LA QUERELLE ENTRE SAVIGNY ET THIBAUT ET SON INFLUENCE SUR LA PENSEE JURIDIQUE EUROPEENNE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:KRYSTUFEK, ZDENEK;
Source / Fundstelle:IN: REVUE HISTORIQUE DE DROIT FRANCAIS ET ETRANGER. NUMERO 44. 1966. P. 59 - 75.
Revue / Zeitschrift:Revue historique de droit francais et etranger
Année / Jahr:1966
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Rechtsgeschichte, Zivilrecht
Mots clef / Schlagworte:ALLGEMEINES LANDRECHT FUER DIE PREUSSISCHEN STAATEN VOM 1794, Bürgerliches Gesetzbuch (BGB), KODIFIKATION, LEHRE, NATURRECHT, POSITIVISMUS, PUCHTA, RECHTSLEHRE, RECHTSPHILOSOPHIE, STAATSRECHT, CODE CIVIL (BGB), CODE PRUSSIEN DE 1794, CODIFICATION, DOCTRINE, Droit civil, DROIT NATUREL, DROIT PRIVE, DROIT ROMAIN, HISTOIRE DU DROIT, PHILOSOPHIE DU DROIT, POSITIVISME, SAVIGNY, FRIEDRICH CARL VON, SCIENCE JURIDIQUE, THIBAUT, ANTON FRIEDRICH JUSTUS
L'AUTEUR EXPOSE DANS CET ARTICLE LA QUERELLE DOCTRINALE RELATIVE A L'ELABORATION D'UN CODE CIVIL PANGERMANIQUE QUI A OPPOSE SAVIGNY ET THIBAUT ET QUI SE RESUME PAR LA QUESTION SUIVANTE : LA LEGISLATION DEVAIT-ELLE SE METTRE A LA DISPOSITION DES CHANGEMENTS ECONOMIQUES ET POLITIQUES ET LE DROIT LES SERVIR OU BIEN LE DROIT DEVAIT-IL, AU CONTRAIRE, DANS LES LIMITES RESTREINTES DE SES POSSIBILITES CONTRIBUER AU MAINTIEN DU SYSTEME ANCIEN ET AU RALENTISSEMENT DE L'EVOLUTION HISTORIQUE ? ALORS QUE THIBAUT PRIT POSITION EN FAVEUR DU CODE CIVIL PANGERMANIQUE, SAVIGNY S'OPPOSA A CETTE IDEE EN ARGUANT QU'UNE TELLE CODIFICATION DU DROIT EMPECHE SON EVOLUTION. LES EFFORTS DE SAVIGNY ABOUTIRENT A UN RESULTAT TOUT A FAIT OPPOSE A SON INTENTION PUISQUE SA CONCEPTION SE DEVELOPPA EN ALLEMAGNE DANS UNE SYSTEMATISATION DES NOTIONS QUI DEVINT LE MOYEN TECHNIQUE DE PREPARATION DU CODE CIVIL ENTRE EN VIGUEUR EN 1900.

LA VOLONTE DANS LA SCIENCE JURIDIQUE ALLEMANDE DU XIX SIECLE :ITINERAIRES D’UN CONCEPT, ENTRE DROIT ROMAIN ET DROIT POLITIQUE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:JOUANJAN, OLIVIER;
Source / Fundstelle:IN: DROITS. 1998. NUMERO 28. P. 47 - 69.
Revue / Zeitschrift:Droits : revue fran?ºaise de théorie juridique
Année / Jahr:1998
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Rechtsgeschichte
Mots clef / Schlagworte:Grundrechte, LEHRE, POLITIKWISSENSCHAFT, POSITIVISMUS, PUCHTA, RECHTSPHILOSOPHIE, RECHTSWISSENSCHAFT, STAATSRECHT, DOCTRINE, DROIT PRIVE, DROIT PUBLIC, DROIT PUBLIC SUBJECTIF, DROIT ROMAIN, DROIT SUBJECTIF, HISTOIRE DU DROIT, PHILOSOPHIE DU DROIT, POSITIVISME, SAVIGNY, FRIEDRICH CARL VON, SCIENCE JURIDIQUE, SCIENCE POLITIQUE
IL EST QUESTION DANS CET ARTICLE DU PARCOURS DE LA SCIENCE JURIDIQUE, QUI MENE D'UN PRETENDU LIBERALISME DE DROIT PRIVE AU DROIT PUBLIC DE LA REACTION. APRES AVOIR INTERROGE ET MIS EN QUESTION LE POSTULAT VOLONTARISTE SUR LEQUEL REPOSE, A SON ORIGINE, LA SCIENCE HISTORIQUE DU DROIT PRIVE DANS L'OEUVRE DE SAVIGNY ET DE PUCHTA (PREMIERE PARTIE), L'AUTEUR EXAMINE LES CONDITIONS, LES MODIFICATIONS ET LES CONSEQUENCES DE LA TRANSPOSITION DE CE MODELE PRIVATISTE DANS LE DROIT PUBLIC, EN CHERCHANT A METTRE EN EVIDENCE CE QUE FUT CE PANDECTISME DU DROIT PUBLIC (SECONDE PARTIE).

