ENVIRONNEMENT

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:INSTITUT INTERNATIONAL DE TERMINOLOGIE JURIDIQUE ET ADMINISTRATIVE (REDACTION);
Source / Fundstelle:IN: MANUEL DE TERMINOLOGIE JURIDIQUE ET ADMINISTRATIVE INTERNATIONALE. KOELN. BERLIN. BONN. MUENCHEN. CARL HEYMANNS 1982, 168 P.
Année / Jahr:1982
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Rechtsvergleichung, Verwaltungsrecht
Mots clef / Schlagworte:Abfallbeseitigung, LAERMSCHUTZ, LUFTREINHALTUNG, RAUMPLANUNG, RECHTSTERMINOLOGIE, UMWELT, WASSERSCHUTZ, AIR, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, BRUIT, DECHET, DROIT ADMINISTRATIF, DROIT COMPARE, EAU, ENVIRONNEMENT, TERMINOLOGIE JURIDIQUE
MANUEL (FRANCAIS-ALLEMAND) DE TERMINOLOGIE SPECIALISEE CONTENANT UN CHOIX DE NOTIONS ET DENOMINATIONS ESSENTIELLES DANS LE DOMAINE DU DROIT DE L'ENVIRONNEMENT. LES POLITIQUES FRANCAISE ET ALLEMANDE DE L'ENVIRONNEMENT SONT EXPLIQUEES DANS UNE PREMIERE PARTIE. DANS UNE SECONDE PARTIE EST DETAILLE LE VOCABULAIRE RELATIF AUX THEMES SUIVANTS: LES BASES DE LA POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ET LES DOMAINES SPECIALISES DE L'ENVIRONNEMENT.

LOI RELATIVE A LA PROTECTION CONTRE LES EFFETS NOCIFS SUR L’ENVIRONNEMENT PRODUITS PAR DES POLLUTIONS DE L’AIR, DES BRUITS, DES VIBRATIONS ET DES PHENOMENES SIMILAIRES – LOI FEDERALE SUR LA PROTECTION CONTRE LES IMMISSIONS

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:INTER NATIONES (ED.);
Source / Fundstelle:IN: INFORMATIONS DE LA RFA. TEXTES DE LOIS. LOIS SUR L'ENVIRONNEMENT. BONN. INTER NATIONES 1995, P. 39 - 67.
Revue / Zeitschrift:Inter nationes
Année / Jahr:1995
Catégorie / Kategorie:Verwaltungsrecht
Mots clef / Schlagworte:ANLAGE, BODEN, BUNDESIMMISSIONSSCHUTZGESETZ VOM 15.3.1974, FAHRZEUG, IMMISSIONSSCHUTZ, KULTURERBE, LAERMSCHUTZ, LUFTREINHALTUNG, STRASSENVERKEHR, UMWELT, UMWELTBELASTUNG, WASSERSCHUTZ, AUTOMOBILE, AUTORISATION D'EXPLOITATION, BRUIT, CIRCULATION, DROIT ADMINISTRATIF, ENVIRONNEMENT, FAUNE, FLORE, INSTALLATION, LOI DU 15 MARS 1974 (PROTECTION CONTRE LES IMMISSIONS), NUISANCE, PATRIMOINE CULTUREL, POLLUTION
TRADUCTION DE LA LOI FEDERALE SUR LA PROTECTION CONTRE LES IMMISSIONS DANS LA VERSION DE SA PUBLICATION EN DATE DU 14 MAI 1990 AMENDEE EN DERNIER PAR LA LOI DU 23 NOVEMBRE 1994 (EXTRAIT). [BIBLI BIJUS: F. 49]

CHRONIQUE DE DROIT PUBLIC

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:SCHNEIDER, PETER;
Source / Fundstelle:IN: ANNUAIRE DE LEGISLATION FRANCAISE ET ETRANGERE. 1974. P. 93 - 94.
Revue / Zeitschrift:Annuaire de législation fran?ºaise et étrangère
Année / Jahr:1974
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Verwaltungsrecht
Mots clef / Schlagworte:LAERMBEKAEMPFUNG, LUFTREINHALTUNG, UMWELT, UMWELTBELASTUNG, UMWELTRECHT, UMWELTSCHUTZ, AIR, BRUIT, DROIT ADMINISTRATIF, ENVIRONNEMENT, LOI DU 15 MARS 1974 (PROTECTION CONTRE LES NUISANCES), NUISANCE, POLLUTION
BREVES OBSERVATIONS RELATIVES A LA LOI DU 15 MARS 1974 POUR LA PROTECTION CONTRE LES NUISANCES PROVENANT DE LA POLLUTION DE L'AIR, DU BRUIT, DES TREPIDATIONS ET AUTRES PHENOMENES ANALOGUES.

LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT EN ALLEMAGNE FEDERALE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:WITSCH, GUNTER;
Source / Fundstelle:IN: REVUE JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT. 1977. NUMERO 3. P. 281 - 292.
Revue / Zeitschrift:Revue juridique de l'environnement
Année / Jahr:1977
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Verwaltungsrecht
Mots clef / Schlagworte:Abfallbeseitigung, ABFALLBESEITIGUNGSGESETZ VOM 07.6.1972, BENZINBLEIGESETZ VOM 05.8.1971, BUNDESIMMISSIONSSCHUTZGESETZ VOM 15.3.1974, LAERMSCHUTZ, UMWELT, WASSERSCHUTZ, AIR, BRUIT, DECHET, DROIT ADMINISTRATIF, EAU, ENVIRONNEMENT, LOI DU 15 MARS 1974 (PROTECTION CONTRE LES IMMISSIONS), NUISANCE
SUITE A LA DEGRADATION ACCELEREE DE L'ENVIRONNEMENT PENDANT LES ANNEES 1970, DONT LA MANIFESTATION LA PLUS SPECTACULAIRE FUT LE SMOG DE LA RUHR, DE NOMBREUSES MESURES LEGISLATIVES ET REGLEMENTAIRES FURENT ADOPTEES POUR LUTTER CONTRE LES NUISANCES : EPURATION DE L'AIR, PROTECTION CONTRE LE BRUIT, PROTECTION DES EAUX, ELIMINATION DES DECHETS. L'AUTEUR PRESENTE EGALEMENT LES INSTITUTIONS ET LES INSTRUMENTS DE LA POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT.

TROIS SOMMAIRES DE JURISPRUDENCE ALLEMANDE DONT DEUX HUMORISTIQUES

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:PADIS, PIERRE;
Source / Fundstelle:IN: GAZETTE DU PALAIS. 1972-I. P. 394 - 395.
Revue / Zeitschrift:Gazette du palais
Année / Jahr:1972
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Allgemeines
Mots clef / Schlagworte:DIEBSTAHL, Rechtsprechung, RUHESTOERUNG, NAECHTLICHE-, WERBUNG, IRREFUEHRENDE-, BRUIT, ENVIRONNEMENT, GENERALITES, INFRACTION, Jurisprudence, PUBLICITE, PUBLICITE MENSONGERE, TAPAGE NOCTURNE, VOL
BREF COMPTE RENDU DE TROIS DECISIONS DE TRIBUNAUX ALLEMANDS (TAPAGE NOCTURNE, VOL D'UN VEHICULE AUTOMOBILE EN MAUVAIS ETAT ET PUBLICITE MENSONGERE D'UN MARCHAND DE TAPIS).