die Rücktrittskonzeption, insb. ihre Rechtsfolgen, im französischen Recht- von Mareike Herrmann

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:MAREIKE HERRMANN
Année / Jahr:2013
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:
Mots clef / Schlagworte:allgeimeines Strafrecht, Strafrecht, DROIT PENAL, droit pénal général

die Rücktrittskonzeption, insb. ihre Rechtsfolgen, im französischen Recht: ein rechtsvergleichender Teil in Der Rücktritt im Strafrecht- eine kritische Analyse von §24 StGB de lege lata und Überlegungen de lege ferenda (S. 228-254)

von Mareike Herrmann

Kölner Kriminalwissenschaftliche Schriften, Band 57. Duncker & Humblot Verlag: 2013.

Die Autorin entwickelt in ihrer Arbeit ausgehend von der derzeitigen Fassung des §24 StGB einen Reformvorschlag auf der Grundlage einer dualistischen Konzeption von Versuch und Rücktritt. Kernpunkte des Gesetzesvorschlags sind hierbei die gegenüber dem geltenden Recht deutlichere Hervorhebung eines Rücktrittsvorsatzes und der Verzicht auf das Freiwilligkeitsmerkmal. Die Unterscheidung zwischen den drei Rücktrittsvarianten des § 24 Abs. 1 StGB wird eingeebnet. Stattdessen wird verlangt, dass der Versuchstäter sich um die Verhinderung der Tatvollendung bemüht, indem er bewusst eine reelle Rettungschance für das Rechtsgut bereitstellt. Dabei darf er dem zufälligen Erfolgseintritt keinen Raum lassen. Daneben schlägt die Autorin vor, die starre Rechtsfolge der Straflosigkeit durch die Einführung einer obligatorischen Strafmilderung und eines fakultativen Absehens von Strafe zu ersetzen.

ACTUALITÉS DU DROIT PÉNAL ALLEMAND EN 2009

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:SAAS, CLAIRE; TRAUTMANN, SEBASTIAN;
Source / Fundstelle:REVUE DE SCIENCE CRIMINELLE 2010, P. 306
Revue / Zeitschrift:Revue de science criminelle et de droit pénal comparé
Année / Jahr:2010
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Droit pénal, Strafrecht
Mots clef / Schlagworte:RECHT AUF INFORMATIONELLE SELBSTBESTIMMUNG, DROIT PENAL
LES AUTEURS MONTRENT LES ÉVOLUTIONS DU DROIT PÉNAL ALLEMAND EN 2009. ILS NE SE LIMITENT PAS À LA PRÉSENTATION DES LOIS NOUVELLES MAIS EXAMNINENT AUSSI LES DÉCISIONS JURISPURDENTIELLES LES PLUS IMPORTANTES. LEUR ANALYSE TOUCHE AUSSI BIEN LE DROIT PÉNAL MATÉRIEL QUE LE DROIT PÉNAL PROCÉDURAL ET LE DROIT PÉNAL INTERNATIONAL ET CONCERNE PAR EXEMPLE L'AFFAIRE DES "CAISSES NOIRES" DE SIEMENS, LA PORTÉE DU CONSENTEMENT DES PARTICIPANTS À DES COURSES DE VITESSE, L'INFRACTION DE PRÉPARATION D'UN ACTE GRAVE DE VIOLENCE, LES NÉGOCIATIONS EN PROCÉDURE PÉNALE, LA PROTECTION DE LA CORRESPONDANCE ÉLECTRONIQUE ET L'APPLICATION DU DROIT PÉNAL INTERNATIONAL AUX ALLEMANDS.

LES DÉCISIONS POSTÉRIEURES AU JUGEMENT: UN ASPECT PARTICULIER DE L’EXÉCUTION PÉNALE : ÉTUDE DE DROIT PÉNAL SUISSE ET DE PROCÉDURE PÉNALE VAUDOIS AVEC UN APERÇU DES DROITS FRANÇAIS ET ALLEMAND

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:PERRET-GENTIL, SYLVAINE;
Source / Fundstelle:YVERDON-LES-BAINS: IMPRIMERIE CORNAZ, 1992
Année / Jahr:2011
Catégorie / Kategorie:Strafrecht
Mots clef / Schlagworte:SCHWEIZ, STRAFVOLLZUG, Droit constitutionnel, DROIT PENAL, FRANCE, SUISSE
Thése de doctorat en matière de droit pénal, plus particulièrement en ce qui concerne l´exécution des peines et les décisions judiciaires qui y sont relatives. Etude basée sur le droit suisse et particulièrment le droit procédural vaudois dans une démarche comparatiste vis-à-vis du droit français et allemand.

