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LES RELATIONS BANQUES-ENTREPRISES EN REPUBLIQUE FEDERALE D’ALLEMAGNE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:HOME, FREDERIC;
Source / Fundstelle:IN: BANQUE. 1991. NUMERO 513. P. 170 - 175.
Revue / Zeitschrift:Banque
Année / Jahr:1991
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Handelsrecht, Rechtsvergleichung
Mots clef / Schlagworte:Bankwesen, BONITAET, FINANZWESEN, HAUSBANK, KREDIT, NEBENBANK, Unternehmen, BANQUE, BANQUE UNIVERSELLE, BANQUE-MAISON, CREDIT GLOBAL D'EXPLOITATION, DROIT BANCAIRE, DROIT COMMERCIAL, DROIT COMPARE, Entreprise
L'ARTICLE PROPOSE UNE ANALYSE DE L'INSTITUTION DE LA "HAUSBANK" (BANQUE-MAISON) QUI EST L'UNE DES PARTICULARITES LES PLUS MARQUANTES DE LA RELATION BANQUE/ ENTREPRISE EN ALLEMAGNE. IL FAIT UN TABLEAU DES FACTEURS DETERMINANTS DES CONDITIONS BANCAIRES ET RECHER- CHE LES CAUSES DU DECLIN DE LA RELATION DE "HAUSBANK". IL CONSTATE QUE LES PME SONT SOLLICITES PAR DE NOMBREUX ETABLISSEMENTS DANS LE CADRE D'UN RENFORCEMENT DE LA CONCURRENCE ET QUE LE MARCHE ALLEMAND RESTE FORTEMENT SEGMENTE. ENFIN, L'AUTEUR EVOQUE LA CONCURRENCE EXISTANTE ENTRE LES BANQUES FRANCAISES ET LES BANQUES ALLEMANDES.

DES MARCHES FINANCIERS EN RATTRAPAGE ACCELERE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:PIRIOU, PATRICIA;
Source / Fundstelle:IN: BANQUE. 1993. NUMERO 538. P. 28 - 31.
Revue / Zeitschrift:Banque
Année / Jahr:1993
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Finanz- und Steuerrecht, Handelsrecht
Mots clef / Schlagworte:Bankwesen, BOERSE, BOERSE, TERMIN-, BOERSENRECHT, BUNDESAUFSICHTSAMT FUER WERTPAPIERWESEN, DEUTSCHE BOERSE AG, DEUTSCHE TERMINBOERSE, FINANZWESEN, INSIDERGESCHAEFT, KURSMAKLER, Unternehmen, WERTPAPIER, BANQUE, BOURSE, COURTIER, DELIT D'INITIE, DROIT BOURSIER, DROIT COMMERCIAL, DROIT DES FINANCES PUBLIQUES ET FISCALITE, DROIT PENAL, Entreprise, INFRACTION
TARDIF, L'ESSOR DES MARCHES FINANCIERS OUTRE-RHIN EST NEANMOINS LANCE DEPUIS QUELQUES ANNEES. SUITE A UNE MISE A NIVEAU TECHNOLOGIQUE ET REGLEMENTAIRE, LES VOLUMES ATTEINTS SUR CERTAINS CRENAUX TEMOIGNENT DU RATTRAPAGE OPERE. L'AUTEUR PRESENTE LES AUTORITES A L'ORIGINE DE LA MODERNISATION DE LA BOURSE ALLEMANDE PUIS DECRIT LE ROLE DETERMINE DES BANQUES A CONDUIRE CE CHANGEMENT EN TANT QUE PLUS GROS EMETTEURS D'OBLIGATIONS ET COMME PARTENAIRES OBLIGES DES ENTREPRISES ET TRAITE ENFIN DES MESURES DECISIVES DE 1993 QUI ONT CONTRIBUE A RENFORCER LA POSITION RELATIVE DE LA PLACE ALLEMANDE.

LE TRIANGLE STRATEGIQUE DES CAISSES D’EPARGNES

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:GROESCHEL, ULRICH;
Source / Fundstelle:IN: BANQUE. 1993. NUMERO 538. P. 52 - 55.
Revue / Zeitschrift:Banque
Année / Jahr:1993
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Droit des finances publiques et fiscalité, Finanz- und Steuerrecht, Handelsrecht
Mots clef / Schlagworte:Bankwesen, FINANZWESEN, GIROZENTRALE, LANDESBANK, SPARKASSE, ZENTRALBANK, ASSURANCE, BANQUE, BANQUE CENTRALE, CAISSE D'EPARGNE, DROIT BANCAIRE, DROIT COMMERCIAL, DROIT DES FINANCES PUBLIQUES ET FISCALITE, LAENDER
L'ARTICLE CENTRE SON PROPOS SUR LES PRIORITES STRATEGIQUES DES CAISSES D'EPARGNES D'OUTRE-RHIN. L'AUTEUR DISTINGUE TROIS GRANDS AXES : - LA PRESERVATION DES PARTS DE MARCHE SUR LE TERRITOIRE NATIONAL - LE RENFORCEMENT DE LA POLITIQUE DE LA BANCASSURANCE - ET L'INTENSIFICATION DE LA COOPERATION AVEC LES CAISSE D'EPARGNES DES AUTRES PAYS EUROPEENS.

