Sélectionner une page

LA PROTECTION DE LA PERSONNALITE DE L’AUTEUR ET DE L’INTERPRETE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:DREIER, THOMAS;
Source / Fundstelle:IN: GERHARD HOHLOCH. ASPEKTE DES RECHTS DER AUDIOVISUELLEN KOMMUNIKATION. BADEN-BADEN. NOMOS VERLAGSGESELLSCHAFT 1999, P. 39 - 68.
Année / Jahr:1999
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Geistiges Eigentum, Propriété intellectuelle, Verfassungsrecht
Mots clef / Schlagworte:GEWERBLICHER RECHTSSCHUTZ, INTERPRET, KOMMUNIKATION, AUDIO-VISUELLE-, KUNSTWERK, MIETRECHT, RUNDFUNK, SCHUTZRECHTE, URHEBER, URHEBERRECHT, URHEBERRECHTSGESETZ VOM 09.9.1965, VERGUETUNG, VERVIELFAELTIGUNG, ARTISTE, ARTISTE INTERPRETE, AUDIOVISUEL, DROIT APPARENTE, Droit constitutionnel, DROIT D'AUTEUR, DROIT D'EXPLOITATION, DROITS VOISINS, LOI DU 09 SEPTEMBRE 1965 (DROIT D'AUTEUR), LOI FONDAMENTALE, OEUVRE, PROPRIETE INDUSTRIELLE ET INTELLECTUELLE, PROPRIETE INTELLECTUELLE, RADIODIFFUSION, REMUNERATION, REPRODUCTION, TELECOMMUNICATION
LA LOI ALLEMANDE SUR LE DROIT D'AUTEUR ET LES DROIT VOISINS PROTEGE L'AUTEUR TANT DANS SES RELATIONS SPIRITUELLES ET PERSONNELLES AVEC L'OEUVRE QUE DANS L'UTILISATION DE CELLE-CI. DANS UNE PREMIERE PARTIE, L'AUTEUR EVOQUE LA NATURE JURIDIQUE DES DROITS PERSONNELS : -LES INTERETS SPIRITUELS ET MATERIELS DU DROIT D'AUTEUR, -LES DROITS SPECIFIQUES ET LE DROIT GENERAL DE LA PERSONNALITE, -LES AUTEURS ET ARTISTES-INTERPRETES, -LE TRANSFERT DES DROITS ET LES CONSEQUENCES LEGALES. LA SECONDE PARTIE PORTE SUR LES PREROGATIVES MORALES EN MATIERE AUDIOVISUELLE : -LA FABRICATION ET EXPLOITATION DU FILM, -LES DISPOSITIONS SPECIALES EN MATIERE AUDIOVISUELLE, -LES DEFIS TECHNIQUES, -LE DROIT ETRANGER ET L'UNIFICATION DU DROIT.

LOI SUR LA GESTION DES DROITS D’AUTEUR ET DES DROITS VOISINS

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:BUREAU INTERNATIONAL DE L'OMPI;
Source / Fundstelle:IN: LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET LE DROIT D'AUTEUR. MARS 1997. ALLEMAGNE. TEXTE 2-01. P. 001 - 007.
Revue / Zeitschrift:Droit d'auteur (le)
Année / Jahr:1997
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Geistiges Eigentum, Propriété intellectuelle
Mots clef / Schlagworte:GESETZ UEBER DIE WAHRNEHMUNG VON URHEBERRECHTEN UND SCHUTZRECHTEN VOM 09.9.1965, GESETZ UEBER URHEBERRECHT UND VERWANDTE SCHUTZRECHTE VOM 09.9.1965, GEWERBLICHER RECHTSSCHUTZ, KUNSTWERK, SCHUTZRECHTE, URHEBERRECHT, VERGUETUNG, VERVIELFAELTIGUNG, DROIT D'AUTEUR, ENREGISTREMENT, LOI DU 09 SEPTEMBRE 1965 (DROIT D'AUTEUR), LOI DU 09 SEPTEMBRE 1965 (GESTION DES DROITS D'AUTEURS ET DROITS APPARENTES), OEUVRE, PROPRIETE INDUSTRIELLE ET INTELLECTUELLE, PROPRIETE INTELLECTUELLE, REMUNERATION, REPRODUCTION
TRADUCTION DE LA LOI SUR LA GESTION DES DROITS D'AUTEUR DU 9 SEPTEMBRE 1965 MODIFIEE LE 23 JUIN 1995.

LOI SUR LE DROIT D’AUTEUR (URHEBERRECHTSGESETZ)

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:BUREAU INTERNATIONAL DE L'OMPI;
Source / Fundstelle:IN: LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET LE DROIT D'AUTEUR. MARS 1997. ALLEMAGNE. TEXTE 1-01. P. 001 - 034.
Revue / Zeitschrift:Droit d'auteur (le)
Année / Jahr:1997
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Geistiges Eigentum, Propriété intellectuelle
Mots clef / Schlagworte:GESETZ UEBER DIE WAHRNEHMUNG VON URHEBERRECHTEN UND SCHUTZRECHTEN VOM 09.9.1965, GEWERBLICHER RECHTSSCHUTZ, KUNSTWERK, SCHUTZRECHTE, URHEBERRECHT, URHEBERRECHTSGESETZ VOM 09.9.1965, VERVIELFAELTIGUNG, DROIT D'AUTEUR, DROITS VOISINS, ENREGISTREMENT, LOCATION, LOI DU 09 SEPTEMBRE 1965 (DROIT D'AUTEUR), LOI DU 09 SEPTEMBRE 1965 (GESTION DES DROITS D'AUTEURS ET DROITS APPARENTES), OEUVRE, PROPRIETE INDUSTRIELLE ET INTELLECTUELLE, PROPRIETE INTELLECTUELLE, REPRODUCTION
TRADUCTION DE LA LOI SUR LE DROIT D'AUTEUR ET LES DROITS VOISINS DU 9 SEPTEMBRE 1965 MODIFIEE LE 19 JUILLET 1996.

