L’EVOLUTION DU POUVOIR EXECUTIF EN ALLEMAGNE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:GUEYDAN DE ROUSSEL, WILLIAM;
Source / Fundstelle:IN: REVUE DU DROIT PUBLIC. 1935. P. 393 - 481.
Revue / Zeitschrift:Revue du droit public et de la science politique (RDP)
Année / Jahr:1935
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Verfassungsrecht
Mots clef / Schlagworte:BUNDESKANZLER, EXEKUTIVE, GEWALTENTEILUNG, LEGISLATIVE, NATIONALSOZIALISMUS, PARLAMENTARISMUS, Parteien (politische), PRAESIDENT, REICHS-, REICH, DRITTES-, VERFASSUNG, WEIMARER REICHS-, CHANCELIER FEDERAL, CONSTITUTION DE WEIMAR DU 11 AOUT 1919, Droit constitutionnel, FUEHRER, GOUVERNEMENT, HISTOIRE, NATIONAL-SOCIALISME, PARLEMENTARISME, PARTIS POLITIQUES, POUVOIR, POUVOIR EXECUTIF, POUVOIR LEGISLATIF, PRESIDENT DU REICH, PRINCIPES CONSTITUTIONNELS, TROISIEME REICH, WEIMAR
APRES AVOIR RETRACE L'HISTOIRE GOUVERNEMENTALE ET POLITIQUE DE L'ALLEMAGNE JUSQU'AU 30 JANVIER 1933 (1), L'AUTEUR PRESENTE LES INSTITUTIONS ET L'ORGANISATION DES POUVOIRS MIS EN PLACE PAR LA REPUBLIQUE DE WEIMAR, NOTAMMENT LE REICHSTAG (2), LA FORMATION DU GOUVERNEMENT (3), LA LEGISLATION (4) ET LE PRESIDENT DU REICH (4).

LE POUVOIR DU FUEHRER-CHANCELIER EN ALLEMAGNE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:RIEGNER, GERHART;
Source / Fundstelle:IN: REVUE DU DROIT PUBLIC ET DE LA SCIENCE POLITIQUE. 1935. P. 701 - 711.
Revue / Zeitschrift:Revue du droit public et de la science politique (RDP)
Année / Jahr:1935
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Verfassungsrecht
Mots clef / Schlagworte:BUNDESKANZLER, EXEKUTIVE, GESETZ, ERMAECHTIGUNGS-, GEWALTENTEILUNG, LEGISLATIVE, NATIONALSOZIALISMUS, PARLAMENTARISMUS, Parteien (politische), PRAESIDENT, REICHS-, REICH, DRITTES-, VERFASSUNG, WEIMARER REICHS-, CHANCELIER FEDERAL, CONSTITUTION DE WEIMAR DU 11 AOUT 1919, Droit constitutionnel, FUEHRER, GOUVERNEMENT, HISTOIRE, NATIONAL-SOCIALISME, PARLEMENTARISME, PARTIS POLITIQUES, POUVOIR, POUVOIR EXECUTIF, POUVOIR LEGISLATIF, PRESIDENT DU REICH, PRINCIPES CONSTITUTIONNELS, TROISIEME REICH, WEIMAR
L'AUTEUR ANALYSE DANS CET ARTICLE LES MODIFICATIONS CONSTITUTIONNELLES INTERVENUES EN AOUT 1934 APRES LA MORT DU PRESIDENT DU REICH VON HINDENBURG ET LEUR INFLUENCE SUR LA NATURE DU REGIME CONSTITUTIONNEL QUI SE PROFILE.

