Avr 27, 2012
Données bibliographiques / Bibliografische Daten |
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Auteurs / Autoren: | SIEDENTOPF, HEINRICH; |
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Source / Fundstelle: | IN: ANNUAIRE EUROPEEN D'ADMINISTRATION PUBLIQUE. 2002-XXV. P. 13 - 30. |
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Revue / Zeitschrift: | Annuaire européen d'administration publique |
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Année / Jahr: | 2002 |
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Type / Typ: | |
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Catégorie / Kategorie: | |
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Mots clef / Schlagworte: | Bund, Föderalismus, Gebietskörperschaft, Gemeinde, KOMPETENZVERTEILUNG, OEFFENTLICHER DIENST, Reform, Verwaltung, VERWALTUNGSORGANISATION, Administration, ADMINISTRATION COMMUNALE, ADMINISTRATION FEDERALE, DROIT ADMINISTRATIF, FEDERALISME, FONCTION PUBLIQUE, LAENDER, ORGANISATION ADMINISTRATIVE, REFORME, SCIENCE ADMINISTRATIVE |
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L'ADMINISTRATION ALLEMANDE A, EN VINGT-CINQ ANS, ENORMEMENT CHANGE. CES CHANGEMENTS, LIES AUX FLUCTUATIONS CONJONCTURELLES, NE SE SONT PRODUITS NI AU MEME RYTHME, NI AVEC LA MEME INTENSITE DANS TOUS LES DOMAINES ADMINISTRATIFS ET DANS LES TROIS NIVEAUX ADMINISTRATIFS DE LA FEDERATION, DES LAENDER ET DES COMMUNES. PARCE QU'IL ETAIT PRESQUE IMPOSSIBLE DE DECRIRE, DANS LE CADRE DE LA 25E TABLE RONDE DU CENTRE DE RECHERCHES ADMINISTRATIVES DE LA FACULTE DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE DE L'UNIVERSITE D'AIX-MARSEILLE, L'ENSEMBLE DES REFORMES INTERVENUES EN ALLEMAGNE DEPUIS CES DERNIERES ANNEES, L'AUTEUR DE CE RAPPORT A PRIS LE PARTI DE N'EN TRAITER QUE QUELQUES-UNES. SONT AINSI EXAMINEES LES REFORMES RELATIVES AUX STRUCTURES A L'ECHELON FEDERALE ET DANS L'ADMINISTRATION COMMUNALE, AUX COMPETENCES ET A LA FONCTION PUBLIQUE. IL TERMINE SON ANALYSE EN S'INTERROGEANT SUR LES OBJECTIFS, FORMES ET PERSPECTIVES DE LA REFORME ADMINISTRATIVE.
Avr 27, 2012
Données bibliographiques / Bibliografische Daten |
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Auteurs / Autoren: | SIEDENTOPF, HEINRICH; |
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Source / Fundstelle: | IN: ANNUAIRE EUROPEEN D'ADMINISTRATION PUBLIQUE. 2001-XXIV. P. 21 - 29. |
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Revue / Zeitschrift: | Annuaire européen d'administration publique |
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Année / Jahr: | 2001 |
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Type / Typ: | |
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Catégorie / Kategorie: | |
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Mots clef / Schlagworte: | Bund, Föderalismus, Grundgesetz, GRUNDGESETZ, ART. 73, KATASTROPHE, KATASTROPHENSCHUTZ, KOMPETENZVERTEILUNG, Verwaltung, VERWALTUNGSORGANISATION, ZIVILSCHUTZ, ZIVILSCHUTZGESETZ VOM 25.3.1997, Administration, CATASTROPHE, CATASTROPHE NATURELLE, COMPETENCE, DANGER, DROIT ADMINISTRATIF, FEDERALISME, LAENDER, LOI DU 25 MARS 1997 (PROTECTION CIVILE), LOI FONDAMENTALE, LOI FONDAMENTALE, ART. 73, ORGANISATION ADMINISTRATIVE, PROTECTION CIVILE, REPARTITION DES POUVOIRS, RISQUE |
