Avr 27, 2012
Données bibliographiques / Bibliografische Daten |
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| Auteurs / Autoren: | VON MANGOLDT, HANS; |
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| Source / Fundstelle: | IN: LA COOPERATION FRANCO-ALLEMANDE EN EUROPE A L'AUBE
DU
XXIEME
SIECLE.
COLLOQUE DU QUARANTIEME ANNIVERSAIRE DU
JUMELAGE
AIX-TUEBINGEN.
26-27 JUIN
1997. PRESSES
UNIVERSITAIRES
D'AIX-MARSEILLE. 1998. P.
279 - 286. |
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| Année / Jahr: | 1998 |
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| Type / Typ: | |
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| Catégorie / Kategorie: | Europarecht, Verfassungsrecht |
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| Mots clef / Schlagworte: | Bundesverfassungsgericht, EUROPAEISCHE UNION, Grundgesetz, Grundrechte, SOUVERAENITAET, Verfassung, VERGLEICHUNGSRECHT, VERTRAG UEBER DIE EUROPAEISCHE UNION VOM 07.2.1992, CONSTITUTION, Cour constitutionnelle Fédérale, DROIT COMPARE, Droit constitutionnel, DROIT EUROPEEN, DROITS FONDAMENTAUX, INTEGRATION EUROPEENNE, LOI FONDAMENTALE, MAASTRICHT, SOUVERAINETE, TRAITE SUR L'UNION EUROPEENNE DU 07 FEVRIER 1992, UNION EUROPEENNE |
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L'AUTEUR S'INTERROGE SUR LE ROLE DE LA LOI FONDAMENTALE DANS LE PROCESSUS DE L'UNIFICATION EUROPEENNE. IL EN PRESENTE TROIS ASPECTS PRINCIPAUX. PAR LE BIAIS DE L'ARTICLE 23 ALINEA 1 DE LA LOI FONDAMENTALE, REVISE PAR LA LOI DU 21 DECEMBRE 1992, QUI ETABLIT COMME OBJECTIF POLITIQUE LE CONCOURS DE LA REPUBLIQUE FEDERALE AU DEVELOPPEMENT DE L'UNION EUROPENNE, LA LOI FONDAMENTALE JOUE UN ROLE PROMOTEUR. ELLE JOUE PAR AILLEURS UN ROLE MODERATEUR DANS LA MESURE OU LE MEME ARTICLE IMPOSE LE RESPECT DES PRINCIPES DEMOCRATIQUES, SOCIAUX, FEDERATIFS AINSI QUE CEUX DE L'ETAT DE DROIT ET DE SUBSIDIARITE. ENFIN, LA LOI FONDAMENTALE JOUE UN ROLE PROVOCATEUR EU EGARD A SON INTERPRETATION ET APPLICATION PAR LA COUR CONSTITUTIONNELLE FEDERALE, NOTAMMENT EN MATIERE DE DROITS FONDAMENTAUX.
Avr 27, 2012
| Données bibliographiques / Bibliografische Daten |
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| Auteurs / Autoren: | HOKE, RUDOLF; |
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| Source / Fundstelle: | IN: REVUE D'HISTOIRE DES FACULTES DE DROIT ET DE LA SCIENCE
JURIDIQUE.
