SUR LE CONSTITUTIONNALISME ALLEMAND (1815-1919)

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:HUMMEL, JACKY;
Source / Fundstelle:IN: DROITS. 1996. NUMERO 23. P. 161 - 171.
Revue / Zeitschrift:Droits : revue fran?ºaise de théorie juridique
Année / Jahr:1996
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Rechtsgeschichte, Verfassungsrecht
Mots clef / Schlagworte:Geschichte, RECHTSLEHRE, RECHTSPHILOSOPHIE, Verfassung, VERFASSUNG, FRANKFURTER-, CONSTITUTION, CONSTITUTION DE FRANCFORT DE 1849, CONSTITUTIONNALISME, DOCTRINE, Droit constitutionnel, HISTOIRE, HISTOIRE DU DROIT, PARLEMENTARISME, PHILOSOPHIE DU DROIT
LA PENSEE CONSTITUTIONNELLE DU XIXEME SIECLE EST GOUVERNEE OUTRE-RHIN PAR LE THEME DE LA SIGNIFICATION ET DE L'AUTHENTICITE DE LA MONARCHIE CONSTITUTIONNELLE. L'AUTEUR DIVISE SON ETUDE EN CINQ PARTIES : "-L'IMPOSSIBLE ABANDON DU PRINCIPE MONARCHIQUE ; -LE MODELE" ALLEMAND "D'UNE MONARCHIE CONSTITUTIONNELLE AUTHENTIQUE ; -LE" CONSTITUTIONNALISME "BISMARCKIEN ; -LA NATURE PURE OU COMPOSEE DU" CONSTITUTIONNALISME ALLEMAND.

LES RECOURS ADMINISTRATIFS OBLIGATOIRES: ETUDE COMPAREE DES DROITS ALLEMAND ET FRANCAIS

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:PREVEDOUROU, EUGENIE;
Source / Fundstelle:IN: LGDJ. 1996. 403 P.
Année / Jahr:1996
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Verwaltungsrecht
Mots clef / Schlagworte:FISKUS, Gerichtsbarkeit, GERICHTSBARKEIT, FINANZ-, GERICHTSBARKEIT, SOZIAL-, GERICHTSBARKEIT, VERWALTUNGS-, REICHSGERICHT, REICHSKAMMERGERICHT, VERFASSUNG, FRANKFURTER-, VERWALTUNGSGERICHTSORDNUNG (VWGO), VORVERFAHREN, CONSTITUTION DE FRANCFORT DE 1849, CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, DROIT ADMINISTRATIF, FEDERALISME, JURIDICTION, JURIDICTION ADMINISTRATIVE, JURIDICTION FINANCIERE, JURIDICTION SOCIALE, RECOURS ADMINISTRATIF PREALABLE, REICH, TRIBUNAL
ETUDE DE DROIT COMPARE DANS LAQUELLE L'AUTEUR CHERCHE A REPONDRE A DEUX QUESTIONS:
- LE RECOURS ADMINISTRATIF OBLIGATOIRE DOIT-IL ETRE PREVU A TITRE OCCASIONNEL, COMME C'EST LE CAS EN DROIT FRANCAIS, OU A TITRE GENERAL, SOUS FORME DE CONDITION DE RECEVABILITE DE CERTAINES CATEGORIES D'ACTION EN JUSTICE, COMME C'EST LE CAS EN DROIT ALLEMAND?
- L'ORGANISATION JURIDIQUE DU RECOURS ADMINISTRATIF OBLIGATOIRE DOIT-ELLE SE RAMENER A UNE COLLECTION DE SOLUTIONS D'ESPECES SANS SOUCI D'INTEGRATION DANS UN ENSEMBLE COHERENT?
POUR SE FAIRE, L'AUTEUR EXAMINE PARALLELEMENT LES DEUX SYSTEMES JURIDIQUES, TRAITANT DANS LA PREMIERE PARTIE DE LA FORMATION DE L'INSTITUTION DES RECOURS ADMINISTRATIFS OBLIGATOIRES (CREATION, EVOLUTION, DOMAINE ET SIGNIFICATION AU SEIN DU CONTENTIEUX ADMINISTRATIF) ET, EXAMINANT DANS UNE DEUXIEME PARTIE, LE REGIME JURIDIQUE DE CETTE INSTITUTION (REGLES REGISSANT LA MISE EN OEUVRE DU RECOURS ADMINISTRATIF OBLIGATOIRE ET APPRECIATION DE SA CONFORMITE AVEC LA CONSTITUTION).

