Sélectionner une page

LE FINANCEMENT DES COMMUNAUTES RELIGIEUSES

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:SENAT - DIVISION DES ETUDES DE LEGISLATION COMPAREE;
Source / Fundstelle:IN: LES DOCUMENTS DE TRAVAIL DU SENAT. SERIE LEGISLATION COMPAREE. SEPTEMBRE 2001. NUMERO LC 93. P. 7 - 14.
Revue / Zeitschrift:Les Documents de Travail du Sénat - Série Législation comparée
Année / Jahr:2001
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Droit des finances publiques et fiscalité, Droit fiscal, Verfassungsrecht
Mots clef / Schlagworte:FINANZIERUNG, FINANZWESEN, Grundgesetz, GRUNDGESETZ, ART. 4, GRUNDGESETZ, ART. 140, KIRCHENAUSTRITT, KIRCHENSTEUER, KOERPERSCHAFT DES OEFFENTLICHEN RECHTS, RELIGIONSFREIHEIT, STAATSKIRCHENRECHT, STEUER, STEUER, EINKOMMEN-, STEUER, KIRCHEN-, WEIMARER REPUBLIK, COLLECTIVITE DE DROIT PUBLIC, Droit constitutionnel, EGLISE, IMPOT, IMPOT D'EGLISE, LIBERTE RELIGIEUSE, LOI FONDAMENTALE, ART. 4, LOI FONDAMENTALE, ART. 140, RELIGION, SORTIE D'EGLISE, WEIMAR
EN APPLICATION DU PRINCIPE DE SUBSIDIARITE,LES EGLISES PRENNENT EN CHARGE LES MISSIONS QUE L'ETAT ALLEMAND N'ASSUME PAS,CE QUI IMPLIQUE POUR ELLES DES CHARGES FINANCIERES SUPPLEMENTAIRES.
SONT EXAMINES DANS CETTE ETUDES LES DISPOSITIONS CONSTITUTIONNELLES RELATIVES A LA RELIGION (1),LES RELATIONS ENTRE L'ETAT ET LES COMMUNAUTES RELIGIEUSES (2),ET ENFIN LE FINANCEMENT DES DEPENSES DES COMMUNAUTES RELIGIEUSES (3).
[BIBLI BIJUS: F. 27]

WEIMAR : D’UNE REVOLUTION A L’AUTRE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:POLONI, BERNARD;
Source / Fundstelle:IN: KREBS, GILBERT/SCHNEILIN, GERARD. WEIMAR OU DE LA DEMOCRATIE EN ALLEMAGNE. PARIS. UNIVERSITE DE LA SORBONNE NOUVELLE, PUBLICATIONS DE L'INSTITUT ALLEMAND D'ASNIERES 1994, P. 327 - 344.
Année / Jahr:1994
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Rechtsgeschichte, Verfassungsrecht
Mots clef / Schlagworte:DEMOKRATIE, FASCHISMUS, Geschichte, GESETZ, ERMAECHTIGUNGS-, NATIONALSOZIALISMUS, NAZISTAAT, Parteien (politische), REICH, DRITTES-, STAATSRECHT, Verfassung, VERFASSUNG, WEIMARER REICHS-, WEIMARER REPUBLIK, WELTKRIEG, ERSTER-, CONSTITUTION, CONSTITUTION DE WEIMAR DU 11 AOUT 1919, DEMOCRATIE, Droit constitutionnel, ETAT, FASCISME, FUEHRER, HISTOIRE, HISTOIRE DU DROIT, INSTITUTIONS POLITIQUES, NATIONAL-SOCIALISME, NAZISME, PARTIS POLITIQUES, PREMIERE GUERRE MONDIALE, REGIME PARLEMENTAIRE, REICH, TROISIEME REICH, WEIMAR
L'AUTEUR TENTE DE FAIRE RESSORTIR L'AMBIGUITE QUE RECOUVRE DANS LE CAS PRESENT L'USAGE DES TERMES REVOLUTION ET REVOLUTIONNAIRE POUR EVOQUER L'AVENEMENT DE WEIMAR D'UNE PART, LA PRISE DE POUVOIR PAR HITLER D'AUTRE PART. IL PROCEDE A CETTE FIN EN CINQ ETAPES OU THESES : -DEFINITION DE LA REVOLUTION, -LES EVENEMENTS DE 1918-1919 NE SONT PAS REVOLUTIONNAIRES, -LES EVENEMENTS DE 1918-1919 ET LEUR INTERPRETATION CREENT UN SYNDROME REVOLUTIONNAIRE, -DE L'AMBIGUITE DU MOT REVOLUTION, TOUT PARTICULIEREMENT APPLIQUE A L'HISTOIRE DE WEIMAR.

