LE MARIAGE HOMOSEXUEL

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:SENAT - DIVISION DES ETUDES DE LEGISLATION COMPAREE;
Source / Fundstelle:IN: LES DOCUMENTS DE TRAVAIL DU SENAT - SERIE LEGISLATION COMPAREE. JUIN 2004. NUMERO LC 134. P. 9 - 12.
Revue / Zeitschrift:Les Documents de Travail du Sénat - Série Législation comparée
Année / Jahr:2004
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:
Mots clef / Schlagworte:Adoptionsrecht, EHESCHLIESSUNG, ELTERLICHE SORGE, FAMILIE, HOMOSEXUELLER, KIND, LEBENSPARTNERSCHAFT, LEBENSPARTNERSCHAFTSGESETZ VOM 16.2.2001, SORGERECHT, ELTERLICHES-, ADOPTION, AUTORITE PARENTALE, COMMUNAUTE DE VIE, Droit civil, ENFANT, FAMILLE, FILIATION, HOMOSEXUEL, LOI DU 16 FEVRIER 2001 (PARTENARIAT DE VIE), MARIAGE, PARTENARIAT
EN ALLEMAGNE, DEUX PERSONNES DU MEME SEXE PEUVENT CONCLURE UNE UNION. CETTE FORME DE VIE COMMUNE, POSSIBLE DEPUIS LE 1ER AOUT 2001, DATE DE L'ENTREE EN VIGUEUR DE LA LOI DU 16 FEVRIER 2001 SUR LE PARTENARIAT DE VIE ENREGISTRE, LEUR CONFERE DES DROITS ET OBLIGATIONS ASSEZ COMPARABLES A CEUX DES EPOUX. COMME EUX, ILS PEUVENT CHOISIR UN NOM DE FAMILLE COMMUN, ONT UN DEVOIR D'ASSISTANCE MUTUELLE ET HERITENT L'UN DE L'AUTRE. LE PARTENARIAT AINSI INSTAURE NE SAURAIT ETRE "ASSIMILE AU MARIAGE POUR AUTANT; DE FAIT," RESERVE AU SEULS COUPLES HOMOSEXUELS, IL NE PRODUIT PAS EXACTEMENT LES MEMES CONSEQUENCES EN MATIERE, PAR EXEMPLE, DE FISCALITE, DE DROIT SOCIAL, D'ADOPTION ET D'AUTORITE PARENTALE. [BIBLI BIJUS: F. 27]

LA PROTECTION DES DROITS FONDAMENTAUX DANS LA LOI FONDAMENTALE: JURISPRUDENCE RECENTE DE LA COUR CONSTITUTIONNELLE FEDERALE ALLEMANDE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:ARNOLD, RAINER;
Source / Fundstelle:IN: REVUE INTERNATIONALE DE DROIT COMPARE. 2003. NUMERO 3. P. 679 - 693.
Revue / Zeitschrift:Revue internationale de droit comparé
Année / Jahr:2003
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:
Mots clef / Schlagworte:BERUFSFREIHEIT, Bundesverfassungsgericht, EHESCHLIESSUNG, FREIHEIT DER EHESCHLIESSUNG, GLAUBENSFREIHEIT, Grundgesetz, Grundrechte, HAEFTLING, JUSTIZ, LEBENSGEMEINSCHAFT, UNEHELICHE-, LEBENSPARTNERSCHAFT, LEBENSPARTNERSCHAFTSGESETZ VOM 16.2.2001, MEINUNGSAEUSSERUNGSFREIHEIT, MENSCHENWUERDE, NEUTRALITAET, PERSOENLICHKEITSRECHT, Rechtsprechung, RELIGIONSFREIHEIT, SCHULWESEN, VERBRAUCHER, WERBUNG, WETTBEWERB, UNLAUTERER-, COMMUNAUTE DE VIE, CONCURRENCE DELOYALE, CONSOMMATEUR, Cour constitutionnelle Fédérale, DETENU, DIGNITE HUMAINE, Droit constitutionnel, DROIT DE LA PERSONNALITE, DROITS FONDAMENTAUX, Jurisprudence, JUSTICE, LIBERTE D'OPINION, LIBERTE DE CROYANCE, LIBERTE DE LA PROFESSION, LIBERTE DU MARIAGE, LIBERTE RELIGIEUSE, LOI DU 16 FEVRIER 2001 (PARTENARIAT DE VIE), LOI FONDAMENTALE, MARIAGE, NEUTRALITE, PARTENARIAT, PUBLICITE, RELIGION
EN ALLEMAGNE, LES DROITS FONDAMENTAUX NE SONT PAS UNIQUEMENT DES DROITS SUBJECTIFS, C'EST-A-DIRE DES NORMES INDIVIDUELLES DE PROTECTION. ILS CONSTITUENT EGALEMENT DES DECISIONS FONDAMENTALES DE LA SOCIETE PRESENTES DANS LA CONSTITUTION ET DANS LES DIFFERENTES BRANCHES DU DROIT. APRES AVOIR RAPPELE LES CONSEQUENCES SUBSTANTIELLE ET FONCTIONNELLE AUXQUELLES ILS DONNENT LIEU, L'AUTEUR EXAMINE, A TRAVERS PLUSIEURS DECISIONS RENDUES EN 2002 PAR LA COUR CONSTITUTIONNELLE FEDERALE, LEUR INFLUENCE EN MATIERE DE : COMMUNAUTE DE VIE (DECISION DU 17 JUILLET), JUSTICE (DECISIONS DES 27 FEVRIER, 13 MARS, 15 MAI ET 8 OCTOBRE), RELIGION (DECISIONS DES 31 OCTOBRE, 15 JANVIER ET 3 JANVIER), CONSOMMATION (DECISION DU 26 JUIN) ET PUBLICITE (DECISIONS DES 7 NOVEMBRE ET 6 FEVRIER). IL CONCLUE SA CHRONIQUE EN SOULIGNANT L'IMPORTANCE DE LA DECISION RELATIVE A LA COMMUNAUTE DE VIE, DANS LA MESURE OU LA GARANTIE D'INSTITUTION Y EST ENONCEE.

