AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:INSTITUT INTERNATIONAL DE TERMINOLOGIE JURIDIQUE ET ADMINISTRATIVE (REDACTION);
Source / Fundstelle:IN: GLOSSAIRE EUROPEEN DE TERMINOLOGIE JURIDIQUE ET ADMINISTRATIVE. BERLIN. MUENCHEN. PARIS. LANGENSCHEIDT/DUNOD 1970, 125 P.
Année / Jahr:1969
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Rechtsvergleichung, Verwaltungsrecht
Mots clef / Schlagworte:RAUMORDNUNG, RAUMPLANUNG, RAUMPLANUNGSPOLITIK, RECHTSTERMINOLOGIE, Verwaltung, Administration, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, DROIT ADMINISTRATIF, DROIT COMPARE, ENVIRONNEMENT, POLITIQUE, POLITIQUE D'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, TERMINOLOGIE JURIDIQUE, URBANISME
MANUEL (FRANCAIS-ALLEMAND) DE TERMINOLOGIE SPECIALISEE CONTENANT UN CHOIX DE NOTIONS ET DENOMINATIONS ESSENTIELLES DANS LE DOMAINE DU DROIT DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE. LES PARTICULARITES DES SYSTEMES FRANCAIS ET ALLEMAND SONT PRESENTEES DANS UNE PREMIERE PARTIE. DANS UNE SECONDE PARTIE, LE VOCABULAIRE EST REPARTI SELON LES THEMES SUIVANTS: TERMINOLOGIE GENERALE ET CONCEPTS FONDAMENTAUX, TERMES JURIDIQUES, STRUCTURES ADMINISTRATIVES ET ORGANISMES, DONNEES DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE (CHAMP D'APPLICATION ET CONTENU), METHODES, TECHNIQUES ET OBJECTIFS DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

AGRICULTURE ET ENVIRONNEMENT

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:WINKLER, WOLFGANG;
Source / Fundstelle:IN: (GERMAN NATIONAL REPORTS IN CIVIL LAW MATTERS FOR THE XVI TH CONGRESS OF THE COMPARATIVE LAW IN ATHEN 1994. HEIDELBERG. C.F. MUELLER 1994, 229 P. VOIR P. 109 - 134.
Année / Jahr:1995
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Verwaltungsrecht
Mots clef / Schlagworte:Agrarrecht, BAURECHT, CHEMIKALIEN, DUENGEMITTEL, FUTTERMITTELRECHT, LANDSCHAFTSPFLEGE, LANDWIRTSCHAFT, LEBENSMITTELRECHT, NATURSCHUTZ, RAUMORDNUNG, UMWELT, VERURSACHERPRINZIP, VORSORGEPRINZIP, AGRICULTURE, AIR, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, DECHET, DROIT ADMINISTRATIF, DROIT AGRAIRE, EAU, ENVIRONNEMENT, ETUDE D'IMPACT, GENETIQUE, PAYSAGE, POLLUTION, PRINCIPE DU POLLUEUR-PAYEUR, SOL, URBANISME
DANS UN PREMIER TEMPS, L'AUTEUR PRESENTE LES STRUCTURES AGRAIRES EN ALLEMAGNE, LES RAPPORTS ENTRE L'AGRICULTURE ET L'ENVIRONNEMENT, LES SOURCES DU DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ET LES PRINCIPES QUI LE REGISSENT. DANS UN DEUXIEME TEMPS, L'AUTEUR ANALYSE LES RELATIONS EXISTANTES ENTRE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, L'URBANISME, LE DROIT AGRAIRE ET LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT. PAR LA SUITE, IL ABORDE LES DIFFERENTES BRANCHES DU DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ET ETUDIE LES LEGISLATIONS SUR LA PROTECTION DE LA NATURE ET DU PAYSAGE, SUR LES POLLUTIONS DE L'AIR, SUR LES ETUDES D'IMPACTS, SUR LA RESPONSABILITE D'UN DOM- MAGE ECOLOGIQUE, SUR LA PROTECTION DES EAUX, SUR LES DECHETS, SUR LA PROTECTION DU SOL, SUR LA PROTECTION CONTRE LES SUBSTANCES DANGEREUSES (PRODUITS PHYTOSANI- TAIRES, ENGRAIS, ALIMENTS DU BETAIL), SUR LA TECHNOLOGIE GENETIQUE. DANS SES DEVELOPPEMENTS, L'AUTEUR INDIQUE LES INTERACTIONS DE LA LEGISLATION ENVIRONNEMENTALE SUR L'AGRICULTURE.

