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L’ASSURANCE ACCIDENTS DU TRAVAIL

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:KOEHLER, PETER A.;
Source / Fundstelle:IN: TENDANCES ACTUELLES DU DROIT SOCIAL ALLEMAND. BULLETIN DE DROIT COMPARE DU TRAVAIL ET DE LA SECURITE SOCIALE. 1998. P. 227 - 237.
Revue / Zeitschrift:Bulletin de droit compare du travail et de la securite sociale
Année / Jahr:1998
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Arbeitsrecht, Sozialrecht
Mots clef / Schlagworte:Arbeitnehmer, ARBEITSUNFALL, BEITRAG, KRANKENVERSICHERUNG, SOZIALGESETZBUCH (SGB), SOZIALHILFE, UNFALL, Unternehmen, Versicherung, VERSICHERUNG, KRANKEN-, VERSICHERUNG, SOZIAL-, VERSICHERUNG, UNFALL-, ACCIDENT, AIDE SOCIALE, ASSURANCE, ASSURANCE ACCIDENT, ASSURANCE DEPENDANCE, ASSURANCE SOCIALE, COTISATION, DROIT DU TRAVAIL, DROIT SOCIAL, PRESTATION SOCIALE, SALARIE, SANTE, SECURITE SOCIALE, TRAVAIL
L'ASSURANCE ACCIDENTS DU TRAVAIL OBLIGATOIRE FUT LA DERNIERE TRANCHE DE L'ASSURANCE SOCIALE A ETRE DETACHEE DE L'ORDONANCE SUR L'ASSURANCE SOCIALE DU REICH DE 1911 ET A ETRE INTEGREE DANS LE CODE SOCIAL DONT ELLE CONSTITUE DEPUIS LE PREMIER JANVIER 1997 LE LIVRE SEPT.
L'AUTEUR ABORDE DANS UNE PREMIERE PARTIE LES PRINCIPALES FONCTIONS DE L'ASSURANCE ACCIDENTS DU TRAVAIL (LA PREVENTION, LES BENEFICIAIRES, LE CHAMP D'APPLICATION MATERIEL, LES PRESTATIONS) AVANT D'ABORDER DANS UNE SECONDE PARTIE SON ORGANISATION ADMINISTRATIVE.

L’ASSURANCE MALADIE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:KRIEGEL, RAYMOND; VIESS, GERHARD;
Source / Fundstelle:IN: TENDANCES ACTUELLES DU DROIT SOCIAL ALLEMAND. BULLETIN DE DROIT COMPARE DU TRAVAIL ET DE LA SECURITE SOCIALE. 1998. P. 203 - 226.
Revue / Zeitschrift:Bulletin de droit compare du travail et de la securite sociale
Année / Jahr:1998
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Arbeitsrecht, Sozialrecht
Mots clef / Schlagworte:Arbeitnehmer, ARZT, GEBUEHRENFESTSETZUNG, GESUNDHEIT, KRANKENKASSE, KRANKENKASSE, BETRIEBS-, KRANKENKASSE, ERSATZ-, KRANKENKASSE, LANDWIRTSCHAFTS-, KRANKENVERSICHERUNG, MEDIZIN, SOZIALGESETZBUCH (SGB), Versicherung, VERSICHERUNG, KRANKEN-, VERSICHERUNG, SOZIAL-, ASSURANCE, ASSURANCE MALADIE, CAISSE D'ASSURANCE MALADIE, CAISSE D'ENTREPRISE, CAISSE REGIONALE AGRICOLE, CODE SOCIAL (SGB), COTISATION, DROIT DU TRAVAIL, DROIT SOCIAL, MEDECIN, MEDECINE, PRESTATION SOCIALE, SALARIE, SANTE, SECURITE SOCIALE, TARIFICATION
LES AUTEURS PROPOSENT DANS CET ARTICLE UNE ANALYSE DU SYSTEME DE SANTE ALLEMAND. APRES AVOIR PRESENTE DANS UNE PREMIERE PARTIE LES PRINCIPALES CARACTERISTIQUES DE L'ASSURANCE MALADIE (LA QUALITE D'ASSURE, LES REGIMES D'ASSURANCE MALADIE ET LES CAISSES, LES COTISATIONS, LES PRESTATIONS, LE ROLE DU COMITE FEDERAL DES MEDECINS ET DES CAISSES POUR LE SERVICE DES PRESTATIONS), LES AUTEURS PRESENTENT LES TROIS REFORMES DU SYSTEME DE SANTE : -LA REFORME BLUEM DU PREMIER "JANVIER 1989 ; -LA REFORME SEEHOFERER" "DU PREMIER JANVIER 1993 ; - LES" LOIS DE REORIENTATION DE L'ASSURANCE MALADIE OBLIGATOIRE DU PREMIER JUILLET 1997.