LES DEVELOPPEMENTS MAJEURS DU DROIT CONSTITUTIONNEL ALLEMAND EN 2001 : LEGISLATION ET JURISPRUDENCE CONSTITUTIONNELLE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:ARNOLD, RAINER;
Source / Fundstelle:IN: REVUE INTERNATIONALE DE DROIT COMPARE. 2002. NUMERO 1. P. 129 - 143.
Revue / Zeitschrift:Revue internationale de droit comparé
Année / Jahr:2002
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Verfassungsrecht
Mots clef / Schlagworte:Bundesverfassungsgericht, ELEKTRONISCHE SIGNATUR, ELEKTRONISCHER GESCHAEFTSVERKEHR, FINANZAUSGLEICH, GESCHAEFTSVERKEHR, ELEKTRONISCHER-, GESETZGEBUNG, GLEICHBERECHTIGUNG DER GESCHLECHTER, Grundrechte, LEBENSPARTNERSCHAFT, PRESSEFREIHEIT, Rechtsprechung, RUHESTAND, UNTERHALTSPFLICHT, UNTERSUCHUNGSAUSSCHUSS, VERSICHERUNG, INVALIDITAETS-, ASSURANCE INVALIDITE, COMMISSION D'ENQUETE, COMMUNAUTE DE VIE, CONTENTIEUX CONSTITUTIONNEL, Cour constitutionnelle Fédérale, Droit constitutionnel, EGALITE DES SEXES, Jurisprudence, LEGISLATION, LIBERTE DE LA PRESSE, PENSION ALIMENTAIRE, RELIGION, SIGNATURE ELECTRONIQUE
DANS CETTE CHRONIQUE, L'AUTEUR REVIENT SUR LES PRINCIPAUX EVENEMENTS LEGISLATIFS (I) ET JURISPRUDENTIELS (II) INTERVENUS DANS LE DROIT CONSTITUTIONNEL ALLEMAND DURANT L'ANNEE 2001.
S'AGISSANT, D'ABORD, DE LA LEGISLATION, DIX LOIS MERITENT, SELON LUI, D'ETRE MENTIONNEES, A SAVOIR : LA LOI SUR LA COMMUNAUTE DE VIE COMMUNE, LA LOI DE REFORME DES FINANCES COMMUNALES, LA LOI SUR LA SIGNATURE ELECTRONIQUE, LA LOI REGLANT LE DROIT DES COMMISSIONS D'ENQUETE DU BUNDESTAG, LA LOI REGLEMENTANT LA LIMITATION DU SECRET DES LETTRES, DES POSTES ET DES TELECOMMUNICATIONS, LA LOI SUR L'ADAPTATION DES OBLIGATIONS DE FORME EN DROIT PRIVE, AINSI QUE D'AUTRES OBLIGATIONS DE FORME AUX OPERATIONS JURIDIQUES MODERNES, LA LOI DITE "DES ECHELLES DE PONDERATION", LA LOI DE MODERNISATION DU DROIT DES OBLIGATIONS, LA LOI DE MISE EN OEUVRE DU PRINCIPE D'EGALITE DES HOMMES ET DES FEMMES ET LA LOI ETABLISSANT LES CONDITIONS CADRE POUR LE COMMERCE ELECTRONIQUE.
S'AGISSANT, ENSUITE, DE LA JURISPRUDENCE DE LA COUR CONSTITUTIONNELLE FEDERALE, IL TIENT A SOULIGNER SA RICHESSE. LES DECISIONS QU'IL PRESENTE SE RAPPORTENT A DES DOMAINES TRES DIVERS, TELS QUE : LES RELATIONS ENTRE LES TRIBUNAUX NATIONAUX ET LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTES EUROPEENNES, LE PAIEMENT D'UNE PENSION ALIMENTAIRE, L'ASSURANCE DES SOINS DE SANTE EN CAS D'INFIRMITE, LA LIBERTE DE PRESSE, LA LOI SUR LA COMMUNAUTE DE VIE, L'ENSEIGNEMENT DE LA RELIGION DANS LE LAND DE BRANDEBOURG, LA REGULARITE DE SCRUTINS, LE CONCEPT DE "DANGER IMMINENT", L'ENREGISTREMENT DES EMPREINTES GENETIQUES, LA RETRAITE DES MEDECINS AGES DE PLUS DE 55 ANS, LE DELAI D'UNE LIBERATION CONDITIONNELLE ET LA LOI DE PROTECTION DE LA NATURE DU LAND DE SCHLESWIG-HOLSTEIN.

