LOI SUR LE DROIT D’AUTEUR (URHEBERRECHTSGESETZ)

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:BUREAU INTERNATIONAL DE L'OMPI;
Source / Fundstelle:IN: LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET LE DROIT D'AUTEUR. MARS 1997. ALLEMAGNE. TEXTE 1-01. P. 001 - 034.
Revue / Zeitschrift:Droit d'auteur (le)
Année / Jahr:1997
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Geistiges Eigentum, Propriété intellectuelle
Mots clef / Schlagworte:GESETZ UEBER DIE WAHRNEHMUNG VON URHEBERRECHTEN UND SCHUTZRECHTEN VOM 09.9.1965, GEWERBLICHER RECHTSSCHUTZ, KUNSTWERK, SCHUTZRECHTE, URHEBERRECHT, URHEBERRECHTSGESETZ VOM 09.9.1965, VERVIELFAELTIGUNG, DROIT D'AUTEUR, DROITS VOISINS, ENREGISTREMENT, LOCATION, LOI DU 09 SEPTEMBRE 1965 (DROIT D'AUTEUR), LOI DU 09 SEPTEMBRE 1965 (GESTION DES DROITS D'AUTEURS ET DROITS APPARENTES), OEUVRE, PROPRIETE INDUSTRIELLE ET INTELLECTUELLE, PROPRIETE INTELLECTUELLE, REPRODUCTION
TRADUCTION DE LA LOI SUR LE DROIT D'AUTEUR ET LES DROITS VOISINS DU 9 SEPTEMBRE 1965 MODIFIEE LE 19 JUILLET 1996.

LE DROIT MORAL DE L’AUTEUR EN DROIT ALLEMAND, FRANCAIS ET SCANDINAVE, AVEC UN APERCU DE L’EVOLUTION INTERNATIONALE. PARTIE II: LE REGIME DE LA CREATION INTELLECTUELLE EN DROIT PRIVE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:STROEMHOLM, STIG;
Source / Fundstelle:IN: STOCKHOLM. P.A.NORSTEDT ET SOENERS. 1966. 411 P.
Année / Jahr:1966
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Geistiges Eigentum, Zivilrecht
Mots clef / Schlagworte:GESETZGEBUNG, KUNSTWERK, PERSOENLICHKEITSRECHT, Rechtsprechung, URHEBERRECHT, URHEBERVERTRAGSRECHT, Vertrag, ZIVILPROZESSORDNUNG (ZPO), CODE DE PROCEDURE CIVILE (ZPO), CONTRAT D'AUTEUR, Droit civil, DROIT D'AUTEUR, DROITS DE LA PERSONNALITE, DROITS VOISINS, Jurisprudence, LEGISLATION, OEUVRE, PROPRIETE INTELLECTUELLE
LA PLUS GRANDE PARTIE DE CE DEUXIEME VOLUME DE DROIT COMPARE EST CONSACRE AU CONTENU DES REGLES AYANT POUR BUT DE PROTEGER LES INTERETS NON PATRIMONIAUX DES AUTEURS. L'AUTEUR ETUDIE TROIS ELEMENTS TRADITIONNELS DANS UNE PREMIERE PARTIE: LA COMMUNICATION DE L'OEUVRE AU PUBLIC, LA DEFENSE DU "RESPECT DE L'OEUVRE ET LA PATERNITE DE L'OEUVRE; IL CONSACRE SA" DEUXIEME PARTIE A UNE ANALYSE ASSEZ LONGUE DU REGIME JURIDIQUE DE LA CREATION "INTELLECTUELLE DANS LAQUELLE IL ETUDIE: LE PROBLEME DU DORIT DE CREER; LA" VALIDITE DES CONTRATS SUR LES OEUVRES FUTURES:LES CESSIONS ET LES CONTRATS DE "TRAVAIL; LE REFUS DE CREER; LA LIBERTE CREATRICE ET LES INSTRUCTIONS DE" "CESSIONNAIRE; L'EXECUTION PERSONNELLE; LA QUALITE DE L'OEUVRE; LE" REGIME DES CONTRATS SUR LES OEUVRES FUTURES.

LA CONCURRENCE ENTRE L’AUTEUR D’UNE OEUVRE DE L’ESPRIT ET LE CESSIONNAIRE D’UN DROIT D’EXPLOITATION

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:STROEMHOLM, STIG;
Source / Fundstelle:IN: STOCKOHLM. P.A. NORSTEDT ET SOENERS. 1969. 162 P.
Année / Jahr:1969
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Geistiges Eigentum, Zivilrecht
Mots clef / Schlagworte:GESETZGEBUNG, KONKURRENZ, KUNSTWERK, PERSOENLICHKEITSRECHT, Rechtsprechung, UEBERTRAGUNG, URHEBERRECHT, VERVIELFAELTIGUNG, CESSION, CONCURRENCE, CONTRAT D'AUTEUR, Droit civil, DROIT D'AUTEUR, DROIT D'EXPLOITATION, DROITS DE LA PERSONNALITE, DROITS VOISINS, Jurisprudence, LEGISLATION, OEUVRE, PROPRIETE INTELLECTUELLE
TROISIEME VOLUME D'UNE ETUDE DE DROIT COMPARE CONSACREE AU DROIT MORAL DE L'AUTEUR EN DROIT ALLEMAND, FRANCAIS ET SCANDINAVE.
L'AUTEUR PRESENTE DANS UNE PREMIERE PARTIE LES PRINCIPES APPLICABLES EN L'ABSENCE DE STIPULATIONS CONTRACTUELLES ET S'INTERESSE PLUS PARTICULIEREMENT, EN CE QUI CONCERNE L'ALLEMAGNE, AU CONTRAT D'EDITION (LES TEXTES ET L'AMALYSE DE MM. BAPPERT ET MAUNZ). DANS UNE SECONDE, IL ANALYSE LES CLAUSES DE NON-CONCURRENCE ET PLUS PARTICULIEREMENT POUR L'ALLEMAGNE, LE REGIME DES CONTRATS-TYPE, LES SOLUTIONS DOCTRINALES ET L'INCIDENCE DU TEXTE DE 1965 ET DES PRINCIPES DE DROIT COMMUN.

