DEUTSCHES BILANZRECHT: DEUTSCH-FRANZOESICHE TEXTAUSGABE MIT ERLAEUTERUNGEN
DROIT COMPTABLE ALLEMAND: TRADUCTION SYNOPTIQUE AVEC INTRODUCTION

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:LUTZ, STEFAN; DE FOLLEVILLE, PATRICE;
Source / Fundstelle:DUESSELDORF. IDW-VERLAG 1998, 124 P.
Année / Jahr:1998
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Gesellschaftsrecht, Handelsrecht
Mots clef / Schlagworte:BILANZ, BILANZ, HANDELS-, BILANZ, STEUER-, BILANZRECHT, BUCHHALTUNG, Gesellschaft, HANDELSGESETZBUCH (HGB), RECHNUNGSLEGUNG, RECHNUNGSWESEN, Unternehmen, BILAN, BILAN FISCAL, BILAN SOCIAL, CODE DE COMMERCE (HGB), COMPTABILITE, DROIT COMMERCIAL, DROIT COMPTABLE, DROIT DES SOCIETES, Entreprise, Société
LE DROIT COMPTABLE ALLEMAND TIRE SES ORIGINES DANS LE DROIT PRUSSIEN DE 1794. LA LOI SUR LES SOCIETES ANONYMES (1870), LE CODE DE COMMERCE (1897), LA "PETITE" ET LA "GRANDE" REFORME DE LA LOI SUR LES SOCIETES ANONYMES (1959 ET 1965) CONSTITUENT LES PRINCIPALES PHASES DE SON EVOLUTION. "CELLE-CI EST LOIN D'ETRE ACHEVEE; ELLE EST APPELEE A SE POURSUIVRE," NOTAMMENT AVEC L'INTRODUCTION DE L'EURO ET L'INTERNATIONALISATION DES NORMES COMPTABLES. DANS CET OUVRAGE, NE SONT PAS UNIQUEMENT TRADUITES EN FRANCAIS CERTAINES DISPOSITIONS DU CODE DE COMMERCE (?º 238 - ?º 335), DE LA LOI SUR LES SOCIETES ANONYMES (?º 58, ?º 148 - ?º 174), DE LA LOI SUR LES SOCIETES A RESPONSABILITE LIMITEE (?º 29, ?º 41 - ?º 42A) ET DE LA LOI D'INTRODUCTION DU CODE DE COMMERCE (ART. 28, ART. 42 - ART. 45). LES AUTEURS PRESENTENT EGALEMENT LES PRINCIPALES NORMES LEGALES DU DROIT COMPTABLE ALLEMAND ET CE, EN INSISTANT SUR LA PRATIQUE. ILS ANALYSENT LES MODIFICATIONS EFFECTUEES ET A VENIR.

LE BILAN ALLEMAND – LECTURE ET ANALYSE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:KIENAST, PHILIPPE; BLAETTCHEN, WOLFGANG;
Source / Fundstelle:PARIS. DALLOZ 1981, 117 P.
Année / Jahr:1981
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Droit des finances publiques et fiscalité, Finanz- und Steuerrecht, Handelsrecht
Mots clef / Schlagworte:AKTIENGESETZ VOM 06.9.1965, BILANZ, HANDELS-, BILANZ, STEUER-, BILANZRECHT, HANDELSGESETZBUCH (HGB), HANDELSGESETZBUCH, PARAGRAPH 243, RECHNUNGSWESEN, RICHTLINIE 78/660/EWG, BILAN FISCAL, BILAN SOCIAL, CODE DE COMMERCE (HGB), CODE DE COMMERCE (HGB), PARAGRAPHE 243, COMPTABILITE, DIRECTIVE 78/660/CEE, DROIT COMMERCIAL, DROIT DES FINANCES PUBLIQUES ET FISCALITE, Entreprise, LOI DU 06 SEPTEMBRE 1965 (SOCIETE PAR ACTIONS)
CET OUVRAGE A POUR BUT DE PERMETTRE DE LIRE ET D'INTERPRETER LES ETATS FINANCIERS D'UNE ENTREPRISE ALLEMANDE. LE CADRE INSTITUTIONNEL EST PRESENTE, L'ACCENT ETANT MIS SUR LES DIFFICULTES D'ORDRE TERMINOLOGIQUE, COMPTABLE OU FINANCIER, LES PROBLEMES D'INFORMATION ET DE COMPARAISON, LE TOUT ETANT EXPOSE ET RESOLU D'UNE MANIERE CONCRETE ET PRATIQUE. UN GLOSSAIRE DES TERMES ALLEMANDS ET DE LEUR TRADUCTION FRANCAISE SE TROUVE EN ANNEXE.

LES FILIALES FRANCAISES EN RFA.

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:STORP, ROGER;
Source / Fundstelle:IN: CAHIERS JURIDIQUES ET FISCAUX DE L'EXPORTATION. 1989. P. 1537 - 1544.
Revue / Zeitschrift:Cahiers juridiques et fiscaux de l'exportation
Année / Jahr:1989
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Gesellschaftsrecht, Handelsrecht
Mots clef / Schlagworte:Aktiengesellschaft, AG, BILANZ, HANDELS-, BILANZ, STEUER-, BILANZRICHTLINIENGESETZ VOM 19.12.1985, EINMANNGESELLSCHAFT, Gesellschaft, GESELLSCHAFT MIT BESCHRAENKTER HAFTUNG, GMBH, GESELLSCHAFT, TOCHTER-, BILAN FISCAL, BILAN SOCIAL, COMPTABILITE, DROIT COMMERCIAL, FILIALE, GESTION, Société, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE (SARL), SOCIETE ANONYME (SA), SOCIETE UNIPERSONNELLE (EURL)
L'ETUDE COMPAREE DES DISPOSITIONS LEGALES FRANCAISES ET ALLEMANDES CONCERNANT LA GESTION DES SOCIETES, FAIT RESSORTIR UNE PLUS GRANDE FLEXIBILITE DU DROIT ALLEMAND ET EGALEMENT UNE SURVEILLANCE PLUS RIGOUREUSE DES AUTORITES ADMINISTRATIVES ET JUDICIAIRES ALLEMANDES DU RESPECT DES DISPOSITIONS LEGALES ET REGLEMENTAIRES.