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LES VALEURS MOBILIERES EN DROIT ALLEMAND

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:HORN, NORBERT;
Source / Fundstelle:IN: INSTITUT D'ETUDES EUROPEENNES: LE REGIME JURIDIQUE DES TITRES DE SOCIETES EN EUROPE ET AUX ETATS-UNIS. UNIVERSITE LIBRE DE BRUXELLES 1970, P. 255 - 303.
Année / Jahr:1970
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Handelsrecht
Mots clef / Schlagworte:Aktie, AUSGABE, Bankwesen, BOERSE, Gesellschaft, INVESTMENTZERTIFIKAT, SCHULDVERSCHREIBUNG, UEBERTRAGUNG, WERTPAPIER, ZERTIFIKAT, BANQUE, BOURSE, CERTIFICAT DE VALEUR MOBILIERE, DROIT BANCAIRE, DROIT COMMERCIAL, EMISSION, NEGOCIATION, Société, TITRE DE FONDS DE PLACEMENT, VALEUR MOBILIERE
CET OUVRAGE CONSTITUE UN VERITABLE PRECIS DU DROIT ALLEMAND REGISSANT LES TITRES DE SOCIETES. IL EST DIVISE EN TROIS PARTIES. LA PREMIERE DECRIT LES DIFFERENTES CATEGORIES DE VALEURS MOBILIERES, EN SECONDE PARTIE L'AUTEUR ABORDE LE PROBLEME DE L'EMISSION DE CES VALEURS MOBILIERES EN METTANT L'ACCENT SUR LE ROLE DES BANQUES, PUIS EN DERNIER LIEU IL EXAMINE LA NEGOCIATION DES VALEURS MOBILIERES EN DEVELOPPANT LES PRATIQUES BANCAIRES ET LE ROLE DE LA BOURSE.

RFA : LES EVENEMENTS LEGISLATIFS ET JURISPRUDENTIELS SURVENUS EN 1979

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:FROMONT, MICHEL;
Source / Fundstelle:IN: REVUE DU DROIT PUBLIC ET DE LA SCIENCE POLITIQUE (RDP). 1981. P. 973 - 988.
Revue / Zeitschrift:Revue du droit public et de la science politique (RDP)
Année / Jahr:1981
Catégorie / Kategorie:Verfassungsrecht
Mots clef / Schlagworte:ANFECHTUNGSKLAGE, Bankwesen, Bundesverfassungsgericht, BUNDESWAHLGESETZ VOM 07.5.1956, Gerichtsbarkeit, GERICHTSBARKEIT, VERWALTUNGS-, Grundgesetz, HAFTPFLICHTRECHT, NORMENKONTROLLE, ABSTRAKTE-, Rechtsprechung, STAEDTEBAU, TOTSCHLAG, VERJAEHRUNG, VERWALTUNGSVORSCHRIFT, CRIME, Droit constitutionnel, ELECTION, FONCTIONNAIRE, Jurisprudence, JURISPRUDENCE, ANNEE 1979, LOI FONDAMENTALE, MEURTRE, PRESCRIPTION, URBANISME
LES PRINCIPAUX TEXTES LEGISLATIFS DE L'ANNEE 1979: LE DROIT ELECTORAL, LE DROIT DE L'URBANISME, L'IMPRESCRIPTIBILITE DU MEURTRE, LE CONTROLE DE LA LOYAUTE DES FONCTIONNAIRES.

L’ENTREPRISE PERSONNELLE EXPERIENCES EUROPEENNES : L’ALLEMAGNE.

