Données bibliographiques / Bibliografische Daten
Auteurs / Autoren:	TOUONMBENOUN, JEANMARCAPPOLI;
Source / Fundstelle:	"3 VOL. (CXCV-1226 P.) ; 30 CM ; S.L. : 2000 ; NUM. NATIONAL DE THÊSE: 2000LYO33040"
Revue / Zeitschrift:	MÉMOIRE OU THÊSE
Année / Jahr:	2000
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:	Rechtsgeschichte
Mots clef / Schlagworte:	BRAEUCHE, BRAUCH, COMMON LAW, GEWOHNHEITSRECHT, KOLONIAL, KOLONIALISIERUNG, KOLONIALRECHT, KOLONIE, MANDAT, SITTE, COLONIALISATION, COLONIE, COUTUME, DROIT COLONIAL, HISTOIRE DU DROIT, OUTRE-MER, TERRITOIRE, TERRITOIRE D'OUTRE-MER, TUTELLE

L'ÉTUDE DU DROIT COLONIAL RELÊVE D'UNE PROBLÉMATIQUE DE LA DOMINATION DÉPASSANT LARGEMENT LA SEULE ANALYSE JURIDIQUE. LA COMPRÉHENSION DU DROIT COLONIAL APPELANT UN EXAMEN DES PRATIQUES SOCIALES ET DES SYSTÊMES DE VALEURS DES COLONISATEURS ET DES COLONISÉS, ELLE INTEERPELLE L'HISTOIRE, L'ETHNOLOGIE, LA SOCIOLOGIE... EN VÉRITÉ, LE DROIT COLONIAL EST UNE RÉALITÉ TROUBLE ET CYCLOPÉENNE. PREMIÊREMENT, IL EST UNE RÉLITÉ TROUBLE EN CE QU'IL EST QUASIMENT ÉNIGMATIQUE D'ISOLER LA PART DU DROIT DE L'ETAT COLONISATEUR QUI FONCTIONNE COMME DROIT COLONIAL. SANS DOUTE, Y A-T-IL UN DROIT SPÉCIFIQUE AUX COLONIES, CEPENDANT, LE PROCESSUS DE COLONISATION PASSE AUSSI PAR LE SIMPLE ÉLARGISSEMENT D'UNE LÉGISLATION INTERNE, SANS AUCUNE MODIFICATION OU ADAPTATION À DES PEUPLES ET DES TERRITOIRES JUSQUE LÀ RÉGIS PAR LEURS COUTUMES OU LEURS RÊGLES COMMUNAUTAIRES. PAR AILLEURS, LE DROIT COLONIAL ET LES AUTRES INSTITUTIONS INTRODUITES DANS LES COLONIES OU LES POSSESSIONS D'OUTRE-MER PAR LES PUISSANCES COLONISATRICES APPARAISSENT AVEC LE RECUL DE L'HISTOIRE COMME LEUR LABORATOIRE, LEUR TERRAIN D'EXPÉRIMENTATION. ENSUITE, IL EST UNE RÉALITÉ CYCLOPÉENNE, QUAND BIEN MÈME ON L'APPRÉHENDE ESSENTIELLEMENT DANS LE CADRE DE LA COLONISATION EUROPÉENNE DES TEMPS MODERNES. EN VÉRITÉ IL VARIE SELON LES PAYS COLONISATEURS, SUIVANT QUE CEUX-CI DISPOSENT D'UN DROIT CODIFIÉ OU PAS, RELÊVENT DE LA "COMMON LAW" OU PAS. "CETTE VARIABILITÉ EST AUSSI FONCTION DE LA RELATION DU COLONISATEUR AVEC LE COLONISÉ; C'EST-À-DIRE SUIVANT QUE L'AUTORITÉ ABSOLUE DU COLONISATEUR FAIT TABLE RASE DE TOUTE" CONSTRUCTION JURIDIQUE PRÉEXISTANTE OU QU'ELLE RESPECTE AU CONTRAIRE LES RÊGLES TRADITIONNELLES DE LA COLONIE, OU LA PART DES DROITS "DE SOUVERAINETÉ" LAISSÉS AUX TERRITOIRES SOUS MANDAT ET SOUS TUTELLE. DÊS LORS, IL EST COMPRÉHENSIBLE QUE LE DROIT COLONIAL PUISSE INTÉGRER D'APRÊS LA STRUCTURATION PLUS OU MOINS GRANDE DU SYSTÊME JURIDQUE PRÉEXISTANT À LA COLONISATION, CERTAINES RÊGLES COUTUMIÊRES QU'IL S'EFFORCE PRÉALABLEMENT DE MODELER À SON IMAGE