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L’ASSURANCE ACCIDENTS DU TRAVAIL

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:KOEHLER, PETER A.;
Source / Fundstelle:IN: TENDANCES ACTUELLES DU DROIT SOCIAL ALLEMAND. BULLETIN DE DROIT COMPARE DU TRAVAIL ET DE LA SECURITE SOCIALE. 1998. P. 227 - 237.
Revue / Zeitschrift:Bulletin de droit compare du travail et de la securite sociale
Année / Jahr:1998
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Arbeitsrecht, Sozialrecht
Mots clef / Schlagworte:Arbeitnehmer, ARBEITSUNFALL, BEITRAG, KRANKENVERSICHERUNG, SOZIALGESETZBUCH (SGB), SOZIALHILFE, UNFALL, Unternehmen, Versicherung, VERSICHERUNG, KRANKEN-, VERSICHERUNG, SOZIAL-, VERSICHERUNG, UNFALL-, ACCIDENT, AIDE SOCIALE, ASSURANCE, ASSURANCE ACCIDENT, ASSURANCE DEPENDANCE, ASSURANCE SOCIALE, COTISATION, DROIT DU TRAVAIL, DROIT SOCIAL, PRESTATION SOCIALE, SALARIE, SANTE, SECURITE SOCIALE, TRAVAIL
L'ASSURANCE ACCIDENTS DU TRAVAIL OBLIGATOIRE FUT LA DERNIERE TRANCHE DE L'ASSURANCE SOCIALE A ETRE DETACHEE DE L'ORDONANCE SUR L'ASSURANCE SOCIALE DU REICH DE 1911 ET A ETRE INTEGREE DANS LE CODE SOCIAL DONT ELLE CONSTITUE DEPUIS LE PREMIER JANVIER 1997 LE LIVRE SEPT.
L'AUTEUR ABORDE DANS UNE PREMIERE PARTIE LES PRINCIPALES FONCTIONS DE L'ASSURANCE ACCIDENTS DU TRAVAIL (LA PREVENTION, LES BENEFICIAIRES, LE CHAMP D'APPLICATION MATERIEL, LES PRESTATIONS) AVANT D'ABORDER DANS UNE SECONDE PARTIE SON ORGANISATION ADMINISTRATIVE.

L’ASSURANCE MALADIE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:KRIEGEL, RAYMOND; VIESS, GERHARD;
Source / Fundstelle:IN: TENDANCES ACTUELLES DU DROIT SOCIAL ALLEMAND. BULLETIN DE DROIT COMPARE DU TRAVAIL ET DE LA SECURITE SOCIALE. 1998. P. 203 - 226.
Revue / Zeitschrift:Bulletin de droit compare du travail et de la securite sociale
Année / Jahr:1998
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Arbeitsrecht, Sozialrecht
Mots clef / Schlagworte:Arbeitnehmer, ARZT, GEBUEHRENFESTSETZUNG, GESUNDHEIT, KRANKENKASSE, KRANKENKASSE, BETRIEBS-, KRANKENKASSE, ERSATZ-, KRANKENKASSE, LANDWIRTSCHAFTS-, KRANKENVERSICHERUNG, MEDIZIN, SOZIALGESETZBUCH (SGB), Versicherung, VERSICHERUNG, KRANKEN-, VERSICHERUNG, SOZIAL-, ASSURANCE, ASSURANCE MALADIE, CAISSE D'ASSURANCE MALADIE, CAISSE D'ENTREPRISE, CAISSE REGIONALE AGRICOLE, CODE SOCIAL (SGB), COTISATION, DROIT DU TRAVAIL, DROIT SOCIAL, MEDECIN, MEDECINE, PRESTATION SOCIALE, SALARIE, SANTE, SECURITE SOCIALE, TARIFICATION
LES AUTEURS PROPOSENT DANS CET ARTICLE UNE ANALYSE DU SYSTEME DE SANTE ALLEMAND. APRES AVOIR PRESENTE DANS UNE PREMIERE PARTIE LES PRINCIPALES CARACTERISTIQUES DE L'ASSURANCE MALADIE (LA QUALITE D'ASSURE, LES REGIMES D'ASSURANCE MALADIE ET LES CAISSES, LES COTISATIONS, LES PRESTATIONS, LE ROLE DU COMITE FEDERAL DES MEDECINS ET DES CAISSES POUR LE SERVICE DES PRESTATIONS), LES AUTEURS PRESENTENT LES TROIS REFORMES DU SYSTEME DE SANTE : -LA REFORME BLUEM DU PREMIER "JANVIER 1989 ; -LA REFORME SEEHOFERER" "DU PREMIER JANVIER 1993 ; - LES" LOIS DE REORIENTATION DE L'ASSURANCE MALADIE OBLIGATOIRE DU PREMIER JUILLET 1997.

