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INTRODUCTION AU DROIT DU TRAVAIL DANS LES PAYS DE LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:PIRON, JACQUES;
Source / Fundstelle:BRUXELLES. MAISON F. LARCIER 1973, 148 P.
Année / Jahr:1973
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Arbeitsrecht, Sozialrecht
Mots clef / Schlagworte:ARBEIT, ARBEITGEBER, Arbeitnehmer, ARBEITSKAMPF, ARBEITSVERHAELTNIS, ARBEITSVERTRAG, Geschichte, GEWERKSCHAFT, STREIK, Tarifvertrag, VERGLEICHUNGSRECHT, CONTRAT DE TRAVAIL, CONVENTION COLLECTIVE, DROIT COMPARE, DROIT DU TRAVAIL, DROIT SOCIAL, EMPLOYEUR, GREVE, HISTOIRE, SALARIE, SYNDICAT, TRAVAIL, TRAVAILLEUR
DANS CET OUVRAGE, L'AUTEUR S'ATTACHE A PRESENTER SOMMAIREMENT LES RELATIONS INDIVIDUELLES ET COLLECTIVES QU'ENTRETIENNENT LES TRAVAILLEURS ET LES EMPLOYEURS DANS LES DIFFERENTS PAYS DE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE, A SAVOIR EN ALLEMAGNE, EN BELGIQUE, EN FRANCE, EN ITALIE, AU LUXEMBOURG ET AUX PAYS-BAS. APRES AVOIR RETRACE LA FORMATION ET L'EVOLUTION HISTORIQUE DU DROIT DU TRAVAIL (I), IL EXAMINE LA MANIERE DONT NAIT, SE REALISE ET SE DEFAIT LE LIEN JURIDIQUE ENTRE L'EMPLOYEUR ET LE TRAVAILLEUR (II). IL DECRIT, PAR AILLEURS, LES TECHNIQUES ET LES INSTITUTIONS QUI ENTRENT EN JEU DANS LES RELATIONS COLLECTIVES (III).

PENSIONS PUBLIQUES ET PRIVEES POUR DIVERS GROUPES DE POPULATION EN REPUBLIQUE FEDERALE D’ALLEMAGNE: EXPERIENCE ACQUISE ET TACHES POUR L’AVENIR

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:SCHMAEHL, WINFRIED;
Source / Fundstelle:IN: REVUE INTERNATIONALE DE SECURITE SOCIALE. 1986. NUMERO 3. P. 285 - 304.
Revue / Zeitschrift:Revue internationale de sécurité sociale
Année / Jahr:1986
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Droit fiscal, Finanz- und Steuerrecht
Mots clef / Schlagworte:Arbeitnehmer, RENTE, Unternehmen, Versicherung, VERSICHERUNG, ALTERS-, VERSICHERUNG, KRANKEN-, VERSICHERUNG, SOZIAL-, VORSORGE, ASSURANCE, ASSURANCE MALADIE, ASSURANCE VIEILLESSE, DROIT SOCIAL, EMPLOYE, Entreprise, FINANCEMENT, PENSION, PREVOYANCE, SALARIE, SECURITE SOCIALE, TRAVAILLEUR
LE FINANCEMENT ET L'ORGANISATION DE L'ASSURANCE VIEILLESSE SONT REGLEMENTES POUR DIVERS GROUPES DE TRAVAILLEURS EN REPUBLIQUE FEDERALE D'ALLEMAGNE. D'OU DES DIFFERENCES PARFOIS TRES NETTES DANS LE MONTANT DES PENSIONS DE VIEILLESSE OU DES PENSIONS DE SURVIVANTS. LES PRESCRIPTIONS DU DROIT SOCIAL OU DU DROIT FISCAL EN LA MATIERE DIFFERENT, SELON QU'IL S'AGIT DE TRAVAILLEURS SALARIES OU DE TRAVAILLEURS INDEPENDANTS.

ALLEMAGNE – CHRONIQUE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:MUELLER, KLAUS;
Source / Fundstelle:IN: ANNUAIRE DE LEGISLATION FRANCAISE ET ETRANGERE. 1988. P. 19 - 25.
Revue / Zeitschrift:Annuaire de législation fran?ºaise et étrangère
Année / Jahr:1988
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Sozialrecht
Mots clef / Schlagworte:ARBEITER, AUFSICHTSRAT, BERGBAU, Betriebsrat, BETRIEBSVEREINBARUNG, BETRIEBSVERFASSUNG, INDUSTRIE, MITBESTIMMUNG UNTERNEHMEN, VORSTAND, COGESTION, COMITE D'ENTREPRISE, CONSTITUTION SOCIALE, DROIT MINIER, DROIT SOCIAL, Entreprise, PARTICIPATION, TRAVAILLEUR
OBSERVATIONS SUR LA LOI DU 20 DECEMBRE 1988 PORTANT MODIFICATION DE LA LOI SUR L'ORGANISATION DE L'ENTREPRISE EN CE QUI CONCERNE LES COMMISSIONS DE PORTE-PAROLES DES AGENTS DE MAITRISE ET VISANT A GARANTIR LA COGESTION DANS L'INDUSTRIE SIDERURGIQUE ET MINIERE

