Avr 27, 2012
Données bibliographiques / Bibliografische Daten |
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| Auteurs / Autoren: | FURKEL, FRANCOISE; |
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| Source / Fundstelle: | IN: REVUE INTERNATIONALE DE DROIT COMPARE. 1997. NUMERO 4. P. 931 - 959. |
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| Revue / Zeitschrift: | Revue internationale de droit comparé |
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| Année / Jahr: | 1997 |
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| Type / Typ: | |
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| Catégorie / Kategorie: | Familienrecht, Zivilrecht |
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| Mots clef / Schlagworte: | Abstammung, Bundesverfassungsgericht, BUNDESVERFASSUNGSGERICHT, ENTSCHEIDUNG VOM 31.1.1989, EMBRYONENSCHUTZGESETZ VOM 13.12.1990, GENETIK, KIND, KIND, EHELICHES-, KIND, UNEHELICHES-, KUENSTLICHE BEFRUCHTUNG, PERSOENLICHKEITSRECHT, Rechtsprechung, ADOPTION, BVERFGE 79, 256, Cour constitutionnelle Fédérale, COUR CONSTITUTIONNELLE FEDERALE, DECISION DU 31 JANVIER 1989, Droit civil, DROIT DE LA FAMILLE, DROIT DE LA PERSONNALITE, ENFANT, FILIATION, FILIATION LEGITIME, FILIATION NATURELLE, GENETIQUE, Jurisprudence, LOI DU 13 DECEMBRE 1990 (PROTECTION DE L'EMBRYON), ORIGINE, PROCREATION ARTIFICIELLE |
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APRES AVOIR RAPPELE LES SOLUTIONS RETENUES PAR LE DROIT FRANCAIS CONCERNANT LE DROIT A LA CONNAISSANCE DE SES ORIGINES, L'AUTEUR PRESENTE LES SOLUTIONS ADOPTEES PAR LE DROIT ALLEMAND EN LA MATIERE. EN CE QUI CONCERNE LA PROCREATION NATURELLE, QU'IL S'AGISSE D'ACCOUCHEMENT DE LA MERE, D'ADOPTION, DE FILIATION NATURELLE OU DE FILIATION LEGITIME, L'ALLEMAGNE PREND POSITION SUR LE DROIT POUR L'ENFANT DE CONNAITRE SES ORIGINES. DANS CERTAINES HYPOTHESES, L'ENFANT A TOUJOURS EU ACCES A L'IDENTITE DE SES GENITEURS (EN CAS D'ADOPTION PAR EXEMPLE). DANS D'AUTRES (EN MATIERE DE FILIATION NATURELLE MAIS AUSSI EN MATIERE DE FILIATION LEGITIME), UNE EVOLUTION PLEINE D'INTERET S'AMORCE. EN CE QUI CONCERNE LA PROCREATION ARTIFICIELLE ET, BIEN QUE LA LOI DU 13 DECEMBRE 1990 SUR LA PROTECTION DE L'EMBRYON NE SE SOIT PRONONCEE NI POUR L'ANONYMAT DES DONS, NI POUR L'IDENTIFICATION DU DONNEUR, LE DROIT POUR L'ENFANT D'ACCEDER A L'IDENTITE DE SES PARENTS GENETIQUES PARAIT ETRE, DE PLUS EN PLUS, LA SOLUTION RETENUE. L'AUTEUR MET CEPENDANT L'ACCENT SUR LES DIFFICULTES QUE RISQUE D'ENTRAINER LA RECONNAISSANCE D'UN TEL DROIT.
Avr 27, 2012
| Données bibliographiques / Bibliografische Daten |
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| Auteurs / Autoren: | ARNOLD, RAINER; |
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| Source / Fundstelle: | IN: REVUE INTERNATIONALE DE DROIT COMPARE. 1998. NUMERO 1. P. 203 - 219. |
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| Revue / Zeitschrift: | Revue internationale de droit comparé |
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| Année / Jahr: | 1998 |
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| Type / Typ: | |
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| Catégorie / Kategorie: | Arbeitsrecht, Familienrecht, Verfassungsrecht |
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| Mots clef / Schlagworte: | AUSLAENDERRECHT, Bund, BUNDESTREUE, Bundesverfassungsgericht, GESETZGEBUNG, Grundrechte, LEGISLATIVE, MEDIEN, Rechtsprechung, WAHL, Wiedervereinigung Deutschlands, CONTENTIEUX CONSTITUTIONNEL, Cour constitutionnelle Fédérale, Droit constitutionnel, DROIT DE LA FAMILLE, DROIT DES ETRANGERS, DROIT DU TRAVAIL, DROITS FONDAMENTAUX, ELECTION, FEDERATION, Jurisprudence, LAENDER, LEGISLATION, MEDIAS, POUVOIR LEGISLATIF, REUNIFICATION DE L'ALLEMAGNE |
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DANS CET ARTICLE, L'AUTEUR ANALYSE LES DECISIONS LES PLUS IMPORTANTES RENDUES PAR LA COUR CONSTITUTIONNELLE FEDERALE AU COURS DE L'ANNEE 1997. LES DECISIONS SE REFERENT A 11 DOMAINES QU'IL TRAITE SUCCESSIVEMENT: LE DROIT ELECTORAL ET PARLEMENTAIRE, LES QUESTIONS RESULTANTS DE L'UNIFICATION ALLEMANDE, LES RAPPORTS ENTRE LA FEDERATION ET LES LAENDER, CERTAINS PROBLEMES CONCERNANT LE DROIT JURIDICTIONNEL SOIT EN MATIERE CIVILE, SOIT EN MATIERE PENALE, CERTAINES QUESTIONS SPECIFIQUES DU CONTENTIEUX CONSTITUTIONNEL, LE DROIT DE LA FAMILLE ET DE L'ENFANT, LE DROIT DU TRAVAIL ET LE DROIT SOCIAL, LE DROIT DES MEDIAS, LE STATUT DES ETRANGERS ET DES REFUGIES, LES ASPECTS DE LA PUBLICITE ET DES QUESTIONS RESULTANT DU DROIT INTERNATIONAL PUBLIC. IL PRESENTE, POUR FINIR, LES REFORMES LEGISLATIVES INTERVENUES EN 1997 DANS LES DOMAINES SUIVANTS: LE DROIT PENAL, LA PROCEDURE PENALE, LE DROIT ADMINISTRATIF, LA FONCTION PUBLIQUE, LE DROIT DE LA CONSTRUCTION ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, LE DROIT DES MEDIAS.