LE REICHSRAT DANS LA CONSTITUTION ALLEMANDE DU 11 AOUT 1919

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:AUBRY, MAURICE;
Source / Fundstelle:IN: REVUE DU DROIT PUBLIC ET DE LA SCIENCE POLITIQUE. 1932. P. 114 - 134.
Revue / Zeitschrift:Revue du droit public et de la science politique (RDP)
Année / Jahr:1932
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Verfassungsrecht
Mots clef / Schlagworte:Geschichte, GESETZGEBUNG, GEWALTENTEILUNG, LEGISLATIVE, PARLAMENTARISMUS, PRAESIDENT, REICHS-, REICHSRAT, REICHSTAG, VERFASSUNG, WEIMARER REICHS-, CONSEIL DU REICH, CONSTITUTION DE WEIMAR DU 11 AOUT 1919, Droit constitutionnel, GOUVERNEMENT, HISTOIRE, INSTITUTIONS POLITIQUES, PARLEMENTARISME, POUVOIR, POUVOIR LEGISLATIF, POUVOIRS PUBLICS, PRESIDENT DU REICH, REICH, SEPARATION DES POUVOIRS, WEIMAR
A COTE DES ORGANES UNITAIRES QUI ASSURENT LE FONCTIONNEMENT CONSTITUTIONNEL DU REICH ENVISAGE SELON L'AUTEUR COMME ETAT CENTRALISE, LE REICHSRAT PERMENT QUANT A LUI AUX ETATS QUI COMPOSENT LE REICH DE FAIRE ENTENDRE LEUR VOIX DANS LES PROBLEMES A L'ORDRE DU JOUR. L'ETUDE SE DIVISE EN TROIS PARTIES : -LES ORIGINES ET LES CARACTERES GENERAUX DU REICHSRAT, -SA COMPOSITION ET SON FONCTIONNEMENT, -SES ATTRIBUTIONS.

L’EVOLUTION DU POUVOIR EXECUTIF EN ALLEMAGNE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:GUEYDAN DE ROUSSEL, WILLIAM;
Source / Fundstelle:IN: PARIS. LGDJ 1935, 187 P.
Année / Jahr:1935
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Verfassungsrecht
Mots clef / Schlagworte:BUNDESKANZLER, EXEKUTIVE, GEWALT, GEWALTENTEILUNG, LEGISLATIVE, NATIONALSOZIALISMUS, PARLAMENTARISMUS, Parteien (politische), PRAESIDENT, REICHS-, REGIERUNG, REICHSTAG, VERFASSUNG, WEIMARER REICHS-, CHANCELIER FEDERAL, CONSTITUTION DE WEIMAR DU 11 AOUT 1919, Droit constitutionnel, GOUVERNEMENT, HISTOIRE, NATIONAL-SOCIALISME, PARLEMENTARISME, PARTIS POLITIQUES, POUVOIR, POUVOIR EXECUTIF, POUVOIR LEGISLATIF, PRESIDENT DU REICH, PRINCIPES CONSTITUTIONNELS, REPARTITION, WEIMAR
L'AUTEUR EXPLIQUE L'EVOLUTION QUI A CONDUIT DE LA CHARTE CONSTITUTIONNELLE DE WEIMAR DE 1919 AUX PRINCIPES NOUVEAUX IMPOSES PAR LE NATIONAL-SOCIALISME. EN PREMIERE PARTIE, IL ETUDIE LE TEXTE DE LA CONSTITUTION DU 19 AOUT 1919. PLUS PRECISEMMENT, IL RETRACE L'EVOLUTION HISTORIQUE JUSQU'A LA CONSTITUTION DE WEI- MAR (SITUATION POLITIQUE) ET ANALYSE LES COMPETENCES ET CARACTERES JURIDIQUES DES ORGANES DE L'EXECUTIF SELON LA CHARTE. DANS UNE SECONDE PARTIE, IL ETUDIE LA PRATIQUE DE LA CONSTITUTION. IL TRAITE SUCCESSIVEMENT LES THEMES SUIVANTS: L'HISTOIRE GOUVERNEMENTALE ET POLITIQUE JUSQU'AU 30 JANVIER 1933, LE PRESIDENT DU REICH ET LE REICHSTAG, LA FORMATION DU GOUVERNEMENT, LA DICTATURE DU PRESIDENT, LE PRESIDENT GARDIEN DE LA CONSTITUTION ET PIVOT DE LA REVOLUTION, LE GOUVERNEMENT DU REICH, LES PROJETS DE REFORME, L'HISTOIRE DU MOUVEMENT NATIONAL-SOCIALISTE. EN TROISIEME PARTIE, IL ETUDIE LES PRINCIPES NOUVEAUX ETABLIS PAR LE NATIONAL SOCIALISME. IL PRESENTE SUCCESSIVEMENT: L'IMPORTANCE DE LA NOMINATION DU FUEHRER AU POSTE DE CHANCELIER ET LE ROLE DU PARTI, LA REORGANISATION DU REICH (UNITE) ET DES POUVOIRS (LOIS CONSTITUTIONNELLES NOUVELLES) ET, LES IDEES FONDAMENTALES DE L'ETAT NATIONAL SOCIALISTE.