1998. NUMERO 19. P. 35 - 47. |
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| Revue / Zeitschrift: | revue d'histoire des facultes de droit et de la science juridique |
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| Année / Jahr: | 1998 |
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| Type / Typ: | |
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| Catégorie / Kategorie: | Rechtsgeschichte, Verfassungsrecht |
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| Mots clef / Schlagworte: | BODIN, JEAN, GEWALT, GEWALT, OEFFENTLICHE-, KAISER, KIRCHNER, HERMANN, LEHRE, LIMNAEUS, JOHANNES, OEFFENTLICHES RECHT, POLITIKWISSENSCHAFT, REINKINGK, THEODOR, SOUVERAENITAET, Staat, VERGLEICHUNGSRECHT, DOCTRINE, DROIT COMPARE, Droit constitutionnel, DROIT PUBLIC, EMPEREUR, ETAT, HISTOIRE DU DROIT, SAINT EMPIRE ROMAIN GERMANIQUE, SCIENCE POLITIQUE, SOUVERAINETE |
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L'AUTEUR MNTRE ICI EN QUOI LES JURISTES ALLEMANDS DE LA PREMIERE MOITIE DU XVIIEME SIECLE, SE SONT NOTAMMENT APPUYES SUR LES THEORIES DE SCIENCE POLITIQUE TIREES DE L'OUVRAGE DE JEAN BODIN (LES SIX LIVRES DE LA REPUBLIQUE) POUR DONNER LEUR AVIS SUR LA POSITION DE L'EMPEREUR ET DES ETATS DANS LE CADRE DE LA CONSTITUTION DE L'EMPIRE.
POUR APPUYER SA DEMONSTRATION, IL PRESENTE SUCCESSIVEMENT LES TRAVAUX DES DEUX AUTEURS DE DROIT PUBLIC LES PLUS RENOMMES DE LA PREMIERE MOITIE DU XVIIEME SIECLE, A SAVOIR, THEODOR REININGK, QUI APPARTENAIT A LA TENDANCE RECLAMANT TOUS LES DROITS POUR L'EMPEREUR, ET LIMNAEUS, QUI ETAIT AU CONTRAIRE, EN FAVEUR D'UN RENFORCEMENT DE LA POSITION DES ETATS.
Avr 27, 2012
| Données bibliographiques / Bibliografische Daten |
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| Auteurs / Autoren: | AMMON, GUENTHER; HARTMEIER, MICHAEL; |
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| Source / Fundstelle: | IN: PARIS, ECONOMICA. 1998. 202 P. |
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| Année / Jahr: | 1998 |
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| Type / Typ: | |
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| Catégorie / Kategorie: | Europarecht, Verwaltungsrecht |
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| Mots clef / Schlagworte: | Föderalismus, RAUMORDNUNG, RAUMPLANUNGSPOLITIK, UMWELT, VERGLEICHUNGSRECHT, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, DROIT ADMINISTRATIF, DROIT COMPARE, Droit constitutionnel, DROIT EUROPEEN, ENVIRONNEMENT, ETAT FEDERAL, FEDERALISME, OCCUPATION DU SOL, SCIENCE ADMINISTRATIVE |
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CETTE PUBLICATION CONSTITUE LA TRADUCTION FRANCAISE (PAR CATHERINE ZIEBARTH) D'UN OUVRAGE COLLECTIF PARU EN ALLEMAND EN 1996 AUX EDITIONS NOMOS, BADEN-BADEN. IL S'AGIT DU RESULTAT D'UN COLLOQUE ORGANISE CONJOINTEMENT PAR L'IEP DE STRASBOURG ET LA FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES ET SOCIALES DE L'UNIVERSITE D'ERLANGEN-NUREMBERG EN 1995.
L'OUVRAGE SE VEUT ETRE UNE CONTRIBUTION AU DEBAT CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE EUROPEEN.
UN CHAPITRE INTRODUCTIF EST SUIVI DE QUATRE CONTRIBUTIONS OPPOSANT LES MODELES FRANCAIS ET ALLEMAND. CINQ AUTRES TEXTES OUVRENT ENSUITE LE DEBAT SUR L'EUROPE MERIDIONALE, CENTRALE ET ORIENTALE, EN PROPOSANT L'ETUDE DES CAS ITALIEN, ESPAGNOL, TCHEQUE ET RUSSE.
