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LE CODE CIVIL FRANCAIS DANS LA THEORIE ET LA PRATIQUE ALLEMANDES

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:KOHLER, JOSEF;
Source / Fundstelle:IN: LE CODE CIVIL, 1804-1904. LIVRE DU CENTENAIRE. TOME SECOND. LE CODE CIVIL A L'ETRANGER. PARIS. ARTHUR ROUSSEAU, EDITEUR. 1904. PP. 615-624.
Année / Jahr:1904
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Familienrecht, Rechtsgeschichte, Zivilrecht
Mots clef / Schlagworte:Bürgerliches Gesetzbuch (BGB), ERBRECHT, PRIVATRECHT, SACHENRECHT, CODE CIVIL (BGB), Droit civil, DROIT DE LA FAMILLE, DROIT DES BIENS, DROIT PRIVE, HISTOIRE DU DROIT, SUCCESSION
I - L'AUTEUR DRESSE UN BREF TABLEAU DE L'INFLUENCE DU CODE CIVIL FRANCAIS SUR LE DROIT CIVIL ALLEMAND. IL ETUDIE LES POINTS SUIVANTS: LES "MOYENS DE LA PREUVE (ART. 1321); LA RESILIATION PAR LE" MAITRE D'OUVRAGE "D'UN MARCHE (ART. 1794); LA THEORIE RETROACTIF" "DU PARTAGE (ART. 883); LES" RAPPORTS ENTRES DETTES ET SUCCESSIONS (ART. 829).
II - L'AUTEUR ABORDE EGALEMENT L'IMPACT DU CODE CIVIL FRANCAIS SUR LA JURISPRUDENCE ET LA DOCTRINE BADOISE ET RHENANE. IL ABORDE SUCCESSIVEMENT LES QUESTIONS SUIVANTES: LES DROITS DE MUTATION "(ART. 883); LES OBLIGATIONS SOLIDAIRES (ART." "1285); L'ANNULABILITE" "DES ACTES DES MINEURS; L'ACTION PAULIENNE (ART." 1167).

LE CODE CIVIL EN ALLEMAGNE. SON INFLUENCE GENERALE SUR LE DROIT DU PAYS, SON ADAPTATION DANS LES PAYS RHENANS.

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:MUELLER, E.;
Source / Fundstelle:IN: LE CODE CIVIL, 1804-1904. LIVRE DU CENTENAIRE. TOME SECOND. LE CODE CIVIL A L'ETRANGER. PARIS. ARTHUR ROUSSEAU, EDITEUR. 1904. PP. 625-638.
Année / Jahr:1904
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Rechtsgeschichte, Zivilrecht
Mots clef / Schlagworte:Bürgerliches Gesetzbuch (BGB), PRIVATRECHT, CODE CIVIL (BGB), Droit civil, DROIT PRIVE, HISTOIRE DU DROIT
L'AUTEUR RETRACE, SOUS UN ANGLE HISTORIQUE, L'INTRODUCTION DU CODE CIVIL EN ALLEMAGNE ET SON ADAPTATION PAR LE DROIT ALLEMAND. DANS SON ETUDE, IL ABORDE LES POINTS SUIVANTS:
I - LA SITUATION JURIDIQUE AU DEBUT DU XIX SIECLE EN ALLEMAGNE, SPECIALEMENT DANS LES ETATS PRUSSIENS ET DANS LES PAYS "RHENANS;
II - L'IMPORTANCE DE" L'INTRODUCTION DE LA LEGISLATION FRANCAISE ET DU CODE CIVIL POUR LES "PAYS RHENANS;
III - L'INFLUENCE" DU CODE CIVIL SUR LE "DEVELOPPEMENT DU DROIT EN ALLEMAGNE;
IV -" L'ADAPTATION DU CODE CIVIL DANS LES PAYS RHENANS.

LA DECOUVERTE DE LA DOCTRINE FRANCAISE AU POUVOIR CONSTITUANT EN ALLEMAGNE : DE L’EMPIRE A LA REPUBLIQUE FEDERALE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:KLEIN, CLAUDE;
Source / Fundstelle:IN: BEAUD, OLIVIER/WACHSMANN, PATRICK. LA SCIENCE JURIDIQUE FRANCAISE ET LA SCIENCE JURIDIQUE ALLEMANDE DE 1870 A 1918. STRASBOURG. PRESSES UNIVERSITAIRES DE STRASBOURG 1997, P. 325 - 345.
Année / Jahr:1997
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Rechtsgeschichte, Rechtsvergleichung, Verfassungsrecht
Mots clef / Schlagworte:Bundesverfassungsgericht, Geschichte, GEWALT, Grundgesetz, GRUNDGESETZ, ART. 79, LABAND, PAUL, LEGISLATIVE, LEHRE, POLITIKWISSENSCHAFT, RECHTSLEHRE, RECHTSPHILOSOPHIE, RECHTSWISSENSCHAFT, Staat, STAATSRECHT, Verfassung, VERFASSUNGSLEHRE, VERGLEICHUNGSRECHT, WEIMARER REPUBLIK, CONSTITUTION, CONSTITUTION DE WEIMAR DU 11 AOUT 1919, Cour constitutionnelle Fédérale, DOCTRINE, DROIT COMPARE, Droit constitutionnel, DROIT PUBLIC, ETAT, HISTOIRE, HISTOIRE DU DROIT, KELSEN, HANS, LOI FONDAMENTALE, LOI FONDAMENTALE, ART. 79, PHILOSOPHIE DU DROIT, POUVOIR, POUVOIR LEGISLATIF, REVISION CONSTITUTIONNELLE, SCHMITT, CARL, SCIENCE JURIDIQUE, SCIENCE POLITIQUE
LA DOCTRINE SPECIFIQUEMENT ALLEMANDE DU POUVOIR CONSTITUANT S'EST MISE EN PLACE TRES PROGRESSIVEMENT EN ALLEMAGNE SOUS L'INFLUENCE DE LA DOCTRINE FRANCAISE. L'AUTEUR PRESENTE DANS CET ARTICLE L'EVOLUTION DE LA DOCTRINE ALLEMANDE DU POUVOIR CONSTITUANT EN SUIVANT TOUT NATURELLEMENT SON EVOLUTION CHRONOLOGIQUE : -LA DOCTRINE ALLEMANDE AVANT 1914 (LA DOCTRINE ALLEMANDE TRADITIONNELLE, LA DECOUVERTE PAR L'ALLEMAGNE DE LA DOCTRINE FRANCAISE DU POUVOIR CONSTITUANT), -LA DOCTRINE DU POUVOIR CONSTITUANT A L'EPOQUE DE LA REPUBLIQUE DE WEIMAR (LA DOCTRINE DOMINANTE, CARL SCHMITT ET LA NOUVELLE APPROCHE, QUELQUES REMARQUES SUR L'EVOLUTION DU POUVOIR CONSTITUANT APRES 1949).

