Avr 27, 2012
Données bibliographiques / Bibliografische Daten |
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| Auteurs / Autoren: | INTER NATIONES (ED.); |
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| Source / Fundstelle: | IN: DOCUMENTATION SUR LA POLITIQUE ET LA SOCIETE DANS LA RFA. BONN.
INTER
NATIONES. 1998, 12 P. |
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| Revue / Zeitschrift: | Inter nationes |
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| Année / Jahr: | 1998 |
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| Type / Typ: | |
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| Catégorie / Kategorie: | Allgemeines |
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| Mots clef / Schlagworte: | Bundesverfassungsgericht, EUROPAEISCHE INTEGRATION, Grundgesetz, GRUNDGESETZ, ART. 25, Grundrechte, INTERNATIONALE BEZIEHUNGEN, MENSCHENRECHTE, UNO, Cour constitutionnelle Fédérale, DECLARATION UNIVERSELLE DES DOITS DE L'HOMME DU 10 DECEMBRE 1948, Droit constitutionnel, DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, DROITS DE L'HOMME, DROITS FONDAMENTAUX, GENERALITES, INTEGRATION EUROPEENNE, LOI FONDAMENTALE, LOI FONDAMENTALE, ART. 25, ONU, RELATIONS INTERNATIONALES |
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LA LOI FONDAMENATLE DE LA RFA DU 23 MAI 1949 S'APPUIE SUR LES PRINCIPES ENONCES PAR LES NATIONS UNIES, LE 10 DECEMBRE 1948 DANS LA DECLARATION UNIVERSELLE DES DROITS DE L'HOMME. A L'OCCASION DU 50EME ANNIVERSAIRE DE CETTE DECLARATION, LA REDACTION D'INTER NATIONES PRESENTE UNE COURTE ETUDE SUR LES THEMES SUIVANTS: LES NATIONS UNIES ET LES DROITS DE L'HOMME, LE GOUVERNEMENT FEDERAL ET LES DROITS DE L'HOMME, EVOLUTION HISTORIQUE (RECONNAISSANCE ET ADOPTION EN ALLEMAGNE DES DROITS FONDAMENTAUX), DEVOIRS INTERNATIONAUX ET EUROPEENS DE L'ALLEMAGNE, DES PROBLEMES TYPIQUEMENT ALLEMAND, LES ORGANISATIONS ALLEMANDES QUI TRAVAILLENT POUR LE RESPECT DES DROITS DE L'HOMME, L'AIDE ALLEMANDE AU DEVELOPPEMENT.
[BIBLI BIJUS: F. 28]
Avr 27, 2012
| Données bibliographiques / Bibliografische Daten |
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| Auteurs / Autoren: | FROWEIN, JOCHEN A.; OELLERS-FRAHM, KARIN; |
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| Source / Fundstelle: | IN: EISEMANN PIERRE MICHEL (DIR.). L'INTEGRATION DU DROIT INTERNATIONAL
ET
COMMUNAUTAIRE DANS L'ORDRE JURIDIQUE NATIONAL: ETUDE DE LA
PRATIQUE EN
EUROPE. THE HAGUE/LONDON/BOSTON. KLUWER LAW INTERNATIONAL
1996, P. 69 - 114. |
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| Année / Jahr: | 1996 |
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| Type / Typ: | |
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| Catégorie / Kategorie: | Verfassungsrecht |
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| Mots clef / Schlagworte: | Bundesverfassungsgericht, GEMEINSCHAFTSRECHT, EUROPAEISCHES, Grundgesetz, GRUNDGESETZ, ART. 24, GRUNDGESETZ, ART. 25, GRUNDGESETZ, ART. 32, GRUNDGESETZ, ART. 59, INTERNATIONALE BEZIEHUNGEN, Rechtsprechung, Vertrag, WIENER VERTRAGSRECHTSUEBEREINKOMMEN VOM 23.5.1969, CONVENTION DE VIENNE SUR LE DROIT DES TRAITES DU 23 MAI 1969, Cour constitutionnelle Fédérale, DROIT COMMUNAUTAIRE DERIVE, Droit constitutionnel, DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, Jurisprudence, LOI FONDAMENTALE, LOI FONDAMENTALE, ART. 24, LOI FONDAMENTALE, ART. 25, LOI FONDAMENTALE, ART. 32, LOI FONDAMENTALE, ART. 59, ORGANISATION INTERNATIONALE, RELATIONS INTERNATIONALES, TRAITE |
