CONVERSION DES TITRES OBLIGATAIRES : UNE PERSPECTIVE ALLEMANDE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:BARTELS, MARTIN;
Source / Fundstelle:IN: REVUE DE DROIT BANCAIRE ET DE LA BOURSE. 1998. NUMERO 66. P. 44 - 46.
Revue / Zeitschrift:Revue de droit bancaire et de la bourse
Année / Jahr:1998
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Finanz- und Steuerrecht
Mots clef / Schlagworte:BANKRECHT, Bankwesen, EUROEINFUEHRUNGSGESETZ VOM 09.6.1998, EUROPA, EUROPAEISCHE WAEHRUNGSUNION, Reform, Unternehmen, WAEHRUNG, WAEHRUNGSPOLITIK, BANQUE, BOURSE, BOURSE DE VALEURS, DROIT BANCAIRE, Droit civil, DROIT COMMERCIAL, DROIT DES FINANCES PUBLIQUES ET FISCALITE, Entreprise, LOI DU 09 JUIN 1998 (INTRODUCTION DE L'EURO), MONNAIE, MONNAIE UNIQUE EUROPEENNE, POLITIQUE MONETAIRE, REFORME
L'ARTICLE PORTE SUR LA REDENOMINATION DES VALEURS FACIALES DES EMPRUNTS OBLIGATAIRES NEGOCIABLES SUR LES MARCHES DE CAPITAUX, CE QUI PERMET UN REMPLACEMENT DES VALEURS MONETAIRES ANCIENNES PAR DES VALEURS EXPRIMEES EN EURO. L'AUTEUR ABORDE DANS CETTE ETUDE LES POINTS SUIVANTS : -LES MOTIFS DE LA REDENOMINATION, -LA REDENOMINATION PAR L'INTERMEDIAIRE D'UNE CONVERSION DES VALEURS FACIALES, -LA RESTRUCTURATION DES VALEURS FACIALES, -LE PROJET DE LOI ALLEMAND.

LES APPROCHES ALLEMANDE ET FRANCAISE DE L’UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE SONT-ELLES COMPATIBLES?

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:MOLSBERGER, JOSEF;
Source / Fundstelle:IN: LA COOPERATION FRANCO-ALLEMANDE EN EUROPE A L'AUBE DU XXIEME SIECLE. COLLOQUE DU 40EME ANNIVERSAIRE DU JUMELAGE AIX-TUEBINGEN. 26-27 JUIN 1997. PRESSES UNIVERSITAIRES D'AIX-MARSEILLE. 1998. P. 190 - 197.
Année / Jahr:1997
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Politik, Wirtschaft und Gesellschaft, Politiques, économie et société
Mots clef / Schlagworte:Bankwesen, BESCHAEFTIGUNGSPOLITIK, BUNDESBANK, DEUTSCH-FRANZOESISCHE BEZIEHUNGEN, EUROPA, EUROPAEISCHE GEMEINSCHAFT, EUROPAEISCHE INTEGRATION, EUROPAEISCHE WAEHRUNGSUNION, EUROPAEISCHE ZENTRALBANK, WAEHRUNG, WAEHRUNGSPOLITIK, Wirtschaft, BANQUE, BANQUE CENTRALE EUROPEENNE, BANQUE FEDERALE, COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE, CF. CEE, ECONOMIE, EUROPE, INTEGRATION EUROPEENNE, MONNAIE, MONNAIE UNIQUE EUROPEENNE, POLITIQUE DE L'EMPLOI, POLITIQUE MONETAIRE, RELATIONS FRANCO-ALLEMANDES
LA FRANCE ET L'ALLEMAGNE ONT DES CONCEPTIONS DIFFERENTES DE LA POLITIQUE EN GENERAL, DE LA POLITIQUE ECONOMIQUE ET DE LA POLITIQUE D'INTEGRATION EUROPEENNE EN PARTICULIER.
L'AUTEUR EXPOSE LES RAISONS DE CES DIVERGENCES ET ANALYSE PLUS PARTICULIEREMENT LES DIFFERENDS APPARUS SUR L'UNION EUROPEENNE.

