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LE DROIT ALLEMAND

Avr 27, 2012

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:WITZ, CLAUDE;
Source / Fundstelle:PARIS. DALLOZ 2001, 166 P.
Année / Jahr:2001
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Allgemeines, Généralités, Rechtsgeschichte, Strafrecht, Verwaltungsrecht, Zivilrecht
Mots clef / Schlagworte:Ausbildung, Bundesverfassungsgericht, Bürgerliches Gesetzbuch (BGB), Deliktische Haftung, Gerichtsbarkeit, GERICHTSVERFASSUNG, Grundrechte, HAFTUNG, DELIKTS-, JURA, JURIST, OEFFENTLICHES RECHT, PRIVATAUTONOMIE, PRIVATRECHT, RECHTSGESCHAEFT, RECHTSQUELLE, Schuldrecht, VERTRAUENSSCHUTZ, ACTE JURIDIQUE, AUTONOMIE, AUTONOMIE PRIVEE, CODE CIVIL (BGB), Cour constitutionnelle Fédérale, DROIT ADMINISTRATIF, Droit civil, DROIT DES OBLIGATIONS, DROIT PENAL, DROIT PRIVE, DROIT PUBLIC, DROITS FONDAMENTAUX, FORMATION, GENERALITES, HISTOIRE, JURIDICTION, ORGANISATION JURIDICTIONNELLE, RESPONSABILITE DELICTUELLE, SOURCES DU DROIT
EN FRANCE ET DANS LES AUTRES PAYS EUROPEENS DE LANGUE FRANCAISE, LE DROIT ALLEMAND SUSCITE UN INTERET GRANDISSANT. DANS CET OUVRAGE, L'AUTEUR SOULIGNE LES SPECIFICITES DE CE DROIT, SES FORCES ET SES FAIBLESSES. APRES AVOIR INDIQUE LES DIFFERENTES VOIES PERMETTANT D'Y AVOIR ACCES (ENSEIGNEMENT UNIVERSITAIRE, DOCTRINE DE LANGUE FRANCAISE, COOPERATION JURIDIQUE FRANCO-ALLEMANDE), IL PRESENTE LES GRANDES STRUCTURES DE L'ORDRE JURIDIQUE ALLEMAND ET DE SES TROIS COMPOSANTES (DROIT PUBLIC, DROIT PENAL, DROIT PRIVE). IL TERMINE SON ETUDE EN SE PENCHANT SUR LE JURISTE ALLEMAND (FORMATION, PROFESSIONS, PORTAIT) ET LE STYLE UTILISE EN ALLEMAGNE PAR LE LEGISLATEUR, LE JUGE ET LA DOCTRINE.

LE DROIT ALLEMAND

Avr 27, 2012

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:WILMS GUENTER;
Source / Fundstelle:IN: VANDERSANDEN, GEORGES & DONY, MARIANNE. LA RESPONSABILITE DES ETATS MEMBRES EN CAS DE VIOLATION DU DROIT COMMUNAUTAIRE, ETUDES DE DROIT COMMUNAUTAIRE ET DE DROIT NATIONAL COMPARE. BRUXELLES. BRUYLANT 1997. 420P. P. 65 - 93.
Année / Jahr:1997
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Verwaltungsrecht
Mots clef / Schlagworte:Beamter, BEAMTER, BERUFS-, BERUFSBEAMTENTUM, Bürgerliches Gesetzbuch (BGB), GEMEINSCHAFTSRECHT, EUROPAEISCHES, GEMEINSCHAFTSRECHT, SEKUNDAERES-, OEFFENTLICHER DIENST, RICHTLINIE, UMSETZUNG, CODE CIVIL (BGB), DIRECTIVE, DROIT ADMINISTRATIF, DROIT COMMUNAUTAIRE DERIVE, DROIT EUROPEEN, FONCTION PUBLIQUE, LOI FONDAMENTALE, PUISSANCE PUBLIQUE, TRANSPOSITION
L'AUTEUR S'ATTACHE DANS UN PREMIER TEMPS A PRESENTER LES PRINCIPES GENERAUX APPLICABLES AU DROIT DE LA RESPONSABILITE DE LA PUISSANCE PUBLIQUE, EN L'OCCURANCE LES ARTICLES 839 DU CODE CIVIL (BGB) ET 34 DE LA LOI FONDAMENTALE (GRUNDGESETZ). D'AUTRES MODELES D'ORIGINE PRETORIENNE VIENNENT COMPLETER CE "NOYAU DUR" DU DROIT ALLEMAND DE LA RESPONSABILITE DE LA PUISSANCE PUBLIQUE. DANS UN DEUXIEME TEMPS, L'AUTEUR ETUDIE LE CAS SPECIFIQUE DE LA RESPONSABILITE POUR DES ACTES ET OMISSIONS DU POUVOIR LEGISLATIF DANS LESQUELS LES REGLES CLASSIQUES DE LA RESPONSABILITE DE LA PUISSANCE PUBLIQUE SONT INAPPLICABLES. ENFIN, L'AUTEUR EVALUE LA RESPONSABILITE ENCOURUE DU FAIT DE MANQUEMENTS AU DROIT COMMUNAUTAIRE. IL ETABLIT UNE DISTINCTION ENTRE LA VIOLATION DU DROIT COMMUNAUTAIRE DIRECTEMENT APPLICABLE ET LA NON TRANSPOSITION DE DIRECTIVES.