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LES AUTEURS PRESENTENT DANS CET ARTICLE LA FACON DONT SONT INTEGRES LE DROIT INTERNATIONAL ET LE DROIT COMMUNAUTAIRE DANS LE DROIT INTERNE ALLEMAND. ILS ETUDIENT SUCCESSIVEMENT LES TRAITES, LES ACTES DES ORGANISATIONS INTERNA- TIONALES, LES ACTES DES ORGANES COMMUNAUTAIRES ET LE DROIT INTERNATIONAL NON ECRIT (COUTUMES ET PRINCIPES GENERAUX), S'INTERROGEANT SUR L'ORIGINE DE CES NORMES, SUR LEUR VALEUR ET LEUR PLACE DANS LE DROIT INTERNE AINSI QUE SUR LEUR APPLICATION PAR LE JUGE ALLEMAND. POUR FINIR, ILS S'INTERROGENT SUR L'ATTITUDE DU JUGE FACE AUX SITUATIONS JURI- DIQUES INTERNATIONALES INCERTAINES ET, FACE A LA JURISPRUDENCE ETRANGERE ET INTERNATIONALE (CEDH. CIJ. CJCE). [BIBLI BIJUS: F. 64]
Avr 27, 2012
| Données bibliographiques / Bibliografische Daten |
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| Auteurs / Autoren: | LOEWENSTEIN, KARL; |
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| Source / Fundstelle: | IN: REVUE DU DROIT PUBLIC. 1955. P. 632 - 669. |
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| Revue / Zeitschrift: | Revue du droit public et de la science politique (RDP) |
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| Année / Jahr: | 1955 |
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| Type / Typ: | |
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| Catégorie / Kategorie: | Verfassungsrecht |
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| Mots clef / Schlagworte: | AUSSENPOLITIK, Bundesverfassungsgericht, EUROPAEISCHE VERTEIDIGUNGSGEMEINSCHAFT, Grundgesetz, GRUNDGESETZ, ART. 93, Parteien (politische), Politik, Staat, VERFASSUNGSMAESSIGKEITSKONTROLLE, Vertrag, COMMUNAUTE EUROPEENNE DE DEFENSE (CED), CONSTITUTIONNALITE, Cour constitutionnelle Fédérale, Droit constitutionnel, DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, ETAT, LOI FONDAMENTALE, LOI FONDAMENTALE, ART. 93, PARTIS POLITIQUES, POLITIQUE, POLITIQUE ETRANGERE, RECOURS CONSTITUTIONNEL, TRAITE |
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L'AUTEUR EXPOSE DANS CET ARTICLE CERTAINS PROBLEMES DE PROCEDURE ET DE FOND POSES DEVANT LA COUR CONSTITUTIONNELLE FEDERALE ALLEMANDE A PROPOS DE LA CONSTITUTIONNALITE DES TRAITES QUI DEVAIENT CREER LA COMMUNAUTE EUROPEENNE DE DEFENSE (CED). APRES UNE BREVE INTRODUCTION RAPPELANT L'ORGANISATION DU CONTROLE DE CONSTITUTIONNALITE AUX TERMES DE LA LOI FONDAMENTALE, L'AUTEUR ADOPTE, POUR SON ETUDE, A PEU PRES L'ORDRE CHRONOLOGIQUE SUIVI PAR LA COUR. DANS UNE PREMIERE PARTIE, IL ETUDIE LA REPONSE DE LA COUR A LA REQUETE DE L'OPPOSITION DEMANDANT UNE INJONCTION QUI INTERDIRAIT AU GOUVERNEMENT FEDERAL DE SIGNER LES TRAITES EN PREPARATION (PROCEDURE). DANS UNE SECONDE PARTIE, IL S'INTERESSE A LA PHASE DITE DE "PROCEDURE PAR CONSULTATION" ET RELATIVE A LA REQUETE DU PRESIDENT FEDERAL TENDANT A OBTENIR DE LA COUR UN AVIS SUR LA CONSTITUTIONNALITE DES TRAITES (FOND). DANS UNE DERNIERE PARTIE, L'AUTEUR ANALYSE LA REVISION CONSTITUTIONNELLE DU 26 MARS 1954 TENDANT A AJOUTER UN NOUVEL ARTICLE (ART.142A) ET A PRIVER AINSI DE BASES LEGALES LES OBJECTIONS DE L'OPPOSITION CONTRE LA CONSTITUTIONNALITE DES TRAITES (LA COUR CONSTITUTIONNELLE N'EUT AUCUN ROLE A JOUER DANS CETTE PHASE).
