Une courte histoire des échanges entre les doctrines juridiques française et allemande

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Auteurs / Autoren:COSSALTER, PHILIPPE
Source / Fundstelle:IN: 50 Jahre Elysée- Vetrag (1963-2013)/ Les 50 ans du traité de l'Elysée (1963-2013) Traditionen, Herausforderungen, Perspektiven/ Traditions, défis , perspectives, Jahrbuch des Frankreichzentrums der Universität des Saarlandes Band 13 2013.
Année / Jahr:2014
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Allgemeines, Droit comparé, Généralités, Rechtsvergleichung
Mots clef / Schlagworte:RECHT, RECHTSLEHRE, RECHTSWISSENSCHAFT, Droit positif, La doctrine, SCIENCE

Dans les arts et dans tous les domaines des sciences sociales, la France et l'Allemagne partagent une histoire commune d'une richesse rarement égalée. Au sein de cette histoire, et parmi les sciences sociales, le droit dispose d'une place nécessairement particulière.  Mais encore faut- il distinguer, derrière le terme "droit", différentes acceptions. Le droit comme science (Rechtswissenschaft), le droit positif (Recht) et le droit comme doctrine (Rechtslehre).

La particularité des droits (Recht) français et allemand, et dans une moindre mesure de la doctrine (Rechtslehre) des deux pays, est la position de domination qu'elles ont assumée aux XIXe et XXe siècle sur le droit continental des États européens. Dans le même temps les droits français et allemands sont propablement en Europe les plus hermétiques aux influences étrangères.

LES SANCTIONS DE L’INEXECUTION DU CONTRAT EN DROIT ALLEMAND

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Auteurs / Autoren:RANIERI, FILIPPO;
Source / Fundstelle:IN: LES SANCTIONS DE L'INEXECUTION DES OBLIGATIONS CONTRACTUELLES. ETUDES DE DROIT COMPARE, SOUS LA DIR. DE M. FONTAINE ET G. VINEY. BRUXELLES. BRUYLANT 2001, PP. 811 - 835.
Année / Jahr:2001
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:
Mots clef / Schlagworte:PRIVATRECHT, RECHT, Schadensersatz, SCHMERZENSGELD, SCHULDVERHAELTNIS, Vertrag, VERTRAGSVERLETZUNG, WILLENSERKLAERUNG, Contrat, DROIT, DROIT PRIVE, INEXECUTION, Jurisprudence, REPARATION, RESOLUTION, SANCTION
L'AUTEUR EXPOSE DANS CET OUVRAGE LE SYSTEME DE RESPONSABILITE DU DEBITEUR DEFAILLANT DANS LE SYSTEME DU CODE CIVIL ALLEMAND. LA DIFFERENCE ESSENTIELLE ENTRE LE REGIME FRANCAIS ET CELUI PREVU PAR LE BGB ALLEMAND RESIDE DANS SON FONDEMENT: ALORS QUE LE DROIT FRANCAIS PREND POUR POINT DE DEPART LA NOTION D'INEXECUTION DU CONTRAT, ENTENDUE AU SENS LARGE DE LA DEFAILLANCE DU DEBITEUR, LE DROIT ALLEMAND REGLEMENT LA VIOLATION DU RAPPORT D'OBLIGATION EN LA REDUISANT A DEUX CATEGORIES: L'IMPOSSIBILITE D'EXECUTION DE LA PRESTATION ET LA DEMEURE DU DEBITEUR. AUSSI L'AUTEUR DETAILLE CES DEUX CAS DE FIGURE, PUIS EVOQUE L'EXCEPTION D'INEXECUTION DU CONTRAT, POUR ENFIN CONCLURE SUR LA RESOLUTION POUR INEXECUTION, ET LES DOMMAGES-INTERETS.

