L’ASSURANCE ACCIDENTS DU TRAVAIL

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:KOEHLER, PETER A.;
Source / Fundstelle:IN: TENDANCES ACTUELLES DU DROIT SOCIAL ALLEMAND. BULLETIN DE DROIT COMPARE DU TRAVAIL ET DE LA SECURITE SOCIALE. 1998. P. 227 - 237.
Revue / Zeitschrift:Bulletin de droit compare du travail et de la securite sociale
Année / Jahr:1998
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Arbeitsrecht, Sozialrecht
Mots clef / Schlagworte:Arbeitnehmer, ARBEITSUNFALL, BEITRAG, KRANKENVERSICHERUNG, SOZIALGESETZBUCH (SGB), SOZIALHILFE, UNFALL, Unternehmen, Versicherung, VERSICHERUNG, KRANKEN-, VERSICHERUNG, SOZIAL-, VERSICHERUNG, UNFALL-, ACCIDENT, AIDE SOCIALE, ASSURANCE, ASSURANCE ACCIDENT, ASSURANCE DEPENDANCE, ASSURANCE SOCIALE, COTISATION, DROIT DU TRAVAIL, DROIT SOCIAL, PRESTATION SOCIALE, SALARIE, SANTE, SECURITE SOCIALE, TRAVAIL
L'ASSURANCE ACCIDENTS DU TRAVAIL OBLIGATOIRE FUT LA DERNIERE TRANCHE DE L'ASSURANCE SOCIALE A ETRE DETACHEE DE L'ORDONANCE SUR L'ASSURANCE SOCIALE DU REICH DE 1911 ET A ETRE INTEGREE DANS LE CODE SOCIAL DONT ELLE CONSTITUE DEPUIS LE PREMIER JANVIER 1997 LE LIVRE SEPT.
L'AUTEUR ABORDE DANS UNE PREMIERE PARTIE LES PRINCIPALES FONCTIONS DE L'ASSURANCE ACCIDENTS DU TRAVAIL (LA PREVENTION, LES BENEFICIAIRES, LE CHAMP D'APPLICATION MATERIEL, LES PRESTATIONS) AVANT D'ABORDER DANS UNE SECONDE PARTIE SON ORGANISATION ADMINISTRATIVE.

L’ASSURANCE SOINS DE LONGUE DUREE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:KESSLER, FRANCIS;
Source / Fundstelle:IN: TENDANCES ACTUELLES DU DROIT SOCIAL ALLEMAND. BULLETIN DE DROIT COMPARE DU TRAVAIL ET DE LA SECURITE SOCIALE. 1998. P. 189 - 202.
Revue / Zeitschrift:Bulletin de droit compare du travail et de la securite sociale
Année / Jahr:1998
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Arbeitsrecht, Sozialrecht
Mots clef / Schlagworte:Arbeitnehmer, BEITRAG, FUERSORGE, GESETZ VOM 26.5.1994 (PFLEGEVERSICHERUNG), Reform, SOZIALE EINRICHTUNG, SOZIALGESETZBUCH (SGB), SOZIALHILFE, Versicherung, VERSICHERUNG, PFLEGE-, VERSICHERUNG, SOZIAL-, AIDE SOCIALE, ASSISTANCE SOCIALE, ASSURANCE, ASSURANCE DEPENDANCE, ASSURANCE SOCIALE, ASSURANCE VIEILLESSE, CODE SOCIAL (SGB), COTISATION, DROIT DU TRAVAIL, DROIT SOCIAL, INSTITUTIONS SOCIALES, LOI DU 26 MAI 1994 (ASSURANCE DEPENDANCE), PRESTATION SOCIALE, REFORME, SALARIE, SECURITE SOCIALE
L'ASSURANCE SOINS DE LONGUE DUREE INTRODUITE PAR LA LOI DU 26 MAI 1994 AU SEIN DES INSTITUTIONS D'ASSURANCE MALADIE CONSTITUE DESORMAIS LE CINQUIEME PILIER DU REGIME DE SECURITE SOCIALE ALLEMAND.
FRANCIS KESSLER DEFINIT DANS UNE PREMIERE PARTIE LES BENEFICIAIRES DE L'ASSURANCE DEPENDANCE PUIS DECRIT DANS UNE DEUXIEME PARTIE LES PRESTATIONS DE L'ASSURANCE DEPENDANCE EN INSISTANT SUR LA DISTINCTION ENTRE LES AIDES A DOMICILE ET LA PRISE EN CHARGE EN INSTITUTION AVANT DE S'INTERESSER DANS UNE TROISIEME PARTIE AU FINANCEMENT DE L'ASSURANCE DEPENDANCE.

