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SOCIETE ANONYME / AKTIENGESELLSCHAFT / SOCIETA PER AZIONI

Avr 27, 2012

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:DUCOULOUX-FAVARD, CLAUDE;
Source / Fundstelle:PARIS. VUIBERT 1992, 231 P.
Année / Jahr:1992
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Handelsrecht
Mots clef / Schlagworte:Aktiengesellschaft, AG, AKTIENGESELLSCHAFTSGESETZ VOM 06.10.1965, AUFSICHTSRAT, Bankwesen, Gesellschaft, HANDELSREGISTER, HAUPTVERSAMMLUNG, STIMMBINDUNGSVERTRAG, STIMMRECHT, VORGESELLSCHAFT, VORSTAND, WIRTSCHAFTSPRUEFER, ASSEMBLEE GENERALE, COGESTION, COMMISSAIRE AUX COMPTES, CONSEIL DE SURVEILLANCE, CONVENTION DE VOTE, DIRECTOIRE, DROIT COMMERCIAL, Entreprise, ENTREPRISE DE GROUPE, FONDATEUR, Société, SOCIETE ANONYME (SA)
L'OUVRAGE DE NATURE COMPARATISTE SE PROPOSE DE FOURNIR " LES CLEFS" DU DROIT POSITIF ACTUEL EN ALLEMAGNE, EN FRANCE ET EN ITALIE A PROPOS DE LA SOCIETE "ANONYME. LE CONTENU EST CLAIR ET INFORMATIF ; DES TABLEAUX RECAPITULATIFS" FACILITENT LA COMPARAISON. CHAQUE QUESTION OU THEME SOULEVE PAR L'AUTEUR EST PRESENTE EN PARAGRAPHES PROPRES A CHAQUE PAYS. APRES UN CHAPITRE LIMINAITRE QUI PRESENTE L'ENVIRONNEMENT JURIDIQUE DE LA SA, LE PLAN DE TRAVAIL SE DIVISE EN TROIS PARTIES : - IERE PARTIE : LES PRINCIPES DE CONSTITUTION (PHASE CONTRACTUELLE ET PHASE CONSTITUTIVE) - IIEME PARTIE : LES PRINCIPES D'ORGANISATION (L'ASSEMBLEE DES ACTIONNAIRES, LES ORGANES DE DIRECTION ET LES ORGANES DE CONTROLE DES COMPTES) - IIIEME PARTIE : LES PRINCIPES DE GOUVERNEMENT (LE POUVOIR DES DIRIGEANTS, LE POUVOIR DES MINORITES, LA PLACE DES SALARIES DANS L'ORGANISATION DE LA DE LA GESTION SOCIALE).

DES MARCHES FINANCIERS EN RATTRAPAGE ACCELERE

Avr 27, 2012

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:PIRIOU, PATRICIA;
Source / Fundstelle:IN: BANQUE. 1993. NUMERO 538. P. 28 - 31.
Revue / Zeitschrift:Banque
Année / Jahr:1993
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Finanz- und Steuerrecht, Handelsrecht
Mots clef / Schlagworte:Bankwesen, BOERSE, BOERSE, TERMIN-, BOERSENRECHT, BUNDESAUFSICHTSAMT FUER WERTPAPIERWESEN, DEUTSCHE BOERSE AG, DEUTSCHE TERMINBOERSE, FINANZWESEN, INSIDERGESCHAEFT, KURSMAKLER, Unternehmen, WERTPAPIER, BANQUE, BOURSE, COURTIER, DELIT D'INITIE, DROIT BOURSIER, DROIT COMMERCIAL, DROIT DES FINANCES PUBLIQUES ET FISCALITE, DROIT PENAL, Entreprise, INFRACTION
TARDIF, L'ESSOR DES MARCHES FINANCIERS OUTRE-RHIN EST NEANMOINS LANCE DEPUIS QUELQUES ANNEES. SUITE A UNE MISE A NIVEAU TECHNOLOGIQUE ET REGLEMENTAIRE, LES VOLUMES ATTEINTS SUR CERTAINS CRENAUX TEMOIGNENT DU RATTRAPAGE OPERE. L'AUTEUR PRESENTE LES AUTORITES A L'ORIGINE DE LA MODERNISATION DE LA BOURSE ALLEMANDE PUIS DECRIT LE ROLE DETERMINE DES BANQUES A CONDUIRE CE CHANGEMENT EN TANT QUE PLUS GROS EMETTEURS D'OBLIGATIONS ET COMME PARTENAIRES OBLIGES DES ENTREPRISES ET TRAITE ENFIN DES MESURES DECISIVES DE 1993 QUI ONT CONTRIBUE A RENFORCER LA POSITION RELATIVE DE LA PLACE ALLEMANDE.