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:SAYAG, ALAIN; JAUFFRET-SPINOSI, CAMILLE;
Source / Fundstelle:PARIS. LIBRAIRIES TECHNIQUES, ETUDE DU CENTRE DE RECHERCHE SUR LE DROIT DES AFFAIRES DE LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS 1978, P. 15 - 68.
Année / Jahr:1978
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Handelsrecht
Mots clef / Schlagworte:Bankwesen, KREDITSICHERUNGSRECHT, Unternehmen, UNTERNEHMEN, EINZEL-, VERMOEGEN, BANQUE, CREDIT, DROIT COMMERCIAL, Entreprise, ENTREPRISE PERSONNELLE, PATRIMOINE
CET OUVRAGE A POUR FINALITE DE CONTRIBUER A UNE REFLEXION GLOBALE SUR L'INSTITUTION D'UNE MEILLEURE ORGANISATION JURIDIQUE DE L'ENTREPRISE PERSONNELLE. - APPROCHE STATISTIQUE: ENTREPRISE PERSONNELLE ET PME - ELEMENTS D'UN DROIT DE L'ENTREPRISE PERSONNELLE: L'ORGANISATION JURIDIQUE DE L'ENTREPRISE PERSONNELLE ET SES BIENS - PRATIQUES BANCAIRES ET FINANCEMENT EXTERNE DES PME: LA DECISION D'OCTROI DE CREDIT, LES MODALITES DU CREDIT, LES GARANTIES DEMANDEES.

LE LEASING EN ALLEMAGNE FEDERALE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:GIOVANOLI, MARIO;
Source / Fundstelle:IN: GIOVANOLI, MARIO: LE CREDIT-BAIL (LEASING) EN EUROPE: DEVELOPPEMENT ET NATURE JURIDIQUE. PARIS. LITEC DROIT 1980, P. 148 - 302.
Année / Jahr:1980
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Zivilrecht
Mots clef / Schlagworte:Bankwesen, KREDITSICHERUNGSRECHT, LEASING, MIETFINANZIERUNG, STEUER, BANQUE, CREDIT, Droit civil, DROIT COMMERCIAL, FISCALITE, LOCATION, LOCATION FINANCIERE, SURETE
LES POUVOIRS PUBLICS SE SONT TOTALEMENT DESINTERESSES DU LEASING, SI CE N'EST SUR LE PLAN DE L'IMPOSITION. AU REGARD DU DROIT PRIVE, LE RESULTAT DE CETTE ATTITUDE EST L'ABSENCE DE TOUT REGLEMENTATION SPECIFIQUE APPLICABLE AU LEASING. - LIBERALISME ECONOMIQUE ET RESTRICTIONS FISCALES - DEVELOPPEMENT DU LEASING EN RFA - INTERVENTION DE L'ADMINISTRATION FISCALE ET EVOLUTION ULTERIEURE - ABSENCE D'UN CADRE JURIDIQUE SPECIFIQUE - EN ANNEXE UNE IMPORTANTE BIBLIOGRAPHIE.

DE LA LOCATION FINANCIERE OU MIETFINANZIERUNG MOBILIERE EN REPUBLIQUE FEDERALE D’ALLEMAGNE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:BEY, EL-MOKHTAR;
Source / Fundstelle:IN: GAZETTE DU PALAIS. 1986-II. P. 488 - 497.
Revue / Zeitschrift:Gazette du palais
Année / Jahr:1986
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Zivilrecht
Mots clef / Schlagworte:Bankwesen, FINANZIERUNG, KREDIT, LEASING, MIETFINANZIERUNG, Vertrag, BANQUE, Contrat, Droit civil, FINANCEMENT, HISTOIRE, LOCATION, LOCATION FINANCIERE, LOCATION MOBILIERE, LOCATION-VENTE
ANALYSE TRES COMPLETE DU PHENOMENE DE LA LOCATION FINANCIERE EN ALLEMAGNE QUI NEE EN 1962 CONNUT UN DEVELOPPEMENT CONSIDERABLE JUSQU'EN 1983 PUIS UNE CERTAINE BAISSE D'ACTIVITE. - HISTORIQUE ET DEVELOPPEMENT DU LEASING EN RFA - REGIME JURIDIQUE DU LEASING FINANCIER (NATURE FISCALE ET JURIDIQUE) - CONTENTIEUX DE LA LOCATION FINANCIERE (ENTRE LES DIFFERENTS PROTAGONISTES ET AVEC LES TIERS)