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LA GESTION DES RISQUES, THEME DE LA TABLE RONDE 2001 A AIX-EN-PROVENCE, "INCOMBE EN ALLEMAGNE AU LEGISLATEUR; IL EST" TENU NON SEULEMENT DE PROTEGER LA POPULATION DE SON PAYS, MAIS AUSSI DE REGLEMENTER L'ACTIVITE DES DECIDEURS. EN CAS DE DEFENSE, LA COMPETENCE LEGISLATIVE REVIENT, CONFORMEMENT A L'ARTICLE 73 N' 1 DE "LA LOI FONDAMENTALE, A LA FEDERATION; EN TEMPS" DE PAIX, ELLE APPARTIENT AUX LAENDER. QUE CE SOIT AU NIVEAU FEDERAL OU AU NIVEAU DES LAENDER, IL EXISTE DONC DE NOMBREUSES LOIS GENERALES ET PARTICULIERES EN MATIERE DE PREVENTION DES "RISQUES; UNE DES PLUS IMPORTANTES EST CERTAINEMENT" LA LOI RELATIVE A LA PROTECTION CIVILE DU 25 MARS 1997. FACE AUX DIFFERENTS RISQUES (TRADITIONNELS, ACTUELS ET RESIDUELS) (I), L'ADMINISTRATION A, COMME LE SIGNALE L'AUTEUR, UN ROLE A JOUER (II). UNE REPARTITION DES COMPETENCES DEVRAIT, PAR AILLEURS, ETRE REPENSEE (III).
Avr 27, 2012
Données bibliographiques / Bibliografische Daten |
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Auteurs / Autoren: | ARNOLD, RAINER; |
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Source / Fundstelle: | IN: REVUE INTERNATIONALE DE DROIT COMPARE. 2003. NUMERO 1. P. 199 - 210. |
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Revue / Zeitschrift: | Revue internationale de droit comparé |
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Année / Jahr: | 2003 |
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Type / Typ: | |
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Catégorie / Kategorie: | Verfassungsrecht |
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Mots clef / Schlagworte: | ATOMENERGIE, Bund, BUNDESTREUE, Bundesverfassungsgericht, BUNDESVERFASSUNGSGERICHT, ENTSCHEIDUNG VOM 18.12.2002, BUNDESVERFASSUNGSGERICHT, ENTSCHEIDUNG VOM 19.2.2002, BUNDESVERFASSUNGSGERICHT, ENTSCHEIDUNG VOM 24.10.2002, Föderalismus, Grundgesetz, GRUNDGESETZ, ART. 72 II, KOMPETENZVERTEILUNG, NORMENKONTROLLE, ABSTRAKTE-, Rechtsprechung, BUNDESRAT, COMPETENCE, CONTROLE ABSTRAIT DES NORMES, Cour constitutionnelle Fédérale, COUR CONSTITUTIONNELLE FEDERALE, DECISION DU 18 DECEMBRE 2002, COUR CONSTITUTIONNELLE FEDERALE, DECISION DU 19 FEVRIER 2002, COUR CONSTITUTIONNELLE FEDERALE, DECISION DU 24 OCTOBRE 2002, Droit constitutionnel, ENERGIE NUCLEAIRE, FEDERALISME, FEDERATION, FIDELITE FEDERALE, GERIATRIE, Jurisprudence, LAENDER, LOI FONDAMENTALE, REPARTITION DES COMPETENCES, REPARTITION DES POUVOIRS |
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DURANT L'ANNEE 2002, LA COUR CONSTITUTIONNELLE FEDERALE A ETE AMENEE A STATUER A PLUSIEURS REPRISES SUR DES PROBLEMES RELATIFS AU FEDERALISME ALLEMAND. TROIS DECISIONS MERITENT, SELON L'AUTEUR DE CETTE CHRONIQUE, UNE ATTENTION PARTICULIERE:
-DANS LA PREMIERE, INTERVENUE SUITE A UNE REQUETE DE CONTROLE ABSTRAIT DE CONSTITUTIONNALITE, DEPOSEE PAR LE GOUVERNEMENT BAVAROIS, CONTRE LA LOI SUR LES PROFESSIONS D'ASSISTANCE AUX PERSONNES AGEES, LA COUR A PRECISE NON SEULEMENT LES COMPETENCES DE LA FEDERATION ET DES LAENDER EN MATIERE DE GERIATRIE, MAIS AUSSI LES CONDITIONS ENUMEREES A L'ARTICLE 72 II DE LA LOI FONDAMENTALE.
