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INTRODUCTION AU DROIT DU TRAVAIL DANS LES PAYS DE LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:PIRON, JACQUES;
Source / Fundstelle:BRUXELLES. MAISON F. LARCIER 1973, 148 P.
Année / Jahr:1973
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Arbeitsrecht, Sozialrecht
Mots clef / Schlagworte:ARBEIT, ARBEITGEBER, Arbeitnehmer, ARBEITSKAMPF, ARBEITSVERHAELTNIS, ARBEITSVERTRAG, Geschichte, GEWERKSCHAFT, STREIK, Tarifvertrag, VERGLEICHUNGSRECHT, CONTRAT DE TRAVAIL, CONVENTION COLLECTIVE, DROIT COMPARE, DROIT DU TRAVAIL, DROIT SOCIAL, EMPLOYEUR, GREVE, HISTOIRE, SALARIE, SYNDICAT, TRAVAIL, TRAVAILLEUR
DANS CET OUVRAGE, L'AUTEUR S'ATTACHE A PRESENTER SOMMAIREMENT LES RELATIONS INDIVIDUELLES ET COLLECTIVES QU'ENTRETIENNENT LES TRAVAILLEURS ET LES EMPLOYEURS DANS LES DIFFERENTS PAYS DE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE, A SAVOIR EN ALLEMAGNE, EN BELGIQUE, EN FRANCE, EN ITALIE, AU LUXEMBOURG ET AUX PAYS-BAS. APRES AVOIR RETRACE LA FORMATION ET L'EVOLUTION HISTORIQUE DU DROIT DU TRAVAIL (I), IL EXAMINE LA MANIERE DONT NAIT, SE REALISE ET SE DEFAIT LE LIEN JURIDIQUE ENTRE L'EMPLOYEUR ET LE TRAVAILLEUR (II). IL DECRIT, PAR AILLEURS, LES TECHNIQUES ET LES INSTITUTIONS QUI ENTRENT EN JEU DANS LES RELATIONS COLLECTIVES (III).

L’INSERTION DES HANDICAPES DANS L’ENTREPRISE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:SENAT - DIVISION DES ETUDES DE LEGISLATION COMPAREE;
Source / Fundstelle:LES DOCUMENTS DE TRAVAIL DU SENAT - SERIE LEGISLATION COMPAREE. JANVIER 2003. NUMERO LC 116. P. 7 - 11.
Revue / Zeitschrift:Les Documents de Travail du Sénat - Série Législation comparée
Année / Jahr:2003
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Arbeitsrecht, Sozialrecht
Mots clef / Schlagworte:ARBEIT, Arbeitnehmer, ARBEITNEHMERVERTRETUNG, DISKRIMINIERUNGSVERBOT, SOZIALGESETZBUCH (SGB), DROIT DU TRAVAIL, DROIT SOCIAL, Entreprise, HANDICAPE, PARTICIPATION, PRINCIPE DE NON-DISCRIMINATION, REPRESENTATION, SALARIE, TRAVAIL
LES DISPOSITIONS LEGISLATIVES RELATIVES AUX HANDICAPES SONT COMPRISES DANS LE LIVRE IX DU CODE SOCIAL ALLEMAND QUI REPREND POUR L'ESSENTIEL LES DISPOSITIONS DE LA LOI DU 26 AO'T 1986 RELATIVES A L'INSERTION PROFESSIONNELLE ET SOCIALE DES PERSONNES LES PLUS GRAVEMENT HANDICAPEES. LE BUT DE CES MESURES EST DE FAVORISER L'EMPLOI DE CES PERSONNES EN PREVOYANT NOTAMMENT QUE LES ENTREPRISES D'AU MOINS 20 SALARIES ONT L'OBLIGATION D'EMPLOYER 5% D'HANDICAPES. L'ARTICLE SE DECOMPOSE EN TROIS PARTIES: 1) LES OBLIGATIONS DES EMPLOYEURS 2) LES INCITATIONS A L'EMPLOI DE SALARIES HANDICAPES 3) LE STATUT PARTICULIER DES SALARIES DANS L'ENTREPRISE. [BIBLI BIJUS: F. 27]

