LA NAISSANCE DU REICH

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:KREBS, GILBERT; SCHNEILIN, GERARD;
Source / Fundstelle:PARIS. UNIVERSITE DE LA SORBONNE NOUVELLE, PUBLICATIONS DE L'INSTITUT D'ALLEMAND 1995, 237 P.
Année / Jahr:1995
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Rechtsgeschichte, Verfassungsrecht
Mots clef / Schlagworte:BAYERN, Bund, ELSASS-LOTHRINGEN, GERMANISIERUNG, Geschichte, GRENZE, INTERNATIONALE BEZIEHUNGEN, KRIEG, MINDERHEIT, NATIONALE-, NATIONALISMUS, PARLAMENT, POLITIKWISSENSCHAFT, PREUSSEN, RECHTSLEHRE, Staat, Verfassung, VERFASSUNG VOM 16.4.1871, ALSACE, BAVIERE, CONFEDERATION, CONSTITUTION, CONSTITUTION DU 16 AVRIL 1871, DOCTRINE, Droit constitutionnel, FRONTIERE, GERMANISATION, HISTOIRE, HISTOIRE DU DROIT, LORRAINE, MINORITE NATIONALE, NATIONALISME, PHILOSOPHIE DU DROIT, PRUSSE, REICH, RELATIONS INTERNATIONALES, SCIENCE POLITIQUE
L'OUVRAGE REUNIT 13 ETUDES (DONT 7 REDIGEES EN FRANCAIS) ISSUES D'UN COLLOQUE ORGANISE PAR LES UNIVERSITES DE PARIS III ET DE PARIS IV SUR LE THEME DE LA NAISSANCE DU REICH ALLEMAND. CES ETUDES PORTENT SUR LES CAUSES, LES CIRCONSTANCES ET LES CONSEQUENCES DE LA FONDATION DE L'EMPIRE ALLEMAND EN 1871 AINSI QUE SUR LES REPERCUSSIONS DU PROCESSUS D'UNIFICATION ALLEMANDE EN FRANCE.

LA BAVIERE ET L’EMPIRE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:POLONI, BERNARD;
Source / Fundstelle:IN: KREBS, GILBERT/SCHNEILIN, GERARD. LA NAISSANCE DU REICH. PARIS. UNIVERSITE DE LA SORBONNE NOUVELLE, PUBLICATIONS DE L'INSTITUT D'ALLEMAND 1995, P. 81 - 100.
Année / Jahr:1995
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Rechtsgeschichte
Mots clef / Schlagworte:BAYERN, GERMANISIERUNG, Geschichte, GRENZE, MINDERHEIT, NATIONALE-, NATION, NATIONALISMUS, POLITIKWISSENSCHAFT, PREUSSEN, REGIERUNG, Staat, Verfassung, VERFASSUNG VOM 16.4.1871, BAVIERE, CONFEDERATION, CONSTITUTION, CONSTITUTION DU 16 AVRIL 1871, FRONTIERE, GERMANISATION, HISTOIRE, HISTOIRE DU DROIT, MINORITE NATIONALE, POUVOIR, PRUSSE, SCIENCE POLITIQUE
L'ADOPTION LE 21 JANVIER 1871 PAR LE PARLEMENT BAVAROIS DES TRAITES SIGNES A VERSAILLES ENTRE LA CONFEDERATION DU NORD ET L'ETAT DE BAVIERE ENTRAINA L'ABOLITION DE L'AUTONOMIE DE LA BAVIERE. L'AUTEUR TENTE DE COMPRENDRE LES RAISONS DE CE RENONCEMENT, CE QUI LE CONDUIT A RETRACER DANS CET ARTICLE L'EVOLUTION HISTORIQUE DE LA BAVIERE, DE SON INDEPENDANCE SOUS TUTELLE EN 1806 A SON INTEGRATION DANS L'EMPIRE EN 1871. CETTE EVOLUTION SE DECOMPOSE SELON LUI EN QUATRE EPOQUES : - LA BAVIERE ET LA CONFEDERATION DU RHIN, - L'ECHEC DE 1848-49 ET SES SUITES, - LA CRISE DE 1866, - LA BAVIERE REJOINT L'EMPIRE.

LA CROIX ET LA BAVIERE : TEMPETES SUR LE CONTROLE DE CONSTITUTIONNALITE EN REPUBLIQUE FEDERALE ALLEMANDE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:LEGRAND, ANDRE;
Source / Fundstelle:IN: MELANGES PATRICE GELARD. DROIT CONSTITUTIONNEL. PARIS. MONTCHRESTIEN 1999, P. 289 - 299.
Année / Jahr:1999
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Verfassungsrecht
Mots clef / Schlagworte:Ausbildung, BAYERN, Bund, Bundesverfassungsgericht, BUNDESVERFASSUNGSGERICHT, ENTSCHEIDUNG VOM 16.5.1995, BVERFGE 93, 1 (KRUZIFIX-URTEIL), CHARAKTER, WELTLICHER-, Föderalismus, GLAUBENSFREIHEIT, GRUNDGESETZ, ART. 4, Grundrechte, KIRCHE, KRUZIFIX, Rechtsprechung, RELIGIONSFREIHEIT, SCHULSYSTEM, SCHULWESEN, STAATSKIRCHENRECHT, TOLERANZ, BAVIERE, Cour constitutionnelle Fédérale, COUR CONSTITUTIONNELLE FEDERALE, DECISION DU 16 MAI 1995, CRUCIFIX, Droit constitutionnel, DROITS FONDAMENTAUX, ECOLE, EGLISE, ENSEIGNEMENT, LAENDER, LAICITE, LIBERTE DE CROYANCE, LIBERTE RELIGIEUSE, LIBERTES PUBLIQUES, LOI FONDAMENTALE, ART. 4, RELIGION
LA DECISION SUR LE CRUCIFIX SE SITUE AU CONFLUENT DE PRINCIPES ANTINOMIQUES ENTRE LESQUELS ELLE A EXIGE UNE DELICATE CONCILIATION : CONFLIT ENTRE LA LIBERTE DE CROYANCE DE L'INDIVIDU ET LE DROIT DE L'ETAT EN MATIERE "SCOLAIRE (I) ; CONFLIT ENTRE FEDERALISME SCOLAIRE" ET UNITE DES GRANDS PRINCIPES QUI CARACTERISENT L'ETAT LIBERAL (II).

