LA PREVENTION D’INFRACTIONS COMMISES PAR NEGLIGENCE CONTRE LA VIE ET L’INTEGRITE CORPORELLE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:JESCHECK, HANS-HEINRICH;
Source / Fundstelle:IN: REVUE INTERNATIONALE DE CRIMINOLOGIE. 1956. P. 8 - 13.
Revue / Zeitschrift:revue internationale de criminologie
Année / Jahr:1956
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Arbeitsrecht, Droit pénal, Strafrecht
Mots clef / Schlagworte:ARBEITSUNFALL, HAFTPFLICHTRECHT, HANDLUNG, STRAFBARE-, STRAFGESETZBUCH (STGB), STRAFTAT, UNFALL, VERKEHRSSICHERUNGSPFLICHT, VERKEHRSUNFALL, Versicherung, ACCIDENT, ASSURANCE, ASSURANCE ACCIDENT, CIRCULATION, CODE PENAL (STGB), DELIT PENAL, DROIT DU TRAVAIL, DROIT PENAL, INFRACTION PENALE, RESPONSABILITE, RESPONSABILITE DU FAIT DES VEHICULES A MOTEUR, TRAVAIL, VEHICULE A MOTEUR
L'AUTEUR PRESENTE DONC UNE SERIE DE DISPOSITIONS LEGALES TENDANT A PREVENIR LES ACCIDENTS COMMIS PAR NEGLIGENCE NOTAMMENT DANS LE CADRE DES ACCIDENTS DE LA CIRCULATION ET DU TRAVAIL.

L’ASSURANCE ACCIDENTS DU TRAVAIL

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:KOEHLER, PETER A.;
Source / Fundstelle:IN: TENDANCES ACTUELLES DU DROIT SOCIAL ALLEMAND. BULLETIN DE DROIT COMPARE DU TRAVAIL ET DE LA SECURITE SOCIALE. 1998. P. 227 - 237.
Revue / Zeitschrift:Bulletin de droit compare du travail et de la securite sociale
Année / Jahr:1998
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Arbeitsrecht, Sozialrecht
Mots clef / Schlagworte:Arbeitnehmer, ARBEITSUNFALL, BEITRAG, KRANKENVERSICHERUNG, SOZIALGESETZBUCH (SGB), SOZIALHILFE, UNFALL, Unternehmen, Versicherung, VERSICHERUNG, KRANKEN-, VERSICHERUNG, SOZIAL-, VERSICHERUNG, UNFALL-, ACCIDENT, AIDE SOCIALE, ASSURANCE, ASSURANCE ACCIDENT, ASSURANCE DEPENDANCE, ASSURANCE SOCIALE, COTISATION, DROIT DU TRAVAIL, DROIT SOCIAL, PRESTATION SOCIALE, SALARIE, SANTE, SECURITE SOCIALE, TRAVAIL
L'ASSURANCE ACCIDENTS DU TRAVAIL OBLIGATOIRE FUT LA DERNIERE TRANCHE DE L'ASSURANCE SOCIALE A ETRE DETACHEE DE L'ORDONANCE SUR L'ASSURANCE SOCIALE DU REICH DE 1911 ET A ETRE INTEGREE DANS LE CODE SOCIAL DONT ELLE CONSTITUE DEPUIS LE PREMIER JANVIER 1997 LE LIVRE SEPT.
L'AUTEUR ABORDE DANS UNE PREMIERE PARTIE LES PRINCIPALES FONCTIONS DE L'ASSURANCE ACCIDENTS DU TRAVAIL (LA PREVENTION, LES BENEFICIAIRES, LE CHAMP D'APPLICATION MATERIEL, LES PRESTATIONS) AVANT D'ABORDER DANS UNE SECONDE PARTIE SON ORGANISATION ADMINISTRATIVE.

LES ACCIDENTS DE TRAJET EN DROIT ALLEMAND (RFA)

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:FABRY, CHRISTIAN;
Source / Fundstelle:IN: FABRY, CHRISTAN: LES ACCIDENTS DE TRAJET: LA COUVERTURE DE CE RISQUE EN DROIT FRANCAIS ET EN DROIT COMPARE. PARIS. LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE 1970, P. 255 - 264.
Année / Jahr:1970
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Arbeitsrecht, Sozialrecht
Mots clef / Schlagworte:ARBEITSUNFALL, UNFALL, Unternehmen, Versicherung, VERSICHERUNG, UNFALL-, ACCIDENT, ASSURANCE, ASSURANCE ACCIDENT, CODE DES ASSURANCES, PARAGRAPHES 543, 543 A, 550, 549, 548, 555, DROIT DU TRAVAIL, DROIT SOCIAL, SALARIE, TRAVAIL
L'AUTEUR RETRACE L'EVOLUTION DE LA PROTECTION EN ALLEMAGNE DES SALARIES EN CAS D'ACCIDENT DE TRAVAIL, EN CITANT ET EXPOSANT LES DIFFERENTES LOIS REGLEMENTANT CE DOMAINE. APRES UNE TRADUCTION DES PARAGRAPHES 543, 543 A, 550, 549, 548 ET 555 DU CODE DES ASSURANCES, IL EN PROPOSE UNE COURTE ANALYSE DU CONTENU.

