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LE BILAN ALLEMAND – LECTURE ET ANALYSE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:KIENAST, PHILIPPE; BLAETTCHEN, WOLFGANG;
Source / Fundstelle:PARIS. DALLOZ 1981, 117 P.
Année / Jahr:1981
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Droit des finances publiques et fiscalité, Finanz- und Steuerrecht, Handelsrecht
Mots clef / Schlagworte:AKTIENGESETZ VOM 06.9.1965, BILANZ, HANDELS-, BILANZ, STEUER-, BILANZRECHT, HANDELSGESETZBUCH (HGB), HANDELSGESETZBUCH, PARAGRAPH 243, RECHNUNGSWESEN, RICHTLINIE 78/660/EWG, BILAN FISCAL, BILAN SOCIAL, CODE DE COMMERCE (HGB), CODE DE COMMERCE (HGB), PARAGRAPHE 243, COMPTABILITE, DIRECTIVE 78/660/CEE, DROIT COMMERCIAL, DROIT DES FINANCES PUBLIQUES ET FISCALITE, Entreprise, LOI DU 06 SEPTEMBRE 1965 (SOCIETE PAR ACTIONS)
CET OUVRAGE A POUR BUT DE PERMETTRE DE LIRE ET D'INTERPRETER LES ETATS FINANCIERS D'UNE ENTREPRISE ALLEMANDE. LE CADRE INSTITUTIONNEL EST PRESENTE, L'ACCENT ETANT MIS SUR LES DIFFICULTES D'ORDRE TERMINOLOGIQUE, COMPTABLE OU FINANCIER, LES PROBLEMES D'INFORMATION ET DE COMPARAISON, LE TOUT ETANT EXPOSE ET RESOLU D'UNE MANIERE CONCRETE ET PRATIQUE. UN GLOSSAIRE DES TERMES ALLEMANDS ET DE LEUR TRADUCTION FRANCAISE SE TROUVE EN ANNEXE.

LA PREVENTION DES IMPAYES

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:LAUFER, ISABELLE;
Source / Fundstelle:IN: CAHIERS JURIDIQUES ET FISCAUX DE L'EXPORTATION. 1991-TOME XII. NUMERO 5. P. 1453 - 1463.
Revue / Zeitschrift:Cahiers juridiques et fiscaux de l'exportation
Année / Jahr:1991
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Zivilrecht
Mots clef / Schlagworte:ALLGEMEINE GESCHAEFTSBEDINGUNGEN, INSOLVENZ, RECHNUNG, Vertrag, ZAHLUNGSEINSTELLUNG, ZAHLUNGSUNFAEHIGKEIT, CESSATION DE PAIEMENT, CONDITIONS GENERALES D'AFFAIRES, Contrat, Droit civil, Entreprise, FAILLITE, IMPAYE, INSOLVABILITE, PREVENTION, Société
L'AUTEUR ENVISAGE LES DIFFERENTES HYPOTHESES POUR LESQUELLES UN CLIENT CESSE SES PAIEMENTS ET LES MODES DE PREVENTION DES INPAYES QUI SE PRESENTENT AUX ENTREPRISES EN ALLEMAGNE. LA PREMIERE PHASE DE PROTECTION CONSISTE A EVALUER LE RISQUE, PUIS EST ANALYSEE EN TANT QUE SECONDE PHASE DE PROTECTION LA PREVENTION CONTRACTUELLE: LES QUESTIONS DE PREUVE, LES CONDITIONS GENERALES D'AFFAIRES, LE CADRE JURIDIQUE PRELIMINAIRE, LES EXEMPLES DE CLAUSES A PREVOIR.
ARTICLE EGALEMENT DISPONIBLE A LA CHAIRE DE DROIT PUBLIC FRANCAIS DE L'UNIVERSITE DE LA SARRE. [BIBLI BIJUS: F. 80]

LA PROTECTION DES ENTREPRISES ALLEMANDES CONTRE LES PRISES DE CONTROLE PAR LES INVESTISSEURS DIRECTS ETRANGERS EN REPUBLIQUE FEDERALE D’ALLEMAGNE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:BEHRENS, PETER;
Source / Fundstelle:IN: REVUE DES SOCIETES. 1975. P. 585 - 603.
Revue / Zeitschrift:Revue des sociétés
Année / Jahr:1975
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Gesellschaftsrecht, Handelsrecht, Internationales Privatrecht
Mots clef / Schlagworte:Aktiengesellschaft, AG, AUSLAENDER, Gesellschaft, KONZERN, Unternehmen, UNTERNEHMEN, MULTINATIONALES-, DIP, DROIT COMMERCIAL, Entreprise, ENTREPRISE MULTINATIONALE, ETRANGER, GROUPE DE SOCIETES, PARTICIPATION, Société, SOCIETE ANONYME (SA)
L'AUTEUR CONSACRE SON ETUDE AU PROBLEME DE LA DEFENSE CONTRE LES INVESTISSEMENTS ETRANGERS DIRECTS EN REPUBLIQUE FEDERALE D'ALLEMAGNE, SOUS LEUR ASPECT VIRTUEL DE L'ALIENATION D'ENTREPRISES ALLEMANDES A L'ETRANGER. IL EXAMINE SUCCESSIVEMENT LES MOYENS DE DEFENSE QU'OFFRENT A CET EFFET LE DROIT ALLEMAND PRIVE ET LE DROIT ALLEMAND PUBLIC, LE PREMIER INTERVENANT AU NIVEAU DE L'ENTREPRISE INDIVIDUELLE, LE SECOND A CELUI DE L'ECONOMIE GLOBALE.