LE DROIT MORAL DE L’AUTEUR EN DROIT ALLEMAND, FRANCAIS ET SCANDINAVE AVEC UN APERCU DE L’EVOLUTION INTERNATIONALE. PARTIE I: L’EVOLUTION HISTORIQUE ET LE MOUVEMENT INTERNATIONAL.

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:STROEMHOLM, STIG;
Source / Fundstelle:IN: STOCKHOLM. P.A. NORDSTEDT ET SOENERS. 1966. 498 P.
Année / Jahr:1966
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Geistiges Eigentum, Rechtsgeschichte, Zivilrecht
Mots clef / Schlagworte:GESETZGEBUNG, Rechtsprechung, URHEBERRECHT, Droit civil, DROIT D'AUTEUR, Jurisprudence, KANT, EMMANUEL, LEGISLATION, OEUVRE, PROPRIETE INTELLECTUELLE
LA PREMIERE PARTIE DE CET OUVRAGE DE DROIT COMPARE EN TROIS VOLUME EST CONSACREE A L'HISTOIRE DU DROIT MORAL DES AUTEURS D'OEUVRES LITTERAIRES ET ARTISTIQUES.
POUR CHAQUE PAYS, L'AUTEUR PRESENTE LES ORIGINES DU DROIT, LA PERIODE DE 1880 A 1928 ET, L'EVOLUTION DU DROIT A PARTIR DE 1928.
EN CE QUI CONCERNE L'ALLEMAGNE SONT PRESENTES LES POINTS SUIVANTS:
-CONCERNANT LES ORIGINES DU DROIT: KANT ET LES ORIGINES "DU DROIT MORAL; LA DOCTRINE JURIDIQUE AVANT KOHLER; LE MOUVEMENT LEGISLATIF;" "LA JURISPRUDENCE ET L'USAGE; COMPARAISON ENTRE L'ALLEMAGNE ET LA" "FRANCE;
-CONCERNANT LA PERIODE 1880-1928: LA NOTION DES ""DROITS DE LA" "PERSONNALITE""; LA GUERRE DES THEORIES; LA LEGISLATION DE 1901-1907; LES" "SOLUTIONS JURISPRUDENTIELLES 1880-1912; LA DOCTRINE ET LA JURISPRUDENCE" "1910-1928;
-CONCERNANT L'EVOLUTION DU DROIT A PARTIR DE 1928: LES" "TRAVAUX LEGISLATIFS; DROIT MORAL ET ""DROITS DE LA PERSONNALITES""; LA" "DOCTRINE ET LA JURISPRUDENCE;"

LE DROIT MORAL DE L’AUTEUR EN DROIT ALLEMAND, FRANCAIS ET SCANDINAVE, AVEC UN APERCU DE L’EVOLUTION INTERNATIONALE. PARTIE II: LE REGIME DE LA CREATION INTELLECTUELLE EN DROIT PRIVE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:STROEMHOLM, STIG;
Source / Fundstelle:IN: STOCKHOLM. P.A.NORSTEDT ET SOENERS. 1966. 411 P.
Année / Jahr:1966
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Geistiges Eigentum, Zivilrecht
Mots clef / Schlagworte:GESETZGEBUNG, KUNSTWERK, PERSOENLICHKEITSRECHT, Rechtsprechung, URHEBERRECHT, URHEBERVERTRAGSRECHT, Vertrag, ZIVILPROZESSORDNUNG (ZPO), CODE DE PROCEDURE CIVILE (ZPO), CONTRAT D'AUTEUR, Droit civil, DROIT D'AUTEUR, DROITS DE LA PERSONNALITE, DROITS VOISINS, Jurisprudence, LEGISLATION, OEUVRE, PROPRIETE INTELLECTUELLE
LA PLUS GRANDE PARTIE DE CE DEUXIEME VOLUME DE DROIT COMPARE EST CONSACRE AU CONTENU DES REGLES AYANT POUR BUT DE PROTEGER LES INTERETS NON PATRIMONIAUX DES AUTEURS. L'AUTEUR ETUDIE TROIS ELEMENTS TRADITIONNELS DANS UNE PREMIERE PARTIE: LA COMMUNICATION DE L'OEUVRE AU PUBLIC, LA DEFENSE DU "RESPECT DE L'OEUVRE ET LA PATERNITE DE L'OEUVRE; IL CONSACRE SA" DEUXIEME PARTIE A UNE ANALYSE ASSEZ LONGUE DU REGIME JURIDIQUE DE LA CREATION "INTELLECTUELLE DANS LAQUELLE IL ETUDIE: LE PROBLEME DU DORIT DE CREER; LA" VALIDITE DES CONTRATS SUR LES OEUVRES FUTURES:LES CESSIONS ET LES CONTRATS DE "TRAVAIL; LE REFUS DE CREER; LA LIBERTE CREATRICE ET LES INSTRUCTIONS DE" "CESSIONNAIRE; L'EXECUTION PERSONNELLE; LA QUALITE DE L'OEUVRE; LE" REGIME DES CONTRATS SUR LES OEUVRES FUTURES.