LES RETRAITES COMPLEMENTAIRES D’ENTREPRISE EN ALLEMAGNE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:REINHARD, HANS-JOACHIM;
Source / Fundstelle:IN: TENDANCES ACTUELLES DU DROIT SOCIAL ALLEMAND. BULLETIN DE DROIT COMPARE DU TRAVAIL ET DE LA SECURITE SOCIALE. 1998. P. 255 - 284.
Revue / Zeitschrift:Bulletin de droit compare du travail et de la securite sociale
Année / Jahr:1998
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Arbeitsrecht, Sozialrecht
Mots clef / Schlagworte:ALTERSRENTE, ANGESTELLTE, Arbeitnehmer, BEITRAG, GEMEINSCHAFTSRECHT, EUROPAEISCHES, GEMEINSCHAFTSRECHT, SEKUNDAERES-, GESETZ ZUR VERBESSERUNG DER BETRIEBLICHEN ALTERSVERSORGUNG VOM 22.12.1974, RENTE, Unternehmen, Versicherung, VERSICHERUNG, RENTEN-, VERSICHERUNG, SOZIAL-, VORSORGE, ZUSATZRENTE, AIDE SOCIALE, ALLOCATION, ASSURANCE, ASSURANCE RETRAITE, ASSURANCE SOCIALE, COTISATION, DROIT COMMUNAUTAIRE, DROIT COMMUNAUTAIRE DERIVE, DROIT DU TRAVAIL, DROIT SOCIAL, EMPLOYE, Entreprise, LOI DU 22 DECEMBRE 1974 (PENSION DE RETRAITE DES TRAVAILLEURS), PENSION, PRESTATION SOCIALE, PREVOYANCE, RETRAITE, RETRAITE COMPLEMENTAIRE, SALARIE
LES RETRAITES COMPLEMENTAIRES D'ENTREPRISE QUI SONT DES PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES RELEVENT DE LA PROTECTION SOCIALE ALLEMANDE. LES POINTS ABORDES DANS CET ARTICLE CONCERNENT : -LES RETRAITES COMPLEMENTAIRES D'ENTREPRISE, ELEMENTS FONDAMENTAUX DE LA PROTECTION SOCIALE "D'ENTREPRISE ; -L'EVOLUTION HISTORIQUE ; -LA NOTION ET LES FORMES DES" "RETRAITES COMPLEMENTAIRES D'ENTREPRISE EN ALLEMAGNE ; - LES PROBLEMES" "FONDAMENTAUX DES RETRAITES COMPLEMENTAIRES D'ENTREPRISE EN ALLEMAGNE ;" -LES AUTRES QUESTIONS POSEES PAR LE SYSTEME COMPLEMENTAIRE DE RETRAITE "D'ENTREPRISE ; -LES PROBLEMES SPECIFIQUES DES RETRAITES COMPLEMENTAIRES" "D'ENTREPRISE DANS LES RELATIONS DE TRAVAIL TRANSFRONTALIERES ; -LES" "RETRAITES COMPLEMENTAIRES D'ENTREPRISE ET LE DROIT COMMUNAUTAIRE ; -" L'AVENIR DES RETRAITES COMPLEMENTAIRES D'ENTREPRISE.

REGIMES PRIVES DE RETRAITES COMPLEMENTAIRES. ESSAI DE COMPARAISON DES SYSTEMES ALLEMAND, ANGLAIS ET FRANCAIS DANS UNE PERSPECTIVE COMMUNAUTAIRE.

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:MICHAS BEGUERIE, SOPHIE;
Source / Fundstelle:IN: DROIT SOCIAL. 1996. NUMERO 5. P. 519 - 527.
Revue / Zeitschrift:Droit social
Année / Jahr:1996
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Sozialrecht
Mots clef / Schlagworte:GEMEINSCHAFTSRECHT, EUROPAEISCHES, RENTE, ZUSATZRENTE, DROIT DU TRAVAIL, DROIT EUROPEEN COMMUNAUTAIRE, DROIT SOCIAL, PENSION, RETRAITE, RETRAITE COMPLEMENTAIRE
L'ANALYSE DES REGIMES COMPLEMENTAIRES DE RETRAITE DANS UNE PERSPECTIVE EUROPEENNE MET EN EVIDENCE LES PROFONDES DIVERGENCES STRUCTURELLES QUI RENDENT DIFFICILES LA DEFINITION D'UNE POLITIQUE COMMUNE EUROPEENNE.

LES REGIMES DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE DU SECTEUR PRIVE EN ALLEMAGNE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:KLEIN, MAUD; ACHARD, PIERRE;
Source / Fundstelle:IN: REVUE D'ECONOMIE FINANCIERE. 1992-II. NUMERO 23. P. 273 -284.
Revue / Zeitschrift:Revue d'économie financière
Année / Jahr:1992
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Arbeitsrecht, Sozialrecht
Mots clef / Schlagworte:ALTERSRENTE, Arbeitnehmer, Unternehmen, Versicherung, ZUSATZRENTE, ASSURANCE, ASSURANCE VIEILLESSE, DROIT DU TRAVAIL, DROIT SOCIAL, Entreprise, PENSION, RETRAITE COMPLEMENTAIRE, SALARIE
L'ARTICLE PRESENTE LA GRANDE DIVERSITE DU SYSTEME ALLEMAND EN CE QUI CONCERNE LES RETRAITES COMPLEMENTAIRES. LE REGIME CHOISI PAR L'ENTREPRISE PEUT VARIE QUANT A LA NATURE DU CONTRAT, QUANT AU FINANCEMENT ET QUANT A LA NATURE DE LA PRESTATION. LES ALTERNATIVES EXISTANTES, OUVERTES A L'ENTREPRISE FONT L'OBJET CHACUNE D'UN DEVELOPPEMENT. CES REGIMES COMPLEMENTAIRES SONT REGLEMENTES PAR LA LOI ET DANS CE CADRE, L'AUTEUR EXPOSE LES DURCISSEMENTS LEGISLATIFS INTERVENUS. L'IMPORTANCE DES RETRAITES EST EVIDENTE. POUR ILLUSTRER CE PHENOMENE, SONT ANALYSES TOUR A TOUR LES AVANTAGES DE LA FORMULE DES "ENGAGEMENTS DIRECTS" DE L'ENTREPRISE VIS-A-VIS DE SES SALARIES, ET LA FORMULE DES "DOTATIONS AUX PRO- VISIONS". A LA FIN DE L'EXPOSE, SE TROUVENT DIFFERENTS GRAPHIQUES ET TABLEAUX EXPLICATIFS.