RELATIONS DE TRAVAIL ATYPIQUES ET RELATIONS SALARIALES POUR LA REINSERTION DANS LA VIE PROFESSIONNELLE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:SCHMIDT, MARLENE;
Source / Fundstelle:IN: TENDANCES ACTUELLES DU DROIT SOCIAL ALLEMAND. BULLETIN DE DROIT COMPARE DU TRAVAIL ET DE LA SECURITE SOCIALE. 1998. P. 40 - 65.
Revue / Zeitschrift:Bulletin de droit compare du travail et de la securite sociale
Année / Jahr:1998
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Arbeitsrecht, Sozialrecht
Mots clef / Schlagworte:Arbeitnehmer, ARBEITSLOSIGKEIT, ARBEITSVERTRAG, ARBEITSZEIT, BESCHAEFTIGUNGSPOLITIK, BUNDESANSTALT FUER ARBEIT, ENTLASSUNG, Kündigung, LEIHARBEITER, LOHN, Unternehmen, VERSICHERUNG, SOZIAL-, Vertrag, VERTRAG, ARBEITS-, VERTRAG, ZEIT-, CHOMAGE, Contrat, CONTRAT DE TRAVAIL, CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE, CONTRAT DE TRAVAIL TEMPORAIRE, DROIT DU TRAVAIL, DROIT SOCIAL, LICENCIEMENT, OFFICE FEDERAL DU TRAVAIL, POLITIQUE DE L'EMPLOI, SALAIRE, SALARIE, SECURITE SOCIALE, TRAVAIL, TRAVAIL TEMPORAIRE
L'AUTEUR REGROUPE SOUS L'EXPRESSION RELATIONS DE TRAVAIL ATYPIQUES LES RELATIONS DE TRAVAIL QUI S'ECARTENT DU MODELE NORMAL, C'EST-A-DIRE LES RELATIONS DE TRAVAIL A TEMPS COMPLET ET A DUREE INDETERMINEE. MARLENE SCHMIDT S'INTERESSE DANS CETTE ETUDE AU TRAVAIL A TEMPS PARTIEL (PARTIE I), AUX RELATIONS DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE (PARTIE II), AU PRET DE MAIN D'OEUVRE (PARTIE III) AINSI QU'AUX CONTRATS DE REINSERTION PROFESSIONNELLE FINANCES DU MOINS EN PARTIE PAR DES SUBVENTIONS DE L'OFFICE FEDERAL DU TRAVAIL (PARTIE IV).