CE QUI RESSORT SURTOUT DE LA PARTIE CENTRALE DE L'OUVRAGE, C'EST LA GRANDE DIFFICULTE A DEPASSER LE CLIVAGE ENTRE LES CONCEPTIONS FRANCAISE ET ALLEMANDE DE LA DIMENSION TERRITORIALE D'UNE EUROPE AYANT BESOIN DE STRUCTURES D'AMENAGEMENT. CETTE "OPPOSITION, PARFOIS VISIBLE, PARFOIS SOUS-JACENTE, ENTRE LES DEUX TYPES DE PENSEE, CONSTITUE UN HANDICAP MAJEUR DANS LA CONSTRUCTION EUROPEENNE", SELON L'ANALYSE DE GUENTHER AMMON ET MICHEL HARTMEIER.
LES CONTRIBUTIONS SUIVANTES RAPPELLENT ET DEMONTRENT A QUEL POINT LE FEDERALISME ET LE CENTRALISME SONT BIEN PLUS QUE DE SIMPLES PRINCIPES D'ORGANISATION DU TERRITOIRE RESPECTIF. AINSI LE FEDERALISME ALLEMAND EST-IL PRESENTE COMME ETANT "UNE CONSTANTE DURABLE A TRAVERS L'HISTOIRE ALLEMANDE", VERITABLE "FACTEUR DE STABILITE", ALORS QUE LE CENTRALISME FRANCAIS NE PEUT ETRE COMPRIS QU'EN SE REFERANT A L'IDEE DE L'ETAT-NATION.
Avr 27, 2012
| Données bibliographiques / Bibliografische Daten |
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| Auteurs / Autoren: | VOLMERANGE, XAVIER; |
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| Source / Fundstelle: | LILLE II - UNIVERSITE DE LA SARRE. THESE. DROIT. 1999. 512 P. |
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| Année / Jahr: | 1999 |
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| Type / Typ: | |
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| Catégorie / Kategorie: | Verfassungsrecht |
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| Mots clef / Schlagworte: | BEFUGNIS, Bund, BUNDESTREUE, Bundesverfassungsgericht, EUGH, EUROPAEISCHE INTEGRATION, Föderalismus, GESETZGEBUNGSKOMPETENZ, Grundrechte, SOUVERAENITAET, SUBSIDIARITAETSPRINZIP, Wiedervereinigung Deutschlands, CJCE, COMPETENCE LEGISLATIVE, Cour constitutionnelle Fédérale, Droit constitutionnel, DROITS FONDAMENTAUX, FEDERALISME, INTEGRATION EUROPEENNE, LAENDER, LOI FONDAMENTALE, LOYAUTE FEDERALE, PRIMAUTE, REUNIFICATION DE L'ALLEMAGNE, SOUVERAINETE, SUBSIDIARITE |
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SELON LA LOI FONDAMENTALE DE LA RFA, L'UNION EUROPEENNE EST UN OBJECTIF ASSIGNE A L'ACTION DE L'ETAT ET LE FEDERALISME FAIT PARTIE DES ELEMENTS INACCESSIBLES AU POUVOIR DE REVISION DE LA CONSTITUTION. CES DEUX ELEMENTS PEUVENT TOUTEFOIS SE REVELER CONTRADICTOIRES DANS LA MESURE OU L'EXTENSION PROGRESSIVE DES COMPETENCES COMMUNAUTAIRES GAGNE LES DOMAINES DE COMPETENCE DES LAENDER. LE GOUVERNEMENT FEDERAL EST DONC PLACE DANS UNE SITUATION DELICATE PUISQUE LA PRIMAUTE DU DROIT COMMUNAUTAIRE EST SUSCEPTIBLE DE PORTER ATTEINTE AUX DROITS CONSTITUTIONNELLEMENT GARANTIS DES LAENDER, ET INVERSEMENT. LA COUR CONSTITUTIONNELLE FEDERALE GARDE TOUTEFOIS ENTIERE COMPETENCE POUR DETERMINER LES LIMITES DU DROIT COMMUNAUTAIRE. CELUI-CI NE DOIT JAMAIS PORTER ATTEINTE AUX ELEMENTS STRUCTURANTS DE LA LOI FONDAMENTALE CAR CEUX-CI SONT L'EXPRESSION DE LA SOUVERAINETE DE L'ALLEMAGNE. DANS UNE TELLE HYPOTHESE, LA COUR DE KARLSRUHE SERAIT EN MESURE DE CENSURER LE DROIT COMMUNAUTAIRE PUISQU'ELLE EST LA GARDIENNE DE LA CONSTITUTION. UNE MEILLEURE INTEGRATION DU DROIT COMMUNAUTAIRE DANS L'ORDRE JURIDIQUE ALLEMAND PASSE NON SEULEMENT PAR LA COMBINAISON DE LA LOYAUTE FEDERALE ET DE LA LOYAUTE COMMUNAUTAIRE, MAIS AUSSI PAR UNE PLUS GRANDE PARTICIPATION DES LAENDER AUX ACTES NORMATIFS DE L'UNION EUROPEENNE.
