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BANQUE UNIVERSELLLE : UN AVANTAGE CAPITAL

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:KOTZ, HANS-HELMUT;
Source / Fundstelle:IN: BANQUE. 1993. NUMERO 538. P. 32 - 36.
Revue / Zeitschrift:Banque
Année / Jahr:1993
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Finanz- und Steuerrecht, Handelsrecht
Mots clef / Schlagworte:Bankwesen, FINANZWESEN, HAUSBANK, KREDIT, SPARKASSE, BANQUE, BANQUE UNIVERSELLE, BANQUE-MAISON, CAISSE D'EPARGNE, CREDIT COOPERATIF, DROIT BANCAIRE, DROIT COMMERCIAL, DROIT DES FINANCES PUBLIQUES ET FISCALITE
OUTRE-RHIN, BANQUES PRIVEES, ETABLISSEMENTS DE CREDIT COOPERATIFS ET CAISSES D'EPARGNE ONT AU MOINS UN POINT COMMUN : LEUR VOCATION DE "BANQUE UNIVERSELLE". POINT FORT OU HANDICAP POUR LES ENTREPRISES ? POUR L'ECONOMIE NATIONALE ? L'AUTEUR SE PROPOSE DE REPONDRE A CES QUESTIONS DANS CET ARTICLE.

UN SYSTEME BANCAIRE ORIGINAL

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:THUREAU-DAGIN, PHILIPPE;
Source / Fundstelle:IN: BANQUE. 1993. NUMERO 538. P. 23 - 27.
Revue / Zeitschrift:Banque
Année / Jahr:1993
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Droit des finances publiques et fiscalité, Finanz- und Steuerrecht
Mots clef / Schlagworte:Bankwesen, FINANZWESEN, HAUSBANK, Unternehmen, BANQUE, BANQUE-MAISON, DROIT BANCAIRE, DROIT DES FINANCES PUBLIQUES ET FISCALITE, Entreprise
L'AUTEUR NOUS LIVRE UNE PRESENTATION GENERALE DU SYSTEME BANCAIRE ALLEMAND. IL DECRIT LES DIVERS TYPES D'ETABLISSEMENTS BANCAIRES ET PRESENTE LES REGLES DU JEU QUI REGNENT ENTRE ELLES. IL SE PENCHE AUSSI SUR LES RELATIONS BANQUE/ ENTREPRISE ET SUR LE CONSERVATISME BANCAIRE D'OUTRE-RHIN.

QUEL AVENIR POUR LA CARTE DE CREDIT EN ALLEMAGNE ?

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:POSTE D'EXPANSION ECONOMIQUE DE FRANCFORT;
Source / Fundstelle:IN: BANQUE. 1993. NUMERO 537. P. 74 - 76.
Revue / Zeitschrift:Banque
Année / Jahr:1993
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Droit pénal, Handelsrecht
Mots clef / Schlagworte:Bankwesen, FINANZWESEN, Gesellschaft, GESELLSCHAFT FUER ZAHLUNGSSYSTEME (GZS), KREDITKARTE, BANQUE, CARTE DE CREDIT, CREDIT, DROIT BANCAIRE, DROIT COMMERCIAL
L'ARTICLE DONNE UN APERCU SUR LES RESEAUX DE DIFFUSION DES CARTES DE CREDIT EN ALLEMAGNE ET SUR LES ACTIVITES DES BANQUES GERMANIQUES DANS LE DOMAINE DE LA CARTE DE CREDIT. PEE DE FRANCFORT SERVICES COMMERCIAUX FRANCAIS WALTER-KOLB STR. 9 - 11 D - 60594 FRANKFURT AM MAIN TEL. ** - 49/69609192-0