BANQUE UNIVERSELLLE : UN AVANTAGE CAPITAL

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:KOTZ, HANS-HELMUT;
Source / Fundstelle:IN: BANQUE. 1993. NUMERO 538. P. 32 - 36.
Revue / Zeitschrift:Banque
Année / Jahr:1993
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Finanz- und Steuerrecht, Handelsrecht
Mots clef / Schlagworte:Bankwesen, FINANZWESEN, HAUSBANK, KREDIT, SPARKASSE, BANQUE, BANQUE UNIVERSELLE, BANQUE-MAISON, CAISSE D'EPARGNE, CREDIT COOPERATIF, DROIT BANCAIRE, DROIT COMMERCIAL, DROIT DES FINANCES PUBLIQUES ET FISCALITE
OUTRE-RHIN, BANQUES PRIVEES, ETABLISSEMENTS DE CREDIT COOPERATIFS ET CAISSES D'EPARGNE ONT AU MOINS UN POINT COMMUN : LEUR VOCATION DE "BANQUE UNIVERSELLE". POINT FORT OU HANDICAP POUR LES ENTREPRISES ? POUR L'ECONOMIE NATIONALE ? L'AUTEUR SE PROPOSE DE REPONDRE A CES QUESTIONS DANS CET ARTICLE.

LES DATES DE VALEUR EN DROIT ALLEMAND – TEMPETE AUTOUR DE TROIS ARRETS DE LA COUR FEDERALE DE JUSTICE (1989, 1991, 1993)

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:WITZ, CLAUDE;
Source / Fundstelle:IN: REVUE DE DROIT BANCAIRE ET DE LA BOURSE. 1994. NUMERO 45. P. 221 - 225.
Revue / Zeitschrift:Revue de droit bancaire et de la bourse
Année / Jahr:1994
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Zivilrecht
Mots clef / Schlagworte:AGB-GESETZ VOM 09.12.1976, ALLGEMEINE GESCHAEFTSBEDINGUNGEN, Bankwesen, BUNDESGERICHTSHOF, BUNDESGERICHTSHOF, ENTSCHEIDUNG VOM 09.7.1991, BUNDESGERICHTSHOF, ENTSCHEIDUNG VOM 17.1.1989, BUNDESGERICHTSHOF, ENTSCHEIDUNG VOM 30.11.1993, VERFALLSTAG, Vertrag, BANQUE, CONDITIONS GENERALES D'AFFAIRES, Contrat, COUR FEDERALE DE JUSTICE, COUR FEDERALE DE JUSTICE, DECISION DU 09 JUILLET 1991, COUR FEDERALE DE JUSTICE, DECISION DU 17 JANVIER 1989, COUR FEDERALE DE JUSTICE, DECISION DU 30 NOVEMBRE 1993, DATE DE VALEUR, DROIT BANCAIRE, Droit civil, LOI DU 09 DECEMBRE 1976 (CONDITIONS GENERALES D'AFFAIRES - AGB-GESETZ)
EN DROIT ALLEMAND, LES DATES DE VALEURS RELEVENT DU REGIME DE LA LOI DU 9 DECEMBRE 1976 PORTANT REGLEMENTATION DES CONDITIONS GENERALES D'AFFAIRES. LES CLAUSES FIXANT LES DATES DE VALEUR SONT DES CLAUSES PREREDIGEES PAR LES BANQUES NON NEGOCIABLES PAR LES CLIENTS. EN DROIT ALLEMAND, CES CLAUSES FONT L'OBJET D'UN TRAITEMENT PARTICULIER SUR LEQUEL L'AUTEUR SE PENCHE DANS UNE PREMIERE PARTIE AFIN DE PERMETTRE AU LECTEUR UNE MEILLEURE COMPREHENSION DES SOLUTIONS JURISPRUDENTIELLES EN MATIERE DE DATE DE VALEUR. DANS UNE DEUXIEME PARTIE, SONT DONC ETUDIES LES ARRETS DE LA COUR FEDERALE DE JUSTICE (BGH) DU 19 JANVIER 1989, DU 09 JUILLET 1991 ET DU 30 NOVEMBRE 1993. ENFIN, DANS UNE TROISIEME PARTIE, L'AUTEUR TERMINE PAR UNE OBSERVATION SUR L' IMPACT DE LA JURISPRUDENCE DE LA COUR FEDERALE DE JUSTICE SUR LA PRATIQUE BANCAIRE.