DEUTSCHES BILANZRECHT: DEUTSCH-FRANZOESICHE TEXTAUSGABE MIT ERLAEUTERUNGEN
DROIT COMPTABLE ALLEMAND: TRADUCTION SYNOPTIQUE AVEC INTRODUCTION

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:LUTZ, STEFAN; DE FOLLEVILLE, PATRICE;
Source / Fundstelle:DUESSELDORF. IDW-VERLAG 1998, 124 P.
Année / Jahr:1998
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Gesellschaftsrecht, Handelsrecht
Mots clef / Schlagworte:BILANZ, BILANZ, HANDELS-, BILANZ, STEUER-, BILANZRECHT, BUCHHALTUNG, Gesellschaft, HANDELSGESETZBUCH (HGB), RECHNUNGSLEGUNG, RECHNUNGSWESEN, Unternehmen, BILAN, BILAN FISCAL, BILAN SOCIAL, CODE DE COMMERCE (HGB), COMPTABILITE, DROIT COMMERCIAL, DROIT COMPTABLE, DROIT DES SOCIETES, Entreprise, Société
LE DROIT COMPTABLE ALLEMAND TIRE SES ORIGINES DANS LE DROIT PRUSSIEN DE 1794. LA LOI SUR LES SOCIETES ANONYMES (1870), LE CODE DE COMMERCE (1897), LA "PETITE" ET LA "GRANDE" REFORME DE LA LOI SUR LES SOCIETES ANONYMES (1959 ET 1965) CONSTITUENT LES PRINCIPALES PHASES DE SON EVOLUTION. "CELLE-CI EST LOIN D'ETRE ACHEVEE; ELLE EST APPELEE A SE POURSUIVRE," NOTAMMENT AVEC L'INTRODUCTION DE L'EURO ET L'INTERNATIONALISATION DES NORMES COMPTABLES. DANS CET OUVRAGE, NE SONT PAS UNIQUEMENT TRADUITES EN FRANCAIS CERTAINES DISPOSITIONS DU CODE DE COMMERCE (?º 238 - ?º 335), DE LA LOI SUR LES SOCIETES ANONYMES (?º 58, ?º 148 - ?º 174), DE LA LOI SUR LES SOCIETES A RESPONSABILITE LIMITEE (?º 29, ?º 41 - ?º 42A) ET DE LA LOI D'INTRODUCTION DU CODE DE COMMERCE (ART. 28, ART. 42 - ART. 45). LES AUTEURS PRESENTENT EGALEMENT LES PRINCIPALES NORMES LEGALES DU DROIT COMPTABLE ALLEMAND ET CE, EN INSISTANT SUR LA PRATIQUE. ILS ANALYSENT LES MODIFICATIONS EFFECTUEES ET A VENIR.

LE PRINCIPE ALLEMAND DE PREPONDERANCE DU BILAN COMMERCIAL SUR LE BILAN FISCAL ET SES EFFETS COMPTABLES

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:QUERE, BERTRAND;
Source / Fundstelle:IN: REVUE FRANCAISE DE LA COMPTABILITE. 1994. NUMERO 254. P. 64 - 71.
Revue / Zeitschrift:revue francaise de la comptabilite
Année / Jahr:1994
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Droit des finances publiques et fiscalité, Finanz- und Steuerrecht, Handelsrecht
Mots clef / Schlagworte:BILANZ, HANDELS-, BILANZ, STEUER-, BILANZRECHT, BUCHHALTUNG, FINANZWESEN, Gesellschaft, GESETZGEBUNG, HANDELSGESETZBUCH (HGB), RECHNUNGSWESEN, Unternehmen, BILAN FISCAL, CODE DE COMMERCE (HGB), COMPTABILITE, COMPTABILITE FINANCIERE, DROIT COMMERCIAL, DROIT COMPTABLE, Entreprise, FINANCES PUBLIQUES, GESTION, Société
L'ARTICLE PRESENTE LES PRINCIPES DU BILAN FISCAL QUI EST LA CLE MAJEURE DES INTERACTIONS ENTRE LA COMPTABILITE ET LA FISCALITE ALLEMANDES : CERTAINES DISPOSITIONS COMPTABLES DU CODE DE COMMERCE ALLEMAND NE PEUVENT ETRE COMPRISES SANS UNE BONNE CONNAISSANCE DES REGLES FISCALES.