SITUATION CARCERALE EN ALLEMAGNE: PRISON ET POLITIQUE

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Auteurs / Autoren:SALLE, GREGORY;
Source / Fundstelle:IN: DEVIANCE ET SOCIETE. 2003. VOL. 27. NUMERO 4. P. 389 - 411.
Revue / Zeitschrift:Déviance et société
Année / Jahr:2003
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Politiques, économie et société
Mots clef / Schlagworte:GEFAENGNIS, Politik, RECHT, SOZIOLOGIE, STRAFVOLLZUG, DROIT, POLITIQUE, PRISON, SOCIOLOGIE
L'ARTICLE PRESENTE LA SITUATION CARCERALE DE L'ALLEMAGNE EN DETAILLANT SES CARACTERISTIQUES HISTORIQUES, GEOGRAPHIQUES, JURIDIQUES ET SOCIOLOGIQUES. SI ELLE MET EN EVIDENCE CERTAINES PARTICULARITES, CETTE ETUDE PERMET SURTOUT DE SOULIGNER LES ANALOGIES ET LES ENJEUX COMMUNS QUI UNISSENT L'ALLEMAGNE A SES VOISINS DU POINT DE VUE DE LA POLITIQUE CARCERALE.

FONDEMENTS DU DROIT CAMBIAIRE ALLEMAND

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Auteurs / Autoren:DABIN, LEON;
Source / Fundstelle:LIEGE. THESE 1959, 488 P.
Année / Jahr:1959
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Zivilrecht
Mots clef / Schlagworte:RECHT, SACHENRECHT, Schuldrecht, WERTPAPIERRECHT, WIRTSCHAFTSRECHT, DROIT, DROIT CAMBIAIRE, Droit civil, DROIT COMMERCIAL, DROIT DE CREANCE, DROIT DE PROPRIETE, DROIT DES BIENS, TITRE DE CREDIT
L'OUVRAGE EXPOSE LE FONCTIONNEMENT DU DROIT CAMBIAIRE ALLEMAND EN LE REPLACANT DANS SON CADRE HISTORIQUE. L'AUTEUR PROCEDE A UNE ANALYSE THEORIQUE DES RAPPORTS CAMBIAIRES SELON LA DOCTRINE ALLEMANDE. IL ANALYSE ENSUITE L'AUTONOMIE LIMITEE DU DROIT CAMBIAIRE ALLEMAND PAR RAPPORT AU DROIT PRIVE, SANS OUBLIER DE METTRE EN EVIDENCE SES ASPECTS ORIGINAUX.

GRANDS SYSTEMES DE DROIT CONTEMPORAINS: APPROCHE COMPARATIVE

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Auteurs / Autoren:LEGEAIS, RAYMOND;
Source / Fundstelle:PARIS. LITEC 2004, 457 P.
Année / Jahr:2004
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Généralités, Rechtsgeschichte, Rechtsvergleichung, Strafrecht, Zivilrecht
Mots clef / Schlagworte:RECHT, DROIT, Droit civil, DROIT COMPARE, DROIT PENAL, HISTOIRE DU DROIT
L'OUVRAGE PRESENTE LES TROIS PRINCIPAUX SYSTEMES JURIDIQUES EXISTANTS: ANGLAIS, ALLEMAND ET FRANCAIS, DANS UNE APPROCHE COMPARATIVE. L'APPROCHE EST DANS UN PREMIER TEMPS GLOBALE ET SE CONCENTRE SUR LA STRUCTURE, L'ECLAIRAGE HISTORIQUE, POLITIQUE ET TECHNIQUE DES SYSTEMES DE DROIT. DANS UN SECOND TEMPS, LA COMPARAISON EST PLUS APPROFONDIE ET PORTE SUR LES INSTITUTIONS PARTICULIERES DU DROIT, EN PARTICULIER LES ACTES JURIDIQUES ET LE CONTRAT DE VENTE, LA RESPONSABILITE DELICTUELLE, L'ACTION EN JUSTICE, LA RESPONSABILITE PENALE, ET LA PROCEDURE PENALE.