LE DROIT ALLEMAND

Avr 27, 2012

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:FROMONT, MICHEL;
Source / Fundstelle:IN: LES GRANDS SYSTEMES DE DROIT CONTEMPORAINS (MEMENTOS DALLOZ). PARIS 1987, P. 11 - 35.
Année / Jahr:1987
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Rechtsgeschichte, Zivilrecht
Mots clef / Schlagworte:Bürgerliches Gesetzbuch (BGB), Gerichtsbarkeit, GERICHTSBARKEIT, VERFASSUNGS-, JUSTIZ, RECHTSORDNUNG, RECHTSQUELLE, SACHENRECHT, Schuldrecht, CODE CIVIL (BGB), Droit civil, DROIT DES BIENS, DROIT DES OBLIGATIONS, HISTOIRE DU DROIT, JURIDICTION, JURIDICTION CONSTITUTIONNELLE, JUSTICE
IL S'AGIT D'UN EXPOSE SCHEMATIQUE DU SYSTEME DE DROIT ALLEMAND FIGURANT EN PREMIERE PARTIE D'UN OUVRAGE QUI FOURNIT ENSUITE UNE DESCRIPTION EQUIVALENTE DES SYSTEMES ANGLAIS, AMERICAIN ET FRANCAIS (PLUS PRECISEMENT LA PLACE DU DROIT FRANCAIS DANS LES SYSTEMES DE DROIT CONTEMPORAINS). L'AUTEUR REVIENT DANS UN PREMIER CHAPITRE SUR LES FONDEMENTS DU DROIT ALLEMAND: HISTOIRE DU DROIT ALLEMAND, JUSTICE CONSTITUTIONNELLE ET NON-CONSTITUTIONNELLE, SOURCES DU DROIT. PUIS DANS UN SECOND CHAPITRE, C'EST LE CODE CIVIL ALLEMAND QUI FERA L'OBJET DE L'ANALYSE : SA CONCEPTION GENERALE, LE DROIT DES BIENS ET DES OBLIGATIONS.

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Avr 27, 2012

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:PEDAMON, MICHEL;
Source / Fundstelle:(COLLECTION QUE SAIS-JE ? NUMERO 2206). PARIS. PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE 1985, 127 P.
Revue / Zeitschrift:Que sais-je ?
Année / Jahr:1985
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Rechtsgeschichte, Zivilrecht
Mots clef / Schlagworte:Bürgerliches Gesetzbuch (BGB), GERICHTSVERFASSUNG, Grundgesetz, JURIST, MARKTWIRTSCHAFT, SOZIALE-, PRIVATRECHT, CODE CIVIL (BGB), Droit civil, DROIT PRIVE, ECONOMIE, ECONOMIE SOCIALE DE MARCHE, HISTOIRE, LOI FONDAMENTALE
CET OUVRAGE CONSTITUE UNE INTRODUCTION AU DROIT PRIVE DE LA REPUBLIQUE FEDERALE ALLEMANDE, HERITIER LEGITIME DES TRADITIONS JURIDIQUES ALLEMANDES. - L'HISTOIRE DU DROIT PRIVE ALLEMAND AVANT LA CODIFICATION - LE BGB PIECE MAITRESSE DU DROIT PRIVE ALLEMAND - LA LOI FONDAMENTALE DE 1949 ET SON INFLUENCE SUR LE DROIT PRIVE ALLEMAND - LES INSTRUMENTS JURIDIQUES DE L'ECONOMIE SOCIALE DE MARCHE - LA VIE JURIDIQUE EN ALLEMAGNE.