WEIMAR : UNE EXPERIENCE DE DEMOCRATIE SOCIALE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:LASSERRE, RENE;
Source / Fundstelle:IN: KREBS, GILBERT/SCHNEILIN, GERARD. WEIMAR OU DE LA DEMOCRATIE EN ALLEMAGNE. PARIS. UNIVERSITE DE LA SORBONNE NOUVELLE, PUBLICATIONS DE L'INSTITUT ALLEMAND D'ASNIERES 1994, P. 207 - 216.
Année / Jahr:1994
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Politik, Wirtschaft und Gesellschaft, Politiques, économie et société, Rechtsgeschichte, Sozialrecht, Verfassungsrecht
Mots clef / Schlagworte:Arbeitnehmer, Betriebsrat, DEMOKRATIE, Geschichte, MITBESTIMMUNG, Unternehmen, Verfassung, VERFASSUNG, WEIMARER REICHS-, WEIMARER REPUBLIK, CODECISION, CODETERMINATION, COGESTION, CONSEIL D'ETABLISSEMENT, CONSTITUTION, CONSTITUTION DE WEIMAR DU 11 AOUT 1919, DEMOCRATIE, Droit constitutionnel, DROIT SOCIAL, Entreprise, HISTOIRE, HISTOIRE DU DROIT, INSTITUTIONS POLITIQUES, REICH, SALARIE, WEIMAR
APRES L'EFFONDREMENT DU REGIME IMPERIAL, LE CONSTITUANT DE 1919 S'EST DONNE POUR OBJECTIF DE METTRE EN PLACE DES REFORMES IMPORTANTES DESTINEES NOTAMMENT A PROMOUVOIR LES INTERETS ECONOMIQUES ET SOCIAUX DES SALARIES. L'INSTAURATION D'UN ETAT SOCIAL ET D'UNE DEMOCRATIE ECONOMIQUE A CEPENDANT RENCONTRE DE NOMBREUX OBSTACLES SI BIEN QUE CE PROJET N'A PU ETRE MENE A BIEN, CE QUI A FRAGILISE ENCORE UN PEU PLUS LA NOUVELLE REPUBLIQUE. CETTE ETUDE SE DECOMPOSE EN QUATRE TEMPS. L'AUTEUR PRESENTE DANS UN PREMIER TEMPS LE PROJET AMBITIEUX DE DEMOCRATIE ECONOMIQUE ET SOCIALE "; IL EVOQUE ENSUITE LE DISPOSITIF DISPARATE ET UNE DEMOCRATIE AMBIVALENTE QUI" CONDUIT A L'ENLISEMENT PROGRESSIF DE LA DEMOCRATIE SOCIALE WEIMARIENNE AVANT DE DRESSER LE BILAN DE CETTE EXPERIENCE SOCIALE.

