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JUGE, JURIDICTION ET PROCEDURE DANS L’ALLEMAGNE MEDIEVALE. QUELQUES OBSERVATIONS SUR LA DISTINCTION DES FONCTIONS DE JUGE ET D’ECHEVINS ET SUR SA REGRESSION DANS L’ALLEMAGNE DU BAS MOYEN AGE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:EBEL, FRIEDRICH;
Source / Fundstelle:IN: JACOB, ROBERT. LE JUGE ET LE JUGEMENT DANS LES TRADITIONS JURIDIQUES EUROPEENNES. PARIS. L.G.D.J. (DROIT ET SOCIETE) 1996, P. 117 - 133.
Année / Jahr:1996
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:
Mots clef / Schlagworte:GERICHTSVERFAHREN, Geschichte, JUDIKATIVE, RICHTER, HISTOIRE, HISTOIRE DU DROIT, JUGE, POUVOIR JUDICIAIRE, PROCEDURE JUDICIAIRE
ISSU DU COLLOQUE "LE JUGE ET LE JUGEMENT DANS LES TRADITIONS JURIDIQUES EUROPEENNES" QUI S'EST TENU, A PARIS, EN SEPTEMBRE 1993, CET ARTICLE PORTE SUR LA REPARTITION DES TACHES ENTRE, D'UNE PART, LE JUGE (RICHTER), C'EST-A-DIRE CELUI QUI PRONONCE LE JUGEMENT ET, D'AUTRE PART, CELUI QUI L'INVENTE (URTEILER). A LA LUMIERE DE QUELQUES DROITS URBAINS IMPORTANTS ET DE L'ORGANISATION DE CERTAINES JURIDICTIONS (COURS IMPERIALES, COURS REGIONALES ET LOCALES), L'AUTEUR ANALYSE L'EVOLUTION, DANS L'ALLEMAGNE MEDIEVALE, PUIS L'ABANDON, A PARTIR DU XIXE SIECLE, DU PRINCIPE DE SEPARATION DES FONCTIONS JUDICIAIRES.

LE JUGE ALLEMAND FACE AU DEFI DES REALITES : GUERRE MONDIALE, INFLATION, REEVALUATION (1914-1930)

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:NOERR, KNUT WOLFGANG;
Source / Fundstelle:IN: JACOB, ROBERT. LE JUGE ET LE JUGEMENT DANS LES TRADITIONS JURIDIQUES EUROPEENNES. PARIS. L.G.D.J. (DROIT ET SOCIETE) 1996, P. 257 - 271.
Année / Jahr:1996
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:
Mots clef / Schlagworte:GERICHTSVERFAHREN, Geschichte, JUDIKATIVE, Rechtsprechung, RICHTER, HISTOIRE, HISTOIRE DU DROIT, JUGE, Jurisprudence, POUVOIR JUDICIAIRE, PROCEDURE JUDICIAIRE
LA VOLONTE AFFICHEE LORS DU CONGRE DE DRESDE EN 1911 PAR LES JUGES DE SE SOUMETTRE A LA LOI, D'UNE PART, ET DE SUIVRE LA METHODE D'INTERPRETATION TRADITIONNELLE, D'AUTRE PART, AURA ETE DE COURTE DUREE. SOUS L'ASSAUT DU "MOUVEMENT DE LA LIBRE RECHERCHE JURIDIQUE", DE LA PREMIERE GUERRE MODIALE ET DE L'INFLATION, ELLE S'EST INCLINEE AU PROFIT D'UNE CERTAINE FORME D'INDEPENDANCE QUI, COMME S'ATTACHE A LE DEMONTRER L'AUTEUR DE CETTE ETUDE, S'EST TRADUITE PAR UNE REVALORISATION DU ROLE DU JUGE ET DU DROIT JURISPRUDENTIEL.