UNITARISME ET FEDERALISME DANS LA DOCTRINE DES GROUPES DE SOCIETES

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:BAELZ, ULRICH;
Source / Fundstelle:IN: LA COOPERATION FRANCO-ALLEMANDE EN EUROPE A L'AUBE DU XXIEME SIECLE. COLLOQUE DU 40EME ANNIVERSAIRE DU JUMELAGE AIX-TUEBINGEN. 26-27 JUIN 1997. PRESSES UNIVERSITAIRES D'AIX-MARSEILLE. 1998. P. 125 - 131.
Année / Jahr:1997
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Europarecht, Gesellschaftsrecht, Handelsrecht, Rechtsgeschichte, Zivilrecht
Mots clef / Schlagworte:Aktiengesellschaft, AG, AKTIENGESETZ VOM 06.9.1965, Föderalismus, GERBER, CARL FRIEDRICH, Gesellschaft, GESELLSCHAFT, MUTTER-, GESELLSCHAFT, TOCHTER-, HAFTPFLICHTRECHT, JURISTISCHE PERSON DES PRIVATRECHTS, KONZERN, RECHTSANGLEICHUNG, VERGLEICHUNGSRECHT, VERTRAG, BEHERRSCHUNGS-, CONTRAT D'AFFILIATION, Droit civil, DROIT COMMERCIAL, DROIT COMPARE, DROIT DES SOCIETES, DROIT EUROPEEN, DROIT PUBLIC, FEDERALISME, FILIALE, GROUPE DE SOCIETES, HARMONISATION, HISTOIRE DU DROIT, LOI DU 06 SEPTEMBRE 1965 (SOCIETE PAR ACTIONS), PERSONNE MORALE DE DROIT PRIVE, RESPONSABILITE, SAVIGNY, FRIEDRICH CARL VON, Société, SOCIETE ANONYME (SA), SOCIETE MERE
L'AUTEUR S'INTERESSE AUX QUESTIONS JURIDIQUES POSEES PAR LES TECHNIQUES DE CONCENTRATION ET DE DECONCENTRATION ECONOMIQUES QUI ONT POUR RESULTAT LA CONSTITUTION DE GROUPEMENTS DE SOCIETES NATIONALES ET TRANSNATIONALES.
LA SOLUTION DONNEE PAR LE DROIT ALLEMAND, QUI INSTAURE COMME BASE LEGALE DU GROUPE LE CONTRAT D'AFFILIATION (BEHERRSCHUNGSVERTRAG), EST ORIGINALE ET A, EN PARTIE, INSPIRE LES TRAVAUX EUROPEENS D'HARMONISATION EN LA MATIERE.
L'AUTEUR EN PRESENTE LES PARTICULARITES ET ETABLIT UN PARALLELE ENTRE LA CONSTITUTION ET LE FONCTIONNEMENT DU GROUPE DE SOCIETE EN ALLEMAGNE ET, LES SPECIFICITES DE LA STRUCTURE CONSTITUTIONNELLE DE L'ETAT FEDERAL.

