LES CONSTITUTIONS DE L’EUROPE NOUVELLE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:MIRKINE-GUETZEVITCH, BORIS;
Source / Fundstelle:PARIS. LIBRAIRIE DELAGRAVE 2EME EDITION 1930, 565 P.
Année / Jahr:1930
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Verfassungsrecht
Mots clef / Schlagworte:BAYERN, PREUSSEN, Verfassung, VERFASSUNG VOM 14.8.1919, BAYERISCHE-, VERFASSUNG VOM 30.11.1920, PREUSSISCHE-, VERFASSUNG, WEIMARER REICHS-, BAVIERE, CONSTITUTION, CONSTITUTION DE BAVIERE DU 14 AOUT 1919, CONSTITUTION DE PRUSSE DU 30 NOVEMBRE 1920, CONSTITUTION DE WEIMAR DU 11 AOUT 1919, Droit constitutionnel, HISTOIRE, PRUSSE, WEIMAR
CET OUVRAGE CONTIENT LES TRADUCTIONS DE LA CONSTITUTION DU REICH ALLEMAND DU 11 AOUT 1919 (P. 57 - 87), DE LA CONSTITUTION DE L'ETAT LIBRE DE BAVIERE DU 14 AOUT 1919 (P. 88 - 111) AINSI QUE CELLE DE LA CONSTITUTION DE L'ETAT LIBRE DE PRUSSE DU 30 NOVEMBRE 1920 (P. 112 - 125).

LES CONSTITUTIONS MODERNES

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:DARESTE, F.R.;
Source / Fundstelle:PARIS. AUGUSTIN CHALLAMEL. 1891. VOLUME 1. P. 149 - 356.
Année / Jahr:0000
Catégorie / Kategorie:Verfassungsrecht
Mots clef / Schlagworte:BAYERN, Geschichte, HAMBURG, HESSEN, PREUSSEN, SACHSEN, Verfassung, WUERTTENBERG, ALSACE, BAVIERE, CONSTITUTION, Droit constitutionnel, HAMBOURG, HESSE, HISTOIRE, LORRAINE, PRUSSE, REICH, SAXE, WURTEMBERG
RECEUIL EN LANGUE FRANCAISE DES CONSTITUTIONS DE L'EMPIRE ALLEMAND (16 AVRIL 1871), DE LA PRUSSE (31 JANVIER 1850), DE LA BAVIERE (26 MAI 1818), DE LA SAXE (4 SEPTEMBRE 1831), DU WURTEMBERG (25 SEPTEMBRE 1819), DU GRAND-DUCHE DE BADE (22 AOUT 1818), DE HAMBOURG (13 OCTOBRE 1879), AINSI QUE LA LOI EN DATE DU 9 JUIN 1871 CONCERNANT LA REUNIFICATION DE L'ALSACE ET DE LA LORRAINE A L'EMPIRE ALLEMAND. CES TEXTES SONT PRECEDES D'UNE BIBLIOGRAPHIE (REFERENCES TIREES DE LA LITERATURE ALLEMANDE) ET D'UNE COURTE NOTICE BIBLIOGRAPHIQUE RAPPELANT L'HISTOIRE CONSTITU- TIONNELLE DE LA HESSE, DES DEUX GRANDS-DUCHES DE MECKLEMBOURG, DU DUCHE DE SAXE- WEIMAR-EISENACH, DU GRAND-DUCHE D'OLDENBOURG, DU DUCHE DU BRUNSWICK, DES DUCHES DE SAXE-MEININGEN, SAXE-ALTENBOURG ET SAXE-COBOURG-GOTHA, DU DUCHE D'ANHALT, DE LA PRINCIPAUTE DE SCHWARZBOURG, DU COMTE DE WALDECK, DE LA PRINCIPAUTE DE REUSS, DES PRINCIPAUTES DE SCHAUMBOURG-LIPPE ET DE LIPPE, DES VILLES DE LUEBECK ET DE BREME.

CONSTITUTION DE L’ETAT LIBRE DE PRUSSE, DU 30 NOVEMBRE 1920

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:DELPECH, JOSEPH; LAFERRIERE, JULIEN;
Source / Fundstelle:IN: LES CONSTITUTIONS MODERNES: EUROPE. PARIS. LIBRAIRIE DU RECEUIL SIREY. 1928, P. 216 - 233.
Année / Jahr:1928
Catégorie / Kategorie:Verfassungsrecht
Mots clef / Schlagworte:Geschichte, PREUSSEN, Verfassung, CONSTITUTION, Droit constitutionnel, HISTOIRE, LAENDER, PRUSSE
TEXTE EN FRANCAIS DE LA CONSTITUTION DE L'ETAT LIBRE DE PRUSSE EN DATE DU 30 NOVEMBRE 1920, PRECEDE D'UNE INTRODUCTION SUR L'HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA PRUSSE ET D'UNE BIBLIOGRAPHIE CONCERNANT LES CONSTITUTIONS DU 31 JANVIER 1850 ET DU 30 NOVEMBRE 1920 (REFERENCES TIREES DE LA LITTERATURE ALLEMANDE).