LE DROIT INDIVIDUEL DU TRAVAIL EN ALLEMAGNE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:MAIER-BRIDOU, NATHALIE;
Source / Fundstelle:IN: FAMILIENRECHLICHE VEREINBARUNGEN UND ARBEITSVERTRAEGE NACH FRANZOESISCHEM UND DEUTSCHEM RECHT - LES CONVENTIONS EN DROIT DE LA FAMILLE ET LES CONTRATS EN DROITS DU TRAVAIL FRANCAIS ET ALLEMAND. HEIDELBERG. JURISTISCHE FAKUELTAET DER UNIVERSITAET. HEIDELBERG. 1995. P. 129 - 145.
Année / Jahr:1995
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Arbeitsrecht, Rechtsvergleichung, Sozialrecht
Mots clef / Schlagworte:ANGESTELLTE, LEITENDER-, ARBEITSVERTRAG, BESCHAEFTIGUNGSFOERDERUNGSGESETZ VOM 26.4.1985, BUERGERLICHES GESETZBUCH, PARAGRAPH 611, Bürgerliches Gesetzbuch (BGB), DIENSTVERTRAG, EINFUEHRUNGSGESETZ ZUM BUERGERLICHEN GESETZBUCH (EGBGB), Vertrag, VERTRAG, ARBEITS-, VERTRAG, DIENST-, Contrat, CONTRAT DE LOUAGE DE SERVICES, CONTRAT DE TRAVAIL, DROIT COMPARE, DROIT DU TRAVAIL, DROIT SOCIAL, EMPLOI, EMPLOYE, LICENCIEMENT, LOI DU 25 JUILLET 1986 (INTRODUCTION AU CODE CIVIL - EGBGB), LOI DU 26 AVRIL 1985 (PROMOTION DE L'EMPLOI), SALARIE, TRAVAIL, TRAVAILLEUR
CET ARTICLE EST CONTENU DANS LE RAPPORT DU 26 EME SEMINAIRE COMMUN DES FACULTES DE HEIDELBERG ET DE MONTPELLIER TENU A HEIDELBERG DU 23 JUIN AU 3 JUILLET 1994. DE NATURE COMPARATIVE, CET ARTICLE TRAITE DE LA RELATION DE TRAVAIL ET DU DROIT APPLICABLE AU CONTRAT. IL Y EST ETUDIE DANS UN PREMIER TEMPS LA NOTION DE SALA- RIE. LE CODE CIVIL, LE CODE DE COMMERCE ET LE CODE DE LA SECURITE SOCIALE ALLEMANDS CONTIENNENT DES INFORMATIONS SUR LES DIFFERENTS CATEGORIES DE TRA- "VAILLEURS. DANS UN DEUXIEME TEMPS, IL EST QUESTION DE LA FORMATION DU CONTRAT ;" L'AUTEUR ABORDE LE THEME DEPUIS LA PHASE DE RECRUTEMENT JUSQU'A LA FIN DU CONTRAT DE TRAVAIL POUR CAUSE DE LICENCIEMENT EN PASSANT PAR LA FORME DU CONTRAT "ET LES DIFFERENTS TYPES DE CONTRATS ; A CE SUJET, IL OPERE UNE DISTINCTION ENTRE" LE CDI TRADITIONNEL, LE CDD TRADITIONNEL, LE CDD CONCLU SUR LA BASE DE LA LOI SUR LA PROMOTION DE L'EMPLOI ET LE CDI CONCLU SUR LA BASE DE LA LOI SUR LA PROTECTION MATERNELLE ET DE LA LOI SUR LE CONGE PARENTAL. ON SIGNALERA QUE POUR LA QUESTION DU LICENCIEMENT, L'AUTEUR RELEVE LES REGLES COMMUNES A LA FRANCE ET A L'ALLEMAGNE.

LES TRAVAILLEURS ETRANGERS, ETUDE COMPARATIVE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:LYON-CAEN, GERARD;
Source / Fundstelle:IN: DROIT SOCIAL. 1975. P. 1 - 16.
Revue / Zeitschrift:Droit social
Année / Jahr:1975
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Arbeitsrecht
Mots clef / Schlagworte:Arbeitnehmer, ARBEITNEHMER, AUSLAENDISCHER-, AUSLAENDERGESETZ VOM 28.4.1965, AUSLAENDERRECHT, DROIT DU TRAVAIL, LOI DU 28 AVRIL 1965 (CONDITION DES ETRANGERS), MIGRANT, MIGRATION, TRAVAILLEUR, TRAVAILLEUR ETRANGER
DANS LE CADRE D'UNE ETUDE COMPARATIVE, L'AUTEUR ETUDIE NOTAMMENT LA SITUATION DE L'ALLEMAGNE VIS-A-VIS DES TRAVAILLEURS ETRANGERS: ADMISSION ET STATUT DU TRAVAILLEUR IMMIGRE. DANS SA CONCLUSION, L'AUTEUR PLAIDE POUR UN STATUT INTERNATIONAL DES TRAVAILLEURS MIGRANTS.