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LA NOUVELLE LITTERATURE ALLEMANDE DE DROIT MARITIME

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:LE BRUN, ROGER (TRADUCTION);
Source / Fundstelle:LE DROIT MARITIME FRANCAIS. 1952. P. 687
Revue / Zeitschrift:Droit maritime fran?ºais (le)
Année / Jahr:1952
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Handelsrecht
Mots clef / Schlagworte:KONNOSSEMENT, LEHRE, SCHIFF, SCHIFFSHYPOTHEK, SEERECHT, SEETRANSPORT, CONNAISSEMENT, DOCTRINE, DROIT COMMERCIAL, DROIT MARITIME, ENTREPRISE DE DECHARGEMENT, HYPOTHEQUE MARITIME, NAVIRE, TRANSPORT MARITIME
DURANT LES ANNEES DE L'APRES-GUERRE, PLUSIEURS OUVRAGES CONSACRES AU DROIT MARITIME ONT VU LE JOUR EN ALLEMAGNE. PARMI LES AUTEURS LES PLUS IMPORTANTS, IL CONVIENT DE CITER ABRAHAM, BOTTICHER, HAAGE, JULIUS VON GIERKE, LEBUHN, LINDENMAIER, MOLLER, VON LAUN, WOLFF, WUESTENDORFER ET WUERDINGER. CERTAINES OEUVRES QU'ILS ONT REALISEES OU AUXQUELLES ILS ONT CONTRIBUEES CONSTITUENT UNE REFERENCE EN LA MATIERE. SI LES OUVRAGES SPECIALISES DANS LE DROIT MARITIME NE MANQUENT PAS, IL EN EST AUTREMENT S'AGISSANT DES REVUES. POUR LE MOMENT, SEULES TROIS D'ENTRE ELLES ("ZEITSCHRIFT FUER DAS GESAMTE HANDELSRECHT UND KONKURSRECHT", "MONATSSCHRIFT FUER DEUTSCHES RECHT", "HANSA") S'EFFORCENT DE TRAITER DES QUESTIONS MARITIMES.

DROIT MARITIME COMPARE – ALLEMAGNE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:GOUGLER, JEAN-PIERRE;
Source / Fundstelle:IN: LE DROIT MARITIME FRANCAIS. 1958. P. 186 - 189.
Revue / Zeitschrift:Droit maritime fran?ºais (le)
Année / Jahr:1958
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Handelsrecht
Mots clef / Schlagworte:HAFTPFLICHTRECHT, HANDELSGESETZBUCH (HGB), KONNOSSEMENT, Rechtsprechung, SCHIFF, SEEFRACHTRECHT, SEEHANDELSRECHT, SEERECHT, SEETRANSPORT, UNBEKANNTKLAUSEL, Versicherung, ASSURANCE, CODE DE COMMERCE (HGB), CODE DE COMMERCE (HGB), PARAGRAPHE 643, CODE DE COMMERCE (HGB), PARAGRAPHE 645, CODE DE COMMERCE (HGB), PARAGRAPHE 646, CODE DE COMMERCE (HGB), PARAGRAPHE 656, CONNAISSEMENT, DROIT COMMERCIAL, DROIT MARITIME, Jurisprudence, NAVIRE, RESPONSABILITE, TRANSPORT MARITIME, TRIBUNAL SUPERIEUR HANSEATIQUE
L'AUTEUR JETTE UN REGARD CRITIQUE SUR L'ARRET RENDU LE 19 FEVRIER 1957 PAR LE TRIBUNAL SUPERIEUR HANSEATIQUE. SANS DOUTE CET ARRET EST-IL RICHE D'ENSEIGNEMENTS. IL TEMOIGNE, D'UNE PART, DE LA PENETRATION DES REGLES DE LA HAYE DANS LA LEGISLATION ALLEMANDE. IL INTERVIENT, D'AUTRE PART, DANS UN DOMAINE OU LES DECISIONS JUDICIAIRES SONT HABITUELLEMENT RARES, A SAVOIR EN MATIERE DE CONNAISSEMENT. MAIS COMME LE SOULIGNE L'AUTEUR, L'APPLICATION STRICTE QUI A ETE FAITE PAR LA JURIDICTION D'APPEL DES DISPOSITIONS DU CODE DE COMMERCE ALLEMAND RISQUE D'ENLEVER TOUTE FORCE PROBANTE AU CONNAISSEMENT, EN PARTICULIER DANS LES CAS DE TRANSPORTS DE MARCHANDISES EMBALEES ET D'EXONERER, DE MANIERE ABUSIVE, LE TRANSPORTEUR DE SA RESPONSABILITE.