LES APPROCHES ALLEMANDE ET FRANCAISE DE L’UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE EUROPEENNE SONT-ELLES COMPATIBLES?

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:BOURRINET, JACQUES;
Source / Fundstelle:IN: LA COOPERATION FRANCO-ALLEMANDE EN EUROPE A L'AUBE DU XXIEME SIECLE. COLLOQUE DU QUARANTIEME ANNIVERSAIRE DU JUMELAGE AIX-TUEBINGEN. 26-27 JUIN 1997. PRESSES UNIVERSITAIRES D'AIX-MARSEILLE. 1998. P. 199 - 216.
Année / Jahr:1997
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Politik, Wirtschaft und Gesellschaft, Politiques, économie et société
Mots clef / Schlagworte:Bankwesen, DEUTSCH-FRANZOESISCHE BEZIEHUNGEN, EUROPAEISCHE INTEGRATION, EUROPAEISCHE WAEHRUNGSUNION, EWG-VERTRAG VOM 25.3.1957, VERTRAG UEBER DIE EUROPAEISCHE UNION VOM 07.2.1992, WAEHRUNG, WAEHRUNGSSYSTEM, EUROPAEISCHES- (EWS), Wirtschaft, BANQUE, ECONOMIE, INTEGRATION EUROPEENNE, MONNAIE, MONNAIE UNIQUE EUROPEENNE, POLITIQUE MONETAIRE, RELATIONS FRANCO-ALLEMANDES, SYSTEME MONETAIRE EUROPEEN (SME), TRAITE CEE DU 25 MARS 1957, TRAITE SUR L'UNION EUROPEENNE DU 07 FEVRIER 1992
PARMI TOUS LES ETATS MEMBRES DE LA COMMUNAUTE, LA FRANCE ET L'ALLEMAGNE ONT ETE LE "MOTEUR" DES DIFFERENTS PROJETS VISANT A INSTITUER UNE UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE.
L'HISTOIRE DE L'INTEGRATION EUROPEENNE NOUS ENSEIGNE, PARADOXALEMENT, QUE DE PROFONDES DIVERGENCES MARQUENT LES APPROCHES POLITIQUES ET ECONOMIQUES DES DEUX PAYS.

L'AUTEUR SE PROPOSE DE PRECISER LA NATURE ET L'AMPLEUR DE CES DIVERGENCES. SELON LUI, LES APPROCHES ALLEMANDE ET FRANCAISE DE L'UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE S'INSCRIVENT DANS DES CULTURES PROFONDEMENT DIFFERENTES "(I); ELLES DEBOUCHENT SUR DES MECANISMES DE REALISATION DE" L'UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE LARGEMENT OPPOSEES (II) ET DIVERGENT, ENFIN, SUR LA GESTION DE LA FUTURE ZONE MONETAIRE EUROPEENNE (III).

