ENVIRONNEMENT

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:INSTITUT INTERNATIONAL DE TERMINOLOGIE JURIDIQUE ET ADMINISTRATIVE (REDACTION);
Source / Fundstelle:IN: MANUEL DE TERMINOLOGIE JURIDIQUE ET ADMINISTRATIVE INTERNATIONALE. KOELN. BERLIN. BONN. MUENCHEN. CARL HEYMANNS 1982, 168 P.
Année / Jahr:1982
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Rechtsvergleichung, Verwaltungsrecht
Mots clef / Schlagworte:Abfallbeseitigung, LAERMSCHUTZ, LUFTREINHALTUNG, RAUMPLANUNG, RECHTSTERMINOLOGIE, UMWELT, WASSERSCHUTZ, AIR, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, BRUIT, DECHET, DROIT ADMINISTRATIF, DROIT COMPARE, EAU, ENVIRONNEMENT, TERMINOLOGIE JURIDIQUE
MANUEL (FRANCAIS-ALLEMAND) DE TERMINOLOGIE SPECIALISEE CONTENANT UN CHOIX DE NOTIONS ET DENOMINATIONS ESSENTIELLES DANS LE DOMAINE DU DROIT DE L'ENVIRONNEMENT. LES POLITIQUES FRANCAISE ET ALLEMANDE DE L'ENVIRONNEMENT SONT EXPLIQUEES DANS UNE PREMIERE PARTIE. DANS UNE SECONDE PARTIE EST DETAILLE LE VOCABULAIRE RELATIF AUX THEMES SUIVANTS: LES BASES DE LA POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ET LES DOMAINES SPECIALISES DE L'ENVIRONNEMENT.

LES POLITIQUES TERRITORIALES EN EUROPE DE L’OUEST ALLEMAGNE, ESPAGNE, FRANCE, GRANDE-BRETAGNE, ITALIE ET COMMUNAUTE EUROPEENNE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:BALME, RICHARD; GARRAUD, PHILIPPE; MARTINOT-HOFFMANN, VINCENT; RITAINE, EVELYNE;
Source / Fundstelle:IN: REVUE DE SCIENCE POLITIQUE. 1993. P. 435 - 468.
Revue / Zeitschrift:Revue fran?ºaise de science politique
Année / Jahr:1993
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Politik, Wirtschaft und Gesellschaft, Politiques, économie et société, Rechtsvergleichung, Verfassungsrecht
Mots clef / Schlagworte:Bund, Föderalismus, Gebietskörperschaft, POLITIKWISSENSCHAFT, RAUMPLANUNG, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, COLLECTIVITE LOCALE, COLLECTIVITE TERRITORIALE, COOPERATION, DROIT COMPARE, Droit constitutionnel, FEDERALISME, FEDERATION, GOUVERNEMENT LOCAL, LAENDER, POLITIQUE, SCIENCE ADMINISTRATIVE, SCIENCE POLITIQUE
DANS UNE PERSPECTIVE COMPARATIVE, L'ETUDE TENTE DE CERNER LES POLITIQUES ET LES DIFFERENTS PROGRAMMES PUBLICS DONT LA FINALITE EST UNE GESTION DES TERRITOIRES TENANT COMPTE DES DIMENSIONS POLITIQUES ET SOCIO-ECONOMIQUES DE CES DERNIERS. EN ALLEMAGNE, CE CHAMP DE RECHERCHE APPARU DANS LES ANNEES 60 S'EST TRADUIT PAR LES REFORMES DES GOUVERNEMENTS LOCAUX ET PAR LES POLITIQUES DE RENOVATION URBAINE.

L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE EN FRANCE ET EN ALLEMAGNE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:MARCOU, GERARD; KISTENMACHER, HANS; CLEV, HANS-GUENTHER;
Source / Fundstelle:PARIS. LA DOCUMENTATION FRANCAISE, 1994. 290 P.
Année / Jahr:1994
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Rechtsvergleichung, Verwaltungsrecht
Mots clef / Schlagworte:RAUMORDNUNG, RAUMPLANUNG, RAUMPLANUNG, DEUTSCH-FRANZOSISCHE-, RAUMPLANUNGSPOLITIK, Verwaltung, Administration, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, DROIT ADMINISTRATIF, DROIT COMPARE, OCCUPATION DU SOL, PLANIFICATION, POLITIQUE, POLITIQUE D'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, RELATIONS FRANCO-ALLEMANDES, SCIENCE ADMINISTRATIVE
IL EST APPARU BIEN VITE QUE FRANCAIS ET ALLEMANDS NE PARLAIENT PAS DE LA MEME CHOSE. EN EFFET, LES NOTIONS DE "RAUMORDNUNG" ET "D'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE" SONT LOIN D'ETRE EQUIVALENTES. POUR MIEUX SAISIR LES NUANCES, LES AUTEURS PROCEDENT A UNE ANALYSE COMPAREE, EN S'APPUYANT SUR UNE ETUDE DETAILLEE DES PRATIQUES DE L'AMENAGEMENT DANS LES DEUX PAYS. ALORS QU'EN ALLEMAGNE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE S'EXPRIME PAR LA PLANIFICATION PHYSIQUE AFIN DE PARVENIR A UNE ORGANISATION DESIRABLE DE L'ESPACE, EN FRANCE IL DESIGNE UN ENSEMBLE D' ACTIONS DES POUVOIRS PUBLICS VISANT A FAIRE EVOLUER L'ORGANISATION DU PAYS. EN OUTRE, L'ALLEMAGNE SE CARACTERISE PAR UN RESEAU DE VILLES DE MOYENNE IMPORTANCE, TANDIS QUE LA FRANCE OFFRE UN CONTRASTE FLAGRANT ENTRE PARIS ET UNE MULTITUDE DE PETITES VILLES EN PROVINCE, INDICE D'UNE ORGANISATION UNITAIRE CENTRALISEE PAR L'ETAT. CES DEUX CONCEPTIONS DE L'AMENAGEMENT DU TERITOIRE VONT MARQUER A TOUS LES NIVEAUX LA TECHNIQUE DE L'AMENAGEMENT, LE CADRE JURIDIQUE ET INSTITUTIONNEL, DE MEME QUE LES INSTRUMENTS DE PLANIFICATION COMME LES PLANS D'AFFECTATION, D'OCCUPATION DES SOLS (VOIR LES CHAPITRES III ET IV SUR L'ORIENTATION ET LA PLANIFICATION DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE). A NOTER ENFIN QUE LES AUTEURS INTEGRENT A LEUR ANALYSE (CHAP.IV) LES POLITIQUES DE L'ENVIRONNEMENT.