-DANS LA DEUXIEME, RENDUE APRES QU'UNE REQUETE AIT ETE INTRODUITE PAR LE GOUVERNEMENT DE LA HESSE A PROPOS DE LA CENTRALE NUCLEAIRE BIBLIS, LES JUGES SE SONT PRONONCES SUR LA STRUCTURE DE L'EXECUTION DES LOIS FEDERALES PAR LES LAENDER SUR DELEGATION DE LA FEDERATION ET SUR LE PRINCIPE DE FIDELITE.
-DANS LA TROISIEME, PRISE DANS LE CADRE D'UNE PROCEDURE DE CONTROLE DE CONSTITUTIONNALITE ENCLENCHEE PAR SIX LAENDER A L'ENCONTRE DE LA LOI FEDERALE SUR L'IMMIGATION, LA COUR S'EST PENCHEE SUR LA STRUCTURE ET LA NATURE DU BUNDESRAT AINSI QUE SUR LES MODALITES DE VOTE EN SON SEIN.
Avr 27, 2012
Données bibliographiques / Bibliografische Daten |
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Auteurs / Autoren: | AUTEXIER, CHRISTIAN; GENIUS-DEVIME, BARBARA; |
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Source / Fundstelle: | IN: REVUE BELGE DE DROIT CONSTITUTIONNEL. 1994. NUMEROS 3/4. P. 443 - 454. |
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Année / Jahr: | 1994 |
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Type / Typ: | |
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Catégorie / Kategorie: | |
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Mots clef / Schlagworte: | Bund, BUNDESVERFASSUNGSGERICHT, ENTSCHEIDUNG VOM 27.5.1992, EUROPAEISCHE INTEGRATION, EUROPAEISCHE UNION, FINANZAUSGLEICH, Föderalismus, GRENZUEBERSCHREITENDE ZUSAMMENARBEIT, Grundgesetz, GRUNDGESETZ, AENDERUNG VOM 21.12.1992, GRUNDGESETZ, ART. 24 IA, KOMPETENZVERTEILUNG, Wiedervereinigung Deutschlands, BUNDESRAT, BUNDESTAG, COMPETENCE, COOPERATION TRANSFRONTALIERE, COUR CONSTITUTIONNELLE FEDERALE, DECISION DU 27 MAI 1992, Droit constitutionnel, FEDERALISME, FEDERATION, INTEGRATION EUROPEENNE, LAENDER, LOI FONDAMENTALE, LOI FONDAMENTALE, REVISION DU 21 DECEMBRE 1992, PEREQUATION FINANCIERE, REPARTITION DES POUVOIRS, REUNIFICATION DE L'ALLEMAGNE, UNION EUROPEENNE |
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LE FEDERALISME, HISSE EN ALLEMAGNE AU RANG DE PRINCIPE FONDAMENTAL, A CONSTAMMENT EVOLUE DEPUIS SA MISE EN PLACE EN 1949. IL EST DEVENU DE PLUS EN PLUS UNITAIRE OU COOPERATIF. CETTE EVOLUTION A CEPENDANT ETE PERTURBEE PAR DEUX EVENEMENTS MAJEURS : LA REUNIFICATION ALLEMANDE EN 1990 ET LE TRAITE DE MAASTRICHT EN 1992. DANS LE PRESENT ARTICLE, LES AUTEURS ANALYSENT LES IMPACTS DE CES DEUX EVENEMENTS SUR LE SYSTEME FEDERAL ALLEMAND. S'AGISSANT, D'ABORD, DE LA CONSTRUCTION EUROPEENNE, ILS PRESENTENT LES NOUVELLES DISPOSITIONS DES ARTICLES 23 ET 24, ALINEA 1A DE LA LOI FONDAMENTALE. S'AGISSANT, ENSUITE, DE LA REUNIFICATION, ILS EXAMINENT LE PROGRAMME DE CONSOLIDATION FEDERALE DU 23 JUIN 1993 ET S'INTERROGENT SUR UNE EVENTUELLE REDEFINITION DES COMPETENCES LEGISLATIVES DE LA FEDERATION ET DES LAENDER. [BIBLI BIJUS: F. 71]