Avr 27, 2012
| Données bibliographiques / Bibliografische Daten |
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| Auteurs / Autoren: | MENUDIER, HENRI; |
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| Source / Fundstelle: | IN: PARIS. A. COLIN 1972, 225 P. |
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| Année / Jahr: | 1972 |
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| Type / Typ: | |
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| Catégorie / Kategorie: | Allgemeines |
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| Mots clef / Schlagworte: | BUNDESREPUBLIK DEUTSCHLAND (BRD), Bundesverfassungsgericht, Grundgesetz, INNERDEUTSCHE BEZIEHUNGEN, INTERNATIONALE BEZIEHUNGEN, Ostdeutschland, Parteien (politische), POLITIK, AUSSEN-, WELTKRIEG, ZWEITER-, Wirtschaft, BUNDESTAG, Cour constitutionnelle Fédérale, ECONOMIE, GENERALITES, LAENDER, LOI FONDAMENTALE, PARLEMENT FEDERAL, PARTIS POLITIQUES, POLITIQUE EXTERIEURE, RELATIONS INTER-ALLEMANDES, RELATIONS INTERNATIONALES, REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE ALLEMANDE (RDA), REPUBLIQUE FEDERALE D'ALLEMAGNE (RFA), SECONDE GUERRE MONDIALE |
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L'ALLEMAGNE DIVISEE CONSTITUE UN IMPORTANT ENSEMBLE ECONOMIQUE QUI JOUE UN ROLE TRES ACTIF ENTRE L'EST ET L'OUEST. POUR CHACUN DE CES DEUX ETATS, CET OUVRAGE LOCALISE DE FACON SYSTEMATIQUE LA DOCUMENTATION (EN MAJORITE EN LANGUE ALLEMANDE) D'ORDRE POLITIQUE, ECONOMIQUE ET SOCIAL ET, PRESENTE LES ELEMENTS ESSENTIELS A LEUR FONCTIONNEMENT (LA GENESE HISTORIQUE DES DEUX ETATS, LES INSTITUTIONS ET LEUR FONCTIONNEMENT, LES PARTIS POLITIQUES ET LES ELECTIONS, LES FORCES AGISSANTES, LES REALITES SOCIALES ET L'ECONOMIE, LA POLITIQUE EXTERIEURE).