Avr 27, 2012
| Données bibliographiques / Bibliografische Daten |
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| Auteurs / Autoren: | SASSO, LUC; |
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| Source / Fundstelle: | IN: THESE. UNIVERSITE DE CAEN. 1999. 386 P. |
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| Année / Jahr: | 1999 |
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| Type / Typ: | |
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| Catégorie / Kategorie: | Verfassungsrecht |
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| Mots clef / Schlagworte: | Bundesverfassungsgericht, EUGH, EUROPAEISCHE GERICHTSHOF FUER MENSCHENRECHTE, GEMEINSCHAFTSRECHT, EUROPAEISCHES, GEWALT, OEFFENTLICHE-, Grundgesetz, Grundrechte, KONVENTION ZUM SCHUTZ DER MENSCHENRECHTE VOM 04.11.1950, LEHRE, RECHTSSTAAT, SCHUTZPFLICHTEN, VERFASSUNG DER FRANZOESISCHEN REPUBLIK, VERGLEICHUNGSRECHT, CJCE, CONSTITUTION FRANCAISE DU 4 OCTOBRE 1958, CONVENTION EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME DU 04 NOVEMBRE 1950, Cour constitutionnelle Fédérale, COUR EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME, DOCTRINE, DROIT COMPARE, Droit constitutionnel, DROIT EUROPEEN COMMUNAUTAIRE, DROITS FONDAMENTAUX, ETAT DE DROIT, LIBERTES PUBLIQUES, LOI FONDAMENTALE, OBLIGATIONS POSITIVES, PUISSANCE PUBLIQUE |
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CETTE THESE A POUR OBJET DE MONTRER QUE LES OBLIGATIONS POSITIVES SONT INTEGREES A LA THEORIE GENERALE DES DROITS FONDAMENTAUX ET, COMME L'INDIQUE L'AUTEUR, DE "MESURER L'APPORT PRATIQUE DE CETTE THEORIE (DES OBLIGATIONS POSITIVES) SUR LE SYSTEME DE GARANTIE DES DROITS FONDAMENTAUX", EN PROCEDANT A UNE ETUDE DU DROIT ALLEMAND, DU DROIT EUROPEEN ET DU DROIT FRANCAIS.
LA THESE OBEIT A UNE CONSTRUCTION EN DEUX "PARTIES; LES SOURCES DES OBLIGATIONS POSITIVES ET LE REGIME JURIDIQUE DES" OBLIGATIONS POSITIVES. DANS LA PREMIERE PARTIE SONT ETUDIEES SUCCESSIVEMENT LA NORMATIVITE DES DISPOSITIONS CONSTITUTIONNELLES ET LA JURIDICITE DES DROITS FONDAMENTAUX. LA DEUXIEME PARTIE ANALYSE LA MISE EN OEUVRE PAR LA LOI ET LE CONTROLE JURIDICTIONNEL.