LA DISSOLUTION DE LA CONSTITUTION DE WEIMAR

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:GUSY, CHRISTOPH;
Source / Fundstelle:IN: KREBS, GILBERT/SCHNEILIN, GERARD. WEIMAR OU DE LA DEMOCRATIE EN ALLEMAGNE. PARIS. UNIVERSITE DE LA SORBONNE NOUVELLE, PUBLICATIONS DE L'INSTITUT ALLEMAND D'ASNIERES 1994, P. 265 - 292.
Année / Jahr:1994
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Rechtsgeschichte, Verfassungsrecht
Mots clef / Schlagworte:DEMOKRATIE, FASCHISMUS, Geschichte, GESETZ, ERMAECHTIGUNGS-, NATIONALSOZIALISMUS, NAZISTAAT, Parteien (politische), REICH, DRITTES-, STAATSRECHT, Verfassung, VERFASSUNG, WEIMARER REICHS-, WEIMARER REPUBLIK, WELTKRIEG, ERSTER-, CONSTITUTION, CONSTITUTION DE WEIMAR DU 11 AOUT 1919, DEMOCRATIE, Droit constitutionnel, ETAT, FASCISME, FUEHRER, HISTOIRE, HISTOIRE DU DROIT, INSTITUTIONS POLITIQUES, NATIONAL-SOCIALISME, NAZISME, PARTIS POLITIQUES, PREMIERE GUERRE MONDIALE, REGIME PARLEMENTAIRE, REICH, TROISIEME REICH, WEIMAR
L'AUTEUR S'INTERROGE SUR LES RAISONS DE L'ECHEC DE LA REPUBLIQUE DE WEIMAR. CELLES-CI SONT-ELLES INHERENTES A LA CONSTITUTION DE 1919 OU LUI SONT-ELLES EXTERIEURES ? EN RETRACANT LES DIFFERENTES ETAPES DE LA DISSOLUTION DE LA CONSTITUTION DE WEIMAR, L'AUTEUR DEMONTRE QUE L'AGONIE DE LA REPUBLIQUE AVAIT COMMENCE DEPUIS LONGTEMPS LORSQUE HITLER ET SON PARTI SONT APPARUS SUR LA SCENE POLITIQUE.

LE SYSTEME DES PARTIS DURANT LES DERNIERES ANNEES DE LA REPUBLIQUE DE WEIMAR

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:MOELLER, HORST;
Source / Fundstelle:IN: KREBS, GILBERT/SCHNEILIN, GERARD. WEIMAR OU DE LA DEMOCRATIE EN ALLEMAGNE. PARIS. UNIVERSITE DE LA SORBONNE NOUVELLE, PUBLICATIONS DE L'INSTITUT ALLEMAND D'ASNIERES 1994, P. 293 - 312.
Année / Jahr:1994
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Politik, Wirtschaft und Gesellschaft, Politiques, économie et société, Rechtsgeschichte, Verfassungsrecht
Mots clef / Schlagworte:DEMOKRATIE, Geschichte, GESETZ, ERMAECHTIGUNGS-, NATIONALSOZIALISMUS, NAZISTAAT, Parteien (politische), REICH, DRITTES-, STAATSRECHT, Verfassung, VERFASSUNG, WEIMARER REICHS-, WEIMARER REPUBLIK, WELTKRIEG, ERSTER-, CONSTITUTION, CONSTITUTION DE WEIMAR DU 11 AOUT 1919, DEMOCRATIE, Droit constitutionnel, ELECTION, ETAT, FASCISME, HISTOIRE, HISTOIRE DU DROIT, INSTITUTIONS POLITIQUES, NATIONAL-SOCIALISME, NAZISME, PARTIS POLITIQUES, REGIME PARLEMENTAIRE, REICH, TROISIEME REICH, WEIMAR
LES DERNIERES ANNEES DE LA REPUBLIQUE DE WEIMAR (1930-33) ONT VU PLUS DE CHANGEMENTS POLITIQUES QUE DURANT LA DECENNIE PRECEDENTE ET CE SOUS L'EFFET CONJUGUE DE FACTEURS EXTERIEURS POLITIQUES ET ECONOMIQUES ET DES CARENCES STRUCTURELLES DU SYSTEME DES PARTIS. L'AUTEUR EVOQUE NOTAMMENT DANS CETTE CONTRIBUTION LES QUATRE DERNIERS CABINETS DE LA REPUBLIQUE DE WEIMAR AINSI QUE L'ARRIVEE AU POUVOIR DE HITLER PORTE PAR LES ELECTEURS DU NSDAP.