ETUDES DES FLUCTUATIONS DE LA POPULATION CARCERALE ALLEMANDE.

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:KUHN, A.;
Source / Fundstelle:IN: DEVIANCE ET SOCIETE. 1996. P. 59 - 83.
Revue / Zeitschrift:Déviance et société
Année / Jahr:1996
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Droit pénal, Strafrecht
Mots clef / Schlagworte:KRIMINALPOLITIK, STRAFE, FREIHEITS-, STRAFRECHTSREFORM, STRAFVOLLZUGSANSTALT, DETENTION, DROIT PENAL, ETABLISSEMENT PENITENTIAIRE, PEINE PRIVATIVE DE LIBERTE, POLITIQUE CRIMINELLE, SANCTION, SANCTION PENALE
ALORS QUE LA POPULATION CARCERALE NE CESSE DE CROITRE DANS LA PLUPART DES ETATS OCCIDENTAUX, L'ALLEMAGNE A CONNU DEUX BAISSES SIGNIFICATIONS. L'UNE EN 1969, LIEE A LA REFORME DU DROIT PENAL, ET LA SECONDE EN 1991 QUI SEMBLE ETRE LIEE A UN CHANGEMENT D'ATTITUDE DES MAGISTRATS ENVERS LES DELINQUANTS.

ALLEMAGNE – CHRONIQUE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:GROPP, WALTER;
Source / Fundstelle:IN: ANNUAIRE DE LEGISLATION FRANCAISE ET ETRANGERE. 1985. P. 26 - 27.
Revue / Zeitschrift:Annuaire de législation fran?ºaise et étrangère
Année / Jahr:1985
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Procédure pénale
Mots clef / Schlagworte:EINFUEHRUNGSGESETZ ZUM GERICHTSVERFASSUNGSGESETZ VOM 27.1.1877, EINZELHAFT, HAEFTLING, STRAFE, FREIHEITS-, STRAFVOLLZUG, STRAFVOLLZUGSANSTALT, TERRORISMUS, DETENTION, DETENU, ETABLISSEMENT PENITENTIAIRE, ISOLEMENT, LOI DU 30 SEPTEMBRE 1977 (ISOLEMENT DES DETENUS), PEINE PRIVATIVE DE LIBERTE, PROCEDURE PENALE, TERRORISME
OBSERVATIONS SUR LA LOI DU 4 DECEMBRE 1985 PORTANT MODIFICATION DE LA LOI INTRODUCTIVE A LA LOI SUR L'ORGANISATION DE LA JUSTICE (ASSOUPLISSEMENT DU REGIME D'ISOLEMENT DES DETENUS).

ALLEMAGNE – CHRONIQUE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:GROPP, WALTER;
Source / Fundstelle:IN: ANNUAIRE DE LEGISLATION FRANCAISE ET ETRANGERE. 1985. P. 28.
Revue / Zeitschrift:Annuaire de législation fran?ºaise et étrangère
Année / Jahr:1985
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Droit pénal, Strafrecht
Mots clef / Schlagworte:HAEFTLING, HUNGERSTREIK, STRAFVOLLZUGSANSTALT, STRAFVOLLZUGSGESETZ VOM 16.3.1976, DETENU, DROIT PENAL, ETABLISSEMENT PENITENTIAIRE, GREVE DE LA FAIM, LOI DU 16 MARS 1976 (EXECUTION DES PEINES PRIVATIVES DE LIBERTE)
OBSERVATIONS SUR LA LOI DU 27 FEVRIER 1985 PORTANT MODIFICATION DE LA LOI SUR L'EXECUTION DES PEINES (ALIMENTATION DE PERSONNES PURGEANT UNE CONDAMNATION PE- NALE, MODIFICATION DU PARAGRAPHE 101 DE LA LOI SUR L'EXECUTION DES PEINES).