DROIT MARITIME COMPARE – ALLEMAGNE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:GOUGLER, JEAN-PIERRE;
Source / Fundstelle:IN: LE DROIT MARITIME FRANCAIS. 1958. P. 691 - 693.
Revue / Zeitschrift:Droit maritime fran?ºais (le)
Année / Jahr:1958
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Handelsrecht
Mots clef / Schlagworte:BUNDESGERICHTSHOF, HAFTPFLICHTRECHT, HANDELSGESETZBUCH (HGB), KONNOSSEMENT, Rechtsprechung, SCHIFF, SEEFRACHTRECHT, SEEHANDELSRECHT, SEERECHT, SEETRANSPORT, UNBEKANNTKLAUSEL, CODE DE COMMERCE (HGB), CODE DE COMMERCE (HGB), PARAGRAPHE 645, CODE DE COMMERCE (HGB), PARAGRAPHE 646, CODE DE COMMERCE (HGB), PARAGRAPHE 656, CODE DE COMMERCE (HGB), PARAGRAPHE 662, CONNAISSEMENT, COUR FEDERALE DE JUSTICE, DROIT COMMERCIAL, DROIT MARITIME, Jurisprudence, NAVIRE, RESPONSABILITE, TRANSPORT MARITIME
A L'INSTAR DU TRIBUNAL SUPERIEUR HANSEATIQUE, LA COUR FEDERALE DE JUSTICE A ETE AMENEE, EN 1957, A SE PRONONCER SUR LA PRESEMPTION CREEE PAR LES MENTIONS DE CONNAISSEMENT. MAIS, A LA DIFFERENCE DE CELUI-CI, ELLE A REFUSE AUX CLAUSES GENERALES "INCONNU" LE POUVOIR D'EXONERER LE "TRANSPORTEUR DE SA RESPONSBILITE; SEULE UNE" "ANNOTATION ADEQUATE" AU SENS DU ?º 646 DU CODE DE COMMERCE ALLEMAND EST SUSCEPTIBLE DE SUPPRIMER CETTE PRESOMPTION. AVEC CETTE DECISION DU 26 SEPTEMBRE 1957, LA COUR A REDONNE AU CONNAISSEMENT SA VALEUR D'INSTRUMENT DE CREDIT QUI AVAIT ETE MIS A MAL PAR LA DECISION DU TRIBUNAL SUPERIEUR HANSEATIQUE DU 19 FEVRIER 1957.

LES VENTES A L’EMBARQUEMENT EN DROIT FRANCAIS ET ALLEMAND ET LES CONDITIONS REQUISES DU CONNAISSEMENT

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:HERMANN, KARL-LUDWIG;
Source / Fundstelle:PARIS. LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE. 1963. 158 P.
Année / Jahr:1963
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Droit pénal, Handelsrecht
Mots clef / Schlagworte:KLAUSEL, KONNOSSEMENT, Rechtsprechung, SEERECHT, Vertrag, CLAUSE, CONNAISSEMENT, Contrat, DROIT COMMERCIAL, DROIT MARITIME, Jurisprudence
L'INTRODUCTION DE CETTE ETUDE EST CONSACREE A L'EVOLUTION HISTORIQUE ET JURIDIQUE DU CONNAISSEMENT ET A LA NOTION DE VENTE A L'EMBARQUEMENT, PLUS SPECIFIQUEMENT LA VENTE C.A.F. DANS LA PREMIERE PARTIE, L'AUTEUR ANALYSE LE ROLE DU CONNAISSEMENT DANS LES CONTRATS DE VENTE. DANS LA DEUXIEME PARTIE, IL EXAMINE LA PRATIQUE DES LETTRES DE GARANTIE EN S'APPUYANT SUR L'ATTITUDE DE LA JURISPRUDENCE ET DE LA DOCTRINE ALLEMANDES ET FRANCAISES A CET EGARD.

DROIT MARITIME ETRANGER. CHRONIQUE DE JURISPRUDENCE ALLEMANDE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:TRAPPE, JOHANNES;
Source / Fundstelle:IN: LE DROIT MARITIME FRANCAIS. 1986. P. 436 - 441 ET P. 500 - 505.
Revue / Zeitschrift:Droit maritime fran?ºais (le)
Année / Jahr:1986
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Handelsrecht
Mots clef / Schlagworte:BEFRACHTUNG, GERICHTSSTANDSKLAUSEL, GERMAN MARITIME ARBITRATION ASSOCIATION, HAFTPFLICHTRECHT, KLAUSEL, KONNOSSEMENT, SEERECHT, SEETRANSPORT, SPEDITEUR, TRANSPORTRECHT, VERFRACHTER, AFFRETEMENT, ARMATEUR, ASSOCIATION ALLEMANDE DE L'ARBITRAGE MARITIME, CHARTE-PARTIE, CLAUSE, CLAUSE ATTRIBUTIVE DE JURIDICTION, COMMISSIONNAIRE, CONNAISSEMENT, Contrat, DROIT COMMERCIAL, DROIT MARITIME, JURIDICTION, TRANSPORT, TRANSPORT MARITIME
COMPTE-RENDU DES PRINCIPALES DECISIONS JURIDICTIONNELLES INTERVENUES EN DROIT MARITIME ALLEMAND ET PORTANT SUR : -CLAUSES ATTRIBUTIVES DE COMPETENCE, -INCORPORATION DES CLAUSES COMPROMISSOIRES DES CHARTES DANS LES CONNAISSEMENTS, -CONTRAT D'AFFRETEMENT ET CONTRAT DE TRANSPORT, -PROBLEMES RELATIFS A L'AFFRETEMENT, -TRANSPORTS SOUS CONNAISSEMENT, -EXECUTION D'UNE SENTENCE ETRANGERE.