Die Auswirkungen der europäischen Regelungen zur Altersdiskriminierung auf das französische Arbeitsrecht, Stéfanie Bouquet

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:STÉFANIE BOUQUET
Année / Jahr:2011
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Arbeitsrecht, Droit du travail, Droit européen, Droit social, Europarecht, Sozialrecht
Mots clef / Schlagworte:Altersdiskriminierung, arbeitsrecht, sozialrecht, UNIONSRECHT, discrimination fondée sur l'âge, DROIT DU TRAVAIL, DROIT EUROPEEN, DROIT SOCIAL

Die Auswirkungen der europäischen Regelungen zur Altersdiskriminierung auf das französische Arbeitsrecht

von Stéfanie Bouquet

Würzburger rechtswissenschaftliche Schriften, Band 83, herausgegeben von der juristischen Fakultät der Universität Würzburg

Ergon Verlag, 2011

Diese Dissertation gliedert sich in vier Abschnitte: Die Untersuchung beginnt mit einer Darstellung der europarechtlichen Rahmenbedingungen, wendet sich im Anschluss der rechtlichen Ausgangslage in Frankreich zu und analysiert im Hauptteil die Vereinbarkeit der Regelungen französischen Rechts mit dem Anknüpfungsmerkmal Alter. Eine kurze Schlussbetrachtung schließt die Untersuchung ab.

Dem Ganzen vorangestellt ist eine kurze Einführung, in der auf die praktische und rechtliche Bedeutung der Themenstellung vor dem Hintergrund der demographischen Entwicklung in Frankreich und der bislang nur ansatzweise zu beobachtenden wissenschaftlichen Aufarbeitung der Altersdiskriminierung im französischen Arbeitsrecht hingewiesen wird.

LA GMBH, CADRE JURIDIQUE D’UN INVESTISSEMENT EN ALLEMAGNE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:LAURIN, BENOÎT; DELOUSANOFF, OLEG;
Source / Fundstelle:FRITZ KNAPP VERLAG, 3ÊME ED., 672 P.
Revue / Zeitschrift:LIVRE
Année / Jahr:2010
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:
Mots clef / Schlagworte:GESELLSCHAFT MIT BESCHRÄNKTER HAFTUNG, GMBH, DROIT SOCIAL, FRANCE, INVESTISSEMENT ALLEMAGNE
LA TROISIÊME ÉDITION DE CE LIVRE A ÉTÉ RENDUE NÉCESSAIRE PAR LES MODIFICATIONS LÉGISLATIVES INTERVENUES DEPUIS SA SECONDE ÉDITION PARUE EN L'AN 2000 ET EN PARTICULIER PAR L'ADOPTION RÉCENTE DE LA LOI DÉNOMMÉE , MOMIG ' DU 23 OCTOBRE 2008, QUI A CHERCHÉ À RENDRE ENCORE PLUS ATTRACTIVE LA FORME SOCIALE DE LA "GMBH" POUR LES INVESTISSEURS. NOUS AVONS PROFITÉ DE CETTE OCCASION POUR EFFECTUER UNE RÉVISION GÉNÉRALE ET UN ÉLARGISSEMENT SUPPLÉMENTAIRE DU CONTENU DE L'OUVRAGE. CE LIVRE A POUR OBJET DE PRÉSENTER EN LANGUE FRANÇAISE LA FORME SOCIALE QUI RESTE TOUJOURS LA PLUS COURAMMENT UTILISÉE EN ALLEMAGNE, À SAVOIR LA SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE DE DROIT ALLEMAND : "GESELLSCHAFT MIT BESCHRÄNKTER HAFTUNG" ("GMBH "). LE COMMENTAIRE EST ACCOMPAGNÉ D'UNE TRADUCTION SYNOPTIQUE DU TEXTE DE LA LOI ALLEMANDE (, GMBH-GESETZ ') QUI, COMME DANS LES DEUX PREMIÊRES ÉDITIONS, CONSTITUE UNE PARTIE IMPORTANTE DE L'OUVRAGE. L'OUVRAGE SE PRÉSENTE COMME UN GUIDE JURIDIQUE POUR UN INVESTISSEUR FRANÇAIS OU FRANCOPHONE EN ALLEMAGNE.

L’EMPLOI DES PERSONNES HANDICAPÉES EN ALLEMAGNE ET EN FRANCE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:MILANO, SERGE;
Source / Fundstelle:REVUE DE DROIT SANITAIRE ET SOCIAL 2010, P. 280
Revue / Zeitschrift:revue de droit sanitaire et social
Année / Jahr:2010
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Sozialrecht
Mots clef / Schlagworte:BEHINDERTE, BEHINDERTE, SCHWER-, GRAD DER BEHINDERUNG, INTEGRATIONSAMT, LEISTUNGEN ZUR TEILHABE AM ARBEITSLEBEN, SGB IX, SOZAILGESETZBUCH, CODE SOCIAL, COMITÉ D'INTÉGRATION, DROIT SOCIAL, OBLIGATION D'EMPLOI, PERSONNE HANDICAPÉE, TAUX D'INCAPACITÉ PERMANENTE
L'AUTEUR DÉCRIT ET ANALYSE LA SITUATION DES TRAVAILLEURS HANDICAPÉS EN FRANCE ET EN ALLEMAGNE. IL PRÉSENTE LES PRINCIPAUX CARACTÊRES DE L'OBLIGATION D'EMPLOI AINSI QUE LES AUTRES MOYENS ET ACTIONS MIS EN ?ÆUVRE POUR PROTÉGER LES TRAVAILLEURS HANDICAPÉS. FINALEMENT, L'AUTEUR PROPOSE UNE INTERPRÉTATION DU RÔLE DE CES MOYENS ET ACTIONS DANS LES RÉSULTATS OBTENUS EN FRANCE ET EN ALLEMAGNE.

LA COEXISTENCE DE L’ASSURANCE SOCIALE ET DE L’ASSURANCE MALADIE PRIVÉE EN ALLEMAGNE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:KAUFMANN, OTTO;
Source / Fundstelle:RDSS 2011 P. 244
Revue / Zeitschrift:revue de droit sanitaire et social
Année / Jahr:2011
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:
Mots clef / Schlagworte:KRANKENVERSICHERUNG, ASSURANCE MALADIE, DROIT SOCIAL, FRANCE
L'ASSURANCE MALADIE EST CARACTÉRISÉE, EN ALLEMAGNE, PAR LA COEXISTENCE D'UNE ASSURANCE SOCIALE ET D'UNE ORGANISATION D'ASSURANCE MALADIE PRIVÉE. LE CHOIS ENTRE L'ASSURANCE PUBLIQUE ET PRIVÉE SE FAIT EN APPLICATION DES DISPOSITIONS LÉGISLATIVES SELON LE LIVRE CINQUIÊME DU CODE SOCIAL RELATIF À L'ASSURANCE MALADIE LÉGALE. DESCRITPION DU MÉCHANISME D'ASSUJETISSEMENT, DE L'ORGANISATION ET DES PRESTATIONS DE L'ASSURANCE MALADIE, DU FINANCEMENT ET DES PRIMES.