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LES SIMILITUDES DU CODE CIVIL ALLEMAND ET DU CODE CIVIL FRANCAIS

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:CROME, CARL;
Source / Fundstelle:IN: LE CODE CIVIL, 1804-1904. LIVRE DU CENTENAIRE. TOME SECOND. LE CODE CIVIL A L'ETRANGER. PARIS. ARTHUR ROUSSEAU, EDITEUR. 1904. PP. 585-614
Année / Jahr:1904
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Familienrecht, Rechtsgeschichte, Zivilrecht
Mots clef / Schlagworte:Bürgerliches Gesetzbuch (BGB), ERBRECHT, PRIVATRECHT, SACHENRECHT, CODE CIVIL (BGB), Droit civil, DROIT DE LA FAMILLE, DROIT DES BIENS, DROIT PRIVE, HISTOIRE DU DROIT, SUCCESSION
L'AUTEUR S'ATTACHE A METTRE EN VALEUR LES RAPPROCHEMENTS EXISTANTS ENTRE LES LEGISLATIONS FRANCAISE ET ALLEMANDE. IL ETUDIE SUCCESSIVEMENT :

- LE DROIT DES PERSONNES,
- LE REGIME DES BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS,
- LE REGIME D'ACCESSION A LA PROPRIETE.

LE CODE CIVIL FRANCAIS DANS LA THEORIE ET LA PRATIQUE ALLEMANDES

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:KOHLER, JOSEF;
Source / Fundstelle:IN: LE CODE CIVIL, 1804-1904. LIVRE DU CENTENAIRE. TOME SECOND. LE CODE CIVIL A L'ETRANGER. PARIS. ARTHUR ROUSSEAU, EDITEUR. 1904. PP. 615-624.
Année / Jahr:1904
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Familienrecht, Rechtsgeschichte, Zivilrecht
Mots clef / Schlagworte:Bürgerliches Gesetzbuch (BGB), ERBRECHT, PRIVATRECHT, SACHENRECHT, CODE CIVIL (BGB), Droit civil, DROIT DE LA FAMILLE, DROIT DES BIENS, DROIT PRIVE, HISTOIRE DU DROIT, SUCCESSION
I - L'AUTEUR DRESSE UN BREF TABLEAU DE L'INFLUENCE DU CODE CIVIL FRANCAIS SUR LE DROIT CIVIL ALLEMAND. IL ETUDIE LES POINTS SUIVANTS: LES "MOYENS DE LA PREUVE (ART. 1321); LA RESILIATION PAR LE" MAITRE D'OUVRAGE "D'UN MARCHE (ART. 1794); LA THEORIE RETROACTIF" "DU PARTAGE (ART. 883); LES" RAPPORTS ENTRES DETTES ET SUCCESSIONS (ART. 829).
II - L'AUTEUR ABORDE EGALEMENT L'IMPACT DU CODE CIVIL FRANCAIS SUR LA JURISPRUDENCE ET LA DOCTRINE BADOISE ET RHENANE. IL ABORDE SUCCESSIVEMENT LES QUESTIONS SUIVANTES: LES DROITS DE MUTATION "(ART. 883); LES OBLIGATIONS SOLIDAIRES (ART." "1285); L'ANNULABILITE" "DES ACTES DES MINEURS; L'ACTION PAULIENNE (ART." 1167).