LA NOTION DE L’ACCIDENT DE TRAVAIL DANS L’ASSURANCE-ACCIDENTS OBLIGATOIRE EN DROIT ALLEMAND

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:OEZGERMANN TOLUNAY, A.;
Source / Fundstelle:IN: OEZGERHAN TOLUNAY, A.: LA NOTION DE L'ACCIDENT DE TRAVAIL DANS L'ASSURANCE-ACCIDENTS OBLIGATOIRE EN DROIT SUISSE, ALLEMAND ET FRANCAIS. NEUCHATEL. JUR. DISS. 1977, P.157 - 242.
Année / Jahr:1977
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Arbeitsrecht, Sozialrecht
Mots clef / Schlagworte:ARBEITSUNFALL, UNFALL, Unternehmen, VERSICHERUNG, UNFALL-, ACCIDENT, ASSURANCE, ASSURANCE ACCIDENT, DROIT COMPARE, DROIT DU TRAVAIL, DROIT SOCIAL, TRAVAIL
SELON LE DROIT ALLEMAND, LE SALARIE EST GARANTI CONTRE LES ACCIDENTS DU TRAVAIL NON PAS EN TANT QUE MEMBRE D'UNE ENTREPRISE ASSUJETTIE, MAIS EN SA QUALITE DE TRAVAILLEUR, QUELLE QUE SOIT LA NATURE DE L'ENTREPRISE DANS LAQUELLE IL EXERCE SON ACTIVITE. L'AUTEUR ANALYSE CE REGIME, DANS LE CADRE D'UNE ETUDE DE DROIT COMPARE, EN EXPOSANT DANS UNE PREMIERE PARTIE LA NOTION D'ACCIDENT (EVENEMENT SOUDAIN), ET DANS UNE SECONDE PARTIE, L'EXIGENCE D'UN DOUBLE LIEN DE CAUSALITE (ACCIDENT-TRAVAIL, ACCIDENT-ATTEINTE).

LA COLLABORATION DES EMPLOYEURS ET DES TRAVAILLEURS A LA PREVENTION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET DES MALADIES PROFESSIONNELLES.

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:VERSEN, PAUL;
Source / Fundstelle:IN: REVUE INTERNATIONALE DU TRAVAIL - BUREAU INTERNATIONAL DU TRAVAIL. 1979. VOLUME 118. NUMER0 1. P. 81 - 94.
Revue / Zeitschrift:Revue internationale du travail
Année / Jahr:1979
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Arbeitsrecht
Mots clef / Schlagworte:Arbeitnehmer, ARBEITSBEDINGUNG, ARBEITSSICHERHEIT, ARBEITSUMWELT, ARBEITSUNFALL, Betriebsrat, BETRIEBSVERFASSUNGSGESETZ VOM 15.1.1972, KRANKHEIT, BERUFS-, MITBESTIMMUNG, UNFALL, ACCIDENT, COGESTION, DROIT DU TRAVAIL, Entreprise, MALADIE PROFESSIONNELLE, PREVENTION, SALARIE, SANTE, SECURITE, TRAVAIL
LES RAPIDES PROGRES DE L'INDUSTRIE S'ACCOMPAGNENT DE L'EMPLOI D'UN NOMBRE CROISSANT DE SUBSTANCES NOCIVES A L'HOMME. MEME SI LA LOI TIENT LE PLUS SOUVENT L'EMPLOYEUR POUR RESPONSABLE DE LA SECURITE ET DE LA SANTE DES TRAVAILLEURS, UME COLLABORATION EMPLOYEURS-SALARIES DANS CE DOMAINE PEUT S'AVERER TRES OPPORTUNE. C'EST LE CAS EN ALLEMAGNE OU LE COMITE D'ENTREPRISE (BETRIEBSRAT) INTERVIENT DANS LA DETERMINATION DES MESURES ENVISAGEES POUR PREVENIR LES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET LES MALADIES PROFESSIONNELLES ET POUR PROTEGER LA SANTE. UNE COLLABORATION EXISTE EGALEMENT ENTRE ORGANISATIONS D'EMPLOYEURS ET DE SALARIES AU NIVEAU DE LA BRANCHE D'ACTIVITE ET AU NIVEAU NATIONAL.