LE COEUR FINANCIER ALLEMAND

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:DUPUY, CLAUDE; MORIN, FRANCOIS;
Source / Fundstelle:IN: REVUE D'ECONOMIE FINANCIERE. 1991-I. NUMERO 17. P. 83 - 106.
Revue / Zeitschrift:Revue d'économie financière
Année / Jahr:1991
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Finanz- und Steuerrecht, Gesellschaftsrecht, Politik, Wirtschaft und Gesellschaft, Politiques, économie et société
Mots clef / Schlagworte:Bankwesen, DEPOTSTIMMRECHT, GENERALVERSAMMLUNG, Gesellschaft, STIMMRECHT, Unternehmen, UNTERNEHMENSZUSAMMENSCHLUSS, WAHL, WAHLRECHT, ASSEMBLEE GENERALE, BANQUE, CAPITAL, CEE, DROIT DE VOTE, DROIT DES FINANCES PUBLIQUES ET FISCALITE, ECONOMIE, Entreprise, FINANCEMENT, FUSION-ACQUISITION, Société, VOTE
LA PROPOS DE L'ARTICLE EST D'ETUDIER LE PHENOMENE DE LA STABILITE DU SYSTEME MONETAIRE ALLEMAND. IL ANALYSE DANS LE DETAIL LES GRANDES COMPOSANTES DU COEUR FINANCIER ALLEMAND ET MET EN LUMIERE LES GRANDES ALLIANCES INTERNATIONALES PRATIQUEES EN SON SEIN. POUR ILLUSTRER LES DEVELOPPEMENTS, UN GRAPHIQUE EXPLICITE LES ALLIANCES INTER- "GROUPES ENTRE LA DEUTSCHE BANK, LA COMMERZBANK, LA DRESDNER BANK ET ALLIANZ ; UN" AUTRE PRESENTE LA NEBULEUSE "DEUTSCHE BANK", UN TROISIEME LA DECOMPOSITION DU CAPITAL DAIMLER-BENZ ET UN QUATRIEME DONNE LA REPARTITION DES DROITS DE VOTE "ENTRE LES QUATRE BANQUES ; UN DERNIER ENFIN DESIGNE LES ALLIANCES INTERNA-" TIONALES DE CE COEUR FINANCIER. UN ULTIME GRAPHIQUE PRESENTE CETTE FOIS-CI LES PARTICIPATIONS INDUSTRIELLES DES ACTEURS DU COEUR FINANCIER ALLEMAND. UNE AUTRE SERIE DE DOCUMENTS SOUS FORME DE TABLEAUX EXPRIME LES DONNEES CHIFFREES SUR LE NOMBRE DES PARTICIPATIONS DES DIX PLUS GRANDES BANQUES DANS L' INDUSTRIE AINSI QUE SUR LES DROITS DE VOTE DES BANQUES DANS LES ASSEMBLEES GENERALES DES GRANDS GROUPES ALLEMANDS.

VERS UN KONZERN EUROPEEN

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:LUTTER, MARCUS;
Source / Fundstelle:IN: REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT COMMERCIAL. 1972. P. 1 - 20.
Revue / Zeitschrift:Revue trimestrielle de droit commercial
Année / Jahr:1972
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Gesellschaftsrecht, Handelsrecht
Mots clef / Schlagworte:GESELLSCHAFTSRECHT, INTERNATIONALES-, KONZERN, UNTERNEHMENSZUSAMMENSCHLUSS, CARTEL, CONCENTRATION, DROIT COMMERCIAL, Entreprise, GROUPE DE SOCIETES, MONOPOLE, Société
APRES AVOIR CONSTATE QUE LES FORMES DE CONCENTRATION DONT ON PEUT DISPOSER AU NIVEAU NATIONAL DOIVENT EXISTER EGALEMENT DANS LE CADRE DU MARCHE COMMUN, L'AUTEUR EXAMINE SI LES POSSIBILITES DEJA EXISTANTES PERMETTENT LA REALISATION D'UNE CONCENTRATION INTERNATIONALE D'ENTREPRISES, OU SI ON DOIT LES COMPLETER OU LES CREER ET DANS CE CAS SELON QUELLES MODALITES. A CET EFFET, IL EXPOSE ENTRE OUTRE LA REGLEMENTATION ALLEMANDE DES GROUPES DE SOCIETES.

