FONDEMENTS DU DROIT CAMBIAIRE ALLEMAND

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:DABIN, LEON;
Source / Fundstelle:LIEGE. THESE 1959, 488 P.
Année / Jahr:1959
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Zivilrecht
Mots clef / Schlagworte:RECHT, SACHENRECHT, Schuldrecht, WERTPAPIERRECHT, WIRTSCHAFTSRECHT, DROIT, DROIT CAMBIAIRE, Droit civil, DROIT COMMERCIAL, DROIT DE CREANCE, DROIT DE PROPRIETE, DROIT DES BIENS, TITRE DE CREDIT
L'OUVRAGE EXPOSE LE FONCTIONNEMENT DU DROIT CAMBIAIRE ALLEMAND EN LE REPLACANT DANS SON CADRE HISTORIQUE. L'AUTEUR PROCEDE A UNE ANALYSE THEORIQUE DES RAPPORTS CAMBIAIRES SELON LA DOCTRINE ALLEMANDE. IL ANALYSE ENSUITE L'AUTONOMIE LIMITEE DU DROIT CAMBIAIRE ALLEMAND PAR RAPPORT AU DROIT PRIVE, SANS OUBLIER DE METTRE EN EVIDENCE SES ASPECTS ORIGINAUX.

LA RESPONSABILITE NON-CONTRACTUELLE EN MATIERE COMMERCIALE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:EBENROTH, CARSTEN THOMAS; ROUGER, MICHEL;
Source / Fundstelle:HEIDELBERG. RECHT UND WIRTSCHAFT 1995, 352 P.
Année / Jahr:1995
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Rechtsvergleichung, Zivilrecht
Mots clef / Schlagworte:AUSSERVERTRAGLICHE HAFTUNG, Haftung, RECHT, WIRTSCHAFTSRECHT, DROIT, Droit civil, DROIT COMMERCIAL, DROIT COMPARE, RESPONSABILITE, RESPONSABILITE DELICTUELLE
L'OUVRAGE PROPOSE UNE ETUDE COMPARATIVE FRANCO-ALLEMANDE DU DROIT DE LA RESPONSABILITE NON-CONTRACTUELLE EN MATIERE COMMERCIALE. AUSSI BIEN EN FRANCE QU'EN ALLEMAGNE, IL N'EXISTE PAS A PROPREMENT PARLER DE DROIT SPECIFIQUE DE LA RESPONSABILITE NON-CONTRACTUELLE EN MATIERE COMMERCIALE. IL EST DONC NECESSAIRE D'UTILISER LES REGLES DE DROIT CIVIL POUR REGLER LES LITIGES DANS CE DOMAINE. L'ETUDE DEMONTRE QUE LES DROITS FRANCAIS ET ALLEMAND DE LA RESPONSABILITE NON-CONTRACTUELLE REPOSENT SUR DES PRINCIPES DIFFERENTS, MAIS QUE L'APPLICATION DE CES DROITS A LA MATIERE COMMERCIALE N'ABOUTIT PAS CEPENDANT A DES SOLUTIONS NECESSAIREMENT DIVERGENTES DANS LA PRATIQUE.

“FORMULAIRE INTERNATIONAL (MODELES D’ACTES, FORMULES ET LOCUTIONS POUR LA PRATIQUE JURIDIQUE, ADMINISTRATIVE ET COMMERCIALE; FRANCAIS-ALLEMAND, ALLEMAND-FRANCAIS)”

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:LANE, ALEXANDER; CATRICE, ROGER;
Source / Fundstelle:MUNICH. HUEBER 1969, 696 P.
Année / Jahr:1969
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Zivilrecht
Mots clef / Schlagworte:INTERNATIONALES FORMULARBUCH, INTERNATIONALES RECHT, RECHT, VERTRAGSRECHT, WIRTSCHAFTSRECHT, ACTE JURIDIQUE, DROIT, Droit civil, DROIT COMMERCIAL, DROIT DES OBLIGATIONS, DROIT INTERNATIONAL, FORMULAIRE INTERNATIONAL
L'OUVRAGE CONSISTE EN UNE SELECTION DE TEXTES UTILES POUR LA PRATIQUE INTERNATIONALE JURIDIQUE, COMMERCIALE ET ADMINISTRATIVE EN PLUSIEURS LANGUES. CES TEXTES SONT D'UNE PART DES ACTES AYANT ETE REELLEMENT DRESSES, D'AUTRE PART LA REPRODUCTION DE FORMULES COURAMENT UTILISEES DANS LES PAYS RESPECTIFS.
L'OUVRAGE COMPREND EGALEMENT DES EXTRAITS DE CONVENTIONS INTERNATIONALES S'APPLIQUANT A CERTAINS ACTES INTERNATIONAUX, EN LANGUES ALLEMANDE ET FRANCAISE.