LA DOCTRINE JURIDIQUE DE KELSEN

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:PREVAULT, JACQUES;
Source / Fundstelle:IN: ANNALES DE L?UNIVERSITE DE LYON (SERIE DROIT, FASCICULE 27). SIREY 1965, 67 P.
Année / Jahr:1965
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Politiques, économie et société, Rechtsgeschichte
Mots clef / Schlagworte:Geschichte, Gesellschaft, PHILOSOPHIE, RECHTSPHILOSOPHIE, Wirtschaft, ECONOMIE, HISTOIRE, HISTOIRE DU DROIT, PHILOSOPHIE DU DROIT, Société
LA PHILOSOPHIE JURIDIQUE DE KELSEN A SOULEVE A LA FOIS ENTHOUSIASME ET CRITIQUES. L'AUTEUR DEPEINT ICI L'ASPECT POSITIF DE LA DOCTRINE DE KELSEN TOUT EN EXPOSANT LES CRITIQUES DE CETTE DOCTRINE, TENANT TOUT D'ABORD A SON CARACTERE ABSTRAIT, MAIS AUSSI A SON DEFAUT DE SOLIDITE ET SON CARACTERE IRREEL.
ENFIN, L'AUTEUR DONNE UNE IDEE DU RAYONNEMENT DE LA DOCTRINE DE KELSEN SUR LE DROIT ALLEMAND ET AUTRICHIEN, AINSI QUE SON INFLUENCE SUR LA PENSEE JURIDIQUE EN GENERAL.

LE DROIT CONSTITUTIONNEL D’ASILE DANS LES ETATS DE L’UNION EUROPEENNE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:MODERNE, FRANCK;
Source / Fundstelle:PARIS. ECONOMICA 1997, 174 P.
Année / Jahr:1997
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Rechtsgeschichte, Rechtsvergleichung
Mots clef / Schlagworte:ASYLRECHT, EUROPAEISCHE UNION, EUROPAEISCHES RECHT, Geschichte, INTERNATIONALES RECHT, OEFFENTLICHES RECHT, DROIT COMPARE, Droit constitutionnel, DROIT D'ASILE, DROIT EUROPEEN, DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, DROIT PUBLIC, HISTOIRE, HISTOIRE DU DROIT, UNION EUROPEENNE
L'AUTEUR RETRACE L'EVOLUTION DU DROIT D'ASILE EN TANT QUE DROIT CONSTITUTIONNEL DANS LES CINQ PAYS DE L'UNION EUROPEENNE QUI L'ONT CONSACRE: ALLEMAGNE, ESPAGNE, FRANCE, ITALIE ET PORTUGAL.
IL EXISTE DES DIFFERENCES IMPORTANTES TENANT TANT AUX FORMULATIONS JURIDIQUES QU'AUX INTERPRETATIONS JURISPRUDENTIELLES OU AUX PRATIQUES ETATIQUES. CEPENDANT CETTE ETUDE PERMET DE CONSTATER QUE DANS CHACUN DE CES PAYS LE DROIT D'ASILE, EN TANT QUE DROIT DE L'INDIVIDU BENEFICIANT THEORIQUEMENT D'UNE PROTECTION CONSTITUTIONNELLE, EST MENACE PAR UNE INTERNATIONALISATION SOUS L'EGIDE DE LA CONVENTION DE GENEVE, QUI POURTANT NE TRAITE PAS CETTE QUESTION.

L?EVOLUTION DE LA NATIONALITE ALLEMANDE D?APRES LES TEXTES (1842-1953)

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:RUBY, MAURICE;
Source / Fundstelle:BADEN-BADEN. WERVEREIS 1954, 912 P.
Année / Jahr:1954
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Rechtsgeschichte, Verfassungsrecht
Mots clef / Schlagworte:DEMOKRATIE, Föderalismus, Geschichte, KRIEG, NATIONALSOZIALISMUS, OEFFENTLICHES RECHT, Politik, STAATSANGEHOERIGKEIT, STATIONIERUNG, WELTKRIEG, ZWEITER-, DEMOCRATIE, Droit constitutionnel, DROIT PUBLIC, FEDERALISME, GUERRE, HISTOIRE, HISTOIRE DU DROIT, LAENDER, NATIONAL-SOCIALISME, NATIONALITE, POLITIQUE, SECONDE GUERRE MONDIALE
L'AUTEUR EXPOSE L'EVOLUTION DU DROIT DE LA NATIONALITE EN ALLEMAGNE DE 1842 A 1953. L'ACCENT EST PARTICULIEREMENT MIS SUR LES REGLES D'ACQUISITION DE LA NATIONALITE ALLEMANDE PENDANT LA PERIODE NAZIE.