DROIT SOCIAL

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:ZACHER, HANS-F.;
Source / Fundstelle:"IN: FROMONT, MICHEL ; RIEG, ALFRED. INTRODUTION AU DROIT ALLEMAND TOME" 2, DROIT PUBLIC - DROIT PENAL. PARIS. CUJAS 1984, P. 223 - 250.
Année / Jahr:1984
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Sozialrecht
Mots clef / Schlagworte:KINDERGELD, KRANKENKASSE, KRANKENVERSICHERUNG, SOZIALSTAAT, Versicherung, VERSICHERUNG, ALTERS-, VERSICHERUNG, ARBEITSLOSEN-, VERSICHERUNG, KRANKEN-, VERSICHERUNG, RENTEN-, VERSICHERUNG, SOZIAL-, VERSICHERUNG, UNFALL-, ALLOCATION, ALLOCATION FAMILIALE, ASSURANCE, ASSURANCE ACCIDENT, ASSURANCE CHOMAGE, ASSURANCE RETRAITE, ASSURANCE SOCIALE, ASSURANCE VIEILLESSE, DROIT SOCIAL, SECURITE SOCIALE
L'AUTEUR EXPOSE DANS UNE PREMIERE SECTION LES PROBLEMES GENERAUX COMMUNS A L'ENSEMBLE DE LA MATIERE : LA DEFINITION, L'EVOLUTION HISTORIQUE ET LES PRINCIPALES SUBDIVISIONS DU DROIT SOCIAL. DANS UNE SECONDE PARTIE, IL S'ATTACHE A PRESENTER DE MANIERE PLUS DETAILLEE LES ASSURANCES SOCIALES (ASSURANCE-MALADIE, ASSURANCE-VIEILLESSE ET ASSURANCE-ACCIDENT), LES INDEMNITES SOCIALES (PRESTATIONS GARANTIES, FINANCEMENT ET ORGANISATION), LES SYSTEMES PARTICULIERS DE PEREQUATION SOCIALE (AIDE A LA JEUNESSE, ALLOCATIONS FAMILIALES, AIDE A LA FORMATION, ALLOCATION-LOGEMENT), LA PROMOTION DU TRAVAIL (PRESTATIONS, FINANCEMENT ET ORGANISATION) ET L'AIDE SOCIALE (PRESTATIONS, PRINCIPES DE L'AIDE SOCIALE, FINANCEMENT ET ORGANISATION).

LA REPARATION DES MALADIES PROFESSIONNELLES DANS LA REPUBLIQUE FEDERALE D’ALLEMAGNE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:HAMACHER, ELMAR;
Source / Fundstelle:IN: REVUE INTERNATIONALE DE SECURITE SOCIALE. 1978. NUMERO 4. P. 513 - 522.
Revue / Zeitschrift:Revue internationale de sécurité sociale
Année / Jahr:1978
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Arbeitsrecht, Sozialrecht
Mots clef / Schlagworte:Arbeitnehmer, ARBEITSUMWELT, Bundesverfassungsgericht, KRANKHEIT, BERUFS-, SOZIALHILFE, SOZIALPOLITIK, UNFALL, Versicherung, VERSICHERUNG, KRANKEN-, VERSICHERUNG, SOZIAL-, VERSICHERUNG, UNFALL-, AIDE SOCIALE, ASSURANCE, ASSURANCE ACCIDENT, ASSURANCE MALADIE, ASSURANCE SOCIALE, CODE DES ASSURANCES, Cour constitutionnelle Fédérale, DROIT DU TRAVAIL, DROIT SOCIAL, MALADIE PROFESSIONNELLE, POLITIQUE SOCIALE, SALARIE, SANTE, SECURITE, TRAVAIL
LA LEGISLATION SOCIALE DE LA REPUBLIQUE FEDERALE D'ALLEMAGNE S'APPUIE SUR LES CONCEPTIONS JURIDIQUES DU REICH. AUSSI, LES MALADIES PROFESSIONNELLES ONT ELLES ETE ASSIMILEES AUX ACCIDENTS DU TRAVAIL ET NE SONT-ELLES PRISES EN COMPTE PAR LE SYSTEME SOCIAL QUE LORSQUE LES CONDITIONS PREVUES PAR LES REGLEMENTS APPLICABLES AUX ACCIDENTS SONT REMPLIES.

CETTE PARTICULARITE EST D'ACTUALITE ALORS QUE LE LEGISLATEUR SEMBLE DEVOIR LIMITER LE CHAMP D'ACTION DU GOUVERNEMENT EN LA MATIERE.

L’ETAT ET LA SECURITE SOCIALE APRES 100 ANS D’ASSURANCE OBLIGATOIRE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:HAVERKATE, GOERG;
Source / Fundstelle:IN: REVUE INTERNATIONALE DE SECURITE SOCIALE. 1985. NUMERO 4. P. 460 - 473.
Revue / Zeitschrift:Revue internationale de sécurité sociale
Année / Jahr:1985
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Sozialrecht
Mots clef / Schlagworte:Bundesverfassungsgericht, Politik, SOZIALSTAAT, SOZIALVERSICHERUNG, Staat, Versicherung, VERSICHERUNG, KRANKEN-, VERSICHERUNG, RENTEN-, VERSICHERUNG, SOZIAL-, VERSICHERUNG, UNFALL-, VORSORGE, AIDE SOCIALE, ASSURANCE, ASSURANCE ACCIDENT, ASSURANCE MALADIE, ASSURANCE RETRAITE, ASSURANCE SOCIALE, ASSURANCE VIEILLESSE, CAISSE D'ASSURANCE MALADIE, Cour constitutionnelle Fédérale, DROIT SOCIAL, ETAT, ETAT-PROVIDENCE, POLITIQUE, POLITIQUE SOCIALE, PREVOYANCE, SECURITE SOCIALE
LA SECURITE SOCIALE EST UNE ASSURANCE FONDEE SUR LE PRINCIPE DE MUTUALITE ET, BENEFICIE D'UN STATUT AUTONOME SOUS LA TUTELLE DE L'ETAT.

REFLEXIONS SUR SON FONCTIONNEMENT.