UN SYSTEME BANCAIRE ORIGINAL

Avr 27, 2012

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:THUREAU-DAGIN, PHILIPPE;
Source / Fundstelle:IN: BANQUE. 1993. NUMERO 538. P. 23 - 27.
Revue / Zeitschrift:Banque
Année / Jahr:1993
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Droit des finances publiques et fiscalité, Finanz- und Steuerrecht
Mots clef / Schlagworte:Bankwesen, FINANZWESEN, HAUSBANK, Unternehmen, BANQUE, BANQUE-MAISON, DROIT BANCAIRE, DROIT DES FINANCES PUBLIQUES ET FISCALITE, Entreprise
L'AUTEUR NOUS LIVRE UNE PRESENTATION GENERALE DU SYSTEME BANCAIRE ALLEMAND. IL DECRIT LES DIVERS TYPES D'ETABLISSEMENTS BANCAIRES ET PRESENTE LES REGLES DU JEU QUI REGNENT ENTRE ELLES. IL SE PENCHE AUSSI SUR LES RELATIONS BANQUE/ ENTREPRISE ET SUR LE CONSERVATISME BANCAIRE D'OUTRE-RHIN.

LES RELATIONS BANQUES-ENTREPRISES EN REPUBLIQUE FEDERALE D’ALLEMAGNE

Avr 27, 2012

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:HOME, FREDERIC;
Source / Fundstelle:IN: BANQUE. 1991. NUMERO 513. P. 170 - 175.
Revue / Zeitschrift:Banque
Année / Jahr:1991
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Handelsrecht, Rechtsvergleichung
Mots clef / Schlagworte:Bankwesen, BONITAET, FINANZWESEN, HAUSBANK, KREDIT, NEBENBANK, Unternehmen, BANQUE, BANQUE UNIVERSELLE, BANQUE-MAISON, CREDIT GLOBAL D'EXPLOITATION, DROIT BANCAIRE, DROIT COMMERCIAL, DROIT COMPARE, Entreprise
L'ARTICLE PROPOSE UNE ANALYSE DE L'INSTITUTION DE LA "HAUSBANK" (BANQUE-MAISON) QUI EST L'UNE DES PARTICULARITES LES PLUS MARQUANTES DE LA RELATION BANQUE/ ENTREPRISE EN ALLEMAGNE. IL FAIT UN TABLEAU DES FACTEURS DETERMINANTS DES CONDITIONS BANCAIRES ET RECHER- CHE LES CAUSES DU DECLIN DE LA RELATION DE "HAUSBANK". IL CONSTATE QUE LES PME SONT SOLLICITES PAR DE NOMBREUX ETABLISSEMENTS DANS LE CADRE D'UN RENFORCEMENT DE LA CONCURRENCE ET QUE LE MARCHE ALLEMAND RESTE FORTEMENT SEGMENTE. ENFIN, L'AUTEUR EVOQUE LA CONCURRENCE EXISTANTE ENTRE LES BANQUES FRANCAISES ET LES BANQUES ALLEMANDES.