POLICE ET POLIZEI : DEUX NOTIONS A L’AGE LIBERAL

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:NAPOLI, PAOLO;
Source / Fundstelle:IN: BEAUD, OLIVIER/WACHSMANN, PATRICK. LA SCIENCE JURIDIQUE FRANCAISE ET LA SCIENCE JURIDIQUE ALLEMANDE DE 1870 A 1918. STRASBOURG. PRESSES UNVERSITAIRES DE STRASBOURG 1997, P. 79 - 100.
Année / Jahr:1997
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Rechtsgeschichte, Rechtsvergleichung, Strafrecht, Verwaltungsrecht
Mots clef / Schlagworte:ALLGEMEINES LANDRECHT FUER DIE PREUSSISCHEN STAATEN VOM 1794, Geschichte, JUDIKATIVE, LEHRE, OEFFENTLICHE ORDNUNG, OEFFENTLICHE SICHERHEIT, POLIZEI, RECHTSLEHRE, RECHTSPHILOSOPHIE, Staat, VERGLEICHUNGSRECHT, CODE PRUSSIEN DE 1794, DOCTRINE, DROIT ADMINISTRATIF, DROIT COMPARE, DROIT PENAL, ETAT, HISTOIRE, HISTOIRE DU DROIT, JUSTICE, ORDRE PUBLIC, PHILOSOPHIE DU DROIT, POLICE, PRUSSE, SCHMITT, CARL, SCIENCE ADMINISTRATIVE, SECURITE PUBLIQUE
L'ARTICLE PORTE SUR LES NOTIONS DE POLICE EN FRANCE ET EN ALLEMAGNE. EN RAPPROCHANT L'EXPERIENCE FRANCAISE DU 19EME SIECLE DE CELLE QUI APPARAIT A LA MEME PERIODE EN PRUSSE, L'AUTEUR DEVELOPPE LES CHANGEMENTS QUI SE PRODUISENT AUTOUR DE LA NOTION DE POLICE ENTRE LA REVOLUTION ET LE 19EME SIECLE (I), L'ENJEU POLITIQUE QUI SE TROUVE ETRE INVESTI PAR LE POUVOIR DE POLICE A PARTIR DU SIECLE DERNIER (II), LA NATURE RATIONNELLE ET OPERATIONNELLE DE LA MESURE DE POLICE (III).

LE PRINCIPE MONARCHIQUE EN ALLEMAGNE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:LAUVAUX, PHILIPPE;
Source / Fundstelle:IN: BEAUD, OLIVIER/WACHSMANN, PATRICK. LA SCIENCE JURIDIQUE FRANCAISE ET LA SCIENCE JURIDIQUE ALLEMANDE DE 1870 A 1918. STRASBOURG. PRESSES UNIVERSITAIRES DE STRASBOURG 1997, P. 65 - 78.
Année / Jahr:1997
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Rechtsgeschichte, Rechtsvergleichung, Verfassungsrecht
Mots clef / Schlagworte:Geschichte, GEWALTENTEILUNG, LABAND, PAUL, LEHRE, OEFFENTLICHES RECHT, RECHTSLEHRE, RECHTSWISSENSCHAFT, Staat, STAATSRECHT, Verfassung, VERFASSUNGSLEHRE, VERGLEICHUNGSRECHT, CONSTITUTION, DOCTRINE, DROIT COMPARE, Droit constitutionnel, DROIT PUBLIC, ETAT, HISTOIRE, HISTOIRE DU DROIT, INSTITUTIONS POLITIQUES, MONARCHIE, PHILOSOPHIE DU DROIT, PRUSSE, SCIENCE JURIDIQUE, SEPARATION DES POUVOIRS
L'ETUDE PORTE SUR LA THEORIE DU PRINCIPE MONARCHIQUE QUI A DOMINE LE DROIT CONSTITUTIONNEL GERMANIQUE DURANT UN SIECLE. L'AUTEUR TENTE DE DEMONTRER QUE CETTE THEORIE DONT L'ELABORATION CORRESPOND AVANT TOUT A UN OBJECTIF POLITIQUE N'EST PAS MONOLITHIQUE. IL ENVISAGE LA QUESTION DES FONDEMENTS DU PRINCIPE MONARCHIQUE DANS SON SENS STRICT (I) PUIS CELLE DE SON INTERPRETATION TELEOLOGIQUE OU MINIMALISTE (II) ET ENFIN CELLE DE SON EFFECTIVITE SPECIFIQUE DANS LE SYSTEME CONSTITUTIONNEL ALLEMAND JUSQU'EN 1918 (III).