LA PROTECTION DES DROITS DES DÉTENUS EN FRANCE ET EN ALLEMAGNE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:MANSUY, ISABELLE;
Source / Fundstelle:"PARIS ; BUDAPEST ; KINSHASA [ETC.] : L'HARMATTAN, DL 2006; 1 VOL. (371 P.) ; 22 CM"
Revue / Zeitschrift:MÉMOIRE OU THÊSE
Année / Jahr:2003
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Procédure pénale, Strafrecht
Mots clef / Schlagworte:FREIHEITSSTRAFE, GEFANGENER, GEFÄNGNIS, JUSTIZVOLLZUGSANSTALT, JVA, VOLLSTRECKUNG, DÉTENU, DROIT PENAL, EXÉCUTION, PEINE, PRISON
L'INTÉGRATION DÉFINITIVE DU DÉTENU DANS LA CATÉGORIE "ÈTRE HUMAIN, DÉTENTEUR DE DROITS" A MODIFIÉ LE RAPPORT DE LA PRISON À LA SOCIÉTÉ CIVILE. EN FRANCE, LES DROITS DES DÉTENUS RESTENT TOUTEFOIS RÉGIS PAR LA VOIE RÉGLEMENTAIRE, VOIRE PAR CIRCULAIRES, ALORS QUE L'ALLEMAGNE, SOUS L'IMPULSION DE LA COUR CONSTITUTIONNELLE FÉDÉRALE, S'EST DOTÉE DÊS 1977 D'UNE LOI RELATIVE À L'EXÉCUTION DES PEINES. CE QUI N'EMPÈCHE QUE L'OBJECTIF DE RÉINSERTION, AFFIRMÉ PAR LES DEUX ORDRES JURIDIQUES, RESTE SUBORDONNÉ AUX NOTIONS D'ORDRE ET DE SÉCURITÉ, AUX DÉFINITIONS VARIABLES. D'O?Ö L'IMPORTANCE DE LA JURISPRUDENCE, GARANTE DE L'USAGE DES TEXTES PAR LES AUTORITÉS ADMINISTRATIVES. ENFIN, LA COUR EUROPÉENNE DES DROITS DE L 'HOMME ET LE COMITÉ EUROPÉEN POUR LA PRÉVENTION DE LA TORTURE APPORTENT LEUR CONTRIBUTION À LA DÉFINITION PROGRESSIVE D'UN STATUT JURIDIQUE DU DÉTENU, SANS POUR AUTANT POUVOIR PALLIER À TOUTES LES ATTEINTES AUX DROITS INDUITES PAR LES RÊGLES DE VIE CARCÉRALE.

L’ORGANISATION DES JEUX D’ARGENT

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Auteurs / Autoren:SENAT - DIVISION DES ETUDES DE LEGISLATION COMPAREE;
Source / Fundstelle:IN: LES DOCUMENTS DE TRAVAIL DU SENAT - SERIE LEGISLATION COMPAREE. AVRIL 2007. NUMEO LC 171. P. 11 - 16.
Revue / Zeitschrift:Les Documents de Travail du Sénat - Série Législation comparée
Année / Jahr:2007
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Politiques, économie et société, Strafrecht
Mots clef / Schlagworte:BUNDESVERFASSUNGSGERICHT, ENTSCHEIDUNG VOM 28.3.2006, GLUECKSSPIEL, LOTTERIE, LOTTO, SPIEL, SPIELBANK, SPORTWETTEN, SPORTWETTENMONOPOL, WETTE, WETTMONOPOL, CASINO, COUR CONSTITUTIONNELLE FEDERALE, DECISION DU 28 MARS 2006, DROIT PENAL, JEU, JEU DE HASARD, LOTERIE, LOTO, PARI, PARIS SPORTIFS
A L'INSTAR DU DROIT FRANCAIS, LE DROIT ALLEMAND NE PERMET PAS LA LIBRE EXPLOITATION DES JEUX D'ARGENT. CELLE-CI NECESSITE UNE AUTORISATION QUI EST GENERALEMENT OCTROYEE PAR LES AUTORITES "ADMINISTRATIVES DES LAENDER ; LA" COMPETENCE DE LA FEDERATION ETANT SURTOUT REDUITE AUX JEUX EXERCES SUR DES MACHINES INSTALLEES A L'EXTERIEUR DES CASINOS. DANS CETTE ETUDE CONSACREE A L'ALLEMAGNE EST BRIEVEMENT PRESENTE LE REGIME JURIDIQUE DES PRINCIPAUX JEUX D'ARGENT, A SAVOIR DES JEUX DE HASARD (LES JEUX DE LOTERIE, LES JEUX PROPOSES DANS LES CASINOS OU EN DEHORS), DES PARIS SUR LES COURSES HIPPIQUES ET DES AUTRES PARIS SPORTIFS. [BIBLI BIJUS: F. 27]