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LE COEUR FINANCIER ALLEMAND

Avr 27, 2012

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:DUPUY, CLAUDE; MORIN, FRANCOIS;
Source / Fundstelle:IN: REVUE D'ECONOMIE FINANCIERE. 1991-I. NUMERO 17. P. 83 - 106.
Revue / Zeitschrift:Revue d'économie financière
Année / Jahr:1991
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Finanz- und Steuerrecht, Gesellschaftsrecht, Politik, Wirtschaft und Gesellschaft, Politiques, économie et société
Mots clef / Schlagworte:Bankwesen, DEPOTSTIMMRECHT, GENERALVERSAMMLUNG, Gesellschaft, STIMMRECHT, Unternehmen, UNTERNEHMENSZUSAMMENSCHLUSS, WAHL, WAHLRECHT, ASSEMBLEE GENERALE, BANQUE, CAPITAL, CEE, DROIT DE VOTE, DROIT DES FINANCES PUBLIQUES ET FISCALITE, ECONOMIE, Entreprise, FINANCEMENT, FUSION-ACQUISITION, Société, VOTE
LA PROPOS DE L'ARTICLE EST D'ETUDIER LE PHENOMENE DE LA STABILITE DU SYSTEME MONETAIRE ALLEMAND. IL ANALYSE DANS LE DETAIL LES GRANDES COMPOSANTES DU COEUR FINANCIER ALLEMAND ET MET EN LUMIERE LES GRANDES ALLIANCES INTERNATIONALES PRATIQUEES EN SON SEIN. POUR ILLUSTRER LES DEVELOPPEMENTS, UN GRAPHIQUE EXPLICITE LES ALLIANCES INTER- "GROUPES ENTRE LA DEUTSCHE BANK, LA COMMERZBANK, LA DRESDNER BANK ET ALLIANZ ; UN" AUTRE PRESENTE LA NEBULEUSE "DEUTSCHE BANK", UN TROISIEME LA DECOMPOSITION DU CAPITAL DAIMLER-BENZ ET UN QUATRIEME DONNE LA REPARTITION DES DROITS DE VOTE "ENTRE LES QUATRE BANQUES ; UN DERNIER ENFIN DESIGNE LES ALLIANCES INTERNA-" TIONALES DE CE COEUR FINANCIER. UN ULTIME GRAPHIQUE PRESENTE CETTE FOIS-CI LES PARTICIPATIONS INDUSTRIELLES DES ACTEURS DU COEUR FINANCIER ALLEMAND. UNE AUTRE SERIE DE DOCUMENTS SOUS FORME DE TABLEAUX EXPRIME LES DONNEES CHIFFREES SUR LE NOMBRE DES PARTICIPATIONS DES DIX PLUS GRANDES BANQUES DANS L' INDUSTRIE AINSI QUE SUR LES DROITS DE VOTE DES BANQUES DANS LES ASSEMBLEES GENERALES DES GRANDS GROUPES ALLEMANDS.

LA SOCIETE ANONYME EN ALLEMAGNE ET EN ITALIE

Avr 27, 2012

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:CORAPI, DIEGO;
Source / Fundstelle:IN: LES PETITES AFFICHES. 1993. NUMERO 30. P. 23 - 27.
Revue / Zeitschrift:Affiches (les petites affiches)
Année / Jahr:1993
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Gesellschaftsrecht, Handelsrecht, Rechtsvergleichung
Mots clef / Schlagworte:Aktiengesellschaft, AG, GENERALVERSAMMLUNG, Gesellschaft, GESELLSCHAFT, AKTIEN-, KAPITALGESELLSCHAFT, Kapitalgesellschaft (KG), VERWALTUNGSRAT, ASSEMBLEE GENERALE, CONSEIL D'ADMINISTRATION, DROIT COMMERCIAL, DROIT COMPARE, Société, SOCIETE ANONYME (SA), SOCIETE DE CAPITAUX
DIEGO CORAPI, INVITE DE MARQUE A UNE JOURNEE DE COURS PORTES OUVERTES DE DROIT COMPARE DES AFFAIRES, PRESENTE LA SOCIETE ANONYME EN ALLEMAGNE ET EN ITALIE. APRES AVOIR JUSTIFIE LE THEME ET LA COMPARAISON DES DROITS ITALIEN ET ALLEMAND, L'AUTEUR PRESENTE: - LES SOURCES DU DROIT DE LA "SOCIETA PER AZIONI"(SPA) - LA NATURE JURIDIQUE DE LA SPA - L'INTERVENTION DES TRIBUNAUX SUR LA VIE DE LA SPA - LES PACTES "PARASOCIAUX" OU EXTRASTATUTAIRES - LE ROLE DE L'ASSEMBLEE - LE FONCTIONNEMENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION - L'ACTION JUDICIAIRE EN CONTESTATION D'UNE DECISION DE L'ASSEMBLEE, NOTAMMENT DE L'ASSEMBLEE ANNUELLE SUR LES COMPTES

LA DECHARGE EN DROIT ALLEMAND DES SOCIETES

Avr 27, 2012

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:SCHOENLE, HERBERT;
Source / Fundstelle:IN: ETUDES DE DROIT COMMERCIAL EN L'HONNEUR DE PAUL CARRY: MEMOIRES PUBLIES PAR LA FACULTE DE DROIT DE GENEVE. NUMERO 10, LIBRAIRIE DE L'UNIVERSITE GEORG ET CIE SA 1964, P. 137 - 167.
Année / Jahr:1964
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Gesellschaftsrecht, Handelsrecht
Mots clef / Schlagworte:Aktiengesellschaft, AG, ENTLASTUNG, ENTLASTUNGSBESCHLUSS, GENOSSENSCHAFT, Gesellschaft, GESELLSCHAFT MIT BESCHRAENKTER HAFTUNG, GMBH, ASSEMBLEE GENERALE, DECHARGE, DROIT COMMERCIAL, REPRESENTATION, SOCIETAIRE, Société, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE (SARL), SOCIETE ANONYME (SA), SOCIETE COOPERATIVE, SOCIETE DE PERSONNES
DANS LES GROUPEMENTS DE PERSONNES UNISSANT LEURS RESSOURCES OU LEURS EFFETS EN VUE D'ATTEINDRE UN BUT COMMUN, L'ASSEMBLEE GENERALE PREND UNE FOIS PAR ANNEE EN PRINCIPE UNE DECISION DE DECHARGE, LORSQUE TOUS LES SOCIETAIRES NE SONT PAS CHARGES DE L'ADMINISTRATION ET DE LA REPRESENTATION. L'AUTEUR EXAMINE ICI LA NATURE JURIDIQUE DE LA DECISION DE DECHARGE. POUR CE FAIRE IL QUALIFIE LA DECISION DE DECHARGE EN TERMES JURIDIQUES CONNUS PUIS LUI APPLIQUE LES NORMES CORRESPONDANTES DU DROIT DES SOCIETES EN ETUDIANT LES CONSEQUENCES JURIDIQUES DE LA DECHARGE EN GENERAL, DANS LA SOCIETE ANONYME, DANS SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE PUIS DANS LA SOCIETE COOPERATIVE.