LES NORMES PROFESSIONNELLES D’AUDIT EN ALLEMAGNE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:KLEE, LOUIS;
Source / Fundstelle:IN: REVUE FRANCAISE DE LA COMPTABILITE. 1991. NUMERO 221. P. 49 - 53.
Revue / Zeitschrift:revue francaise de la comptabilite
Année / Jahr:1991
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Droit des finances publiques et fiscalité, Finanz- und Steuerrecht
Mots clef / Schlagworte:BILANZ, HANDELS-, BILANZ, STEUER-, BILANZRECHT, BUCHHALTUNG, FINANZWESEN, GESETZGEBUNGSKOMPETENZ, HAUSHALT, RECHNUNGSWESEN, Unternehmen, BILAN FISCAL, COMPETENCE LEGISLATIVE, COMPTABILITE, COMPTABILITE FINANCIERE, DROIT BANCAIRE, DROIT COMPTABLE, DROIT DES FINANCES PUBLIQUES ET FISCALITE, Entreprise, GESTION, POLITIQUE
L'AUTEUR PRESENTE DANS CET ARTICLE LES EVOLUTIONS RECENTES DE LA PROFESSION COMPTABLE EN ALLEMAGNE.

L’INFLUENCE DE LA COUR FEDERALE DES COMPTES ALLEMANDE SUR LES DECISIONS POLITIQUES

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:CZASCHE-MESEKE, HEDDA;
Source / Fundstelle:IN: REVUE FRANCAISE DE LA COMPTABILITE. 1995. NUMERO 269. P. 39 - 50.
Revue / Zeitschrift:revue francaise de la comptabilite
Année / Jahr:1995
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Droit des finances publiques et fiscalité, Finanz- und Steuerrecht, Politiques, économie et société
Mots clef / Schlagworte:BILANZ, STEUER-, BILANZRECHT, BUCHHALTUNG, BUNDESRECHNUNGSHOF, FINANZKONTROLLE, FINANZMINISTERIUM, FINANZWESEN, HAUSHALT, Politik, RECHNUNGSWESEN, Staat, BILAN FISCAL, BUDGET, BUNDESTAG, COUR FEDERALE DES COMPTES, DROIT BUDGETAIRE, DROIT COMPTABLE, DROIT DES FINANCES PUBLIQUES ET FISCALITE, FINANCES PUBLIQUES, FISCALITE, GESTION, JUGE, Jurisprudence, MINISTERE DES FINANCES, POLITIQUE
L'AUTEUR S'INTERROGE DANS CET ARTICLE SUR LA COMPETENCE DE LA COUR FEDERALE DES COMPTES ET SUR SON INFLUENCE SUR LES DECISIONS POLITIQUES.

LES SOURCES DU DROIT COMPTABLE ALLEMAND

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:BOLIN, MANFRED;
Source / Fundstelle:IN: REVUE FRANCAISE DE LA COMPTABILITE. 1991. NUMERO 221. P. 65 - 68.
Revue / Zeitschrift:revue francaise de la comptabilite
Année / Jahr:1991
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Droit des finances publiques et fiscalité
Mots clef / Schlagworte:BILANZ, STEUER-, BILANZRECHT, BUCHHALTUNG, EINKOMMENSTEUERGESETZ VOM 27.2.1987, GESETZGEBUNG, HANDELSGESETZBUCH (HGB), NORMENHIERARCHIE, RECHTSQUELLE, RICHTLINIE, VERORDNUNG, BILAN FISCAL, DROIT COMMERCIAL, DROIT COMPTABLE, DROIT DES FINANCES PUBLIQUES ET FISCALITE, HIERARCHIE DES NORMES, LEGISLATION, REGLEMENT, SOURCES DU DROIT
ETUDE DES SOURCES ET DU CONTENU DU DROIT COMPTABLE, AINSI QUE DE LA HIERARCHIE DES DISPOSITIONS EN LA MATIERE (TEXTES LEGISLATIFS, REGLEMENTAIRES ET REGLES GENERALEMENT ADMISES PAR TOUS LES COMMERCANTS).