LA CHEQUE EN BOIS DANS TOUS SES ETATS. EUROPEENS

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:MOURLOT, NATHALIE;
Source / Fundstelle:IN: BANQUE. 1993. NUMERO 534. P. 24 - 27.
Revue / Zeitschrift:Banque
Année / Jahr:1993
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Handelsrecht, Rechtsvergleichung
Mots clef / Schlagworte:Bankwesen, FINANZWESEN, SCHECK, GEPLATZTER-, BANQUE, CHEQUE SANS PROVISION, DROIT BANCAIRE, DROIT COMMERCIAL, DROIT COMPARE
DANS LE DOMAINES DES CHEQUES SANS PROVISION, LES PRATIQUES ET LEGISLATIONS BAN- CAIRES DES DIFFERENTS PAYS EUROPEENS SURPRENNENT PAR LEURS DIFFERENCES. EN ALLEMAGNE, LE CHEQUE SANS PROVISION PEUT ETRE CONSIDERE TANTOT COMME UN INCIDENT MINEUR, TANTOT COMME UN DELIT GRAVE ... OU SE SITUE ENTRE CES DEUX EXTREMITES. L'AUTEUR ANALYSE LA SITUATION EN GRANDE BRETAGNE, EN ITALIE, EN BELGIQUE, AUX PAYS-BAS, EN ESPAGNE ET EN ALLEMAGNE.

LES DATES DE VALEUR EN DROIT ALLEMAND – TEMPETE AUTOUR DE TROIS ARRETS DE LA COUR FEDERALE DE JUSTICE (1989, 1991, 1993)

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:WITZ, CLAUDE;
Source / Fundstelle:IN: REVUE DE DROIT BANCAIRE ET DE LA BOURSE. 1994. NUMERO 45. P. 221 - 225.
Revue / Zeitschrift:Revue de droit bancaire et de la bourse
Année / Jahr:1994
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Zivilrecht
Mots clef / Schlagworte:AGB-GESETZ VOM 09.12.1976, ALLGEMEINE GESCHAEFTSBEDINGUNGEN, Bankwesen, BUNDESGERICHTSHOF, BUNDESGERICHTSHOF, ENTSCHEIDUNG VOM 09.7.1991, BUNDESGERICHTSHOF, ENTSCHEIDUNG VOM 17.1.1989, BUNDESGERICHTSHOF, ENTSCHEIDUNG VOM 30.11.1993, VERFALLSTAG, Vertrag, BANQUE, CONDITIONS GENERALES D'AFFAIRES, Contrat, COUR FEDERALE DE JUSTICE, COUR FEDERALE DE JUSTICE, DECISION DU 09 JUILLET 1991, COUR FEDERALE DE JUSTICE, DECISION DU 17 JANVIER 1989, COUR FEDERALE DE JUSTICE, DECISION DU 30 NOVEMBRE 1993, DATE DE VALEUR, DROIT BANCAIRE, Droit civil, LOI DU 09 DECEMBRE 1976 (CONDITIONS GENERALES D'AFFAIRES - AGB-GESETZ)
EN DROIT ALLEMAND, LES DATES DE VALEURS RELEVENT DU REGIME DE LA LOI DU 9 DECEMBRE 1976 PORTANT REGLEMENTATION DES CONDITIONS GENERALES D'AFFAIRES. LES CLAUSES FIXANT LES DATES DE VALEUR SONT DES CLAUSES PREREDIGEES PAR LES BANQUES NON NEGOCIABLES PAR LES CLIENTS. EN DROIT ALLEMAND, CES CLAUSES FONT L'OBJET D'UN TRAITEMENT PARTICULIER SUR LEQUEL L'AUTEUR SE PENCHE DANS UNE PREMIERE PARTIE AFIN DE PERMETTRE AU LECTEUR UNE MEILLEURE COMPREHENSION DES SOLUTIONS JURISPRUDENTIELLES EN MATIERE DE DATE DE VALEUR. DANS UNE DEUXIEME PARTIE, SONT DONC ETUDIES LES ARRETS DE LA COUR FEDERALE DE JUSTICE (BGH) DU 19 JANVIER 1989, DU 09 JUILLET 1991 ET DU 30 NOVEMBRE 1993. ENFIN, DANS UNE TROISIEME PARTIE, L'AUTEUR TERMINE PAR UNE OBSERVATION SUR L' IMPACT DE LA JURISPRUDENCE DE LA COUR FEDERALE DE JUSTICE SUR LA PRATIQUE BANCAIRE.