DEVELOPPEMENTS RECENTS EN DROIT ALLEMAND

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:BEHRENS, PETER;
Source / Fundstelle:IN: DROIT ET PRATIQUE DU COMMERCE INTERNATIONAL. 1986. TOME 12, NUMERO 14. P. 661 - 672.
Revue / Zeitschrift:Droit et pratique du commerce international
Année / Jahr:1986
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Allgemeines
Mots clef / Schlagworte:BILANZRECHT, BOERSE, GEMEINSCHAFTSRECHT, EUROPAEISCHES, GESELLSCHAFT MIT BESCHRAENKTER HAFTUNG UND CO KG, GMBH UND CO KG, INSOLVENZ, KOLLISION, KONKURSFORDERUNG, KONKURSRECHT, INTERNATIONALES-, PARTEISPENDE, UNTERNEHMENSZUSAMMENSCHLUSS, BOURSE, CONCENTRATION, CREANCE, DON, DROIT EUROPEEN COMMUNAUTAIRE, DROIT INTERNATIONAL, DROIT NATIONAL, Entreprise, FAILLITE, GENERALITES, INSOLVABILITE, PARTIS POLITIQUES, PME, Société, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE ASSOCIEE (GMBH ET CO KG)
DANS CETTE CHRONIQUE L'AUTEUR EXPOSE LES NOUVEAUTES DU DROIT ALLEMAND. IL ABORDE LES THEMES SUIVANTS: - L'APPLICATION DU DROIT COMMUNAUTAIRE EUROPEEN : LE CRITERE DE PURETE DE LA BIERE ALLEMANDE ET LE CONTROLE COMMUNAUTAIRE, LE CONFLIT ENTRE LA CJCE ET LA COUR FEDERALE DE JURIDICTION FINANCIERE ALLEMANDE A PROPOS DE L'APPLICABILITE DIRECTE DES DIRECTIVES. - LE DROIT DE L'ENTREPRISE : ADOPTION DE LA LOI DU 5 DECEMBRE 1985 RELATIVE AUX DIRECTIVES CONCERNANT LE BILAN, PROJET DE LOI DU GOUVERNEMENT POUR FACILITER L'ACCES A LA BOURSE DES PME, PROJET DE LOI SUR LES SOCIETES DE PARTICIPATION - DROIT DE LA FAILLITE : DROIT INTERNATIONAL DE LA FAILLITE, NOUVELLE REGLEMENTATION DE LA POSITION DES CREANCES - DROIT DE LA CONCURRENCE : CONTROLE DES CONCENTRATIONS D'ENTREPRISES - DROIT FISCAL : TRAITEMENT FISAL RESERVE AUX DONS FAITS AUX PARTIS POLITIQUES, IMPOSITION DES GMBH ET CO KG.

GROUPES DE SOCIETES EN DROITS FRANCAIS ET ALLEMAND: EVOLUTION

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:KRSJAK, PETER;
Source / Fundstelle:IN: GAZETTE DU PALAIS. 1975-II. P. 485 - 487.
Revue / Zeitschrift:Gazette du palais
Année / Jahr:1975
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Gesellschaftsrecht, Handelsrecht
Mots clef / Schlagworte:Aktiengesellschaft, AG, Gesellschaft, GESELLSCHAFT, MUTTER-, GESELLSCHAFT, TOCHTER-, KONZERN, Unternehmen, UNTERNEHMENSZUSAMMENSCHLUSS, CONCENTRATION, DROIT COMMERCIAL, Entreprise, FILIALE, GROUPE DE SOCIETES, PARTICIPATION, Société, SOCIETE ANONYME (SA), SOCIETE MERE
ETUDE COMPARATIVE DES DROITS ALLEMAND ET FRANCAIS RELATIFS AUX GROUPES DE SOCIETES. L'AUTEUR DECRIT LES DROITS POSITIFS ET PORTE UNE APPRECIATION CRITI- QUE SUR CES DEUX LEGISLATIONS PUIS ABORDE LES PERSPECTIVES D'EVOLUTION DES DROITS FRANCAIS ET ALLEMAND EN LA MATIERE AVEC LES DIFFERENTS PROJETS POUR CON- CLURE QUE LES VRAIES SOLUTIONS DEVRAIENT ETRE TROUVEES DANS LE CADRE COMMUNAU- TAIRE.