DANS LA COMMUNAUTE, L’ECONOMIE ALLEMANDE JOUE UN ROLE DE LOCOMOTIVE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:EHRHARDT, CARL A.;
Source / Fundstelle:IN: DOCUMENTS. 1984. NUMERO 5. P. 88 - 94.
Revue / Zeitschrift:Documents
Année / Jahr:1984
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Politik, Wirtschaft und Gesellschaft, Politiques, économie et société
Mots clef / Schlagworte:BUNDESREPUBLIK DEUTSCHLAND (BRD), DEVISENBESTIMMUNG, EUROPAEISCHE GEMEINSCHAFT, LANDWIRTSCHAFT, WAEHRUNG, WAEHRUNGSSYSTEM, EUROPAEISCHES- (EWS), WAEHRUNGSUNION, Wirtschaft, AGRICULTURE, COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE, CF. CEE, DEUTSCHE MARK, DEVISE, DROIT EUROPEEN, ECONOMIE, ECU, MONNAIE, MONNAIE UNIQUE EUROPEENNE, POLITIQUE MONETAIRE, REPUBLIQUE FEDERALE D'ALLEMAGNE (RFA), SYSTEME MONETAIRE EUROPEEN (SME)
L'AUTEUR EXPOSE LES RAISONS QUI, SELON LUI, FONT QUE L'ALLEMAGNE NE PEUT DESORMAIS GARANTIR, ASSURER ET RENFORCER SA STABILITE ECONOMIQUE QUE DANS LE SEUL CADRE DE LA COMMUNAUTE. LE POTENTIEL ECONOMIQUE DE LA REPUBLIQUE FEDERALE AINSI QUE SA POSITION DANS CE DOMAINE ONT TENDANCE A PREVALOIR AU SEIN DE LA COMMUNAUTE. DE PLUS, LA REPU- BLIQUE FEDERALE APPARAIT DE PLUS EN PLUS COMME LE PAYS ASSURANT LA RESERVE EN DEVISES.

LA BUNDESBANK ENTRE LA STABILITE INTERNE ET LES PRESSIONS EXTERIEURES

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:GAUTIER, XAVIER;
Source / Fundstelle:IN: DOCUMENTS. 1988. NUMERO 4. P. 28 - 36
Revue / Zeitschrift:Documents
Année / Jahr:1988
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Droit des finances publiques et fiscalité, Finanz- und Steuerrecht
Mots clef / Schlagworte:Bankwesen, BUNDESBANK, BUNDESBANKGESETZ VOM 26.7.1957, EUROPAEISCHE GEMEINSCHAFT, FINANZWESEN, WAEHRUNG, WAEHRUNGSPOLITIK, ZINSSATZPOLITIK, BANQUE, BANQUE FEDERALE, CEE, CONSEIL FRANCO-ALLEMAND ECONOMIQUE ET FINANCIER, DEUTSCHE MARK, DROIT DES FINANCES PUBLIQUES ET FISCALITE, LOI DU 26 JUILLET 1957 (BUNDESBANK), MONNAIE, POLITIQUE MONETAIRE, TAUX D'INTERET
L'INFLUENCE DE LA BUNDESBANK, GARDIENNE DE L'ORTHODOXIE ECONOMIQUE EN REPUBLIQUE FEDERALE, EST INDENIABLE ET S'APPUIE SUR LA CONFIANCE GENERALE DONT JOUIT LE DEUTSCHE MARK SUR LA SCENE INTERNATIONALE. CETTE PUISSANCE IRRITE REGULIEREMENT LE GOUVERNEMENT FEDERALE, D'AUTANT PLUS QUE LA BANQUE EST INDEPENDANTE AUSSI BIEN A L'EGARD DU POUVOIR EXECUTIF QUE DU PARLEMENT. L'AUTEUR RAPPELLE LES EVENEMENTS QUI ONT PERMIS A LA BUNDESBANK DE MARQUER CLAIREMENT SON TERRAIN PAR RAPPORT AU MONDE POLITIQUE. MAIS IL NOTE AUSSI LES LIMITES DES POUVOIRS DE LA BUNDESBANK QUI EST OBLIGEE, EN RAISON DE SON TEXTE CONSTITUTIF, D'EPAULER LA POLITIQUE ECONOMIQUE DU GOUVERNEMENT. DE PLUS, LA DEPENDANCE DE PLUS EN PLUS ELEVEE ENTRE LES ECONOMIES INTERNATIONALES DEVRAIT ENGENDRER UNE VERITABLE CONCERTATION ENTRE LES POLITIQUES FRANCAISE ET ALLEMANDE DES TAUX D'INTERET. POUR FINIR, L'AUTEUR S'INTERROGE SUR LA POSITION DE LA BANQUE FEDERALE ALLEMANDE VIS-A-VIS DE L'UNION MONETAIRE EUROPEENNE.