DROIT SOCIAL

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:ZACHER, HANS-F.;
Source / Fundstelle:"IN: FROMONT, MICHEL ; RIEG, ALFRED. INTRODUTION AU DROIT ALLEMAND TOME" 2, DROIT PUBLIC - DROIT PENAL. PARIS. CUJAS 1984, P. 223 - 250.
Année / Jahr:1984
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Sozialrecht
Mots clef / Schlagworte:KINDERGELD, KRANKENKASSE, KRANKENVERSICHERUNG, SOZIALSTAAT, Versicherung, VERSICHERUNG, ALTERS-, VERSICHERUNG, ARBEITSLOSEN-, VERSICHERUNG, KRANKEN-, VERSICHERUNG, RENTEN-, VERSICHERUNG, SOZIAL-, VERSICHERUNG, UNFALL-, ALLOCATION, ALLOCATION FAMILIALE, ASSURANCE, ASSURANCE ACCIDENT, ASSURANCE CHOMAGE, ASSURANCE RETRAITE, ASSURANCE SOCIALE, ASSURANCE VIEILLESSE, DROIT SOCIAL, SECURITE SOCIALE
L'AUTEUR EXPOSE DANS UNE PREMIERE SECTION LES PROBLEMES GENERAUX COMMUNS A L'ENSEMBLE DE LA MATIERE : LA DEFINITION, L'EVOLUTION HISTORIQUE ET LES PRINCIPALES SUBDIVISIONS DU DROIT SOCIAL. DANS UNE SECONDE PARTIE, IL S'ATTACHE A PRESENTER DE MANIERE PLUS DETAILLEE LES ASSURANCES SOCIALES (ASSURANCE-MALADIE, ASSURANCE-VIEILLESSE ET ASSURANCE-ACCIDENT), LES INDEMNITES SOCIALES (PRESTATIONS GARANTIES, FINANCEMENT ET ORGANISATION), LES SYSTEMES PARTICULIERS DE PEREQUATION SOCIALE (AIDE A LA JEUNESSE, ALLOCATIONS FAMILIALES, AIDE A LA FORMATION, ALLOCATION-LOGEMENT), LA PROMOTION DU TRAVAIL (PRESTATIONS, FINANCEMENT ET ORGANISATION) ET L'AIDE SOCIALE (PRESTATIONS, PRINCIPES DE L'AIDE SOCIALE, FINANCEMENT ET ORGANISATION).

LES TRANSFORMATIONS DU CONTRAT DE TRAVAIL

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:KOERNER, MARITA;
Source / Fundstelle:IN: TENDANCES ACTUELLES DU DROIT SOCIAL ALLEMAND. BULLETIN DE DROIT COMPARE DU TRAVAIL ET DE LA SECURITE SOCIALE. 1998. P. 24 - 39.
Revue / Zeitschrift:Bulletin de droit compare du travail et de la securite sociale
Année / Jahr:1998
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Arbeitsrecht, Sozialrecht
Mots clef / Schlagworte:ARBEIT, ARBEITGEBER, Arbeitnehmer, ARBEITSVERHAELTNIS, ARBEITSVERTRAG, Unternehmen, VERSICHERUNG, SOZIAL-, Vertrag, VERTRAG, ARBEITS-, Contrat, CONTRAT DE TRAVAIL, DROIT DU TRAVAIL, DROIT SOCIAL, EMPLOI, EMPLOYE, EMPLOYEUR, Entreprise, SALARIE, SECURITE SOCIALE, TRAVAIL, TRAVAILLEUR INDEPENDANT
L'ARTICLE TRAITE DE LA DISTINCTION SALARIE ET INDEPENDANT AINSI QUE DE L'EVOLUTION DES ACTIVITES HABITUELLEMENT EXERCEES PAR DES SALARIES, QUI TENDENT A DEVENIR LE FAIT DE TRAVAILLEURS INDEPENDANTS. APRES AVOIR EVOQUE L'AMPLEUR DU PHENOMENE (PREMIERE PARTIE), L'AUTEUR PRESENTE TOUR A TOUR L'INTERET DE LA DISTINCTION "(DEUXIEME PARTIE) ; LA NOTION" TRADITIONNELLE DE SALARIE (TROISIEME PARTIE : NOTION DE SALARIE EN DROIT DU TRAVAIL, NOTION D'EMPLOYE EN DROIT DE LA SECURITE SOCIALE, STATUT SPECIFIQUE DES PERSONNES "QUASI-SALARIEES) ; LA NECESSITE D'ADAPTATION ;" LES EVOLUTIONS DE LA "JURISPRUDENCE ET DE LA DOCTRINE (QUATRIEME PARTIE) ; LE" PROJET DE LOI SUR LA NOTION DE SALARIE, AVANT DE CONCLURE SUR LES PERSPECTIVES D'AVENIR.