TROISIEME LOI PORTANT MODIFICATION DE LA LOI SUR LE DROIT D’AUTEUR DU 23 JUIN 1995

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:BUREAU INTERNATIONAL DE L'ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE;
Source / Fundstelle:IN: LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET LE DROIT D'AUTEUR. FEVRIER 1996. ALLEMAGNE. TEXTE 1 - 03. PAGE 001 - 005.
Revue / Zeitschrift:Bureau international de l'OMPI
Année / Jahr:1996
Catégorie / Kategorie:Geistiges Eigentum, Propriété intellectuelle
Mots clef / Schlagworte:GEWERBLICHER RECHTSSCHUTZ, KUNSTWERK, MIETRECHT, SCHUTZRECHTE, URHEBERRECHT, URHEBERRECHTSGESETZ VOM 09.9.1965, VERGUETUNG, VERVIELFAELTIGUNG, ARTISTE INTERPRETE, DROIT D'AUTEUR, DROITS VOISINS, ENREGISTREMENT, LOCATION, LOI DU 09 SEPTEMBRE 1965 (DROIT D'AUTEUR), OEUVRE, PROPRIETE INTELLECTUELLE, REMUNERATION, REPRODUCTION
TRADUCTION DE LA LOI PORTANT MODIFICATION DE LA LOI SUR LE DROIT D'AUTEUR DU 23 JUIN 1995. TITRE ALLEMAND: DRITTES GESETZ ZUR AENDERUNG DES URHEBERRECHTSGESETZES VOM 23. JUNI 1995. ENTREE EN VIGUEUR. LE 24 JUIN ET LE 1ER JUILLER 1995

CHRONIQUE D’ALLEMAGNE : EVOLUTION DU DROIT D’AUTEUR EN REPUBLIQUE FEDERALE D’ ALLEMAGNE (DE 1989 A DEBUT 1993)

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:DIETZ, ADOLF;
Source / Fundstelle:IN: REVUE INTERNATIONALE DU DROIT D'AUTEUR. 1993. NUMERO 157. P. 129 - 279.
Revue / Zeitschrift:Revue internationale du droit d'auteur
Année / Jahr:1993
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Geistiges Eigentum, Propriété intellectuelle
Mots clef / Schlagworte:Gesellschaft, GESELLSCHAFT, VERWERTUNGS-, Rechtsprechung, SCHUTZRECHTE, URHEBERRECHT, Vertrag, VERWERTUNGSGESELLSCHAFT, Contrat, CONTRAT DE DROIT D'AUTEUR, DROIT D'AUTEUR, DROITS VOISINS, INFRACTION, Jurisprudence, PROPRIETE INDUSTRIELLE ET INTELLECTUELLE, PROPRIETE INTELLECTUELLE, SANCTION, Société, SOCIETE DE GESTION COLLECTIVE
CETTE CHRONIQUE SYNOPTIQUE TRILINGUE (ANGLAIS-ESPAGNOL-FRANCAIS) TRAITE DE L' EVOLUTION DE LA LEGISLATION ALLEMANDE SUR LE DROIT D'AUTEUR. CELLE-CI EST MARQUEE PAR LA REUNIFICATION DE L'ALLEMAGNE, PAR LES MODIFICATIONS INTERVENUES DU FAIT DE LA LOI SUR LA REPRESSION DE LA CONTREFACON EN 1990, PAR L'APPLICATION DE LA DIRECTIVE EUROPEENNE SUR LA PROTECTION JURIDIQUE DES PRO- GRAMMES INFORMATIQUES ET ENFIN PAR LE RAPPORT DU GOUVERNEMENT FEDERAL DE 1989. LES DEVELOPPEMENTS SUIVANTS SONT CONSACRES A L'EVOLUTION DE LA JURISPRUDENCE "EN LA MATIERE ; QUELQUES 130 JUGEMENTS SONT EXAMINES ; CES DECISIONS SONT" REGROUPEES DANS CINQ SOUS-SYSTEMES S'ARTICULANT AINSI : * LE DROIT D'AUTEUR MATERIEL (OBJET, TITULAIRES, CONTENU ET LIMITES DE LA PROTECTION PAR LE DROIT D'AUTEUR) * LE DROIT DES CONTRATS DU DROIT D'AUTEUR * LE DROIT DES SOCIETES DE GESTION COLLECTIVE * LE SYSTEME DES SANCTIONS (SANCTIONS CIVILES ET PENALES DES INFRACTIONS AU DROIT D'AUTEUR).