Avr 27, 2012
Données bibliographiques / Bibliografische Daten |
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Auteurs / Autoren: | PERNICE, INGOLF; CONSTANTINESCO, VLAD; |
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Source / Fundstelle: | PARIS. GROUPEMENT D'ETUDES ET DE RECHERCHES NOTRE EUROPE 2002, 30 P. |
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Année / Jahr: | 2002 |
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Type / Typ: | |
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Catégorie / Kategorie: | |
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Mots clef / Schlagworte: | EUROPAEISCHE UNION, Föderalismus, KOMPETENZVERTEILUNG, VERGLEICHUNGSRECHT, COMPETENCE, DROIT COMPARE, DROIT EUROPEEN, FEDERALISME, LAENDER, REPARTITION DES POUVOIRS, UNION EUROPEENNE |
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LES DEBATS SUR LA REPARTITION ET LA DELIMITATION DES COMPETENCES DANS L'UNION EUROPEENNE N'ONT PAS, EN FRANCE ET EN ALLEMAGNE, LE MEME RETENTISSEMENT. SI LES DEUX PAYS S'ACCORDENT SUR LA NECESSITE D'UNE SYSTEMATISATION DE CES COMPETENCES, LEURS PREOCCUPATIONS DIVERGENT. ALORS QU'EN FRANCE, L'ACCENT EST MIS SUR LE MAINTIEN DE LA SOUVERAINETE NATIONALE, EN ALLEMAGNE, LA CRAINTE DES LAENDER DE PERDRE PROGRESSIVEMENT UNE PARTIE DE LEURS MARGES DE MANOEUVRE DOMINE LES DISCUSSIONS. LES AUTEURS DE CETTE ETUDE S'EFFORCENT DE PRESENTER ET D'EXPLIQUER LES CONCEPTIONS QUI SE SONT DEVELOPPEES DES DEUX COTES DU RHIN. DANS UNE PREMIERE PARTIE, ILS ANALYSENT QUELQUES PROJETS ET PROPOSITIONS D'ORIGINE ALLEMANDE (PROPOSITIONS DU GROUPE D'ETUDES BERTELSMANN, CELLES DU GROUPE CHRETIEN-DEMOCRATE, POSITION DES LAENDER ET CONCLUSIONS DU CONSEIL FEDERAL, REMARQUES FORMULEES PAR LE GROUPE DE TRAVAIL DE LA FONDATION FRIEDRICH-EBERT, CONTRIBUTIONS DE LA DOCTRINE) ET D'ORIGINE FRANCAISE (TRAVAUX UNIVERSITAIRES, CONCLUSIONS DU DEBAT PUBLIC SUR L'AVENIR DE L'EUROPE, RAPPORT DE LA DELEGATION DU SENAT POUR L'UNION EUROPEENNE, RAPPORT LAMASSOURE). ILS EMETTENT, DANS UNE SECONDE PARTIE, QUELQUES SUGGESTIONS ET COMMENTAIRES. [BIBLI BIJUS: F. 55]