LE DROIT DE L’URBANISME EN ALLEMAGNE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:DAVID, CARL-HEINZ;
Source / Fundstelle:IN: ANNUAIRE FRANCAIS DU DROIT DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT. 1998. P. 399 - 432.
Revue / Zeitschrift:Annuaire fran?ºais du droit de l'urbanisme et de l'habitat
Année / Jahr:1998
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:
Mots clef / Schlagworte:BAULEITPLAN, BAULEITPLANUNG, BAURECHT, BEBAUUNGSPLAN, FLAECHENNUTZUNGSPLAN, PLANUNG, PLANUNG, RAUM-, PLANUNG, STAEDTEBAULICHE-, RAUMORDNUNG, RAUMPLANUNGSPOLITIK, STAEDTEBAU, STAEDTEBAURECHT, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, CONSTRUCTION, DROIT ADMINISTRATIF, DROIT DE L'URBANISME, CF. URBANISME, OCCUPATION DU SOL, PLAN DE CONSTRUCTION, PLANIFICATION, PLANIFICATION URBAINE, POLITIQUE D'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, URBANISME
MALGRE LEURS ORIGINES COMMUNES, IL EXISTE ENTRE LES DROITS ALLEMAND ET FRANCAIS DE L'URBANISME DES DIFFERENCES IMPORTANTES. UNE D'ENTRE ELLES, ET NON DES MOINDRES, RESIDE DANS LE TERME MEME D'URBANISME. CELUI-CI EST, EN ALLEMAGNE, MOINS UNE NOTION JURIDIQUE QU'UN CONCEPT DE SCIENCE SOCIALE. CETTE ETUDE REALISEE PAR C.-H. DAVID ET TRADUITE DE L'ALLEMAND PAR G. MARCOU, S'ARTICULE AUTOUR DE 13 AXES : 1. L'EVOLUTION HISTORIQUE DU DROIT DE L'URBANISME / 2. L'EXPLICATION DES COMPETENCES / 3. LE CADRE CONSTITUTIONNEL / 4. LES FONDEMENTS JURIDIQUES / 5. LE SYSTEME DE PLANIFICATION URBAINE / 6. LES AUTORISATIONS D'OCCUPATION DES SOLS / 7. LE SYSTEME DE DISTRIBUTION DES COMPETENCES ET LA CONCERTATION ENTRE LES AUTORITES ADMINISTRATIVES ETATIQUES ET COMMUNALES / 8. LES CONDITIONS JURIDIQUES DES PLANS DIRECTEURS D'URBANISME / 9. L'OFFRE FONCIERE ET LE REGIME FONCIER / 10. LA GARANTIE DES PLANS D'URBANISME / 11. VIABILISATION ET AUTRES INFLUENCES SUR LA REALISATION DU PLAN D'URBANISME / 12. PROTECTION JURIDIQUE / 13. HARMONISATION EUROPEENNE ET DROIT DE L'URBANISME. [BIBLI BIJUS: F. 135]

L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET LA POLITIQUE REGIONALE EN ALLEMAGNE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:GUDER, UTE;
Source / Fundstelle:PARIS. GROUPEMENT D'ETUDES ET DE RECHERCHES NOTRE EUROPE 2003, 47 P.
Année / Jahr:2003
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:
Mots clef / Schlagworte:Bund, EUROPAEISCHE INTEGRATION, Föderalismus, LANDESPLANUNG, RAUMORDNUNG, RAUMPLANUNG, RAUMPLANUNGSPOLITIK, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, FEDERATION, INTEGRATION EUROPEENNE, LAENDER, PLANIFICATION, POLITIQUE D'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, SCIENCE ADMINISTRATIVE
LES QUESTIONS D'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE DEVELOPPEMENT REGIONAL ONT, EN ALLEMAGNE, UN IMPACT PARTICULIER. LA STRUCTURE FEDERALE DU PAYS LES AMENE EN EFFET A AGIR DIRECTEMENT SUR LE PARTAGE DES COMPETENCES ENTRE LES DIFFERENTS ECHELONS GEOGRAPHIQUES. DANS CE DOCUMENT DE TRAVAIL, L'AUTEUR PRESENTE LA POLITIQUE ALLEMANDE D'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE PLANIFICATION SPATIALE (I) AINSI QUE CELLE REGIONALE (II). SON ANALYSE NE "S'ARRETE PAS LA; ELLE" S'EFFORCE EGALEMENT DE COMPRENDRE LA FACON DONT CES POLITIQUES ONT INTEGRE LA DIMENSION EUROPEENNE ET, PLUS PRECISEMENT, L'EMERGENCE D'UNE POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT SPATIAL EN EUROPE (III). [BIBLIO BIJUS: F. 70]

LE DROIT DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L’URBANISME EN ALLEMAGNE
LOI SUR L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET CODE DE L’URBANISME

