LA VENTE EST-ELLE TRANSLATIVE DE LA PROPRIETE? VARIATIONS FRANCO-GERMANIQUES SUR UN THEME ROMAIN

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:RAMPELBERG, RENE-MARIE;
Source / Fundstelle:IN: REVUE D'HISTOIRE DES FACULTES DE DROIT ET DE LA SCIENCE JURIDIQUE. 1998. NUMERO 19. P. 49 - 63.
Revue / Zeitschrift:revue d'histoire des facultes de droit et de la science juridique
Année / Jahr:1998
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Rechtsgeschichte, Zivilrecht
Mots clef / Schlagworte:Abstraktionsprinzip, Eigentum, EIGENTUMSVORBEHALT, Kaufvertrag, KAUFVERTRAG, KODIFIZIERUNG, PUFENDORF, SAMUEL, ROEMISCHES RECHT, Vertrag, ABSTRACTION, CODIFICATION, Contrat, CONTRAT DE VENTE, Droit civil, DROIT COMPARE, DROIT ROMAIN, HISTOIRE DU DROIT, KANT, EMMANUEL, PRINCIPE D'ABSTRACTION, PROPRIETE, RESERVE DE PROPRIETE, SAVIGNY, FRIEDRICH CARL VON, VENTE
L'AUTEUR SE PROPOSE DE MONTRER L'OPPOSITION QUI EXISTE ENTRE LES PRINCIPES DEVELOPPES A PARTIR DU DROIT ROMAIN, SUR LESQUELS REPOSENT LES SYSTEMES ALLEMAND ET FRANCAIS EN MATIERE DE TRANSFERT DE LA PROPRIETE.
IL PRESENTE, DANS UN PREMIER TEMPS, LE DROIT ROMAIN ET SON INFLUENCE SUR LES SYSTEMES ALLEMAND ET FRANCAIS AINSI QUE SUR LE SYSTEME AUTRICHIEN, QUI SELON SON EXPRESSION, FAIT "PONT ET PLANCHE" ENTRE LES DEUX AUTRES.
DANS UN DEUXIEME TEMPS, IL PRESENTE LES SOLUTIONS TIREES DU CODE CIVIL FRANCAIS (ART. 1583) ET DE LA THEORIE DE L'ABSTRACTION ALLEMANDE.

LE DROIT MORAL DE L’AUTEUR EN DROIT ALLEMAND, FRANCAIS ET SCANDINAVE AVEC UN APERCU DE L’EVOLUTION INTERNATIONALE. PARTIE I: L’EVOLUTION HISTORIQUE ET LE MOUVEMENT INTERNATIONAL.

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:STROEMHOLM, STIG;
Source / Fundstelle:IN: STOCKHOLM. P.A. NORDSTEDT ET SOENERS. 1966. 498 P.
Année / Jahr:1966
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Geistiges Eigentum, Rechtsgeschichte, Zivilrecht
Mots clef / Schlagworte:GESETZGEBUNG, Rechtsprechung, URHEBERRECHT, Droit civil, DROIT D'AUTEUR, Jurisprudence, KANT, EMMANUEL, LEGISLATION, OEUVRE, PROPRIETE INTELLECTUELLE
LA PREMIERE PARTIE DE CET OUVRAGE DE DROIT COMPARE EN TROIS VOLUME EST CONSACREE A L'HISTOIRE DU DROIT MORAL DES AUTEURS D'OEUVRES LITTERAIRES ET ARTISTIQUES.
POUR CHAQUE PAYS, L'AUTEUR PRESENTE LES ORIGINES DU DROIT, LA PERIODE DE 1880 A 1928 ET, L'EVOLUTION DU DROIT A PARTIR DE 1928.
EN CE QUI CONCERNE L'ALLEMAGNE SONT PRESENTES LES POINTS SUIVANTS:
-CONCERNANT LES ORIGINES DU DROIT: KANT ET LES ORIGINES "DU DROIT MORAL; LA DOCTRINE JURIDIQUE AVANT KOHLER; LE MOUVEMENT LEGISLATIF;" "LA JURISPRUDENCE ET L'USAGE; COMPARAISON ENTRE L'ALLEMAGNE ET LA" "FRANCE;
-CONCERNANT LA PERIODE 1880-1928: LA NOTION DES ""DROITS DE LA" "PERSONNALITE""; LA GUERRE DES THEORIES; LA LEGISLATION DE 1901-1907; LES" "SOLUTIONS JURISPRUDENTIELLES 1880-1912; LA DOCTRINE ET LA JURISPRUDENCE" "1910-1928;
-CONCERNANT L'EVOLUTION DU DROIT A PARTIR DE 1928: LES" "TRAVAUX LEGISLATIFS; DROIT MORAL ET ""DROITS DE LA PERSONNALITES""; LA" "DOCTRINE ET LA JURISPRUDENCE;"

« RATIONALISME ET HISTORICISME JURIDIQUE ; LA PREMIERE RECEPTION DE LA DECLARATION DE 1789 EN ALLEMAGNE »

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:RENAUT, ALAIN;
Source / Fundstelle:IN: DROITS. 1988. NUMERO 8. P. 143 - 149.
Revue / Zeitschrift:Droits : revue fran?ºaise de théorie juridique
Année / Jahr:1988
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Allgemeines, Rechtsgeschichte
Mots clef / Schlagworte:ERKLAERUNG DER MENSCHEN- UND BUERGERRECHTE VOM 26.08.1789, RECHTSPHILOSOPHIE, DECLARATION DES DROITS DE L'HOMME ET DU CITOYEN DU 26 AOUT 1789, FICHTE, JOHANN GOTTLIEB, GENERALITES, HISTOIRE, HISTOIRE DU DROIT, KANT, EMMANUEL, PHILOSOPHIE DU DROIT
DANS L'HISTOIRE DE LA DISCUSSION ALLEMANDE DE LA DECLARATION, TROIS AUTEURS SONT IMPORTANTS : REHBERG, KANT ET FICHTE. DANS LE DEBAT SUR LA DECLARATION, DEUX CAMPS SE SONT FORMES, A SAVOIR CELUI CON- DUIT PAR REHBERG CONTRE LE CAMP DIRIGE PAR KANT. L'AUTEUR EXAMINE LES ETAPES ET LA LOGIQUE DE LA FORMATION PROGRESSIVE DE CES DEUX GROUPES DE PHILOSOPHES POUR POUVOIR MIEUX FAIRE APPARAITRE PAR LA SUITE, LES FONDEMENTS INTELLECTUELS DANS LESQUELS S'ENRACINE UNE OPPOSITION DONT LA PORTEE ENGAGE PAR-DELA LA CRITIQUE OU LA DEFENSE DU TEXTE DE 1789, LA CONCEPTION MEME DU DROIT.