DROIT DE COGESTION DES MEMBRES DU PERSONNEL ET PROJET D’EXTENSION DE LA COGESTION EN REPUBLIQUE FEDERALE D’ALLEMAGNE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:HOFFMANN, DIETRICH;
Source / Fundstelle:IN: REVUE DES SOCIETES. 1974. P. 457 - 484.
Revue / Zeitschrift:Revue des sociétés
Année / Jahr:1974
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Arbeitsrecht
Mots clef / Schlagworte:Arbeitnehmer, Betriebsrat, BETRIEBSVERFASSUNGSGESETZ VOM 11.10.1952, BETRIEBSVERFASSUNGSGESETZ VOM 15.1.1972, MITBESTIMMUNG, MITBESTIMMUNGSERGAENZUNGSGESETZ VOM 07.8.1956, MITBESTIMMUNGSGESETZ VOM 21.5.1951, MONTANINDUSTRIE, COGESTION, COMITE D'ENTREPRISE, DROIT DU TRAVAIL, Entreprise, SALARIE, SIDERURGIE
LA COGESTION SIMPLE EST AUJOURD'HUI ADMISE EN RFA ET EST ACCEPTEE PAR LES ENTREPRISES. LA COGESTION ELARGIE, C'EST A DIRE QUI DONNE LE DROIT A UNE DES PARTIE DE BLOQUER L'AUTRE, NE CONCERNE TOUTEFOIS PAS ENCORE TOUTES LES ENTREPRISES. L'AUTEUR EXAMINE EN PREMIER LIEU LES REGLES DE LA LOI SUR LA COGESTION DANS LES ENTREPRISES MINIERES ET METALLURGIQUES ET DE LA LOI COMPLEMENTAIRE, PUIS LA REGLEMENTATION PREVUE PAR LES LOIS DE 1952 ET 1972 SUR L'ORGANISATION DES ENTREPRISES, LE RAPPORT DE LA COMMISSION GOUVERNEMENTALE ET L'APPRECIATION DES EXPERIENCES DE COGESTION, EN DERNIER LIEU LE PROJET GOUVERNEMENTAL DE LOI SUR LA COGESTION.

L’ENTREPRISE ALLEMANDE INTERNATIONALE DANS LES RELATIONS JURIDIQUES FRANCO-ALLEMANDES

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:BODE, AXEL;
Source / Fundstelle:IN: JURISTISCHE FAKULTAET VON DER UNIVERSITAET HEIDELBERG. DER JURISTISCHE BERUF UND DAS INTERNATIONALE UNTERNEHMEN IM DEUTSCH-FRANZOESISCHEN RECHTSVERKEHR - LA PROFESSION JURIDIQUE ET L'ENTREPRISE INTERNATIONALE DANS LES RELATIONS JURIDIQUES FRANCO-ALLEMANDES. HEIDELBERG 1990, P. 13 - 22.
Année / Jahr:1991
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Gesellschaftsrecht, Handelsrecht
Mots clef / Schlagworte:DEUTSCH-FRANZOESISCHE BEZIEHUNGEN, KONZERN, Unternehmen, UNTERNEHMEN, MULTINATIONALES-, DROIT COMMERCIAL, Entreprise, ENTREPRISE MULTINATIONALE, GROUPE DE SOCIETES, RELATIONS FRANCO-ALLEMANDES, Société
L'AUTEUR EXAMINE LES PROBLEMES JURIDIQUES FRANCO-ALLEMANDS QUI PEUVENT SE POSER AU NIVEAU D'UNE ENTREPRISE INTERNATIONALE. IL CONSTATE QUE CES PROBLEMES RESULTENT GENERALEMENT DES DIFFERENCES DE FORMATION DES JURISTES ALLEMANDS ET FRANCAIS, ET DU FAIT QUE LES DROITS NE SONT PAS IDENTIQUES (EXEMPLE DES GROUPES DE SOCIETES OU KONZERN). SONT ENVISAGES, A L'AIDE DE 4 CAS PRATIQUES, LES PROBLEMES PRATIQUES SE POSANT ENTRE UNE SOCIETE FRANCAISE ET UNE SOCIETE ALLEMANDE. [BIBLI BIJUS: F. 19]