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:CATHALY-STELKENS, ANNE; MARCOU, GERARD; JACQUOT, HENRI;
Source / Fundstelle:IN: LES CAHIERS DU GRIDAUH. 2003. NUMERO 8. 267 P.
Année / Jahr:2003
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:
Mots clef / Schlagworte:BAUGESETZBUCH VOM 27.8.1997, BAULEITPLAN, BAULEITPLANUNG, BAURECHT, BEBAUUNGSPLAN, BUNDESBAUGESETZ VOM 23.6.1960, FLAECHENNUTZUNGSPLAN, PLANUNG, PLANUNG, RAUM-, PLANUNG, STAEDTEBAULICHE-, RAUMORDNUNG, RAUMORDNUNGSGESETZ VOM 18.8.1997, RAUMORDNUNGSVERFAHREN, RAUMPLANUNG, RAUMPLANUNGSPOLITIK, STAEDTEBAU, STAEDTEBAUFOEDERUNGSGESETZ VOM 27.7.1971, STAEDTEBAURECHT, UMWELT, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, CONSTRUCTION, DROIT DE L'URBANISME, CF. URBANISME, ENVIRONNEMENT, LOI FEDERALE SUR L'URBANISME DU 23 JUIN 1960, LOI FEDERALE SUR LA PROMOTION DE L'URBANISME DU 27 JUILLET 1971, LOI SUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE DU 18 AOUT 1997, OCCUPATION DU SOL, PLAN DE CONSTRUCTION, PLANIFICATION, PLANIFICATION URBAINE, POLITIQUE D'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, SCIENCE ADMINISTRATIVE, URBANISME
LE DROIT DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET CELUI DE L'URBANISME SONT, "EN ALLEMAGNE, ETROITEMENT LIES; S'AGISSANT DES INSTRUMENTS" UTILISES, IL EXISTE ENTRE EUX UNE CONTINUITE ETONNANTE. D'OU CETTE TRADUCTION ET CETTE PUBLICATION CONJOINTE DE LA LOI SUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE DU 18 AOUT 1997 ET DU CODE DE L'URBANISME. LA TRADUCTION FRANCAISE DE CES DEUX TEXTES OFFRE, AVEC LA PRESENTATION DES PROFESSEURS MARCOU ET JACQUOT, LE LEXIQUE ET L'INDEX QUI L'ACCOMPAGNENT, UN APERCU CLAIR DE L'ENSEMBLE DE LA MATIERE.

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:INSTITUT INTERNATIONAL DE TERMINOLOGIE JURIDIQUE ET ADMINISTRATIVE (REDACTION);
Source / Fundstelle:IN: GLOSSAIRE EUROPEEN DE TERMINOLOGIE JURIDIQUE ET ADMINISTRATIVE. BERLIN. MUENCHEN. PARIS. LANGENSCHEIDT/DUNOD 1970, 125 P.
Année / Jahr:1969
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Rechtsvergleichung, Verwaltungsrecht
Mots clef / Schlagworte:RAUMORDNUNG, RAUMPLANUNG, RAUMPLANUNGSPOLITIK, RECHTSTERMINOLOGIE, Verwaltung, Administration, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, DROIT ADMINISTRATIF, DROIT COMPARE, ENVIRONNEMENT, POLITIQUE, POLITIQUE D'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, TERMINOLOGIE JURIDIQUE, URBANISME
MANUEL (FRANCAIS-ALLEMAND) DE TERMINOLOGIE SPECIALISEE CONTENANT UN CHOIX DE NOTIONS ET DENOMINATIONS ESSENTIELLES DANS LE DOMAINE DU DROIT DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE. LES PARTICULARITES DES SYSTEMES FRANCAIS ET ALLEMAND SONT PRESENTEES DANS UNE PREMIERE PARTIE. DANS UNE SECONDE PARTIE, LE VOCABULAIRE EST REPARTI SELON LES THEMES SUIVANTS: TERMINOLOGIE GENERALE ET CONCEPTS FONDAMENTAUX, TERMES JURIDIQUES, STRUCTURES ADMINISTRATIVES ET ORGANISMES, DONNEES DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE (CHAMP D'APPLICATION ET CONTENU), METHODES, TECHNIQUES ET OBJECTIFS DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

LA RELANCE DU “GOUVERNEMENT METROPOLITAIN” EN EUROPE : LE PROTOTYPE DE STUTTGART

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:HOFFMANN-MARTINOT, VINCENT;
Source / Fundstelle:IN: REVUE FRANCAISE D'ADMINISTRATIVE PUBLIQUE. 1994. P. 499 - 514.
Revue / Zeitschrift:Revue fran?ºaise d'administration publique
Année / Jahr:1994
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:
Mots clef / Schlagworte:Gebietskörperschaft, REGION, STADT, VERBAND REGION, Verwaltung, Administration, COLLECTIVITE TERRITORIALE, COMMUNAUTE REGIONALE, COMMUNE, GOUVERNEMENT LOCAL, POLITIQUE, POLITIQUE D'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, REGION URBAINE, SCIENCE ADMINISTRATIVE, STUTTGART
L'ARTICLE DECRIT L'EXPERIENCE DE LA VILLE DE STUTTGART QUI EN QUETE DE NOUVELLES STRUCTURES DE "GOUVERNANCE" POUR SON AGGLOMERATION TENTE DE REFORMER LA GESTION PUBLIQUE DE LA REGION DANS LE BUT DE RATIONALISER LA STRUCTURE DE DECISION QUI EST POUR L'INSTANT REPARTIE A DES DEGRES DIVERS. D'UNE PART, IL EST QUESTION DU PROCESSUS DE DECLIN DE LA VILLE-CENTRE ET DE LA RECESSION ECONOMIQUE AFFECTANT A LA BAISSE L'EVOLUTION DES BUDGETS DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET D'AUTRE PART, L'AUTEUR PRESENTE TROIS SCENARIOS D'ARRANGEMENTS INSTITUTIONNELS ENVISAGEABLES EN VUE DE LA REGULATION DES POLITIQUES PUBLIQUES TERRITORIALES DE LA REGION URBAINE DE STUTTGART : - PREMIER MODELE : LE REFORMISME RATIONALISATEUR - SECOND MODELE : L'IMMOBILISME POLITIQUE - TROISIEME MODELE : L'INNOVATION PRAGMATIQUE.