DES PROBLEMES DE DROIT JUDICIAIRE QUE POSE L’UNION ECONOMIQUE FRANCO-SARROISE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:SCHAEFFER, EUGENE;
Source / Fundstelle:PARIS. PICHON ET DURAND-AUZIAS, 1953, 304 P.
Année / Jahr:1953
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Rechtsgeschichte
Mots clef / Schlagworte:Gerichtsbarkeit, Geschichte, Politik, SAARLAND, STAATSRECHT, Wirtschaft, WIRTSCHAFTSRECHT, DROIT ADMINISTRATIF, DROIT COMMERCIAL, ECONOMIE, HISTOIRE, HISTOIRE DU DROIT, JURIDICTION, POLITIQUE, SARRE
DANS LES ANNEES 50, LA SARRE EST EN PLEINE EVOLUTION. LE RATTACHEMENT ECONOMIQUE DE LA SARRE A LA FRANCE POSE, PAR SES INCIDENCES MULTIPLES, DES PROBLEMES JURIDIQUES IMPORTANTS. L'OUVRAGE EXPOSE LES REPONSES APPORTEES A CES PROBLEMES, QUE CE SOIT PAR LES SOLUTIONS TRADITIONNELLES CONCERNANT LES RELATIONS JUDICIAIRES ENTRE ETATS SOUVERAINS, OU PAR DES SOLUTIONS PLUS SPECIFIQUES A L'UNION FRANCO-SARROISE. DANS CE CONTEXTE, SONT PARTICULIEREMENT ETUDIEES LA CONVENTION RELATIVE A L'ORGANISATION JUDICIAIRE DE LA SARRE DU 3 JANVIER 1948, ET LA CONVENTION ENTRE LA FRANCE ET LA SARRE RELATIVE A L'AIDE MUTUELLE JUDICIAIRE DU 3 MARS 1950.

CODE DE COMMERCE ALLEMAND ET AUTRICHIEN

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:DOUCET, MICHEL;
Source / Fundstelle:PARIS. PEDONE 1949, 639 P.
Année / Jahr:1949
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Handelsrecht
Mots clef / Schlagworte:Gesellschaft, Unternehmen, WIRTSCHAFTSRECHT, CODE DE COMMERCE, DROIT COMMERCIAL, FAILLITE, SOCIETES ANONYMES
EN 1945, IL EXISTE DE TRES GRANDES SIMILITUDES ENTRE LE DROIT COMMERCIAL AUTRICHIEN ET ALLEMAND. L'OUVRAGE CONSTITUE UN VERITABLE RECUEIL DE LA LEGISLATION DE CES DEUX PAYS. LE CODE DE COMMERCE ALLEMAND AYANT EN EFFET ETE INTRODUIT EN AUTRICHE AU LENDEMAIN DE L'ANSCHLUSS, LE GOUVERNEMENT AUTRICHIEN N'A PAS RETABLI APRES LA GUERRE L'ANCIEN CODE DE COMMERCE.
LA PREMIERE PARTIE DE L'OUVRAGE A POUR OBJET LE CODE DE COMMERCE PROPREMENT DIT ET LA LOI SUR LES SOCIETES ANONYMES, ET EST ALORS APPLICABLE AUX DEUX PAYS. LA DEUXIEME PARTIE COMPREND LES TEXTES APPLICABLES EN AUTRICHE, LA TROISIEME PARTIE LES TEXTES ALLEMANDS CORRESPONDANTS.