LES DEVELOPPEMENTS MAJEURS DU DROIT CONSTITUTIONNEL ALLEMAND EN 2000

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:ARNOLD, RAINER;
Source / Fundstelle:IN: REVUE INTERNATIONALE DE DROIT COMPARE. 2001. NUMERO 1. P. 195 - 205.
Revue / Zeitschrift:Revue internationale de droit comparé
Année / Jahr:2001
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Verfassungsrecht
Mots clef / Schlagworte:AUSLIEFERUNG, Bundesverfassungsgericht, BUNDESVERFASSUNGSGERICHT, ENTSCHEIDUNG VOM 07.6.2000, BUNDESVERFASSUNGSGERICHT, ENTSCHEIDUNG VOM 22.11.2000, Eigentum, FINANZAUSGLEICH, GEMEINSCHAFTSRECHT, EUROPAEISCHES, GESETZGEBUNG, GRUNDGESETZ, ART. 12 A IV, Grundrechte, LEBENSPARTNERSCHAFT, Ostdeutschland, Rechtsprechung, RUECKGABE, VORRANGSPRINZIP, WEHRDIENST, WIEDERGUTMACHUNG, ALLEMAGNE DE L'EST, COMMUNAUTE DE VIE, CONFISCATION, CONTENTIEUX CONSTITUTIONNEL, Cour constitutionnelle Fédérale, COUR CONSTITUTIONNELLE FEDERALE, DECISION DU 22 NOVEMBRE 2000, COUR CONSTITUTIONNELLE FEDERALE, DECISION DU 7 JUIN 2000, Droit constitutionnel, DROIT EUROPEEN COMMUNAUTAIRE, DROITS FONDAMENTAUX, EXTRADITION, INDEMNISATION, Jurisprudence, LEGISLATION, LOI FONDAMENTALE, ART. 12 A IV, PRINCIPE DE PRIMAUTE, PROPRIETE, RESTITUTION, SERVICE MILITAIRE
DANS CETTE CHRONIQUE, L'AUTEUR RETRACE LES EVENEMEMTS MARQUANTS SURVENUS EN 2000 DANS LE DROIT CONSTITUTIONNEL ALLEMAND. SONT AINSI TRAITEES : LES REFORMES CONSTITUTIONNELLES (I), LA JURISPRUDENCE CONSTITUTIONNELLE (II), LA LEGISLATION (III) ET LES DISCUSSIONS LEGISLATIVES (IV).
DURANT L'ANNEE EN QUESTION, LA LOI FONDAMENTALE A ETE MODIFIEE A DEUX REPRISES. CES MODIFICATIONS, QUI CONCERNENT L'ACCES DES FEMMES AU SERVICE MILITAIRE ET L'EXTRADITION DES CITOYENS ALLEMANDS, ONT ETE REALISEES SOUS L'INFLUENCE DIRECTE DES DROITS INTERNATIONAL ET COMMUNAUTAIRE. DE SON COTE, LA COUR CONSTITUTIONNELLE FEDERALE A RENDU DEUX DECISIONS "PARTICULIEREMENT IMPORTANTES; LA PREMIERE VISE LES RAPPORTS" ENTRE LE DROIT COMMUNAUTAIRE ET LES DROITS FONDAMENTAUX ALLEMANDS ET LA SECONDE PORTE SUR LES RECOURS INDIVIDUELS DIRIGES CONTRE LA LOI RELATIVE A L'INDEMNISATION DU 1ER DECEMBRE 1994. D'AUTRES DECISIONS DE LA COUR SONT BRIEVEMENT PRESENTEES (DECISIONS DES 16 FEVRIER, 24 MAI, 3 JUILLET, 19 JUILLET ET 19 DECEMBRE).
PEU DE LOIS SIGNIFICATIVES ONT ETE ADOPTEES EN MATIERE DE DROIT PUBLIC. SEULES TROIS D'ENTRE ELLE MERITENT, D'APRES L'AUTEUR, D'ETRE MENTIONNEES : LA LOI DU 9 MARS TRANSPOSANT LA DIRECTIVE 98/5/CE DU 16 FEVRIER 1998 CONCERNANT LA PROFESSION D'AVOCAT AU DROIT ALLEMAND, LA LOI DU 29 MARS RELATIVE A LA PRIORITE DES ENERGIES RENOUVELABLES ET LA LOI DU 10 NOVEMBRE SUR LE PARTENARIAT A VIE ENREGISTRE. LES PROBLEMES LIES, D'UNE PART, AUX ENFANTS MINEURS DE MOINS DE 16 ANS D'UN DEMANDEUR D'ASILE ET, D'AUTRE PART, AU SYSTEME FEDERAL ONT, AU DEMEURANT, ALIMENTE LES DEBATS LEGISLATIFS.