L’ASSURANCE SOINS DE LONGUE DUREE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:KESSLER, FRANCIS;
Source / Fundstelle:IN: TENDANCES ACTUELLES DU DROIT SOCIAL ALLEMAND. BULLETIN DE DROIT COMPARE DU TRAVAIL ET DE LA SECURITE SOCIALE. 1998. P. 189 - 202.
Revue / Zeitschrift:Bulletin de droit compare du travail et de la securite sociale
Année / Jahr:1998
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Arbeitsrecht, Sozialrecht
Mots clef / Schlagworte:Arbeitnehmer, BEITRAG, FUERSORGE, GESETZ VOM 26.5.1994 (PFLEGEVERSICHERUNG), Reform, SOZIALE EINRICHTUNG, SOZIALGESETZBUCH (SGB), SOZIALHILFE, Versicherung, VERSICHERUNG, PFLEGE-, VERSICHERUNG, SOZIAL-, AIDE SOCIALE, ASSISTANCE SOCIALE, ASSURANCE, ASSURANCE DEPENDANCE, ASSURANCE SOCIALE, ASSURANCE VIEILLESSE, CODE SOCIAL (SGB), COTISATION, DROIT DU TRAVAIL, DROIT SOCIAL, INSTITUTIONS SOCIALES, LOI DU 26 MAI 1994 (ASSURANCE DEPENDANCE), PRESTATION SOCIALE, REFORME, SALARIE, SECURITE SOCIALE
L'ASSURANCE SOINS DE LONGUE DUREE INTRODUITE PAR LA LOI DU 26 MAI 1994 AU SEIN DES INSTITUTIONS D'ASSURANCE MALADIE CONSTITUE DESORMAIS LE CINQUIEME PILIER DU REGIME DE SECURITE SOCIALE ALLEMAND.
FRANCIS KESSLER DEFINIT DANS UNE PREMIERE PARTIE LES BENEFICIAIRES DE L'ASSURANCE DEPENDANCE PUIS DECRIT DANS UNE DEUXIEME PARTIE LES PRESTATIONS DE L'ASSURANCE DEPENDANCE EN INSISTANT SUR LA DISTINCTION ENTRE LES AIDES A DOMICILE ET LA PRISE EN CHARGE EN INSTITUTION AVANT DE S'INTERESSER DANS UNE TROISIEME PARTIE AU FINANCEMENT DE L'ASSURANCE DEPENDANCE.

DROIT SOCIAL

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:ZACHER, HANS-F.;
Source / Fundstelle:"IN: FROMONT, MICHEL ; RIEG, ALFRED. INTRODUTION AU DROIT ALLEMAND TOME" 2, DROIT PUBLIC - DROIT PENAL. PARIS. CUJAS 1984, P. 223 - 250.
Année / Jahr:1984
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Sozialrecht
Mots clef / Schlagworte:KINDERGELD, KRANKENKASSE, KRANKENVERSICHERUNG, SOZIALSTAAT, Versicherung, VERSICHERUNG, ALTERS-, VERSICHERUNG, ARBEITSLOSEN-, VERSICHERUNG, KRANKEN-, VERSICHERUNG, RENTEN-, VERSICHERUNG, SOZIAL-, VERSICHERUNG, UNFALL-, ALLOCATION, ALLOCATION FAMILIALE, ASSURANCE, ASSURANCE ACCIDENT, ASSURANCE CHOMAGE, ASSURANCE RETRAITE, ASSURANCE SOCIALE, ASSURANCE VIEILLESSE, DROIT SOCIAL, SECURITE SOCIALE
L'AUTEUR EXPOSE DANS UNE PREMIERE SECTION LES PROBLEMES GENERAUX COMMUNS A L'ENSEMBLE DE LA MATIERE : LA DEFINITION, L'EVOLUTION HISTORIQUE ET LES PRINCIPALES SUBDIVISIONS DU DROIT SOCIAL. DANS UNE SECONDE PARTIE, IL S'ATTACHE A PRESENTER DE MANIERE PLUS DETAILLEE LES ASSURANCES SOCIALES (ASSURANCE-MALADIE, ASSURANCE-VIEILLESSE ET ASSURANCE-ACCIDENT), LES INDEMNITES SOCIALES (PRESTATIONS GARANTIES, FINANCEMENT ET ORGANISATION), LES SYSTEMES PARTICULIERS DE PEREQUATION SOCIALE (AIDE A LA JEUNESSE, ALLOCATIONS FAMILIALES, AIDE A LA FORMATION, ALLOCATION-LOGEMENT), LA PROMOTION DU TRAVAIL (PRESTATIONS, FINANCEMENT ET ORGANISATION) ET L'AIDE SOCIALE (PRESTATIONS, PRINCIPES DE L'AIDE SOCIALE, FINANCEMENT ET ORGANISATION).

LES COMPETENCES DES REGIONS EN MATIERE DE SANTE DANS LES 15 ETATS MEMBRES DE L’UNION EUROPEENNE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:DE BERRANGER, THIBAUT;
Source / Fundstelle:IN: REVUE DU DROIT SANITAIRE ET SOCIAL. 1996. P. 249 - 273.
Revue / Zeitschrift:revue de droit sanitaire et social
Année / Jahr:1996
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Finanz- und Steuerrecht, Sozialrecht
Mots clef / Schlagworte:BEITRAG, DEZENTRALISIERUNG, Föderalismus, GESUNDHEIT, KOMPETENZVERTEILUNG, REGION, SOZIALPOLITIK, SUBSIDIARITAETSPRINZIP, VERGLEICHUNGSRECHT, Versicherung, VERSICHERUNG, KRANKEN-, ASSURANCE, ASSURANCE MALADIE, COMPETENCE, COTISATION, DECENTRALISATION, DROIT COMPARE, DROIT SOCIAL, FEDERALISME, FINANCEMENT, LAENDER, POLITIQUE SOCIALE, PRINCIPE DE SUBSIDIARITE, SANTE, TARIFICATION
L'ALLEMAGNE EST, PARMI LES ETATS MEMBRES DE L'UNION EUROPEENNE, L'UN DES PAYS A AVOIR SU MAITRISER SES DEPENSES DE SANTE. CERTAINES DIFFICULTES SUBSISTENT CEPENDANT ET SONT LA CONSEQUENCE DES DISPARITES ECONOMIQUES QUI EXISTENT ENTRE LES LAENDER. UNE INSTITUTION DE CONTROLE VEILLE AU MAINTIEN DE LA COHESION NATIONALE ET A LA BONNE COOPERATION ENTRE L'AUTORITE CENTRALE, LES LAENDER, LES COMMUNES ET LES ARRONDISSEMENTS.