EVOLUTION DU TRAITEMENT PENITENTIAIRE EN ALLEMAGNE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:DUENKEL, FRIEDER; ROESSNER, DIETER; SCHUELER-SPRINGORUM, HORST;
Source / Fundstelle:IN: REVUE PENITENTIAIRE ET DE DROIT PENAL. 1992. P. 9 - 76.
Revue / Zeitschrift:Revue pénitentiaire et de droit pénal
Année / Jahr:1992
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Procédure pénale, Strafrecht
Mots clef / Schlagworte:ANSTALT, SOZIALTHERAPEUTISCHE-, FREIHEITSSTRAFE, GEWALTTAT, HAEFTLING, HANDLUNG, STRAFBARE-, RESOZIALISIERUNG, SICHERUNGSVERWAHRUNG, STRAFVOLLZUG, STRAFVOLLZUGSANSTALT, DETENTION, DROIT PENAL, ETABLISSEMENT PENITENTIAIRE, ETABLISSEMENT SOCIO-THERAPEUTIQUE, PEINE PECUNIAIRE, PEINE PRIVATIVE DE LIBERTE, PROCEDURE PENALE, RESOCIALISATION, SANCTION
CET EXPOSE TRAITE DU SYSTEME DES SANCTIONS PENALES EXISTANT EN ALLEMAGNE ET "PRESENTE UNE VUE D'ENSEMBLE DU SYSTEME CARCERAL ; L'AUTEUR S'ATTACHE A" PRENDRE EN COMPTE L'OBJECTIF ASSIGNE AU REGIME PENITENTAIRE QUI EST CELUI DE LA RESOCIALISATION. PAR AILLEURS, IL EST FAIT UNE ANALYSE DES DIFFERENTS PROBLEMES SOCIAUX DES DETENUS ET DE LEURS CONDITIONS DE VIE. L'ETUDE EST SUIVIE DE 14 TABLEAUX STATISTIQUES RELATIF A LA POPULATION CARCERALE, AU PERSONNEL THERAPEUTIQUE ET A L'EVOLUTION DES SANCTIONS PENALES PRIVATIVES DE LIBERTE.

LA PHASE EXECUTOIRE DU PROCES PENAL EN DROIT PENAL COMPARE : LE DROIT D’ALLEMAGNE FEDERALE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:HUENERFELD, PETER;
Source / Fundstelle:IN: REVUE INTERNATIONALE DE DROIT PENAL. 1990-III-IV. P. 681 - 707.
Revue / Zeitschrift:Revue internationale de droit pénal
Année / Jahr:1990
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Procédure pénale, Strafrecht
Mots clef / Schlagworte:BEGNADIGUNG, GELDSTRAFE, HAFT, REHABILITIERUNG, STRAFPROZESS, STRAFVOLLSTRECKUNG, STRAFVOLLSTRECKUNGSBEHOERDE, STRAFVOLLZUGSBEHOERDE, STRAFVOLLZUGSRECHT, VERJAEHRUNG, DROIT PENAL, ETABLISSEMENT PENITENTIAIRE, EXECUTION, LIBERTE CONDITIONNELLE, PEINE PECUNIAIRE, PEINE PRIVATIVE DE LIBERTE, PROCEDURE JUDICIAIRE, PROCEDURE JUDICIAIRE PENALE, PROCEDURE PENALE, PROCES PENAL, RECLUSION, SANCTION, TRAVAIL D'INTERET GENERAL
CET ARTICLE CONSTITUE LE RAPPORT NATIONAL ALLEMAND PRESENTE AU COURS D'UN SEMINAIRE INTERNATIONAL ORGANISE PAR L'INSTITUT SUPERIEUR INTERNATIONAL DE SCIENCES CRIMINELLES QUI S'EST TENU DU 28 SEPTEMBRE AU 2 OCTOBRE 1988 A SYRACUS (ITALIE). DIVISE EN CINQ GRANDES PARTIES, CE RAPPORT ABORDE LES THEMES SUIVANTS DU DROIT DE LA PROCEDURE PENALE EN SE CONCENTRANT SUR LA QUESTION RELATIVE A L'EXECUTION PENALE : - I - LES SOURCES - II - QUI EST CHARGE D'ASSURER L'EXECUTION ? - III - L'EXECUTION DE LA PEINE PRIVATIVE DE LIBERTE. DANS CE CADRE, SONT EVOQUES : LES DIFFERENTES CATEGORIES D'ETABLISSEMENT PENITENTIAIRES, CERTAINS ASPECTS DU REGIME PENITENTIAIRE ET LA LIBERTE CONDITIONNELLE. - IV - L'EXECUTION DE LA PEINE PECUNIAIRE ET SITUATION A L'EGARD DE L'INTER- DICTION DE CONDUIRE ET DU RETRAIT DU PERMIS DE CONDUIRE. - V - LA PRESCRIPTION, LA GRACE ET LA REHABILITATION.