LES NOUVELLES TENDANCES DU DROIT CONSTITUTIONNEL : LE PARLEMENTARISME ET LA VOTATION POPULAIRE DANS LES CONSTITUTIONS D’APRES-GUERRE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:MIRKINE-GUETZEVITCH, BORIS;
Source / Fundstelle:IN: REVUE DU DROIT PUBLIC ET DE LA SCIENCE POLITIQUE. 1930. P. 35 - 81.
Revue / Zeitschrift:Revue du droit public et de la science politique (RDP)
Année / Jahr:1930
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Europarecht, Rechtsvergleichung, Verfassungsrecht
Mots clef / Schlagworte:BADEN, BAYERN, BREMEN, BUERGERINITIATIVE, DEMOKRATIE, EUROPA, Geschichte, GEWALTENTEILUNG, PARLAMENTARISMUS, PRAESIDENT, REICHS-, PREUSSEN, REICHSTAG, SACHSEN, THUERINGEN, VERFASSUNG, WEIMARER REICHS-, VERGLEICHUNGSRECHT, VERHAELTNISWAHL, VOLKSABSTIMMUNG, VOLKSENTSCHEID, WEIMARER REPUBLIK, WUERTTEMBERG, BADE, BAVIERE, BREME, CONSTITUTION DE WEIMAR DU 11 AOUT 1919, DEMOCRATIE, DEMOCRATIE SEMI-DIRECTE, DROIT COMPARE, Droit constitutionnel, EUROPE, HISTOIRE, INITIATIVE POPULAIRE, LAENDER, PARLEMENTARISME, POUVOIR EXECUTIF, POUVOIR LEGISLATIF, PRESIDENT DU REICH, PRUSSE, REFERENDUM, REGIME PARLEMENTAIRE, REPARTITION DES POUVOIRS, REPRESENTATION PROPORTIONNELLE, SAXE, SEPARATION DES POUVOIRS, THURINGE, WEIMAR, WURTEMBERG
ARTICLE DE FOND PORTANT SUR LES NOUVELLES CONSTITUTIONS D'APRES-GUERRE EN EUROPE. LA COMBINAISON DU PARLEMENTARISME ET DE LA VOTATION POPULAIRE CONSTITUE POUR L'AUTEUR L'UN DES PHENOMENES LES PLUS INTERESSANTS DU DROIT CONSTITUTIONNEL D'APRES-GUERRE. IL S'INTERESSE NOTAMMENT AU REGIME ALLEMAND DANS LEQUEL LA VOTATION POPULAIRE EST UN PROCEDE SERVANT A RESOUDRE LES CONFLITS ENTRE LE PARLEMENT ET LE PRESIDENT. IL SOULIGNE PAR AILLEURS QUE LE REFERENDUM PEUT ETRE APPLIQUE NON SEULEMENT A LA SUITE DE L'INITIATIVE POPULAIRE MAIS AUSSI DANS LE CAS D'UNE COMBINAISON DE L'INITIATIVE POPULAIRE ET DU TIERS DES VOIX DU REICHSTAG, AINSI QUE DANS CERTAINS CAS DE DESACCORD ENTRE LE REICHSTAG ET LE CONSEIL DU REICH. L'AUTEUR PRESENTE EGALEMENT LES CONSTITUTIONS DE BADE, BAVIERE, BREME, PRUSSE, SAXE, THURINGE ET WURTEMBERG, QUI LUI PARAISSENT LES PLUS INTERESSANTES QUANT A LA STRUCTURE GENERALE DE LA VOTATION POPULAIRE ET DE LA COMBINAISON DU REFERENDUM AVEC LE PARLEMENTARISME.

LES CONSTITUTIONS DE L’EUROPE NOUVELLE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:MIRKINE-GUETZEVITCH, BORIS;
Source / Fundstelle:PARIS. LIBRAIRIE DELAGRAVE 2EME EDITION 1930, 565 P.
Année / Jahr:1930
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Verfassungsrecht
Mots clef / Schlagworte:BAYERN, PREUSSEN, Verfassung, VERFASSUNG VOM 14.8.1919, BAYERISCHE-, VERFASSUNG VOM 30.11.1920, PREUSSISCHE-, VERFASSUNG, WEIMARER REICHS-, BAVIERE, CONSTITUTION, CONSTITUTION DE BAVIERE DU 14 AOUT 1919, CONSTITUTION DE PRUSSE DU 30 NOVEMBRE 1920, CONSTITUTION DE WEIMAR DU 11 AOUT 1919, Droit constitutionnel, HISTOIRE, PRUSSE, WEIMAR
CET OUVRAGE CONTIENT LES TRADUCTIONS DE LA CONSTITUTION DU REICH ALLEMAND DU 11 AOUT 1919 (P. 57 - 87), DE LA CONSTITUTION DE L'ETAT LIBRE DE BAVIERE DU 14 AOUT 1919 (P. 88 - 111) AINSI QUE CELLE DE LA CONSTITUTION DE L'ETAT LIBRE DE PRUSSE DU 30 NOVEMBRE 1920 (P. 112 - 125).