LA RECEPTION DE LA THEORIE ALLEMANDE DE LA PERSONNALITE MORALE DE L’ETAT DANS LA DOCTRINE FRANCAISE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:LINDITCH, FLORIAN;
Source / Fundstelle:IN: BEAUD, OLIVIER/WASCHSMANN, PATRICK. LA SCIENCE JURIDIQUE FRANCAISE ET LA SCIENCE JURIDIQUE ALLEMANDE DE 1870 A 1918. STRASBOURG. PRESSES UNIVERSITAIRES DE STRASBOURG 1997, P. 179 - 217.
Année / Jahr:1997
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Rechtsvergleichung, Verfassungsrecht, Verwaltungsrecht
Mots clef / Schlagworte:JURISTISCHE PERSON, LABAND, PAUL, LEHRE, POLITIKWISSENSCHAFT, RECHTSLEHRE, RECHTSPHILOSOPHIE, RECHTSSTAAT, RECHTSWISSENSCHAFT, SOUVERAENITAET, Staat, STAATSRECHT, VERGLEICHUNGSRECHT, DOCTRINE, DROIT ADMINISTRATIF, DROIT COMPARE, Droit constitutionnel, DROIT PUBLIC, ETAT, ETAT DE DROIT, HISTOIRE DU DROIT, SCIENCE ADMINISTRATIVE, SCIENCE JURIDIQUE, SCIENCE POLITIQUE, SOUVERAINETE
LA PERSONNALITE JURIDIQUE N'ECHAPPE PAS AU PHENOMENE QUI FRAPPE LES NOTIONS JURIDIQUES LORSQU'ON VEUT LES APPLIQUER A L'ETAT, CAR L'OMNIPRESENCE DU FAIT POLITIQUE FAIT SUBIR DES DEFORMATIONS INCESSANTES AUX NOTIONS LES PLUS ETABLIES. DANS CETTE ETUDE, L'AUTEUR PRESENTE LES ORIGINES RESPECTIVES DES DOCTRINES ALLEMANDES ET FRANCAISES DE LA PERSONNALITE MORALE DE L'ETAT (I) : -LES PREMISSES DE LA THEORIE FRANCAISE DE LA PERSONNALITE DE L'ETAT, -LA CONSTITUTION DE LA THEORIE ALLEMANDE DE LA PERSONNALITE DE L'ETAT. IL ABORDE DANS LA DEUXIEME PARTIE LE DEBAT SUSCITE DANS LA DOCTRINE FRANCAISE PAR LA DECOUVERTE DE LA THEORIE ALLEMANDE DE LA FIN DU 19EME SIECLE : -LA REPRISE DE LA THEORIE ALLEMANDE PAR ESMEIN, -LA SYNTHESE DOCTRINALE DE CARRE DE MALBERG AVANT D'EVOQUER DANS LA TROISIEME PARTIE LES REFUS ET TENTATIVES DE DEPASSEMENT DE LA DOCTRINE ALLEMANDE : -LA DOCTRINE HOSTILE A LA PERSONNALITE MORALE DE L'ETAT, -LES TENTATIVES DE RENOVATION DE LA THEORIE DE LA PERSONNALITE DE L'ETAT).

DUGUIT ET KELSEN : LA THEORIE JURIDIQUE, DE L’EPISTEMOLOGIE AU POLITIQUE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:HERRERA, CARLOS MIGUEL;
Source / Fundstelle:IN : BEAUD, OLIVIER/WACHSMANN, PATRICK. LA SCIENCE JURIDIQUE FRANCAISE ET LA SCIENCE JURIDIQUE ALLEMANDE DE 1870 A 1918. STRASBOURG. PRESSES UNIVERSITAIRES DE STRASBOURG 1997, P. 325 - 345.
Année / Jahr:1997
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Rechtsgeschichte, Rechtsvergleichung, Verwaltungsrecht
Mots clef / Schlagworte:LEHRE, POLITIKWISSENSCHAFT, RECHTSLEHRE, RECHTSPHILOSOPHIE, RECHTSWISSENSCHAFT, STAATSRECHT, VERGLEICHUNGSRECHT, DOCTRINE, DROIT ADMINISTRATIF, DROIT COMPARE, DROIT PUBLIC, HISTOIRE DU DROIT, KELSEN, HANS, PHILOSOPHIE DU DROIT, SCIENCE ADMINISTRATIVE, SCIENCE JURIDIQUE, SCIENCE POLITIQUE
APRES AVOIR FAIT QUELQUES OBSERVATIONS SUR LE CONTEXTE DE CETTE RENCONTRE THEORIQUE (I), L'AUTEUR S'INTERESSE DANS CET ARTICLE AUX CONVERGENCES THEORIQUES QUE L'ON PEUT RETROUVER ENTRE LES CONCEPTIONS DE KELSEN ET DUGUIT (II). IL CHERCHE A MONTRER QUE LES DIFFERENCES TIENNENT MOINS A UNE PLUS GRANDE SOLIDITE DES FONDEMENTS THEORIQUES CHEZ KELSEN QU'AU CARACTERE ANTI-IDEOLOGIQUE QUE LA THEORIE KELSENIENNE DONNE A SA CRITIQUE METHODOLOGIQUE (III).