Avr 27, 2012
| Données bibliographiques / Bibliografische Daten |
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| Auteurs / Autoren: | BOULOUIS, JEAN; |
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| Source / Fundstelle: | IN: REVUE DU DROIT PUBLIC. 1950. P. 545 - 562. |
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| Revue / Zeitschrift: | Revue du droit public et de la science politique (RDP) |
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| Année / Jahr: | 1950 |
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| Type / Typ: | |
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| Catégorie / Kategorie: | Verfassungsrecht |
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| Mots clef / Schlagworte: | BUNDESKANZLER, BUNDESPRAESIDENT, Bundesverfassungsgericht, EXEKUTIVE, GEWALTENTEILUNG, INTERNATIONALE BEZIEHUNGEN, LEGISLATIVE, PARLAMENT, REICHSTAG, VERFASSUNG VOM 16.4.1871, VERFASSUNG, WEIMARER REICHS-, CHANCELIER FEDERAL, CONSTITUTION DE WEIMAR DU 11 AOUT 1919, CONSTITUTION DU 16 AVRIL 1871, Cour constitutionnelle Fédérale, Droit constitutionnel, LAENDER, LOI FONDAMENTALE, PARLEMENT FEDERAL, PARLEMENTARISME, POUVOIR EXECUTIF, POUVOIR LEGISLATIF, PRESIDENT FEDERAL, RELATIONS INTERNATIONALES, WEIMAR |
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L'AUTEUR S'INTERESSE A LA PLACE ACCORDEE AU CHEF DE L'ETAT DANS LA CONSTITUTION DU 8 MAI 1949. SELON LUI, LE PROBLEME DE LA PRESIDENCE EST L'UN DES PLUS IMPORTANTS DU DROIT POLITIQUE ALLEMAND, LA PLACE DU CHEF DE L'ETAT AYANT TOUJOURS REVETU DANS CE PAYS UNE IMPORTANCE PARTICULIERE. POUR PARVENIR A LA CONCLUSION SELON LAQUELLE LA LOI FONDAMENTALE MARQUERAIT UN AFFAIBLISSEMENT DE L'INSTITUTION PRESIDENTIELLE, L'AUTEUR SITUE TOUT D'ABORD LE PRESIDENT FEDERAL PAR RAPPORT A SON PREDECESSEUR DE WEIMAR (DROIT DE NOMINATION ET DE REVOCATION DU CABINET, DISSOLUTION DE L'ASSEMBLEE, RESPONSABILITE POLITI- QUE DU PRESIDENT, ELECTION, DESTITUTION, SUPPLEANCE). IL EXAMINE ENSUITE CE QU'IL LUI RESTE DE POUVOIRS (REPRESENTATION, CONCLUSION "DES TRAITES INTERNATIONAUX..); IL NOTE QUE DES PROCEDURES SPECIALES, CORRESPON-" DANT A DES SITUATIONS EXCEPTIONNELLES ONT ETE AMENAGEES ET, CONCLUE QUE HORS CES CIRCONSTANCES, LE PRESIDENT N'A PRATIQUEMENT AUCUN ROLE.
Avr 27, 2012
| Données bibliographiques / Bibliografische Daten |
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| Auteurs / Autoren: | PEISER, GUSTAVE; |
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| Source / Fundstelle: | IN: REVUE DU DROIT PUBLIC. 1959. P. 639 - 698. |
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| Revue / Zeitschrift: | Revue du droit public et de la science politique (RDP) |
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| Année / Jahr: | 1959 |
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| Type / Typ: | |
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| Catégorie / Kategorie: | Verfassungsrecht |
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| Mots clef / Schlagworte: | BUNDESREPUBLIK DEUTSCHLAND (BRD), Bundesverfassungsgericht, DEMOKRATIE, Grundgesetz, GRUNDGESETZ, ART. 21, GRUNDGESETZ, ART. 38, Grundrechte, Parteien (politische), Staat, VERFASSUNG, WEIMARER REICHS-, CONSTITUTION DE WEIMAR DU 11 AOUT 1919, Cour constitutionnelle Fédérale, DEMOCRATIE, Droit constitutionnel, DROITS FONDAMENTAUX, ETAT, LOI FONDAMENTALE, LOI FONDAMENTALE, ART. 21, LOI FONDAMENTALE, ART. 38, PARTIS POLITIQUES, PRINCIPES CONSTITUTIONNELS, REPUBLIQUE FEDERALE D'ALLEMAGNE (RFA), WEIMAR |
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LA LOI FONDAMENTALE DE BONN INSTITUTIONNALISE LES PARTIS POLITIQUES DANS SON ARTICLE 21 ET RESOUD PAR LA-MEME LA CONTRADICTION QUI EXISTAIT DE FACON PERMA- NENTE ENTRE LA REALITE POLITIQUE ET LA LOI ECRITE: POUR LA PREMIERE FOIS EN ALLEMAGNE, LES PARTIS POLITIQUES SONT OFFICIELLEMENT RECONNUS COMME INSTRUMENTS POLITIQUES ET SOCIOLOGIQUES. APRES AVOIR BRIEVEMENT DETERMINE EN INTRODUCTION LE CHAMP D'APPLICATION DE L'ARTICLE 21 (DEFINITION DU PARTI POLITIQUE) ET PRECISE SON CONTENU (LA LOI FON- DAMENTALE CONSACRE LE ROLE DES PARTIS POLITIQUES TOUT EN PROTEGEANT L'ORDRE CONSTITUTIONNEL ALLEMAND CONTRE CES PARTIS), L'AUTEUR ETUDIE SUCCESSIVEMENT LES DEUX ASPECTS DE L'INSTITUTIONNALISATION DES PARTIS POLITIQUES DANS LA REPUBLIQUE FEDERALE: -MISE EN OEUVRE DE LA DEMOCRATIE MODERNE PAR LES PARTIS POLITIQUES (FONCTION ASSIGNEE AUX PARTIS POLITIQUES, CONSEQUENCES INSTITUTIONNELLES DE CETTE FONCTION "C'EST A DIRE, CREATION, ORGANISATION, FONCTIONNEMENT ET FINANCEMENT DES PARTIS);" -PROTECTION DE L'ORDRE CONSTITUTIONNEL LIBERAL ET DEMOCRATIQUE CONTRE LES PARTIS POLITIQUES (PROTECTION DES PRINCIPES DE LA DEMOCRATIE LIBERALE ET PROTECTION DES TECHNIQUES DE LA DEMOCRATIE CLASSIQUE).
