SCIENCE, FICTION ET MYTHE CHEZ KELSEN

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:TROIANIELLO, ANTONINO;
Source / Fundstelle:IN: REVUE DE LA RECHERCHE JURIDIQUE - DROIT PROSPECTIF. 1998. P. 1355 - 1374.
Revue / Zeitschrift:Revue de la recherche juridique - Droit prospectif
Année / Jahr:1998
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Allgemeines
Mots clef / Schlagworte:LEHRE, NORMENHIERARCHIE, RECHTSPHILOSOPHIE, STAATSRECHT, DOCTRINE, DROIT PUBLIC, GENERALITES, HIERARCHIE DES NORMES, HISTOIRE DU DROIT, KELSEN, HANS, PHILOSOPHIE DU DROIT
L'ARTICLE EXPOSE LES COURANTS PHILOSOPHIQUES DU DEBUT DU XXEME SIECLE EN PRESENTANT L'AFFRONTEMENT KELSEN-VAIHINGER. AFIN DE RENDRE COMPTE DE L'INTERET QUE LE RECOURS A LA FICTION PRESENTE DANS LA THEORIE PURE DU DROIT (OUVRAGE LE PLUS CELEBRE DE KELSEN), L'AUTEUR PRESENTE PREALABLEMENT LES POINTS FORTS DE LA THESE DE VAIHINGER (PHILOSOPHIE DU COMME-SI) POUR ENVISAGER ALORS SA CRITIQUE PAR KELSEN. IL RESSORT DE CETTE ETUDE QUE LA NOTION DE FICTION EST LIEE CHEZ KELSEN A UNE CERTAINE CONCEPTION DE LA DEMARCHE SCIENTIFIQUE (I) DONT LES SOUBASSEMENTS SONT INCONTESTABLEMENT MYTHOLOGIQUES (II).

LE ROLE DE LA VOLONTE DANS L’EDICTION DES NORMES JURIDIQUES SELON HANS KELSEN

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:AMSELEK, PAUL;
Source / Fundstelle:IN: REVUE DE LA RECHERCHE JURIDIQUE - DROIT PROSPECTIF. 1999. P. 37 - 59.
Revue / Zeitschrift:Revue de la recherche juridique - Droit prospectif
Année / Jahr:1999
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Allgemeines
Mots clef / Schlagworte:LEHRE, NORMENHIERARCHIE, RECHTSPHILOSOPHIE, STAATSRECHT, DOCTRINE, DROIT PUBLIC, GENERALITES, HIERARCHIE DES NORMES, HISTOIRE DU DROIT, KELSEN, HANS, PHILOSOPHIE DU DROIT
LES JURISTES ACCORDENT DE MANIERE GENERALE UNE PLACE DE CHOIX A LA VOLONTE DANS LEUR THEORIE DES ACTES JURIDIQUES. POURTANT, KELSEN SEMBLE MINIMISER LE ROLE DE CET ELEMENT FACTUEL DANS L'EDICTION DES NORMES JURIDIQUES. APRES AVOIR RAPPELE L'ETRANGE CONCEPTION QUE KELSEN SE FAIT DES NORMES POSITIVES EN GENERAL ET DES NORMES POSITIVES JURIDIQUES EN PARTICULIER (I), L'AUTEUR EN SOULIGNE LES PRINCIPALES FAIBLESSES (II) ET TENTE DE DEMONTRER LA PERSISTANCE DE CES ERREMENTS JUSQUE DANS LE DERNIER ETAT DE LA PENSEE DU PHILOSOPHE (III).

LES SOURCES DU DROIT COMPTABLE ALLEMAND

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:BOLIN, MANFRED;
Source / Fundstelle:IN: REVUE FRANCAISE DE LA COMPTABILITE. 1991. NUMERO 221. P. 65 - 68.
Revue / Zeitschrift:revue francaise de la comptabilite
Année / Jahr:1991
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Droit des finances publiques et fiscalité
Mots clef / Schlagworte:BILANZ, STEUER-, BILANZRECHT, BUCHHALTUNG, EINKOMMENSTEUERGESETZ VOM 27.2.1987, GESETZGEBUNG, HANDELSGESETZBUCH (HGB), NORMENHIERARCHIE, RECHTSQUELLE, RICHTLINIE, VERORDNUNG, BILAN FISCAL, DROIT COMMERCIAL, DROIT COMPTABLE, DROIT DES FINANCES PUBLIQUES ET FISCALITE, HIERARCHIE DES NORMES, LEGISLATION, REGLEMENT, SOURCES DU DROIT
ETUDE DES SOURCES ET DU CONTENU DU DROIT COMPTABLE, AINSI QUE DE LA HIERARCHIE DES DISPOSITIONS EN LA MATIERE (TEXTES LEGISLATIFS, REGLEMENTAIRES ET REGLES GENERALEMENT ADMISES PAR TOUS LES COMMERCANTS).