LA DECOUVERTE DE LA DOCTRINE FRANCAISE AU POUVOIR CONSTITUANT EN ALLEMAGNE : DE L’EMPIRE A LA REPUBLIQUE FEDERALE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:KLEIN, CLAUDE;
Source / Fundstelle:IN: BEAUD, OLIVIER/WACHSMANN, PATRICK. LA SCIENCE JURIDIQUE FRANCAISE ET LA SCIENCE JURIDIQUE ALLEMANDE DE 1870 A 1918. STRASBOURG. PRESSES UNIVERSITAIRES DE STRASBOURG 1997, P. 325 - 345.
Année / Jahr:1997
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Rechtsgeschichte, Rechtsvergleichung, Verfassungsrecht
Mots clef / Schlagworte:Bundesverfassungsgericht, Geschichte, GEWALT, Grundgesetz, GRUNDGESETZ, ART. 79, LABAND, PAUL, LEGISLATIVE, LEHRE, POLITIKWISSENSCHAFT, RECHTSLEHRE, RECHTSPHILOSOPHIE, RECHTSWISSENSCHAFT, Staat, STAATSRECHT, Verfassung, VERFASSUNGSLEHRE, VERGLEICHUNGSRECHT, WEIMARER REPUBLIK, CONSTITUTION, CONSTITUTION DE WEIMAR DU 11 AOUT 1919, Cour constitutionnelle Fédérale, DOCTRINE, DROIT COMPARE, Droit constitutionnel, DROIT PUBLIC, ETAT, HISTOIRE, HISTOIRE DU DROIT, KELSEN, HANS, LOI FONDAMENTALE, LOI FONDAMENTALE, ART. 79, PHILOSOPHIE DU DROIT, POUVOIR, POUVOIR LEGISLATIF, REVISION CONSTITUTIONNELLE, SCHMITT, CARL, SCIENCE JURIDIQUE, SCIENCE POLITIQUE
LA DOCTRINE SPECIFIQUEMENT ALLEMANDE DU POUVOIR CONSTITUANT S'EST MISE EN PLACE TRES PROGRESSIVEMENT EN ALLEMAGNE SOUS L'INFLUENCE DE LA DOCTRINE FRANCAISE. L'AUTEUR PRESENTE DANS CET ARTICLE L'EVOLUTION DE LA DOCTRINE ALLEMANDE DU POUVOIR CONSTITUANT EN SUIVANT TOUT NATURELLEMENT SON EVOLUTION CHRONOLOGIQUE : -LA DOCTRINE ALLEMANDE AVANT 1914 (LA DOCTRINE ALLEMANDE TRADITIONNELLE, LA DECOUVERTE PAR L'ALLEMAGNE DE LA DOCTRINE FRANCAISE DU POUVOIR CONSTITUANT), -LA DOCTRINE DU POUVOIR CONSTITUANT A L'EPOQUE DE LA REPUBLIQUE DE WEIMAR (LA DOCTRINE DOMINANTE, CARL SCHMITT ET LA NOUVELLE APPROCHE, QUELQUES REMARQUES SUR L'EVOLUTION DU POUVOIR CONSTITUANT APRES 1949).