LA JURISPRUDENCE DE LA COUR CONSTITUTIONNELLE FEDERALE CONCERNANT LES DROITS FONDAMENTAUX.

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:STARCK, CHRISTIAN;
Source / Fundstelle:IN: REVUE DU DROIT PUBLIC ET DE LA SCIENCE POLITIQUE. 1988. P. 1263 - 1287.
Revue / Zeitschrift:Revue du droit public et de la science politique (RDP)
Année / Jahr:1988
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Sozialrecht, Verfassungsrecht
Mots clef / Schlagworte:Bundesverfassungsgericht, GLEICHBERECHTIGUNG DER GESCHLECHTER, Grundgesetz, Grundrechte, RECHTSSTAAT, VERFASSUNG, WEIMARER REICHS-, VERHAELTNISMAESSIGKEITSGRUNDSATZ, CONSTITUTION DE FRANCFORT DE 1849, CONSTITUTION DE WEIMAR DU 11 AOUT 1919, Cour constitutionnelle Fédérale, DROIT A LA VIE, Droit constitutionnel, DROIT DE LA PERSONNALITE, DROITS FONDAMENTAUX, EGALITE DES SEXES, FRANCFORT, LIBERTES PUBLIQUES, LOI FONDAMENTALE, LOI FONDAMENTALE, ART. 1-19, WEIMAR
LA LOI FONDAMENTALE CONTIENT UN CATALOGUE DES DROITS FONDAMENTAUX INSPIRE DES CONSTITUTIONS DE FRANCFORT (1849) ET WEIMAR (1919) ET DE LA DECLARATION UNIVERSELLE DES DROITS DE L'HOMME, AUXQUELS FURENT AJOUTES DES DROITS NOUVEAUX: LA DIGNITE DE L'ETRE HUMAIN, LE DROIT A LA VIE, L'EGALITE JURIDIQUE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES, LE LIBRE CHOIX DE LA PROFESSION.

ASPECTS DOGMATIQUES ET CRITIQUES DES DROITS FONDAMENTAUX CONSTITUTIONNELS DE LA REPUBLIQUE FEDERALE D’ALLEMAGNE.

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:SOULAS DE RUSSEL, DOMINIQUE JEAN-MARIE;
Source / Fundstelle:IN: REVUE DU DROIT PUBLIC ET DE LA SCIENCE POLITIQUE. 1980. P. 743 - 764.
Revue / Zeitschrift:Revue du droit public et de la science politique (RDP)
Année / Jahr:1980
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Verfassungsrecht
Mots clef / Schlagworte:Bundesverfassungsgericht, FRANKFURT, Grundgesetz, Grundrechte, PARLAMENTARISCHER RAT, RECHTSSTAAT, VERFASSUNG, FRANKFURTER-, VERFASSUNG, WEIMARER REICHS-, CONSTITUTION DE FRANCFORT DE 1849, CONSTITUTION DE WEIMAR DU 11 AOUT 1919, Cour constitutionnelle Fédérale, Droit constitutionnel, DROITS FONDAMENTAUX, FRANCFORT, HISTOIRE, LOI FONDAMENTALE, LOI FONDAMENTALE, ART. 1-9, WEIMAR
LA LOI FONDAMENTALE DE LA RFA EST EN REACTION CONTRE LE LAXISME DE LA CONSTITUTION DE WEIMAR, FAVORISANT LE TOTALITARISME, ET LA CONSTITUTION DE 1871, AUTORITAIRE, A L'ORIGINE DE LA POLITIQUE CATASTROPHIQUE DU DERNIER DEMI-SIECLE. AUSSI PRESENTE-T-ELLE L'ASPECT PARFOIS DEROUTANT D'UN COMPROMIS FRAGILE ENTRE LE PLUS GRAND LIBERALISME POSSIBLE ET SA NECESSAIRE LIMITATION.