ANNUAIRE DE LEGISLATION ETRANGERE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:SOCIETE DE LEGISLATION COMPAREE (REDACTION);
Source / Fundstelle:IN: ANNUAIRE DE LEGISLATION ETRANGERE. PARIS. COTILLON ET FILS. 1872. P. 73 - 278.
Année / Jahr:0000
Catégorie / Kategorie:Allgemeines
Mots clef / Schlagworte:Geschichte, GESETZ, GESETZGEBUNG, PREUSSEN, GENERALITES, HISTOIRE, LEGISLATION, LOI, PRUSSE, REICH
TRADUCTION FRANCAISE DES PRINCIPALES LOIS VOTEES PAR LA CONFEDERATION DE L'ALLEMAGNE DU NORD, PAR L'EMPIRE D'ALLEMAGNE ET PAR LA PRUSSE. EN CE QUI CONCERNE LA CONFEDERATION DE L'ALLEMAGNE DU NORD, SONT REPRODUITS: LA LOI 4 MAI 1870 SUR LA CELEBRATION DES MARIAGES ET LES CONSTATATIONS D'ETAT "CIVIL; LE CODE PENAL PROMULGUE LE 31 MAI 1870; LA LOI DU 1 JUIN 1870 SUR L'AC-" QUISITION ET SUR LA PERTE DE LA NATIONALITE FEDERALE ET DE LA NATIONALITE "D'ETAT; LA LOI DU 6 JUIN 1870 SUR LE DOMICILE DE SECOURS; LA LOI DU 11 JUILLET" 1870 CONCERNANT LE DROIT D'AUTEUR SUR LES ECRITS, COMPOSITIONS MUSICALES ET OEU- "VRES DRAMATIQUES; LA LOI DU 11 JUILLET CONCERNANT LES SOCIETES EN COMMANDITE PAR" ACTIONS ET LES SOCIETES PAR ACTIONS. CONCERNANT L'EMPIRE D'ALLEMAGNE, SONT REPRODUITS LES TEXTES SUIVANTS: LA CONSTI- "TUTION DE L'EMPIRE ALLEMAND DU 16 AVRIL 1871; LA LOI DU 7 JUIN 1871 CONCERNANT" LES INDEMNITES DUES A RAISON DES MORTS OU DES BLESSURES OCCASIONNEES PAR L'EX- "PLOITATION DES CHEMINS DE FER, MINES...; LA LOI DU 8 JUIN 1871 SUR LES TITRES AU" PORTEUR ET A PRIMES. CONCERNANT LA PRUSSE, SONT REPRODUITS LES TEXTES SUIVANTS: LA LOI DU 23 FEVRIER "1870 CONCERNANT L'AUTORISATION DE DONS ET LEGS; LA LOI DU 24 FEVRIER 1870 SUR" LES CHAMBRES DE COMMERCE.

LE POUVOIR CENTRAL ET LES POUVOIRS LOCAUX (ANGLETERRE, FRANCE, PRUSSE, ETATS-UNIS)

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:ASHLEY, PERCY;
Source / Fundstelle:IN: PARIS. MARCEL GIARD & CO. 1920, 360 P.
Année / Jahr:1920
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Verfassungsrecht
Mots clef / Schlagworte:Gemeinde, Gerichtsbarkeit, GESETZGEBUNG, PREUSSEN, SELBSTVERWALTUNG, KOMMUNALE-, Staat, VERGLEICHUNGSRECHT, Verwaltung, VERWALTUNG, BUNDES-, VERWALTUNGSORGANISATION, Administration, ADMINISTRATION LOCALE, DROIT COMPARE, ETAT, HISTOIRE, INSTITUTIONS POLITIQUES, JURIDICTION, LEGISLATION, ORGANISATION ADMINISTRATIVE, PRINCIPES CONSTITUTIONNELS, PRUSSE, SCIENCE ADMINISTRATIVE, TRIBUNAL
DANS LES CHAPITRES CONSACRES AU POUVOIR CENTRAL ET AUX POUVOIRS LOCAUX EN PRUSSE, L'AUTEUR PRESENTE TOUT DABORD LES DIFFERENTS ORGANES DE L'ADMINISTRATION CENTRALE (LES MINISTERES, LE CONSEIL D'ETAT, LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF SUPREME, LA COUR SUPREME DES COMPTES). CES INSTITUTIONS S'OCCUPENT PRINCIPALEMENT DES AFFAIRES INTERIEURES TELLES QUE L'ARMEE, LES IMPOTS DE L'ETAT ET LE DOMAINE, LES AFFAIRES ECCLESIASTIQUES, LA POLICE ET LA SURVEILLANCE DES AUTORITES LOCALES. L'AUTEUR S'INTERESSE ENSUITE AUX CIRCONSCRIPTIONS ADMINISTRATIVES QUI SONT: LA PROVINCE, LE DISTRICT DE GOUVERNEMENT, LE CERCLE RURAL ET LE CERCLE URBAIN, LE DISTRICT ADMINISTRATIF, LA COMMUNE URBAINE ET LA COMMUNE RURALE. IL RETRACE ENFIN L'HISTOIRE DE L'ADMINISTRATION LOCALE EN PRUSSE DEPUIS 1806, EN OPERANT LE DECOUPAGE SUIVANT: "- LA PRUSSE AVANT LA REFORME;" "- L'OEUVRE DE STEIN ET HARDENBERG;" "- LES MODIFICATIONS CONSTITUTIONNELLES;" - LES REFORMES DE BISMARCK EN MATIERE D'ADMINISTRATION LOCALE.