ENVIRONNEMENT

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:INSTITUT INTERNATIONAL DE TERMINOLOGIE JURIDIQUE ET ADMINISTRATIVE (REDACTION);
Source / Fundstelle:IN: MANUEL DE TERMINOLOGIE JURIDIQUE ET ADMINISTRATIVE INTERNATIONALE. KOELN. BERLIN. BONN. MUENCHEN. CARL HEYMANNS 1982, 168 P.
Année / Jahr:1982
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Rechtsvergleichung, Verwaltungsrecht
Mots clef / Schlagworte:Abfallbeseitigung, LAERMSCHUTZ, LUFTREINHALTUNG, RAUMPLANUNG, RECHTSTERMINOLOGIE, UMWELT, WASSERSCHUTZ, AIR, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, BRUIT, DECHET, DROIT ADMINISTRATIF, DROIT COMPARE, EAU, ENVIRONNEMENT, TERMINOLOGIE JURIDIQUE
MANUEL (FRANCAIS-ALLEMAND) DE TERMINOLOGIE SPECIALISEE CONTENANT UN CHOIX DE NOTIONS ET DENOMINATIONS ESSENTIELLES DANS LE DOMAINE DU DROIT DE L'ENVIRONNEMENT. LES POLITIQUES FRANCAISE ET ALLEMANDE DE L'ENVIRONNEMENT SONT EXPLIQUEES DANS UNE PREMIERE PARTIE. DANS UNE SECONDE PARTIE EST DETAILLE LE VOCABULAIRE RELATIF AUX THEMES SUIVANTS: LES BASES DE LA POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ET LES DOMAINES SPECIALISES DE L'ENVIRONNEMENT.

LOI RELATIVE A LA PROTECTION CONTRE LES EFFETS NOCIFS SUR L’ENVIRONNEMENT PRODUITS PAR DES POLLUTIONS DE L’AIR, DES BRUITS, DES VIBRATIONS ET DES PHENOMENES SIMILAIRES – LOI FEDERALE SUR LA PROTECTION CONTRE LES IMMISSIONS

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:INTER NATIONES (ED.);
Source / Fundstelle:IN: INFORMATIONS DE LA RFA. TEXTES DE LOIS. LOIS SUR L'ENVIRONNEMENT. BONN. INTER NATIONES 1995, P. 39 - 67.
Revue / Zeitschrift:Inter nationes
Année / Jahr:1995
Catégorie / Kategorie:Verwaltungsrecht
Mots clef / Schlagworte:ANLAGE, BODEN, BUNDESIMMISSIONSSCHUTZGESETZ VOM 15.3.1974, FAHRZEUG, IMMISSIONSSCHUTZ, KULTURERBE, LAERMSCHUTZ, LUFTREINHALTUNG, STRASSENVERKEHR, UMWELT, UMWELTBELASTUNG, WASSERSCHUTZ, AUTOMOBILE, AUTORISATION D'EXPLOITATION, BRUIT, CIRCULATION, DROIT ADMINISTRATIF, ENVIRONNEMENT, FAUNE, FLORE, INSTALLATION, LOI DU 15 MARS 1974 (PROTECTION CONTRE LES IMMISSIONS), NUISANCE, PATRIMOINE CULTUREL, POLLUTION
TRADUCTION DE LA LOI FEDERALE SUR LA PROTECTION CONTRE LES IMMISSIONS DANS LA VERSION DE SA PUBLICATION EN DATE DU 14 MAI 1990 AMENDEE EN DERNIER PAR LA LOI DU 23 NOVEMBRE 1994 (EXTRAIT). [BIBLI BIJUS: F. 49]

LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT EN ALLEMAGNE FEDERALE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:WITSCH, GUNTER;
Source / Fundstelle:IN: REVUE JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT. 1977. NUMERO 3. P. 281 - 292.
Revue / Zeitschrift:Revue juridique de l'environnement
Année / Jahr:1977
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Verwaltungsrecht
Mots clef / Schlagworte:Abfallbeseitigung, ABFALLBESEITIGUNGSGESETZ VOM 07.6.1972, BENZINBLEIGESETZ VOM 05.8.1971, BUNDESIMMISSIONSSCHUTZGESETZ VOM 15.3.1974, LAERMSCHUTZ, UMWELT, WASSERSCHUTZ, AIR, BRUIT, DECHET, DROIT ADMINISTRATIF, EAU, ENVIRONNEMENT, LOI DU 15 MARS 1974 (PROTECTION CONTRE LES IMMISSIONS), NUISANCE
SUITE A LA DEGRADATION ACCELEREE DE L'ENVIRONNEMENT PENDANT LES ANNEES 1970, DONT LA MANIFESTATION LA PLUS SPECTACULAIRE FUT LE SMOG DE LA RUHR, DE NOMBREUSES MESURES LEGISLATIVES ET REGLEMENTAIRES FURENT ADOPTEES POUR LUTTER CONTRE LES NUISANCES : EPURATION DE L'AIR, PROTECTION CONTRE LE BRUIT, PROTECTION DES EAUX, ELIMINATION DES DECHETS. L'AUTEUR PRESENTE EGALEMENT LES INSTITUTIONS ET LES INSTRUMENTS DE LA POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT.

LA PROTECTION DES TRAVAILLEURS CONTRE LE BRUIT ET LES VIBRATIONS EN RFA.

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:SCHULZ, GUENTER;
Source / Fundstelle:IN : REVUE INTERNATIONALE DU TRAVAIL - BUREAU INTERNATIONAL DU TRAVAIL. 1972. P. 473 - 484.
Revue / Zeitschrift:Revue internationale du travail
Année / Jahr:1972
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Arbeitsrecht, Sozialrecht
Mots clef / Schlagworte:GESUNDHEIT, LAERMSCHUTZ, UMWELT, BRUIT, DROIT DU TRAVAIL, DROIT SOCIAL, ENVIRONNEMENT, SANTE
EXPOSE DE LA REGLEMENTATION RELATIVE A LA PROTECTION CONTRE LE BRUIT ET LES VIBRATIONS. EN RFA, LES EFFETS DU BRUIT ET DES VIBRATIONS SUR L'HOMME ONT ETE SURTOUT ETUDIES ENTRE 195O ET 196O ET CECI A PERMIS L'ADOPTION DE DIRECTIVES ET REGLEMENTS TENDANT A PREVENIR LES BRUITS ET VIBRATIONS INCOMMODANTS OU PREJUDICIABLES A LA SANTE.