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Le principe de subsidiarité dans l’Allemagne du Vormärz

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:COHEN- AVENEL PACALE ; ROHLFING- DIJOUX STEFANIE; PEGLOW, KERSTIN
Source / Fundstelle:dans: La subsidiarité: Regards croisés franco- allemands sur un principe pluridisciplinaire, Peter Lang 2014, Travaux Interdisciplinaires et Plurilingues. Vol. 20., pp. 51-69
Année / Jahr:2014
Catégorie / Kategorie:Allgemeines, Deutsch, Droit comparé, français, Généralités, Histoire du droit, Rechtsgeschichte, Rechtsvergleichung
Mots clef / Schlagworte:Deutschland, Deutschland im Vormärz, Grundsatz der Subsidiarität, Subsidiarität und Föderalismus, concept de subsidiarité, PRINCIPE DE SUBSIDIARITE, subsidiarité et fédéralisme
ISBN 978-3-0343-1135-97 978-3-0352-0235-9
  • Introduction
  • Le Congrès de Vienne et les petits Etats
  • La constitution confédérale de 1815 Le débat constitutionnel et le principe de subsidiarité en 1815-1820
  • La constitution confédérale de 1820 et le parlementarisme constitutionnel
  • Les décrets de Karlsbad
  • Les années 1830, ou l’article 56 contre l’article 58
  • Conclusion

Subsidiarität und Föderalismus/ Subsidiarité et fédéralisme

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:ROHLFING- DIJOUX STEFANIE; PEGLOW, KERSTIN; GRIMM, DIETER
Source / Fundstelle:dans La subsidiarité: Regards croisés franco- allemands sur un principe pluridisciplinaire, Travaux Interdisciplinaires et Plurilingues. Vol. 20.,125- 134.
Année / Jahr:2014
Catégorie / Kategorie:Allgemeines, Droit comparé, Généralités, Histoire du droit, Rechtsgeschichte, Rechtsvergleichung
Mots clef / Schlagworte:SUBSIDIARITAETSPRINZIP, Subsidiarität, PRINCIPE DE SUBSIDIARITE

ISBN 978-3-0343-1135-9/ 978-3-0352-0235-9

1. Le rapport entre les deux principes

2. La structure fondamentale du fédéralisme allemand

3. Les réformes portant sur l’ordre constitutionnel fédéral

4. La subsidiarité au niveau européen

 

Subsidiarität im Sozialstaat/ La subsidiarité dans l’Etat social

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:NEUMANN VOLKER; ROHLFING- DIJOUX STEFANIE; PEGLOW, KERSTIN
Source / Fundstelle:dans La subsidiarité: Regards croisés franco- allemands sur un principe pluridisciplinaire, Travaux Interdisciplinaires et Plurilingues. Vol. 20.,pp. 71-83.
Année / Jahr:2014
Catégorie / Kategorie:Droit comparé, Généralités, Histoire du droit, Rechtsgeschichte, Rechtsvergleichung
Mots clef / Schlagworte:SUBSIDIARITAETSPRINZIP, Subsidiarität und Sozialstaat, le principe de la subsidiarité

ISBN 978-3-0343-1135-9/ 978-3-0352-0235-9

I. Problématique

II. Organismes indépendants – Associations – Economie sociale – Organismes publics liés aux prestations sociales

III. Le principe de subsidiarité – une règle de conflit juridique pour le domaine caritatif ?

1. La réponse de la doctrine sociale de l’Eglise catholique

2. La primauté des organismes indépendants, en droit de l’aide sociale générale et en droit de l’aide sociale à l’enfance et à la jeunesse

3. Le litige en matière constitutionnelle portant sur le « principe de subsidiarité »

4. Le principe de subsidiarité en tant que droit constitutionnel en vigueur

IV. Peut-on utiliser le principe de subsidiarité comme règle constitutionnelle ?

   

Handbuch der europäischen Verfassungsgeschichte im 19. Jahrhundert

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Auteurs / Autoren:PETER BRANDT; MARTIN KIRSCH; ARTHUR SCHLEGELMILCH
Année / Jahr:2012
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Droit comparé, Droit constitutionnel, Europarecht, Histoire du droit, Rechtsgeschichte, Verfassungsrecht
Mots clef / Schlagworte:19. Jahrhundert, EUROPA, Geschichte, RECHTSVERGLEICHUNG, Verfassung, CONSTITUTION, DROIT COMPARE, EUROPE, HISTOIRE DU DROIT, XIXÈme siècle

 

Peter Brandt, Martin Kirsch, Arthur Schlegelmilch (Hrsg.)

4 Bände, Dietz Verlag, 1. Aufl., 2012

Band 1: um 1800

Band 2: 1815-1847

Band 3 und Band 4: noch nicht erschienen

In vier Bänden wird die Verfassungsgeschichte unterschiedlicher europäischen Länder in einer rechtvergleichenden Perspektive behandelt. In jedem Band befindet sich ein Kapitel zu Frankreich.

La question d’une « voie particulière » du parlementarisme allemand

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Auteurs / Autoren:MERGEL THOMAS; PATIN NICOLAS
Source / Fundstelle:in: « Parlement[s], Revue d'histoire politique », 2014, vol.1 n° 21, 13-21
Revue / Zeitschrift:Parlement[s], Revue d'histoire politique
Année / Jahr:2014
Catégorie / Kategorie:Droit constitutionnel, Histoire du droit, Philosophie du droit, Politiques, économie et société
Mots clef / Schlagworte:Bundesrat, Bundestag, PARLAMENT, PARLAMENTARISCHE DEMOKRATIE, PARLAMENTARISMUS, BUNDESRAT, BUNDESTAG, DEMOCRATIE PARLEMENTAIRE, PARLEMENT, PARLEMENTARISME

ISBN: 9782812430039

La question d’une «voie particulière» du parlementarisme allemand.

Cet article est l'introduction d'un dossier de la revue de Sciences politiques « Parlement[s], Revue d'histoire politique », consacré au parlementarisme allemand, sous le titre «un parlementarisme allemand ?». Cet article écrit par Thomas Mergel est traduit en français par Nicolas Patin, traite de la théorie du «grand récit» et de sa réfutation par une autre source d'interprétation, intitulée «Histoire culturelle du politique». L'auteur expose et confronte ces différentes approches et discute les apports venus de la recherche anglo-saxonne.