L’ASSURANCE ACCIDENTS DU TRAVAIL

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:KOEHLER, PETER A.;
Source / Fundstelle:IN: TENDANCES ACTUELLES DU DROIT SOCIAL ALLEMAND. BULLETIN DE DROIT COMPARE DU TRAVAIL ET DE LA SECURITE SOCIALE. 1998. P. 227 - 237.
Revue / Zeitschrift:Bulletin de droit compare du travail et de la securite sociale
Année / Jahr:1998
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Arbeitsrecht, Sozialrecht
Mots clef / Schlagworte:Arbeitnehmer, ARBEITSUNFALL, BEITRAG, KRANKENVERSICHERUNG, SOZIALGESETZBUCH (SGB), SOZIALHILFE, UNFALL, Unternehmen, Versicherung, VERSICHERUNG, KRANKEN-, VERSICHERUNG, SOZIAL-, VERSICHERUNG, UNFALL-, ACCIDENT, AIDE SOCIALE, ASSURANCE, ASSURANCE ACCIDENT, ASSURANCE DEPENDANCE, ASSURANCE SOCIALE, COTISATION, DROIT DU TRAVAIL, DROIT SOCIAL, PRESTATION SOCIALE, SALARIE, SANTE, SECURITE SOCIALE, TRAVAIL
L'ASSURANCE ACCIDENTS DU TRAVAIL OBLIGATOIRE FUT LA DERNIERE TRANCHE DE L'ASSURANCE SOCIALE A ETRE DETACHEE DE L'ORDONANCE SUR L'ASSURANCE SOCIALE DU REICH DE 1911 ET A ETRE INTEGREE DANS LE CODE SOCIAL DONT ELLE CONSTITUE DEPUIS LE PREMIER JANVIER 1997 LE LIVRE SEPT.
L'AUTEUR ABORDE DANS UNE PREMIERE PARTIE LES PRINCIPALES FONCTIONS DE L'ASSURANCE ACCIDENTS DU TRAVAIL (LA PREVENTION, LES BENEFICIAIRES, LE CHAMP D'APPLICATION MATERIEL, LES PRESTATIONS) AVANT D'ABORDER DANS UNE SECONDE PARTIE SON ORGANISATION ADMINISTRATIVE.

L’ASSURANCE SOINS DE LONGUE DUREE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:KESSLER, FRANCIS;
Source / Fundstelle:IN: TENDANCES ACTUELLES DU DROIT SOCIAL ALLEMAND. BULLETIN DE DROIT COMPARE DU TRAVAIL ET DE LA SECURITE SOCIALE. 1998. P. 189 - 202.
Revue / Zeitschrift:Bulletin de droit compare du travail et de la securite sociale
Année / Jahr:1998
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Arbeitsrecht, Sozialrecht
Mots clef / Schlagworte:Arbeitnehmer, BEITRAG, FUERSORGE, GESETZ VOM 26.5.1994 (PFLEGEVERSICHERUNG), Reform, SOZIALE EINRICHTUNG, SOZIALGESETZBUCH (SGB), SOZIALHILFE, Versicherung, VERSICHERUNG, PFLEGE-, VERSICHERUNG, SOZIAL-, AIDE SOCIALE, ASSISTANCE SOCIALE, ASSURANCE, ASSURANCE DEPENDANCE, ASSURANCE SOCIALE, ASSURANCE VIEILLESSE, CODE SOCIAL (SGB), COTISATION, DROIT DU TRAVAIL, DROIT SOCIAL, INSTITUTIONS SOCIALES, LOI DU 26 MAI 1994 (ASSURANCE DEPENDANCE), PRESTATION SOCIALE, REFORME, SALARIE, SECURITE SOCIALE
L'ASSURANCE SOINS DE LONGUE DUREE INTRODUITE PAR LA LOI DU 26 MAI 1994 AU SEIN DES INSTITUTIONS D'ASSURANCE MALADIE CONSTITUE DESORMAIS LE CINQUIEME PILIER DU REGIME DE SECURITE SOCIALE ALLEMAND.
FRANCIS KESSLER DEFINIT DANS UNE PREMIERE PARTIE LES BENEFICIAIRES DE L'ASSURANCE DEPENDANCE PUIS DECRIT DANS UNE DEUXIEME PARTIE LES PRESTATIONS DE L'ASSURANCE DEPENDANCE EN INSISTANT SUR LA DISTINCTION ENTRE LES AIDES A DOMICILE ET LA PRISE EN CHARGE EN INSTITUTION AVANT DE S'INTERESSER DANS UNE TROISIEME PARTIE AU FINANCEMENT DE L'ASSURANCE DEPENDANCE.