L’ADMINISTRATION ET LE PRINCIPE DE LEGALITE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:SCHMIDT-ASSMANN, EBERHARD;
Source / Fundstelle:IN: REVUE FRANCAISE D'ADMINISTRATION PUBLIQUE. 1996. NUMERO 78. P. 279 - 290.
Revue / Zeitschrift:Revue fran?ºaise d'administration publique
Année / Jahr:1996
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Verfassungsrecht, Verwaltungsrecht
Mots clef / Schlagworte:ANWENDUNG, GESETZMAESSIGKEIT, NORMENHIERARCHIE, RECHTSSTAAT, Verwaltung, Administration, APPLICATION, DROIT ADMINISTRATIF, Droit constitutionnel, ETAT DE DROIT, HIERARCHIE DES NORMES, LEGALITE, PRINCIPE DE LEGALITE
A L'INSTAR DE TOUT SYSTEME DE GOUVERNEMENT REGI PAR LE PRINCIPE DE L'ETAT DE DROIT, L'ALLEMAGNE EST TENUE AU PRINCIPE DE LEGALITE. MAIS LE SEUL SURVOL DES MULTIPLES CATEGORIES DE NORMES QUI S'IMPOSENT A L'ADMINISTRATION MONTRE UN GRAND RISQUE DE CONFLIT EN RAISON DE LA COMPLEXITE DES NORMES A RESPECTER.

LES INTERACTIONS ENTRE LES JURISPRUDENCES DE LA COUR EUROPEENNE DES DROITS DE L’HOMME ET DE LA COUR CONSTITUTIONNELLE FEDERALE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:SCHLETTE, VOLKER;
Source / Fundstelle:IN: REVUE FRANCAISE DE DROIT CONSTITUTIONNEL. 1996. P. 747 - 768.
Revue / Zeitschrift:Revue fran?ºaise de droit constitutionnel
Année / Jahr:1996
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Verfassungsrecht
Mots clef / Schlagworte:Bundesverfassungsgericht, BUNDESVERFASSUNGSGERICHT, ENTSCHEIDUNG VOM 26.3.1987, BVERFGE 74, 358, Grundrechte, KONVENTION ZUM SCHUTZ DER MENSCHENRECHTE VOM 04.11.1950, MENSCHENRECHTE, NORMENHIERARCHIE, CONVENTION EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME DU 04 NOVEMBRE 1950, Cour constitutionnelle Fédérale, COUR CONSTITUTIONNELLE FEDERALE, DECISION DU 26 MARS 1987, Droit constitutionnel, DROITS DE L'HOMME, DROITS FONDAMENTAUX, HIERARCHIE DES NORMES, Jurisprudence, JURISPRUDENCE CONSTITUTIONNELLE
LE NIVEAU INFRA-CONSTITUTIONNEL DE LA CEDH, LE FAIT QU'UN RECOURS NE PEUT PAS ETRE FORME CONTRE UNE VIOLATION ALLEGUEE DE LA CONVENTION, AINSI QUE LES EFFETS REDUITS DES ARRETS DE LA COUR EUROPEENNE ONT POUR CONSEQUENCE QUE LA COUR CONSTITUTIONNELLE FEDERALE N'A PAS A APPLIQUER DIRECTEMENT LA CONVEN- TION ET LA JURISPRUDENCE DE LA COUR DE STRASBOURG S'Y RAPPORTANT. LA CONVEN- TION ET LA JURISPRUDENCE EUROPEENNE FONT TOUTEFOIS L'OBJET D'UNE CONSTITUTION- NALISATION INDIRECTE PAR LE JUGE DE KARLSRUHE QUI S'Y REFERE POUR INTERPRETER LES DISPOSITIONS DE LA LOI FONDAMENTALE, COMME LE MONTRE L'ARRET DU 26 MARS 1987. EN REVANCHE, LA JURISPRUDENCE DE LA CCF EST ABSENTE DE LA JURISPRUDENCE DE LA CEDH. EN DEFINITIVE, L'INTERPENETRATION DES DEUX SYSTEMES DE DROITS FONDAMENTAUX RESTE ASSEZ FAIBLE.