LE TRAVAIL DES DETENUS

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:SENAT - DIVISION DES ETUDES DE LEGISLATION COMPAREE;
Source / Fundstelle:IN: LES DOCUMENTS DE TRAVAIL DU SENAT - SERIE LEGISLATON COMPAREE. MAI 2002. NUMERO LC. 104. P. 7 - 11.
Revue / Zeitschrift:Les Documents de Travail du Sénat - Série Législation comparée
Année / Jahr:2002
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Arbeitsrecht, Procédure pénale, Strafrecht
Mots clef / Schlagworte:ARBEIT, FREIHEITSSTRAFE, RESOZIALISIERUNG, STRAFVOLLZUG, STRAFVOLLZUGSANSTALT, VERGUETUNG, DETENTION, DROIT DU TRAVAIL, DROIT PENAL, ETABLISSEMENT PENITENTIAIRE, PEINE PRIVATIVE DE LIBERTE, PROCEDURE PENALE, REMUNERATION, RESOCIALISATION, SALAIRE, TRAVAIL
CONSIDERE COMME INSTRUMENT DE RESOCIALISATION DES DETENUS ET GARANTIE DE LEUR REINSERTION ULTERIEURE, LE TRAVAIL A UN CARACTERE OBLIGATOIRE POUR LES DETENUS.
CELUI-CI VARIE SELON LEURS CAPACITES PHYSIQUES ET SON ORGANISATION PEUT PRENDRE DIFFERENTES FORMES.SA REMUNERATION ET SA DUREE SONT FIXEES PAR LE LEGISLATEUR (LOI DU 16 MARS 1976 SUR L'EXECUTION DES PEINES).
[BIBLI BIJUS: F.27]

LES GRANDES TENDANCES DU DROIT DU TRAVAIL A L’EPOQUE CONTEMPORAINE: ALLEMAGNE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:ISELE, HELLMUT GEORG;
Source / Fundstelle:IN: REVUE INTERNATIONALE DE DROIT COMPARE. 1967. P. 15 - 26.
Revue / Zeitschrift:Revue internationale de droit comparé
Année / Jahr:1967
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Arbeitsrecht, Sozialrecht
Mots clef / Schlagworte:GEWERKSCHAFT, Grundgesetz, Rechtsprechung, RECHTSSTAAT, Tarifvertrag, TARIFVERTRAGSVERHANDLUNG, Unternehmen, CONVENTION COLLECTIVE, DROIT DU TRAVAIL, DROIT SOCIAL, Entreprise, ETAT DE DROIT, HISTOIRE, Jurisprudence, LOI FONDAMENTALE, NEGOCIATION COLLECTIVE, SYNDICAT
L'AUTEUR ABORDE LES TENDANCES PASSEES ET A VENIR DU DROIT DU TRAVAIL ALLEMAND.
AINSI L'HISTOIRE MET-ELLE EN RELIEF LE ROLE DES SYNDICATS ,ET PLUS PARTICULIEREMENT L'IMPORTANCE DE L'"AUTONOMIE EN MATIERE DE CONVENTIONS COLLECTIVES", COMME SOURCE DU DROIT.
L'EVOLUTION DU DROIT DU TRAVAIL ALLEMAND EST EGALEMENT STIMULEE PAR LA JURISPRUDENCE ET LES REGLES FONDAMENTALES DU DROIT CONSTITUTIONNEL, PRINCIPALEMENT PAR LE CANAL DU PRINCIPE DIT DE L'"ETAT DE DROIT".

ALLEMAGNE: LE POINT SUR LE DROIT DU TRAVAIL

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:KOLMHUBER, MARTIN;
Source / Fundstelle:IN: CAHIERS JURIDIQUES ET FISCAUX DE L'EXPORTATION. 2001. P. 913 - 925.
Revue / Zeitschrift:Cahiers juridiques et fiscaux de l'exportation
Année / Jahr:2001
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Arbeitsrecht, Sozialrecht
Mots clef / Schlagworte:Arbeitnehmer, ENTLASSUNG, STREIK, DROIT DE GREVE, DROIT DU TRAVAIL, DROIT SOCIAL, LICENCIEMENT, SALARIE
LE DROIT DU TRAVAIL ALLEMAND CONNAIT ACTUELLEMENT DE NOMBREUSES MODIFICATIONS.AFIN DE MIEUX LES COMPRENDRE,CET ARTICLE PRESENTE LES GRANDES LIGNES DE LA MATIERE EN RESPECTANT LA DISTINCTION TRADITIONNELLE:-DROIT DU TRAVAIL INDIVIDUEL ( NOTION DE SALARIE,LICENCIEMENT..), -DROIT DU TRAVAIL COLLECTIF ( DROIT SYNDICAL,DROIT DE GREVE..). (FICHE EN DOUBLE EXEMPLAIRE. VOIR ID=2789)