Avr 27, 2012
| Données bibliographiques / Bibliografische Daten |
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| Auteurs / Autoren: | FROMONT, MICHEL; CHENUT, PIERRE; |
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| Source / Fundstelle: | IN: PARIS. TRAVAUX ET DOCUMENTS DU CIRAC. 1990. 122 P. |
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| Année / Jahr: | 1990 |
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| Type / Typ: | |
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| Catégorie / Kategorie: | Allgemeines, Arbeitsrecht, Droit fiscal, Finanz- und Steuerrecht, Handelsrecht, Internationales Privatrecht, Rechtsgeschichte, Strafrecht, Verfassungsrecht, Verwaltungsrecht, Zivilrecht |
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| Mots clef / Schlagworte: | PRIVATRECHT, DROIT ADMINISTRATIF, Droit civil, DROIT COMMERCIAL, Droit constitutionnel, DROIT DU TRAVAIL, DROIT INTERNATIONAL PRIVé, DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, DROIT PENAL, DROIT PRIVE, DROIT PUBLIC, GENERALITES, HISTOIRE DU DROIT, Jurisprudence |
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LES AUTEURS ONT ETABLI UNE BIBLIOGRAPHIE DES ETUDES FRANCAISES SUR LES DEUX BRANCHES DU DROIT ALLEMAND (DROIT PUBLIC, DROIT PRIVE, Y COMPRIS DROIT PENAL), AFIN DE FAIRE MIEUX CONNAITRE CES ANALYSES RARES ET SOUVENT DIFFICILES D'ACCES. LE REPERTOIRE SE VEUT UN INSTRUMENT D'INFORMATION ET DE TRAVAIL POUR LE LECTEUR FRANCAIS INTERESSE PAR LA CONNAISSANCE DES REALITES DU PRINCIPAL VOISIN ET PARTENAIRE DE LA FRANCE. LA PREMIERE PARTIE, CONSACREE AU DROIT PUBLIC, COMPORTE SUCCESSIVEMENT: LES SOURCES DE CE DROIT, LES ETUDES GENERALES PORTANT SUR LE DROIT PUBLIC, LE DROIT CONSTITUTIONNEL, LE DROIT ADMINISTRATIF, LE DROIT BUDGETAIRE ET FISCAL ET, ENFIN, LE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC. LA PARTIE DROIT PRIVE COMPORTE SUCCESSIVEMENT: LES SOURCES DU DROIT, LES ETUDES GENERALES ET L'HISTOIRE DU DROIT PRIVE, LE DROIT CIVIL, LE DROIT COMMERCIAL, LES PROCEDURES CIVILES ET COMMERCIALES ET L'ORGANISATION JUDICIAIRE, LE DROIT PENAL ET LA PROCEDURE PENALE, LE DROIT INTERNATIONAL PRIVE ET, ENFIN, LE DROIT DU TRAVAIL ET LE DROIT SYNDICAL.
Avr 27, 2012
| Données bibliographiques / Bibliografische Daten |
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| Auteurs / Autoren: | MEYROWITZ, HENRI; |
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| Source / Fundstelle: | IN: PARIS. LGDJ 1960, 514 P. |
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| Année / Jahr: | 1960 |
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| Type / Typ: | |
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| Catégorie / Kategorie: | Droit pénal, Strafrecht |
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| Mots clef / Schlagworte: | FASCHISMUS, Gerichtsbarkeit, Geschichte, HANDLUNG, STRAFBARE-, JUSTIZ, NATIONALSOZIALISMUS, NUERNBERGER PROZESS, STRAFVOLLZUG, VERBRECHEN GEGEN DIE MENSCHHEIT, WELTKRIEG, ZWEITER-, ACCORD DE LONDRES DU 8 AOUT 1945, CRIME CONTRE L'HUMANITE, DECLARATION DE MOSCOU DU 30 AOUT 1943, DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, DROIT PENAL, FASCISME, HISTOIRE, Jurisprudence, JUSTICE, NAZISME, NUREMBERG, REICH, SANCTION PENALE, SECONDE GUERRE MONDIALE, TRIBUNAL MILITAIRE INTERNATIONAL |
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AUX QUESTIONS SOULEVEES PAR L'ENVERGURE EXTRAORDINAIRE DES CRIMES NAZIS A REPONDU L'ORGANISATION D'UNE REPRESSION REPARTIE SUR PLUSIEURS PLANS: PROCES DES "GRANDS CRIMINELS" DEVANT LE TRIBUNAL MILITAIRE "INTERNATIONAL; REPRESSION DES CRIMES DE GUERRE DEVANT LES" JURIDICTIONS NATIONALES DES PAYS ALLIES OU CES INFRACTIONS ONT ETE "COMMISES; POURSUITES" INDIVIDUELLES CONTRE LES MEMBRES DES ORGANISATIONS DECLAREES CRIMINELLES PAR LE TRIBUNAL MILITAIRE INTERNATIONAL. L'AUTEUR EXAMINE DANS CET OUVRAGE LA JURISPRUDENCE DE CES JURIDICTIONS ET LA CONFRONTE AUX PRINCIPES GENERAUX DU DROIT. IL CONSACRE UNE PREMIERE PARTIE A L'ETUDE DES SOURCES DES TEXTES QUI ONT REGI, EN ALLEMAGNE, LA REPRESSION DES CRIMES NAZIS ET TENTE DE MONTRER D'OU CES DIFFE- RENTS TEXTES TIRENT LEUR FORCE JURIDIQUE. LA DEUXIEME PARTIE EST CONSACREE AUX CRIMES CONTRE L'HUMANITE QUI ONT CONSTITUE LA PART LA PLUS IMPORTANTE DE LA JURISPRUDENCE ALLEMANDE. L'AUTEUR ETUDIE LES ELEMENTS CONSTITUTIFS ET LES DIVERS ASPECTS DE L'INFRACTION AINSI QUE LE FONDEMENT DE L'INCRIMINATION, SANS OUBLIER DE RAPPORTER LES PROBLEMES LIES A LA THEORIE DE LA RESPONSABILITE EN LA MATIERE. DANS LA DEUXIEME PARTIE, L'AUTEUR PRESENTE LA NOTION COMPLEXE DU DELIT D'APPARTENANCE A UNE ORGANISATION DECLAREE CRIMINELLE (NOTION ET REPRESSION).