DERNIERS DEVELOPPEMENTS EN DROIT DE LA CONSTRUCTION URBAINE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:SCHMIDT-ASSMANN, EBERHARD;
Source / Fundstelle:IN: FACULTES DE DROIT DE MONTPELLIER ET DE HEIDELBERG: LES REGLES DE LA FORMATION DU CONTRAT EN DROIT FRANCAIS ET ALLEMAND - 15EME SEMINAIRE COMMUN 15-28 MAI 1983. HEIDELBERG 1983, P. 265 - 278.
Année / Jahr:1983
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Verwaltungsrecht
Mots clef / Schlagworte:BAURECHT, RAUMPLANUNG, STAEDTEBAU, CONSTRUCTION, DROIT ADMINISTRATIF, PLANIFICATION, URBANISME
LE DROIT DE LA CONSTRUCTION URBAINE EST AUJOURD'HUI UNE PARTIE IMPORTANTE DU DROIT PUBLIC, LES DECISIONS IMPORTANTES EN CONSTRUCTION URBAINE SONT PRISES PAR L'ADMINISTRATION PUBLIQUE ET EXECUTEES AVEC LES MOYENS DU DROIT ADMINISTRATIF. L'AUTEUR DECRIT EN PREMIER LIEU LES TRAITS FONDAMENTAUX DU DROIT ACTUEL DE LA CONSTRUCTION URBAINE, PUIS DANS UNE SECONDE PARTIE EXPOSE QUELQUES NOUVEAUX DEVELOPPEMENTS EN CETTE MATIERE, NOTAMMENT SOULIGNE LES INSUFFISANCES DE LA PLANIFICATION DES ESPACES URBAINS, AINSI QUE LORS DE L'EXECUTION DU PLAN.

LA REFONTE DU DROIT DE LA CONSTRUCTION ET DE L’URBANISME PAR LA PROMULGATION DU NOUVEAU CODE DE L’URBANISME

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:FROMONT, MICHEL; SIEDENTOPF, HEINRICH;
Source / Fundstelle:IN: ANNUAIRE EUROPEEN D'ADMINISTRATION PUBLIQUE. 1986. P. 485 - 489.
Revue / Zeitschrift:Annuaire européen d'administration publique
Année / Jahr:1986
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Verwaltungsrecht
Mots clef / Schlagworte:BAUGESETZBUCH VOM 08.12.1986, BAURECHT, PLANUNG, RAUM-, RAUMPLANUNG, STAEDTEBAU, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, AUTONOMIE ADMINISTRATIVE, CODE DE LA CONSTRUCTION (BAUGB), COMMUNE, CONSTRUCTION, DROIT ADMINISTRATIF, PLANIFICATION, URBANISME
LE NOUVEAU CODE DE L'URBANISME ALLEMAND PROMULGUE LE 8 DECEMBRE 1986, A MODIFIE LE DROIT DE L'URBANISME ALLEMAND DE FACON FONDAMENTALE. LES AUTEURS EXPOSENT LE CONTENU DE CETTE REFORME EN DEVELOPPANT LES POINTS SUIVANTS: LA CODIFICATION ET SIMPLIFICATION, LA REACTUALISATION DU DROIT DE L'AMENAGMENT URBAIN, LES PLANS D'URBANISME, LE RENFORCEMENT DE L'AUTONOMIE ADMINISTRATIVE DES COMMUNES, LES ALLEGEMENTS DES CONTRAINTES PESANT SUR LA CONSTRUCTION, LA SUPPRESSION DU FINANCEMENT MIXTE.

VERS UN SYSTEME DE PLANIFICATION INTEGRE POUR LA DEFINITION DES BUTS ET LA COORDINATION EN ALLEMAGNE FEDERALE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:JOCHIMSEN, R.;
Source / Fundstelle:IN: REVUE INTERNATIONALE DES SCIENCES ADMINISTRATIVES. 1972. N0 1 RESUMES IX A XII.
Revue / Zeitschrift:Revue internationale des sciences administratives
Année / Jahr:1972
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Verwaltungsrecht
Mots clef / Schlagworte:BAUPLANUNG, BAURECHT, Grundgesetz, RAUMPLANUNG, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, DROIT ADMINISTRATIF, LOI FONDAMENTALE, PLANIFICATION, URBANISME
SONT EXPOSEES LES LIGNES DIRECTRICES DE LA PLANIFICATION POLITIQUE DANS LES SYSTEMES DE GOUVERNEMENT ALLEMAND DANS L'OPTIQUE DES MEILLEURES PROCEDURES ADMINISTRATIVES POUR LA MENER A BIEN. L'AUTEUR DEVELOPPE LES POINTS SUIVANTS: "LE RAPPORT PLANIFICATION ET LOI FONDAMENTALE; LES POINTS DE DEPART THEORIQUES" "POUR LA PLANIFICATION, LA DECISION ET L'EXECUTION; L'ORGANISATION DU" "PROCESSUS DE PLANIFICATION; LE PROBLEME DES REALISATIONS D'INTERET COMMUN."