LA VENTE EST-ELLE TRANSLATIVE DE LA PROPRIETE? VARIATIONS FRANCO-GERMANIQUES SUR UN THEME ROMAIN

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:RAMPELBERG, RENE-MARIE;
Source / Fundstelle:IN: REVUE D'HISTOIRE DES FACULTES DE DROIT ET DE LA SCIENCE JURIDIQUE. 1998. NUMERO 19. P. 49 - 63.
Revue / Zeitschrift:revue d'histoire des facultes de droit et de la science juridique
Année / Jahr:1998
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Rechtsgeschichte, Zivilrecht
Mots clef / Schlagworte:Abstraktionsprinzip, Eigentum, EIGENTUMSVORBEHALT, Kaufvertrag, KAUFVERTRAG, KODIFIZIERUNG, PUFENDORF, SAMUEL, ROEMISCHES RECHT, Vertrag, ABSTRACTION, CODIFICATION, Contrat, CONTRAT DE VENTE, Droit civil, DROIT COMPARE, DROIT ROMAIN, HISTOIRE DU DROIT, KANT, EMMANUEL, PRINCIPE D'ABSTRACTION, PROPRIETE, RESERVE DE PROPRIETE, SAVIGNY, FRIEDRICH CARL VON, VENTE
L'AUTEUR SE PROPOSE DE MONTRER L'OPPOSITION QUI EXISTE ENTRE LES PRINCIPES DEVELOPPES A PARTIR DU DROIT ROMAIN, SUR LESQUELS REPOSENT LES SYSTEMES ALLEMAND ET FRANCAIS EN MATIERE DE TRANSFERT DE LA PROPRIETE.
IL PRESENTE, DANS UN PREMIER TEMPS, LE DROIT ROMAIN ET SON INFLUENCE SUR LES SYSTEMES ALLEMAND ET FRANCAIS AINSI QUE SUR LE SYSTEME AUTRICHIEN, QUI SELON SON EXPRESSION, FAIT "PONT ET PLANCHE" ENTRE LES DEUX AUTRES.
DANS UN DEUXIEME TEMPS, IL PRESENTE LES SOLUTIONS TIREES DU CODE CIVIL FRANCAIS (ART. 1583) ET DE LA THEORIE DE L'ABSTRACTION ALLEMANDE.

CARL FRIEDRICH GERBER ET LA CONSTITUTION D’UNE SCIENCE DU DROIT PUBLIC ALLEMAND

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:JOUANJAN, OLIVIER;
Source / Fundstelle:IN: OLIVIER BEAUD / PATRICK WACHSMANN. LA SCIENCE JURIDIQUE FRANCAISE ET LA SCIENCE JURIDIQUE ALLEMANDE DE 1870 A 1918. STRASBOURG. PRESSES UNIVERSITAIRES DE STRASBOURG 1997, P. 11 - 63.
Année / Jahr:1997
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Rechtsgeschichte
Mots clef / Schlagworte:GERBER, CARL FRIEDRICH, LABAND, PAUL, OEFFENTLICHES RECHT, PRIVATRECHT, PUCHTA, Staat, DROIT PRIVE, DROIT PUBLIC, ETAT, HISTOIRE DU DROIT, REICH, SAVIGNY, FRIEDRICH CARL VON, WEIMAR
L'AUTEUR PRESENTE L'OEUVRE CONSTITUTIONNELLE DE GERBER, QUI EST A L'ORIGINE DE L'EVOLUTION DE LA SCIENCE DU DROIT PUBLIC. LA METHODE DE GERBER, EN GERME DANS SON TRAITE SUR LES DROITS PUBLICS PUBLIE EN 1852 (UEBER OEFFENTLICHE RECHTE), PUIS CLAIREMENT DEFINIE EN 1865 DANS LES GRUNDZUEGE (EINES SYSTEMS) DES DEUTSCHEN STAATSRECHTS, A FAIT L'OBJET DE NOMBREUSES CRITIQUES SOUS LA REPUBLIQUE DE WEIMAR. L'AUTEUR ENTEND ICI REVENIR SUR CES CRITIQUES ET MONTRER QUE, D'UNE PART, CETTE METHODE NE PEUT ETRE PRISE COMME UN SIMPLE "POSITIVISME DE LA LOI", ET QUE, D'AUTRE PART, ELLE N'EST PAS FORCEMENT CONTAMINEE PAR LE BUT POURSUIVI PAR GERBER, A SAVOIR, APPORTER LA "GARANTIE" DE LA SCIENCE DU DROIT AU MODELE CONSTITUTIONNEL DE LA "MONARCHIE CONSTITUTIONNELLE". POUR SE FAIRE, L'AUTEUR SITUE TOUT D'ABORD GERBER ET SON OEUVRE DANS LE CONTEXTE PARTICULIER DE L'EPOQUE. DANS UN DEUXIEME TEMPS, IL ANALYSE LA METHODE PROPOSEE PAR GERBER, RECHERCHANT CHEZ PUCHTA LA CONCEPTION FONDAMENTALE DE LA SCIENCE JURIDIQUE QUI DOMINE L'OEUVRE. DANS UNE TROISIEME PARTIE, IL PRECISE LE "PRINCIPE" CARACTERISTIQUE DU SYSTEME DU DROIT PUBLIC, C'EST A DIRE LE PRINCIPE D'AUTONOMIE DU DROIT PUBLIC.