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Introduction historique au droit: France, Allemagne, Angleterre

Mar 18, 2015

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:WIJFFELS, ALAIN
Source / Fundstelle:IN: Thémis, Presses Universitaires de France - P.U.F., 2e édition, 2014.
Année / Jahr:2014
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Histoire du droit, Politik, Wirtschaft und Gesellschaft, Politiques, économie et société, Rechtsgeschichte
Mots clef / Schlagworte:Rechtsgeschichte, HISTOIRE DU DROIT

ISBN : 978-2-13-062496-7

Ce manuel offre un aperçu général de l’histoire externe, depuis le Haut Moyen Âge jusqu’au XXIe siècle. Il retrace les grandes lignes du développement des institutions et des sources du droit, en soulignant l’importance des acteurs sociaux et politiques qui contrôlent ces sources. Afin de mieux saisir les développements spécifiquement français et ceux qui font partie d’une tradition européenne plus large, la même démarche est proposée parallèlement pour l’histoire du droit en Allemagne et en Angleterre.

Sommaire

  • Première partie. — Du IVe au XIe siècle. Le creuset de la tradition juridique occidentale
  • Deuxième partie. — Du XIe au XVIIIe siècle. Érosion et subordination de la coutume
  • Troisième partie – Du XVIIIe au XXIe siècle. Avènement et subversion de la loi
    • I. Repères chronologiques : histoire politique et constitutionnelle France Allemagne Angleterre
    • II. Droit international
    • III. Sources et acteurs du droit France Allemagne Angleterre
    • IV. L’héritage

Le droit du travail des Églises en Allemagne

Mar 4, 2015

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:PIRAS, GABRIELLA
Source / Fundstelle:IN: Revue de droit du travail, Paris, Dalloz, 2014, p.646.
Revue / Zeitschrift:Revue de droit du travail (RDT)
Année / Jahr:2014
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Arbeitsrecht, Droit du travail, Kirchenrecht
Mots clef / Schlagworte:ARBEITSVERTRAG, Grundgesetz, Kirchliches Arbeitsrecht, Kirchliches Selbstbestimmungsrecht, Loyalitätspflicht, Weimarer Reichsverfassung, Affaire crèche Baby- Loup, Constitution de Weimar, CONTRAT DE TRAVAIL, Droit d'auto-détermination des Églises, Droit du travail des Eglises, LOI FONDAMENTALE, Obligation de loyauté

Si, en France, la liaison entre le droit du travail et la religion évoque surtout la problématique des entreprises de tendance et la célèbre affaire de la crèche Baby-Loup, en Allemagne, ce lien suscite un débat différent et d'une tout autre dimension : le droit du travail des Églises. Celui-ci, trouvant son origine dans la Constitution de Weimar de 1919, s'est développé dans une véritable sous-branche du droit du travail, dont les dérivés particuliers créent des tensions avec le droit du travail étatique ainsi qu'avec la Loi fondamentale.

Sommaire
  • I. - Origine et contenu du droit du travail des Églises
  • II. - Tensions crées par le droit du travail des Églises
    • A. - Licenciements pour atteinte à l'obligation de loyauté
    • B. - Interdiction générale de la grève

Histoire du droit public en Allemagne vol. 2. – 1800-1914

Fév 25, 2015

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:MESTRE, JEAN-LOUIS; STOLLEIS, MICHAEL
Source / Fundstelle:IN: Volume 2, Rivages du droit, Dalloz 01/2014.
Année / Jahr:2014
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Droit administratif, Histoire du droit, Politik, Wirtschaft und Gesellschaft, Politiques, économie et société, Rechtsgeschichte, Verwaltungsrecht
Mots clef / Schlagworte:Allgemeine Staatstheorie, RECHTSSTAAT, Verwaltungsrechtswissenschaft, Wiener Kongress, Congrès de Vienne, L'Etat du droit, La théorie générale de l'Etat, Science du droit administratif

ISBN : 978-2-247-12076-5

L'ouvrage traite des différentes périodes de l'histoire du XIXe siècle en Allemagne. L'auteur analyse les changements dans l'évolution constitutionnelle et les approches méthodologiques différentes du droit, résumant les perspectives et le travail des auteurs les plus importants de chaque époque.

Débutant son analyse avant la Confédération allemande et l'effervescence révolutionnaire de1848, l'ouvrage aborde la première moitié du siècle marquée principalement par l'absence d'une constitution impériale unifiée. La seconde moitié du siècle montre, quant à elle, l'unification nationale et l'émergence d'une nouvelle conception de l'État de droit (Rechtsstaat).
Sommaire
  • Le droit public allemand aux alentours de 1800
  • Le congrès de Vienne et la confédération germanique (1815-1848)
  • La théorie générale du droit public à l'époque du vormärz
  • Le droit public des Etats membres de la confédération germanique
  • Les débuts du droit administratif avant 1848
  • La doctrine publiciste avant la révolution de 1848
  • Le droit public et le droit administratif des Etats particuliers jusqu'en 1914
  • Le droit public allemand général: la doctrine publiciste du reich
  • La science du droit administratif et la science de l'administration, 1850-1914
  • La théorie générale de l'Etat 1850-1914

The German Law of Torts: A Comparative Treatise

Fév 18, 2015

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:MARKESINIS, BASIL ; UNBERATH, HANNES
Source / Fundstelle:IN: Hart Publishing Ltd, 2015.
Année / Jahr:2002/15
Catégorie / Kategorie:Droit civil, Zivilrecht
Mots clef / Schlagworte:BGB, BUNDESGERICHTSHOF, DELIKTSRECHT, Federal Court of Justice, Gefährdungshaftung, Strict liability, Droit de la responsabilité delictuelle, German Civil Code
ISBN 978-1-84946-169-6
Since its first appearance in 1986 this book has won uniform praise from many of the world's leading comparatists, has been acclaimed by senior judges, and has been cited by the courts of many countries. This new edition of the work, again substantially updated, contains over 150 leading judgments, most translated in their entirety, along with references to over 2000 other decisions from Germany and the common law world. While the book remains an ideal tool for teaching comparative torts and comparative methodology, it is also an indispensable source of inspiration for those with a professional interest in international tort litigation and law reform in the area.Topics discussed include economic loss, psychiatric injury, wrongful birth, life and sterilisation cases, products liability, traffic accidents, accidents at work, environmental liability, and compensation for personal injuries and death.

In Vorbereitung für das 3. Quartal 2015