COMPARAISON FRANCO-ALLEMANDE DES DROITS ET OBLIGATIONS DES PARTENAIRES D’UN PARTENARIAT ENREGISTRE (PACTE CIVIL DE SOLIDARITE ET LEBENSPARTNERSCHAFT)

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:ROSATI, STEPHANIE;
Source / Fundstelle:NANCY. MEMOIRE. DROIT. 2001. 77 P.
Année / Jahr:2001
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Rechtsvergleichung
Mots clef / Schlagworte:BUNDESVERFASSUNGSGERICHT, ENTSCHEIDUNG VOM 18.7.2001, FAMILIE, Grundgesetz, GRUNDGESETZ, ART. 3 III, Grundrechte, LEBENSGEMEINSCHAFT, UNEHELICHE-, LEBENSPARTNERSCHAFT, LEBENSPARTNERSCHAFTSGESETZ VOM 16.2.2001, COMMUNAUTE DE VIE, CONCUBINAGE, COUR CONSTITUTIONNELLE FEDERALE, DECISION DU 18 JUILLET 2001, Droit civil, DROIT COMPARE, DROITS FONDAMENTAUX, FAMILLE, LOI DU 16 FEVRIER 2001 (PARTENARIAT DE VIE), LOI FONDAMENTALE, LOI FONDAMENTALE, ART. 3 III, MARIAGE, PACTE CIVIL DE SOLIDARITE, PARTENARIAT, UNION LIBRE, CF. CONCUBINAGE
L'ADOPTION, EN FRANCE, DE LA LOI DU 15 NOVEMBRE 1999 RELATIVE AU PACTE CIVIL DE SOLIDARITE (PACS) ET, EN ALLEMAGNE, DE LA LOI DU 16 FEVRIER 2001 RELATIVE A LA FIN DE LA DISCRIMINATION A L'EGARD DES CONCUBINS DE MEME SEXE (LEBENSPARTNERSCHAFT OU PARTENARIAT DE VIE) EST LE FRUIT D'UNE LONGUE EVOLUTION. ELLE S'INSCRIT DANS LE MOUVEMENT, D'AMPLEUR EUROPEENNE, NE DE LA REVENDICATION DES COUPLES HETEROSEXUELS ET SURTOUT HOMOSEXUELS D'ETRE RECONNUS JURIDIQUEMENT ET CE, SANS POUR AUTANT S'UNIR PAR LE MARIAGE. CES DEUX LOIS PRESENTENT CERTES PLUSIEURS DIFFERENCES, NOTAMMENT S'AGISSANT DES BENEFICIAIRES, DES MOTIVATIONS ET DE LA NATURE DU PARTENARIAT. ELLES POURSUIVENT NEANMOINS LE MEME OBJECTIF QUI EST L'ENCACREMENT JURIDIQUE DU COUPLE HORS MARIAGE. DE CE CADRE VONT NAITRE DES DROITS ET DES OBLIGATIONS NON SEULEMENT ENTRE LES PARTENAIRES (CHAPITRE PREMIER), MAIS AUSSI A L'EGARD DES TIERS (CHAPITRE SECOND). [BIBLI BIJUS: F. 60]