L’idée de constitution et la révolution dans l’histoire constitutionnelle allemande : des affinités peu électives

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:HUMMEL, JACKY
Source / Fundstelle:In : Baudoin (Marie-Elisabeth) et Bolton (Marie), Les constitutions : des révolutions à l'épreuve du temps en Europe et aux Etats-Unis, Centre Michel de l'Hospital - LGDJ, 2017, pp. 227-247
Année / Jahr:2017
Catégorie / Kategorie:Droit constitutionnel, Histoire du droit, Rechtsgeschichte, Verfassungsrecht
Mots clef / Schlagworte:Paulu, Rechtsgeschichte, VERFASSUNG VOM 4.11.1848, VERFASSUNGSGESCHICHTE, CONSTITUTIONNALISME, HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE, HISTOIRE DU DROIT
Baudoin (Marie-Elisabeth) et Bolton (Marie), Les constitutions : des révolutions à l'épreuve du temps en Europe et aux Etats-Unis, Centre Michel de l'Hospital - LGDJ, 2017Il n'existe pas de synchronie entre le droit et les idées constitutionnelles française et allemande. La Révolution française, en particulier, a moins servi d'inspiration initiale que la Restauration par la Charte de 1814 qui illustrait la possibilité d'une monarchie "limitée". Dans un premier temps le constitutionnalisme est envisagé par la majorité de la doctrine allemande comme un simple acte de limitation du pouvoir, sans que la théorie de la constitution et la théorie de l'Etat ne soient liées. Le pouvoir étatique est envisagé comme préexistant à la constitution. Une fois affirmé le principe démocratique, la Constitution est envisagée comme fondant le pouvoir du gouvernement. L'article 1er de la Constitution de Weimar l'exprime parfaitement (La Souveraineté émane du peuple - Die Staatsgewalt geht vom Volke). L'émergence de cette idée d'une "transcendance" du pouvoir constituant peut être suivie à travers l'évolution de l'histoire constitutionnelle allemande, de la Paulskirchenverfassung de 1848, à travers la Constitution de Weimar jusqu'à la Grundgesetz. Lectures complémentaires conseillées : Hummel (Jacky), Le constitutionnalisme allemand (1815-1918) : le modèle allemand de la monarchie limitée, Paris, PUF ("Leviathan"), 2002.

Introduction historique au droit: France, Allemagne, Angleterre

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Auteurs / Autoren:WIJFFELS, ALAIN
Source / Fundstelle:IN: Thémis, Presses Universitaires de France - P.U.F., 2e édition, 2014.
Année / Jahr:2014
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Histoire du droit, Politik, Wirtschaft und Gesellschaft, Politiques, économie et société, Rechtsgeschichte
Mots clef / Schlagworte:Rechtsgeschichte, HISTOIRE DU DROIT

ISBN : 978-2-13-062496-7

Ce manuel offre un aperçu général de l’histoire externe, depuis le Haut Moyen Âge jusqu’au XXIe siècle. Il retrace les grandes lignes du développement des institutions et des sources du droit, en soulignant l’importance des acteurs sociaux et politiques qui contrôlent ces sources. Afin de mieux saisir les développements spécifiquement français et ceux qui font partie d’une tradition européenne plus large, la même démarche est proposée parallèlement pour l’histoire du droit en Allemagne et en Angleterre.

Sommaire

  • Première partie. — Du IVe au XIe siècle. Le creuset de la tradition juridique occidentale
  • Deuxième partie. — Du XIe au XVIIIe siècle. Érosion et subordination de la coutume
  • Troisième partie – Du XVIIIe au XXIe siècle. Avènement et subversion de la loi
    • I. Repères chronologiques : histoire politique et constitutionnelle France Allemagne Angleterre
    • II. Droit international
    • III. Sources et acteurs du droit France Allemagne Angleterre
    • IV. L’héritage

Handbuch der europäischen Verfassungsgeschichte im 19. Jahrhundert

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Auteurs / Autoren:PETER BRANDT; MARTIN KIRSCH; ARTHUR SCHLEGELMILCH
Année / Jahr:2012
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Droit comparé, Droit constitutionnel, Europarecht, Histoire du droit, Rechtsgeschichte, Verfassungsrecht
Mots clef / Schlagworte:19. Jahrhundert, EUROPA, Geschichte, RECHTSVERGLEICHUNG, Verfassung, CONSTITUTION, DROIT COMPARE, EUROPE, HISTOIRE DU DROIT, XIXÈme siècle

 

Peter Brandt, Martin Kirsch, Arthur Schlegelmilch (Hrsg.)

4 Bände, Dietz Verlag, 1. Aufl., 2012

Band 1: um 1800

Band 2: 1815-1847

Band 3 und Band 4: noch nicht erschienen

In vier Bänden wird die Verfassungsgeschichte unterschiedlicher europäischen Länder in einer rechtvergleichenden Perspektive behandelt. In jedem Band befindet sich ein Kapitel zu Frankreich.

Der französische Code civil – Bestandsaufnahme nach 200 Jahren

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Auteurs / Autoren:CLAUDE WITZ; ANNETTE KULL
Revue / Zeitschrift:Neue Juristische Wochenschrift
Année / Jahr:2004
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Droit civil, Histoire du droit, Rechtsgeschichte, Zivilrecht
Mots clef / Schlagworte:Rechtsgeschichte, Zivilgesetzbuch, CODE CIVIL, HISTOIRE DU DROIT

von Claude Witz, Prof. für französisches Privatrecht an der Universität des Saarlandes

unter Mitarbeit mit Annette Kull

in NJW 2004, S. 3757-3761