LA REORGANISATION DE L’ASSURANCE PENSION LEGALE EN REPUBLIQUE FEDERALE D’ALLEMAGNE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:LOHMANN, C. H.;
Source / Fundstelle:IN: REVUE INTERNATIONALE DE SECURITE SOCIALE. 1973. NUMERO 3. P. 235 - 264.
Revue / Zeitschrift:Revue internationale de sécurité sociale
Année / Jahr:1973
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Sozialrecht
Mots clef / Schlagworte:ARBEITSLOSIGKEIT, ERWERBSUNFAEHIGKEIT, RENTE, RENTENREFORMGESETZ VOM 16.10.1972, SOZIALHILFE, Versicherung, VERSICHERUNG, ALTERS-, VERSICHERUNG, KRANKEN-, VERSICHERUNG, RENTEN-, ASSURANCE, ASSURANCE MALADIE, ASSURANCE PENSION, ASSURANCE VIEILLESSE, CHOMAGE, DROIT SOCIAL, INVALIDITE, LOI DU 16 OCTOBRE 1972 (REFORME DES PENSIONS), PENSION, PENSION DE RETRAITE, SECURITE SOCIALE
PAR LA LOI DU 16 OCTOBRE 1972, LE LEGISLATEUR DE LA REPUBLIQUE FEDERALE D'ALLEMAGNE A ADOPTE UNE DISPOSITION APPORTANT DE NOUVELLE REFORMES AU REGIME LEGAL DES PENSIONS. CETTE NOUVELLE REGLEMENTATION NON SEULEMENT MET FIN AU DEBAT POLITIQUE ET SOCIAL QUI DIVISE L'OPINION PUBLIQUE SUR LE REGIME DE L'ASSURANCE PENSION, MAIS AUSSI TIENT COMPTE DES CHANGEMENTS REALISES SUR LE PLAN SOCIAL QUANT A LA REORGANISATION DE CERTAINS ASPECTS DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE.

LA REPARATION DES MALADIES PROFESSIONNELLES DANS LA REPUBLIQUE FEDERALE D’ALLEMAGNE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:HAMACHER, ELMAR;
Source / Fundstelle:IN: REVUE INTERNATIONALE DE SECURITE SOCIALE. 1978. NUMERO 4. P. 513 - 522.
Revue / Zeitschrift:Revue internationale de sécurité sociale
Année / Jahr:1978
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Arbeitsrecht, Sozialrecht
Mots clef / Schlagworte:Arbeitnehmer, ARBEITSUMWELT, Bundesverfassungsgericht, KRANKHEIT, BERUFS-, SOZIALHILFE, SOZIALPOLITIK, UNFALL, Versicherung, VERSICHERUNG, KRANKEN-, VERSICHERUNG, SOZIAL-, VERSICHERUNG, UNFALL-, AIDE SOCIALE, ASSURANCE, ASSURANCE ACCIDENT, ASSURANCE MALADIE, ASSURANCE SOCIALE, CODE DES ASSURANCES, Cour constitutionnelle Fédérale, DROIT DU TRAVAIL, DROIT SOCIAL, MALADIE PROFESSIONNELLE, POLITIQUE SOCIALE, SALARIE, SANTE, SECURITE, TRAVAIL
LA LEGISLATION SOCIALE DE LA REPUBLIQUE FEDERALE D'ALLEMAGNE S'APPUIE SUR LES CONCEPTIONS JURIDIQUES DU REICH. AUSSI, LES MALADIES PROFESSIONNELLES ONT ELLES ETE ASSIMILEES AUX ACCIDENTS DU TRAVAIL ET NE SONT-ELLES PRISES EN COMPTE PAR LE SYSTEME SOCIAL QUE LORSQUE LES CONDITIONS PREVUES PAR LES REGLEMENTS APPLICABLES AUX ACCIDENTS SONT REMPLIES.

CETTE PARTICULARITE EST D'ACTUALITE ALORS QUE LE LEGISLATEUR SEMBLE DEVOIR LIMITER LE CHAMP D'ACTION DU GOUVERNEMENT EN LA MATIERE.

LES MESURES DE SECURITE SOCIALE EN FAVEUR DES FAMILLES DE JEUNES HANDICAPES MENTAUX DANS DEUX SYSTEMES DE POLITIQUE SOCIALE DIFFERENTS: COMPARAISON ENTRE LA REPUBLIQUE FEDERALE D’ALLEMAGNE ET LE DANEMARK

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:WEDEKIND, RAINER;
Source / Fundstelle:IN: REVUE INTERNATIONALE DE SECURITE SOCIALE. 1985. NUMERO 4. P. 267 - 282.
Revue / Zeitschrift:Revue internationale de sécurité sociale
Année / Jahr:1985
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Sozialrecht
Mots clef / Schlagworte:BEHINDERTE, FAMILIE, FINANZIERUNG, KIND, SOZIALHILFE, VERGLEICHUNGSRECHT, Versicherung, VERSICHERUNG, SOZIAL-, ALLOCATION FAMILIALE, DROIT COMPARE, DROIT SOCIAL, ENFANT, FAMILLE, FINANCEMENT, PENSION, POLITIQUE FAMILIALE, POLITIQUE SOCIALE, SECURITE SOCIALE
LES MESURES D'AIDES AUX ENFANTS ET ADOLESCENTS HANDICAPES MENTAUX ACCUSENT DES DIFFERENCES TRES MARQUEES ENTRE LA RFA ET LE DANEMARK, QUANT A LEUR NATURE ET LEUR PORTEE. PRESENTATION ET ETUDE DES DIFFERENTES DISPOSITIONS.