LE FEDERALISME DANS LA LOI FONDAMENTALE DE LA REPUBLIQUE FEDERALE ALLEMANDE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:LASSALLE, CLAUDE;
Source / Fundstelle:IN: PARIS. PUF 1954, 144 P.
Année / Jahr:1954
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Verfassungsrecht
Mots clef / Schlagworte:Bund, Bundesverfassungsgericht, EXEKUTIVE, Föderalismus, GEWALTENTEILUNG, Grundgesetz, JUDIKATIVE, LEGISLATIVE, BUNDESRAT, BUNDESTAG, Cour constitutionnelle Fédérale, Droit constitutionnel, FEDERALISME, FEDERATION, LAENDER, LOI FONDAMENTALE, POUVOIR, POUVOIR EXECUTIF, POUVOIR JUDICIAIRE, POUVOIR LEGISLATIF, REPARTITION
LE TEXTE DE LA LOI FONDAMENTALE REALISA, NOTAMMENT ENTRE FEDERALISTES ET CENTRA- LISTES ALLEMANDS, UNE FORMULE DE COMPROMIS QUI FUT DEFINITIVEMENT ADOPTEE PAR LA CONSTITUANTE LE 8 MAI 1949, PUIS PAR LES COMMANDANTS EN CHEF DES FORCES ALLIEES ET, ENFIN, PAR LES DIETES DES DIVERS ETATS ENTRE LE 8 ET LE 23 MAI 1949. L'AUTEUR RAPPELLE RAPIDEMENT LES CIRCONSTANCES DE LA REDACTION DE LA LOI FONDA- MENTALE AVANT D'ETUDIER LA SITUATION RESPECTIVE DU BUND ET DES LAENDER. SON ETUDE EST REPARTIE EN CINQ PARTIES: - DANS UNE PREMIERE PARTIE, IL ETUDIE LA REPARTITION DES FONCTIONS DE L'ETAT "ENTRE LE BUND ET LES LAENDER;" "- DANS UNE SECONDE PARTIE, IL PRESENTE LA REPARTITION DES MOYENS BUDGETAIRES;" - LA TROISIEME PARTIE EST CONSACREE A LA PARTICIPATION DES LAENDER AU POUVOIR "FEDERAL, PAR L'INTERMEDIAIRE DU CONSEIL FEDERAL;" - LA QUATRIEME PARTIE CONCERNE LES DISPOSITIONS QUI PERMETTENT A LA FEDERATION "D'EXERCER UNE INFLUENCE SUR LES ETATS-MEMBRES;" - ENFIN, LA CINQUIEME PARTIE EST RESERVEE AU REGLEMENT DES CONFLITS POUVANT SURVENIR ENTRE LA FEDERATION ET LES LAENDER, C'EST-A-DIRE A L'ORGANISATION ET AUX COMPETENCES DE LA COUR FEDERALE CONSTITUTIONNELLE.