LES AIDES FINANCIERES A LA LOCALISATION D’ACTIVITES EN ALLEMAGNE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:POSTE D'EXPANSION ECONOMIQUE DE FRANCFORT;
Source / Fundstelle:IN: LE LIEN, MAGAZINE ECONOMIQUE FRANCE - ALLEMAGNE. 1994. NUMERO 22. P. 18 - 23.
Revue / Zeitschrift:Lien (le), magazine économique France - Allemagne
Année / Jahr:1994
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Droit des finances publiques et fiscalité, Finanz- und Steuerrecht
Mots clef / Schlagworte:Bankwesen, EUROPAEISCHE GEMEINSCHAFT, Gebietskörperschaft, INVESTITION, LANDESPLANUNG, LEASING, RAUMPLANUNG, RAUMPLANUNGGESETZ VOM 08.4.1965, Unternehmen, AIDE FINANCIERE, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, CEE, COLLECTIVITE LOCALE, COLLECTIVITE TERRITORIALE, DROIT DES FINANCES PUBLIQUES ET FISCALITE, Entreprise, FINANCES PUBLIQUES, INVESTISSEMENT, LAENDER, LOI DU 08 AVRIL 1965 (AMENAGEMENT DU TERRITOIRE), PLANIFICATION, PME, SUBVENTION
CET ARTICLE DONNE UN APERCU SUR TOUS LES TYPES D'AIDES FINANCIERES ACCORDEES AUX NIVEAUX INFRA-ETATIQUES ET PAR REPERCUSSION AUX ENTREPRISES LOCALES DANS LE BUT DE LEUR DEVELOPPEMENT ET DE LEUR EXPANSION. CES AIDES RELEVENT DE PROGRAMMES SPECIFIQUES TOUCHANT PRINCIPALEMENT LE DOMAINE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE. L'AUTEUR SE PENCHE SUCCESSIVEMNT SUR : - LA PRIME A L'INVESTISSEMENT - LES AIDES A L'INVESTISSEMENT AU TITRE DE LA "MISSION D'INTERET COMMUN" - LES INCITATIONS FISCALES (DANS LES NOUVEAUX LAENDER). L'AUTEUR POURSUIT PAR UN DEVELOPPEMENT SUR LE FONDS SPECIAL E.R.P. (EUROPEAN RECOVERY PROGRAMM) ET SA GESTION PAR LES DIFFERENTES INSTITUTIONS ALLEMANDES. LES DEUX DERNIERS PASSAGES CONCERNENT LES PROGRAMMES D'AIDE AUX PME ET LES AIDES COMMUNAUTAIRES A L'INVESTISSEMENT. [BIBLI BIJUS: F. 11]

L’AMENAGEMENT DU RHIN FRANCO-ALLEMAND

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:BERNARDELLI, PIERRE; PONSOT, GEORGES;
Source / Fundstelle:IN: CAHIERS JURIDIQUES DE L'ELECTRICITE ET DU GAZ. 1973. NUMERO 271. P. 71 - 79.
Revue / Zeitschrift:Cahiers juridiques de l'électricité et du gaz
Année / Jahr:1973
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Allgemeines
Mots clef / Schlagworte:RAUMPLANUNG, RHEIN, UMWELT, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, CONVENTION FRANCO-ALLEMANDE SUR LE RHIN DU 04 JUILLET 1969, ENVIRONNEMENT, GENERALITES, RHIN
L'AUTEUR RETRACE TOUT D'ABORD LES ETAPES DE L'AMENAGMENT DU RHIN PAR L'HOMME PUIS CONSACRE SON DEUXIEME DEVELOPPEMENT AUX PROBLEMES DE L'AMENAGEMENT A L'AVAL DE STRASBOURG. L'AUTEUR ABORDE ENSUITE LES PROBLEMES DE SOUVERAINETE, LES PROBLEMES DE COMMUNI- CATION ENTRE LES DEUX RIVES, LES PROBLEMES TENANT AU CONTEXTE INTERNATIONAL ET NOTAMMENT DU FAIT DE L'APPARTENCNE DES DEUX ETATS A LA COMMUNAUTE EUROPEENNE, LES PROBLEMES FINANCIERS, TECHNIQUES ET ADMINISTRATIFS.